ELECTIONS MUNICIPALES.

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Cote/Cotes extrêmes

1251W/1-19

Date

1945-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

19 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-19 Procès-verbaux d' installation du conseil municipal, de l'élection du maire et des adjoints (communes classées par canton) (1945-1965). Cette sous-série provient de la dévolution des Archives départementales des Yvelines.

Langue des unités documentaires

Français

BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1251W/10

Date

1947

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/06/2004