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3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

3495W/415;3495W/355-356;3495W/294-297;3495W/416;3495W/357;3495W/354;3495W/264-265;3495W/380-381;3495W/414;3495W/300;3495W/413;3495W/376-379;3495W/298-299

Date

2009-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2013

Mots clés lieux

ULIS (LES) Commune

Cote/Cotes extrêmes

3495W/376-377

Date

2011-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2012

PC 091 692 11 40003-1.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/377

Date

2012

Présentation du contenu

Modification de l'aspect extérieur des bâtiments et la diminution de la surface hors œuvre nette.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2012