N° 79 - Rapport de Jean Huteau, manouvrier demeurant à Marolles-en-Beauce et garde-messier des grains ensemencés sur le territoire dudit Marolles, contre les 2 filles de Michel Gambrelle, laboureur demeurant à Boissy-la-Rivière, pour cueillette interdite d'herbe dans une pièce de terre ensemencée en blé et méteil, dépendante de la ferme du Mesnil-Girault [audit Boissy], au chantier du Bois des Cerf sur le chemin de Marolles à Boissy-la-Rivière, exploité par Germain Argant (9 juillet 1789).

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B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Cours et juridictions d'avant la Révolution
ANGERVILLIERS (Bailliage et châtellenie d'Angervilliers et dépendances, dépendant de la généralité d'Orléans). - Procédure criminelle : audiences ordinaires et extraordinaires (1645-1673).
ANGERVILLIERS (Bailliage et châtellenie d'Angervilliers et dépendances, dépendant de la généralité d'Orléans). - Procédure criminelle : audiences ordinaires et extraordinaires (1679-1732).
ANGERVILLIERS (Bailliage et châtellenie d'Angervilliers et dépendances, dépendant de la généralité d'Orléans). - Procédure criminelle : audiences ordinaires et extraordinaires (1679-1729).
ANGERVILLIERS (Bailliage et châtellenie d'Angervilliers et dépendances, dépendant de la généralité d'Orléans). - Procédure criminelle : audiences ordinaires et extraordinaires (1733-1790).
ANGERVILLIERS (Bailliage et châtellenie d'Angervilliers et dépendances, dépendant de la généralité d'Orléans). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1574-1658).
ANGERVILLIERS (Bailliage et châtellenie d'Angervilliers et dépendances, dépendant de la généralité d'Orléans). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1662-1668, 1670-1671, 1673, 1677-1686).
ANGERVILLIERS (Bailliage et châtellenie d'Angervilliers et dépendances, dépendant de la généralité d'Orléans). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1687-1690, 1696-1699, 1701-1702, 1704, 1707-1708, 1710-1724).
ANGERVILLIERS (Bailliage et châtellenie d'Angervilliers et dépendances, dépendant de la généralité d'Orléans). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1725-1737).
ANGERVILLIERS (Bailliage et châtellenie d'Angervilliers et dépendances, dépendant de la généralité d'Orléans). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738-1756).
ANGERVILLIERS (Bailliage et châtellenie d'Angervilliers et dépendances, dépendant de la généralité d'Orléans). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1757-1778).
ANGERVILLIERS (Bailliage et châtellenie d'Angervilliers et dépendances, dépendant de la généralité d'Orléans). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1779-1790) ; un registre d'écrous (26 janvier 1789-16 août 1789) ; Eaux et forêts : un registre des rapports de gardes chasses (4 avril 1692-9 mai 1693).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure criminelle : Audiences extraordinaires : Cinq registres d'audiences extraordinaires (1648-1649), (1655-juillet 1656), (1668-1670), (mai 1688-octobre 1689), (novembre 1689-janvier 1691), (novembre 1691-juillet 1709) ; un registre des dépôts du greffe (1693-1702).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Pièces de procédure (1615, 1654-1655, 1658-1661)
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Pièces de procédure (1662-1671).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Pièces de procédure (1672-1683).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Pièces de procédure (1684-1690,1695-1696 (un seul acte et un inventaire des contrats et actes,1698-1701)).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Pièces de procédure (1702-1707).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Pièces de procédure (1708-1712).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Pièces de procédure (1713-1720).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure criminelle : Un registre d'audiences ordinaires (mars 1690-1709).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure criminelle : Deux registres d'audiences ordinaires (novembre 1714-17 juillet 1733), (28 août 1733-décembre 1734).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure criminelle : Trois registres d'audiences ordinaires (19 janvier 1742-31 janvier 1749), (7 février 1749-25 septembre 1750), (6 février 1761-3 décembre 1762).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure criminelle : Sept registres d'audiences ordinaires (1771-1772), (1774-1776), (1778), (1782).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Pièces de procédure (1721-1722).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Pièces de procédure (1723-1726).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Pièces de procédure (1727-1730).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Pièces de procédure (1731-1733).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Pièces de procédure (1734-1736).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Pièces de procédure (1737-1739).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Pièces de procédure (1740-1743).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Pièces de procédure (1744-1747).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Pièces de procédure (1748-1751) ; exploits (1783).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Qualités de sentences (1746-1758).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Qualités de sentences (1759-1766).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Qualités de sentences (1767-1774).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Qualités de sentences (1775-1780).