CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

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Cote/Cotes extrêmes

1495W/1-29

Date

1959-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

29 articles

Origine

DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service producteur)

DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Collège Mozart à ATHIS-MONS, construction : permis de construire, rapport, bordereau d'engagement, délibérations, dossier de consultation des entreprises, appel d'offres, photographies.

Langue des unités documentaires

Français

Collège Mozart à ATHIS-MONS : permis de construire du collège, des garages et logements de fonction, déclaration au centre des impôts.

Cote/Cotes extrêmes

1495W/5

Date

1991-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service producteur)

DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

22/10/2001