Vauhallan - Vigneux.

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2665W Fraude commerciale (2001-2010). Tourisme : hôtels de tourisme (2006-2010), campings (2006-2009) ; Commission départementale d'action touristique (CDAT) : rapports et procès-verbaux (2007-2008). Protection des animaux (2010-2012)

Déplier tous les niveaux

Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), Fraude commerciale : dossiers de contentieux (2005-2010) ; dossiers contentieux clôturés pour extinction action publique : procès-verbaux (2001-2008). Tourisme : classement des hôtels de tourisme : rapports et compte-rendu de la commission de tourisme (2006-2009), dossiers d'accord (2006-2010), demandes de classements (2006-2010) ; classements des campings (2006-2009) ; Commission départementale d'action touristique (CDAT) : rapports et procès-verbaux (2007-2008). Direction départementale des services vétérinaires (DDSV), Protection des animaux : déclarations de chiens mordeurs (2011), diagnostic de la rage (2010-2012). Apiculture : déclarations de détention de ruches (2010-2012). Manifestations animales : déclarations en vue de manifestations animalières (2011-2012).

Cote/Cotes extrêmes

2665W/1-46

Date

2001-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

4,6 ml

46 article(s)

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/01/2017

Protection des animaux.

Cote/Cotes extrêmes

2665W/41-46

Date

2010-2012

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES (service producteur)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Manifestations animales : déclarations en vue de manifestations animalières (Classées par commune de la manifestation).

Cote/Cotes extrêmes

2665W/45-46

Date

2011-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012

Mots clés matières

animal de compagnie

Mots clés typologiques

déclaration