B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : huit registres d'audiences extraordinaires (23 novembre 1715-20 mars 1717), (10 avril 1717-4 novembre 1717), (20 décembre 1717-12 novembre 1721), (19 novembre 1721-4 novembre 1723), (20 novembre 1723-26 mai 1724), (27 mai 1724-30 décembre 1724), (4 janvier 1725-11 février 1726), (18 février 1726-21 septembre 1726).

Cote/Cotes extrêmes

B/854

Date

1715-1726

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1726

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques