Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Histoire de la conservation
De nombreuses minutes d'août à décembre 1812 ont été perdues avant même le versement aux archives départementales de l'Essonne. Il s'agit des actes portant les numéros 242, 244-246, 249, 251, 254, 258, 260, 262-263, 265-266, 270-272, 276-277, 279, 282-283, 292, 295, 297, 299-300, 307, 310, 314-315, 327-328, 332, 334-336, 339-347, 351, 353, 362, 370, 375, 383-384, 388, 392, 397, 401, 403, 406, 408, 410, 416 et 432.
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 1812
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
11/09/2001
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 1812
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.