ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Sept registres des défauts de présentation (5 janvier 1694-31 décembre 1694), (octobre 1695-23 décembre 1695), (2 janvier 1696-10 décembre 1696), (9 janvier 1697-30 décembre 1698), (12 janvier 1700-24 décembre 1700), (3 janvier 1701-11 juillet 1701) [2 cahiers] ; quatre registres des défauts et congés des juridictions royales d'Etampes (19 novembre 1700-15 février 1706), (9 janvier 1706-21 juillet 1708), (3 juillet 1708-31 mars 1711), (1er avril 1711-décembre 1715) ; congés (30 mai 1765-20 juillet 1773) [1 liasse] ; défauts (14 juillet 1763-30 décembre 1773) [1 liasse].

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1522

Date

1694-1773

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1773

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières