GUIGNEVILLE (Bailliage de Guigneville).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (1613), (4 février-août 1617), (1619), (15 mai 1720-2 mai 1736), (16 juillet 1736-15 avril 1750), (23 juin 1751-18 mai 1768), (4 juin 1770-4 juin 1783), (30 janvier 1788-20 janvier 1790).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1935

Date

1613-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE GUIGNEVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques