SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Société FECI : permis de construire 91 - 80 - U124 (1980). VERRIERES-LE-BUISSON. - Société civile immobilière (SCI) GGLD : permis de construire 91 - 80 - U101 (1980). LEUDEVILLE. - M. DUPUY Albert : permis de construire 91 - 80 - A059 (1980). SAINT-CHERON. - Société SEER : permis de construire 91 - 80 - D125 (1980). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Société anonyme LES QUATRE PENTES : permis de construire 91 - 80

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1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4090

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques