2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Date

1873-2005

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2005

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/452-454, 2903W/466-482, 2903W/488, 2903W/568, 2903W/794-800, 2903W/829, 2903W/831-835, 2903W/839-840, 2903W/843-848, 2903W/904-915, 2903W/928-929, 2903W/934-939, 2903W/954-959, 2903W/965-969 2903W/970-971, 2903W/974-976, 2903W/991, 2903W/1000

Date

1873-2005

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2005

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/520-521

Date

1978-1996

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1996

Mots clés lieux

Extension du réseau d'eaux usées quartier de la Forêt : marché, réunion - entretien, plans. Construction d'un parking d'interêt régional : compte-rendu, délibération du conseil municipal, plans. Travaux : dossiers permis de construire.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/521

Date

1978-1992

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1992