AIDE AUX PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2928W/1-50

Date

2006-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

5 ml, 50 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/10/2019

Présentation du contenu

Dispositifs d'aides aux projets éducatifs des collèges : mandats, courriers et fonds de dossiers.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2928W/43-47

Date

2009-2016

2012-2015, 1ère partie.

Cote/Cotes extrêmes

2928W/45

Date

2012-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2015