7 novembre 2011 -16 septembre 2013.

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Cote/Cotes extrêmes

2737W

Date

2003-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

20 ml, 195 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/05/2017

Présentation du contenu

Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes relatifs aux aides aux collectivités en terme d'aménagement du territoire (2003-2015).

Mots clés matières

aménagement du territoire, financement

Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes relatifs aux aides aux collectivités en terme d'aménagement du territoire.

Cote/Cotes extrêmes

2737W/1-2737W/195/2

Date

2003-2017

Particularité physique

papier

Contrats régionaux (CREG).

Cote/Cotes extrêmes

2737W/1-2737W/5;2737W/7-2737W/26

Date

2007-2013

Particularité physique

papier

Mots clés typologiques

CONTRAT

Dossiers commissions permamentes.

Cote/Cotes extrêmes

2737W/12-2737W/26

Date

2007-2013

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés typologiques

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

2011-2013.

Cote/Cotes extrêmes

2737W/23-2737W/26

Date

2011-2013

Conditions d'accès

Communicable