Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : quatre registres des causes ordinaires (10 janvier 1611-22 décembre 1611), (2 janvier 1612-31 décembre 1612), (7 janvier 1613-30 décembre 1613), (13 janvier 1614-22 décembre 1614 en 3 fascicules)

Cote/Cotes extrêmes

B/2247

Date

1611-1614

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1614

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

MONTLHERY Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 17e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience