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3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)

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Cote/Cotes extrêmes

3327W/1-92

Date

1981-2022

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

3327W/1-89

Date

1981-2022

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

élection politique

Cote/Cotes extrêmes

3327W/25-30;3327W/82

Date

2009-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2019

Mots clés matières

élection européenne

Élections européennes du 7 juin 2009, organisation : listes des membres de la commission de propagande, arrêté fixant les tarifs de remboursement et les quantités de propagande électorale, arrêté de clôture du scrutin, arrêté relatif à la commission de recensement des votes.

Cote/Cotes extrêmes

3327W/82

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2009