2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/309-369, 2903W/462, 2903W/654, 2903W/940-943, 2903W/1002-1006

Date

1908-2002

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2002

Mots clés matières

Massy et Melun-Sénart. Amélioration du carrefour CD 59 - RN 20, du carrefour CD 120 - CD 156 et du carrefour S3 - RN 448.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/341

Date

1966-1984

Présentation du contenu

Arrêtés, rapports, dossiers d'expropriations, enquête d'utilité publique et parcellaire, proposition de DUP, approbation définitive, arrêtés, annonces légales, détails des ouvrages d'assainissement, plans.

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1984

Mots clés lieux