B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences (2 janvier 1657-27 mars 1657), ( un feuillet du 12 octobre 1660-15 février 1661) (23 août 1661-20 décembre 1661), (7 novembre 1662-16 janvier 1663), (29 mai 1663-18 décembre 1663) [en six cahiers], (4 janvier 1667-8 novembre 1667), (8 janvier 1669-31 décembre 1669), (14 juillet 1671-23 décembre 1671)..

Cote/Cotes extrêmes

B/1979

Date

1657-1671

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET SIEGE ROYAL DU COMTE DE LIMOURS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1671

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011