N° 39 - Cahier des charges et bail par adjudication d'une ferme à Intreville [Eure-te-Loir], avec des terres, le tout appartenant à l'hospice civil d'Etampes représenté par Marc-Antoine Hamouy, Arsène-Hippolyte-Louis-Antoine Nauvilliers, Jean-Gilles Boivin Chevallier, François-Joseph Mainfroy et Nicolas-Albin Pommeret des Varennes, tous propriétaires demeurant à Etampes et membres de la commission administrative dudit hospice, au profit d'Etienne-Toussaint Quinton, cultivateur demeurant audit Intreville et Marie-Françoise Aubin sa femme (15 février 1836).

Aide à la recherche

2E68 étude notariale d'ETAMPES I (1600-1902)

Déplier tous les niveaux

ETAMPES - Etude de Maître LECOUTOUR.,

Cote/Cotes extrêmes

2E68/1-363

Date

1600-1902

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

363 articles

Origine

ETAMPES I (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Fonds collecté en 2001. Pour les répertoires, il faut aussi penser à consulter la sous-série 8U, où se trouvent conservés les doubles de répertoires des actes, d'autant plus précieux que les répertoires originaux n'ont pas été versés avec les minutes 8 U 44 1813-1831, 8 U 44 1835-1841, 8 U 45 1842-1855, 8 U 45 1856-1882, 8 U 45 1883-1913, 8 U 46.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Autres données descriptives

Répertoire numérique, Arnaud Deschard, 2001.

Informations sur le traitement

2001

Mots clés lieux

ETAMPES Commune