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Qualités de sentences (1781-1782, 1784-1787).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Procédure civile et criminelle : procédures et sentences : Qualités de sentences (1788-1790).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Enregistrement des taxes : Déclarations des dépenses rendues par sentences du bailli de Chastre [ARPAJON] qui requiert des taxes (1656-1667) ; un registre des criés (1689) ; un registre des recettes des droits d'amortissements et francs-fiefs et états des contraintes d'amortissements et francs-fiefs (1737-1738) ; livrets de compte, mémoires, déclarations de dépenses, croquis de Nicolas DOYEN menuisier à ARPAJON (1757-1764) ; manufacture de cuivre à VERT-LE-PETIT : procédure pour dette entre les directeurs de la manufacture et un ancien huissier au Châtelet de Paris, pour dette (1768-1770) ; manufacture de cuivre du Bouchet [VERT-LE-PETIT] : état de compte des marchandises de cuivre livrées et débitées (1771), factures et reconnaissances de dettes (1771) [voir également la cote B/684] ; sentence de réception du curage des fossés de VERT-LE-GRAND et rôle de répartition des frais (1769) ; sentence de réception du curage des fossés de VERT-LE-PETIT et rôle de répartition des frais, un plan (1770) ; cinq registres d'enregistrements et insinuations (1770-1790).
ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville et marquisat de Chastre et Arpajon). - Enregistrement des taxes : Cinq registres contenant les actes de voyages fait au greffe d'ARPAJON (1748-1780) ; treize registres servant aux appréciations des grains (1755-1784) ; quinze registres notant les taxes du pain (1764-1789).
ARPAJON (Bailliage, baronnie et châtellenie de Val Grand). - Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (juillet 1648-novembre 1650), (janvier 1654-janvier 1658), (septembre 1658-janvier 1659).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit réunis).- Procédure criminelle : registres d'audiences.
ARPAJON. - Procédure criminelle : registres d'audiences.
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure criminelle : treize registres d'audiences ordinaires (1710-1750).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (14 février 1755-3 novembre 1762) ; (Bailliage et marquisat du Bouchet et dépendances réunis au Bailliage, châtellenie et marquisat d'Arpajon). - Procédure criminelle : trois registres d'audiences (17 décembre 1762-30 décembre 1768) (1769), (19 janvier 1770-22 décembre 1775) ; (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances réunis au Bailliage, châtellenie de la ville d'Arpajon).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (12 janvier 1776-11 décembre 1778), (15 janvier 1779-29 décembre 1780), (19 janvier 1781-9 février 1787), (2 mars 1787-17 décembre 1790).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1622-1658).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1669-1679).
ARPAJON (Bailliage du marquisat Duquesne). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1680-1685).
ARPAJON (Bailliage du marquisat Duquesne).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686-1696).
ARPAJON (Bailliage du marquisat Duquesne).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1697-1698) ; (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1699-1708).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1710-1717).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1718-1725).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726-1730).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1731-1739)
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740-1744).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1745-1751).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1752-1754).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1755-1756).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1757).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758-1759).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1761).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1762-1763).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1764-1765) (procès verbal de vente de meubles de Nicolas Doyen menuisier à Arpajon (1764)
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766-1767).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1768) (pièces déposées pour Pierre Kerbastare perruquier à Arpajon 16 septembre 1768 ; procédure criminelle contre des compagnons charpentier arrêtés à la clameur publique 24 octobre 1768 ; apposition de scellés après faillite 21 avril 1768) ; un registre d'écrous du Bailliage du Bouchet (1738, 1744)
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1769) (dépôts de deniers pour les successions de Nicolas Delaporte et Claude Françoise Boisseau son épouse mars 1769 ; procédure criminelle contre les quidams auteur du vol commis dans le cabinet du notaire royal d'Arpajon 1769)
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1771).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772-1773).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1774-mars 1775).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (mai 1775-1777).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1778).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1779).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780-1781).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1782) (apposition et levée de scellés et inventaire après décès de Marie Anne Bouille veuve de Anne Jean Prot officier du roi janvier-février 1782 ; douze oppositions et saisies faites contre Louis Dijon janvier 1782 ; procédure criminelle contre François Amalric et René Bollé avril-mai 1782.
