3072W Suivi de dossiers de travaux et aménagements (1963-1996).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3072W/1-16

Date

1963-1996

Origine

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Maison de la Juine. Travaux de sécurité et d'extension : arrêtés, correspondance, notes, délibérations, estimation des dépenses, plans, rapport moral, exercice 1969, permis de construire, demande de renouvellement de l'habilitation, coupures de presse.

Cote/Cotes extrêmes

3072W/14

Date

1963-1986

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux