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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

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Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Date

1908-2000

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2000

Mots clés matières

ouvrage d'art

Cote/Cotes extrêmes

2903W/370-382, 2903W/461, 2903W/877-880

Date

1971-1992

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1992

Athis-Mons, construction de deux passages souterrains.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/382

Date

1973

Présentation du contenu

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire conjointes.

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1973

Mots clés lieux

ATHIS-MONS Commune