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B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : douze registres d'audiences ordinaires (29 juillet 1690-27 juillet 1691), (10 novembre 1691-7 mars 1693), (11 mars 1693-24 avril 1694), (28 août 1694-4 décembre 1694), (11 décembre 1694-9 novembre 1695), (12 novembre 1695-7 juillet 1696), (9 juillet 1696-23 janvier 1697), (26 janvier 1697-7 octobre 1697), (9 octobre 1697-5 mars 1698), (8 mars 1698-24 septembre 1698), (1er octobre 1698-14 février 1699), (18 février 1699-17 octobre 1699

Cote/Cotes extrêmes

B/835

Date

1690-1699

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1699

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

DOURDAN Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 17e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience