DOMANIALITE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

0001-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Ex-chemin de fer de grande banlieue. - Enquête d'utilité publique pour l'élargissement de la voirie à JUVISY-SUR-ORGE : déclaration d'utilité publique et de cessibilité, plans de situation, plan parcellaire. Enquête d'utilité publique pour l'élargissement du chemin départemental N167 à MORANGIS, enter le point kilométrique 2080 et 3885 : déclaration d'utilité publique et de cessibilité, plan de situation et parcellaire. Enquête d'utilité publique pour l'élargissement de la voirie à EPINAY, MORSANG-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE : arrêté original de liaison, plan de situation, plan général des travaux. Enquête d'utilité publique pourla modification du virage de moulin de l'épine à ITTEVILLE et SAINT-VRAIN : arrêté original (1969).

Cote/Cotes extrêmes

1345W/578

Date

1968-1969

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/08/2004