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ACCORDS D'INTÉRESSEMENT

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2787W1-2787W/29

Date

2004-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2.90 ml, 29 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/11/2017

Présentation du contenu

Dossiers des accords d'intéressement des entreprises (2004-2006).

Mode de classement

Alphabétique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2787W/15-2787W/29

Date

2006

Conditions d'accès

Communicable

ITMLI (40), ITMLI (61), ITMLI (base de Mauchamp), ITMLI (29), ITMLI (13), ITMLI (01), ITMLI (11).

Cote/Cotes extrêmes

2787W/25

Date

2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

intéressement des travailleurs, entreprise

Mots clés typologiques

ACCORD DE TRAVAIL