Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

SAULX-LES-CHARTREUX (Prévôté de Saulx).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780-1789) ; trois registres d'audiences de la mairie de la Salle du Saulxier, justice de Madame Gallois veuve de Pierre Gallois secrétaire du Roi (14 juillet 1735-7 mai 1744), (2 mai 1746-11 septembre 1756), (7 juin 1758) ; pièces de procédure de la justice de Saulxier et Monthuchet (1750-1752, 1754) . SAUSSAY [tteville] (Prévôté du Saussay).- Procédure criminelle : registres d'audiences (1614, 1622)

Cote/Cotes extrêmes

B/2692

Date

1614-1789

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE SAULX (service producteur)

PREVOTE DU SAUSSAY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1789

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

SAULX-LES-CHARTREUX

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 17e siècle, 18e siècle

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle, registre d'audience