1165W/1-34, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers de Palaiseau (1932-1985).

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Cote/Cotes extrêmes

1165W/1-34

Date

1932-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

34 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce fond composé de 546 plans cadastraux des communes du canton de Palaiseau provient du Centre des Impôts fonciers de Palaiseau. Il est arrivé aux Archives départementales de l'Essonne, en février 1988. Ce fonds a été entièrement repris, en 2004. Chaque plan a été classé par commune, puis une cote attribuée à chaque commune. A noter un autre fonds de plans cadastraux coté en 785 W.

Langue des unités documentaires

Français

FONTENAY-LES-BRIIS. - Plan révisé pour 1935, à jour pour 1974 (2ème édition) : plan du tableau d'assemblage, des sections A dite de la Forêt, B dite de la Picoterie, C dite du village (feuilles 1-2), D dite du Bel-Air (feuilles 1-2), E dite du Château de Soucy (feuilles 1-2), F dite de Verville (feuilles 1-3) et G dite d'Arpenty (feuilles 1-2) ; plan révisé pour 1935, à jour pour 1983 (3ème édition) : plans des sections B dite de la Picoterie, D dite du Bel-Air et G dite d'Arpenty ; plan de Fontenay-les-Briis dressé par M. Houssinot, géomètre-expert à Limours. [17 plans].

Cote/Cotes extrêmes

1165W/8

Date

1935-1983

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service versant)

Présentation du contenu

Images fixes

Conditions d'accès

NC Numérisé à partir de 1975

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/06/2004

Mots clés lieux

Mots clés typologiques