B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

D'HUISON- LONGUEVILLE (Bailliage et châtellenie de D'Huison -Longueville).- Procédure criminelle : dix-sept registres d'audiences (1612), (1613), (31 mai 1627-juillet 1627), (5 juin 1628-décembre 1629), (mars 1630-décembre 1631), (12 janvier 1632-15 décembre 1632), (août 1634-juillet 1635), (18 février 1636-22 juin 1637, 5 novembre 1637-19 décembre 1637), (13 janvier 1638-10 janvier 1639), (24 janvier 1639-19 septembre 1639) , (26 septembre 1639-26 décembre 1639), (mars 1640-décembre 1640), (janvier 1641-juin 1641), (janvier 1642-novembre 1642), (juillet 1643-décembre 1643), (1644), (1645) ; deux registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (12 février 1704-17 juillet 1715), (30 juin 1716-7 décembre 1717)

Cote/Cotes extrêmes

B/827

Date

1612-1717

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE DE D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1717

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011