Construction du collège Le Roussay à ETRECHY : permis de construire (PC) n°PC9122604E1026, Déclaration de travaux (DT) classes provisoires n°DT9122605E6015, Permis de démolir (PD) n°PD9122604E7005, panneaux d'affichage, constat d'huissier d'affichage, mises à jour des informations cadastrales, déclarations d'ouverture de chantier / achèvement de travaux (2004-2009).

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COLLEGE LE ROUSSAY A ETRECHY

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Cote/Cotes extrêmes

2275W/1-39

Date

1999-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

39 articles

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Construction du du collège Le Roussay à ETRECHY.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2275W/12

Date

2004-2009

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

12/11/2012

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques