MOULINS FOUCHE Moulin du Gué n°GUP 20180671.

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INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Déplier tous les niveaux

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Cote/Cotes extrêmes

2813W1/1-111/15

Date

1924-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

13,5 ml, 111 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/11/2019

Présentation du contenu

Dossiers de gestion des ICPE des communes d'ÉPINAY-SUR-ORGE (1961-2003), d'ESTOUCHES (1988-2003), d'ÉTAMPES (1924-2016), d'ÉTIOLLES (1948-2011), d'ÉTRECHY (1947-2011), d'EVRY (1948-2012), de la FERTE-ALAIS (1937-2012), de FLEURY-MÉROGIS (1963-2013), de FONTAINE-LA-RIVIERE (1972-1980), de FONTENAY-LE-VICOMTE (1962-2012), de FONTENAY-LES-BRIIS (1968-2011), de la FORET-LE-ROI (1971-2003), de la FORET-SAINTE-CROIX (1926-2007), de FORGES-LES-BAINS (1947-2011), de GIF-SUR-YVETTE (1936-2011), de GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1962-2002), de GOMETZ-LA-VILLE (1980-2008), de GOMETZ-LE-CHATEL (1988-2013), des GRANGES-LE-ROI (1965-1994), de GRIGNY (1950-2013), de GUIBEVILLE (1970-2010), de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (1970-2004), de GUILLERVAL (1946-2011), d'IGNY (1951-2011), d'ITTEVILLE (1959-2011) et de JANVILLE-SUR-JUINE (1961-2011).

Mode de classement

Alphabétique.

Mots clés matières

installation classée

ITTEVILLE.

Cote/Cotes extrêmes

2813W/109/1-109/7;2813W/110/1-110/10;2813W/111/1-111/7

Date

1959-2011

Mots clés lieux

ITTEVILLE