INSPECTION DU TRAVAIL

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Cote/Cotes extrêmes

2254W/1-59

Date

1972-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

59 articles

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 à 26 : Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) (1999 / 2000) ; 27 à 53 : Entreprises de + de 50 salariés (1972 / 2009) ; 54 à 59 : PSE (Plan de Sauvegarde de l'Emploi) (1999 /2006).

Langue des unités documentaires

Français

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : IKEA (Lisses) Action du Service (Lettres d'Observations) 2006, Représentant du personnel (2005-2006) ; EIFFAGE (Lisses) Représentant du personnel (Elections) 2004-2007, Hygiène et sécurité (CHSCT) 2006 ; LR Services (Lisses) Représentant du personnel (Elections) 2004-2007, Statut du personnel (Règlement intérieur) 2005, Hygiène et sécurité (CHSCT) 2006 ; SOUPLETUBE (Lisses) Action du service 2003-2004, Hygiène et sécurité (CHSCT) + (AT) 1996-1997, Représentant du personnel (Elections) 2000-2005 ; CARREFOUR SAV (Lisses) Hygiène et sécurité (2004-2005), Action du service 2003, Représentant du personnel (Elections) 1998-2005.

Cote/Cotes extrêmes

2254W/30

Date

1996-2007

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2007

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

23/10/2012

Mots clés lieux

Mots clés typologiques