B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure criminelle : treize registres d'audiences (1610, 1622, 1645, 29 janvier 1657-1er décembre 1659, 22 mai 1662-22 décembre 1664, 23 mars 1665-26 mai 1667, 29 août 1667-septembre 1671, 14 mars 1672-25 juillet 1673, 11 septembre 1673-6 décembre 1678, 15 mai 1679-21 juillet 1681, 15 septembre 1681-6 mars 1684, 17 avril 1684-17 décembre 1685, 12 janvier 1688-19 décembre 1689

Cote/Cotes extrêmes

B/187

Date

1610-1689

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE DE BIEVRE LE CHÂTEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1689

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011