ZAC de la Fontaine de l'Orme.

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3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC) instruits par l'État (1962-2013)

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Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC) instruits par l'État.

Cote/Cotes extrêmes

3336W/1-152

Date

1962-2013

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

zone d'activités, zone d'aménagement, enquête publique

Saint-Michel-sur-Orge.

Cote/Cotes extrêmes

3336W/98-100

Date

1981-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

ZAC de la Fontaine de l'Orme.

Cote/Cotes extrêmes

3336W/98

Date

1981-1987

Présentation du contenu

Création en 1982.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

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