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1783-1784).
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1785-1786) (scellés et inventaire après décès de Claude Augustin Jube avocat au parlement de Paris (juillet 1786)
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1787-1788) (scellés et inventaire après décès de Marie Marguerite Brevet veuve de Jean Antoine Hamon de l'Isle avocat au parlement de Paris (1788-1789)
ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790) (scellés et inventaire après décès de Marie Cailly veuve de Laurent Bouille notaire royal janvier 1789) ; exploits (1783)
ARPAJON (Bailliage, châtellenie de la Brétonnière (Saint-Germain-les-Arpajon).- Procédure criminelle : treize registres d'audiences ordinaires (12 novembre 1650-31 octobre 1652), (14 septembre 1676-1er juillet 1678), (20 juillet 1678-7 septembre 1678), (3 novembre 1678-6 septembre 1680), (11 octobre 1680-9 juillet 1683), (3 septembre 1683-14 avril 1690), (7 septembre 1690-14 novembre 1691), (27 août 1694-19 juin 1699), (1701), (6 janvier 1703-6 mars 1705), (16 mars 1708-7 décembre 1708), (14 juin 1709-2 mars 1714), (18 janvier 1715-21 avril 1719)
ARPAJON (Bailliage, châtellenie de la Brétonnière (Saint-Germain-les-Arpajon).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1677-1695, 1697-1704, 1707-1720).
ARPAJON (Bailliage, châtellenie de Chanteloup (Saint-Germain-les-Arpajon).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1761).
ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure criminelle : vingt sept registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (4 février 1625-20 décembre 1639), (18 janvier 1640-17 septembre 1641), (13 janvier 1643-4 février 1648), (20 mars 1657-17 août 1661), (juin 1662-19 août 1664), (18 janvier 1669-4 juillet 1673), (19 janvier 1674-30 juin 1684), (9 mars 1685-19 septembre 1687), (6 mai 1689-14 septembre 1693), (26 septembre 1698-12 novembre 1698), (7 mars 1699-1er avril 1702)
ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (12 mars 1712-19 avril 1717), (18 août 1727-17 janvier 1729), (3 février 1735-30 juillet 1738) ; (Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (19 mars 1739-31 juin 1742), (12 juin 1743-16 janvier 1754), (28 septembre 1757-21 juin 1759), (2 décembre 1760-6 juillet 1773), (13 juillet 1773-14 octobre 1788), (29 septembre 1789-20 septembre 1790)
ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1521, 1529, 1568, 1592, 1597, 1604, 1606, 1608, 1610-1613, 1616-1619), 1622, 1625-1635).
ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièce de procédure (1636-1645).
ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1646-1649, 1651,1655-1660) jugement entre Louis Collet meunier au moulin Bannal à Athis et Nicolas Roux vigneron à Athis 1658
ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1675).
ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1676-1685).
ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686-1710).
ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1711-1725).
ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726-1730) ;( Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure, rapports et nominations de messiers (1731-1740)
ATHIS (Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure, rapports et nominations de messiers (1741-1755).
ATHIS (Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure, rapports et nominations de messiers, (1756-1770).
ATHIS (Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure rapports et nominations de messiers, (1771-1780).
ATHIS (Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure, rapports et nominations de messiers (1781-1790).
ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure criminelle : quatre registres d'expéditions du greffe (6 novembre 1595-19 mars 1599), (13 décembre 1601-3 mars 1606), (7 mars 1606-19 juin 1612), (15 mai 1618-7 mars 1633) ; un registre d'écrous (octobre 1676-juillet 1678) ; (Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure criminelle : un registre des produits du Bailliage (1741) ; un répertoire des minutes du greffe (1760-1775) ; Eaux et forêts :un registre des rapports de gardes chasse et messiers (25 novembre 1779-6 juillet 1789) ; (assises du Bailliage) : liste des habitants ayant reconnu pour seigneur le marquis d'Athis (1727, 1729, 1730)
AUVERNAUX (Prévôté et justice d'Auvernaux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1633, 1639, 1664-1665, 1668-1670).
AUVERS (Bailliage, châtellenie et Prévôté d'Auvers).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires (21 mars 1658-8 mai 1659), (5 juin 1659-1er juin 1662), (29 janvier 1669-6 mars 1670), (25 janvier 1670-21 août 1673), (28 février 1675-24 mars 1678), (2 décembre 1714-21 septembre 1721), (15 décembre 1730-25 février 1743), (26 février 1743-12 avril 1756), (17 mai 1756-16 mars 1767) ; pièces de procédure (1620-1779) ; saisies réelles sur Auvers et Bouville (1632-1654)
AVRAINVILLE (Prévôté et châtellenie d'Avrainville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1722-1735).
BALIZY [Longjumeau] (Bailliage de la commanderie de Balizy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (20 août 1788-17 novembre 1790) ; pièces de procédure (1762-1778) ; réceptions de greffiers (1788) ; qualités de sentence (1788-1790)
BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et baronnie de Ballainvilliers, Villebouzin, le Mesnil Villiers et dépendances).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (8 août 1673-13 juillet 1683), (31 août 1683-30 septembre 1687), (3 février 1688-13 janvier 1693), (31 mars 1693-15 juin 1694).
BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et baronnie de Ballainvilliers, Villebouzin, le Mesnil Villiers et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (13 juillet 1694-31 août 1694), (14 septembre 1694-23 avril 1697), (4 juin 1697-19 novembre 1697), (4 mars 1698-30 juin 1700), (18 août 1700-6 mars 1703), (20 mars 1703-17 mars 1705), (15 septembre 1705-9 novembre 1706), (16 novembre 1706-16 septembre 1718), (1er août 1721-4 décembre 1732), (30 avril 1733-16 février 1736).voir Prévôté de Villebouzin B 2792
BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et baronnie de Ballainvilliers, Villebouzin, le Mesnil Villiers et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (22 mars 1736-11 juillet 1737), (8 août 1737-23 mars 1741), (20 avril 1741-15 septembre 1757), (6 avril 1758-4 juin 1767), (16 juillet 1767-7 décembre 1769), (7 novembre 1771-19 juillet 1781), (30 août 1781-16 février 1787), (16 février 1787-5 juin 1789), (10 juillet 1789-15 janvier 1790), (5 février 1790-3 septembre 1790) ; un registre des ordonnances du Roi, arrêtés et règlements de la Cour (20 janvier 1657-23 avril 1762). Voir Prévôté de Villebouzin B 2807
BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et baronnie de Ballainvilliers, Villebouzin, le Mesnil Villiers et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672-1699).
BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et baronnie de Ballainvilliers, Villebouzin, le Mesnil Villiers et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1759-1789), promesses de mariage (1754-1793) [une liasse]. Voir Prévôté de Villebouzin B 2807
BALLANCOURT (Prévôté de Ballancourt).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (1546-1547) ; une lettre du seigneur de Ballancourt au sujet du remplacement d'un garde (10 juillet 1782) ; une pièce de 1635
BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat de Bandeville et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (4 mars 1698-1er août 1702), (11 juin 1738-31 octobre 1741), (16 mai 1746-23 juillet 1754), (4 février 1755-23 octobre 1759), (12 avril 1763-15 juillet 1766), (17 février 1767-25 juillet 1775), (14 novembre 1775-13 février 1781), (13 février 1781-30 décembre 1783), (30 novembre 1784-15 juillet 1788), (15 juillet 1788-6 juillet 1790) ; procédures criminelles et civile : pièces de procédure (1748-1776), tutelles et clôtures d'inventaire (1751-1790), rapports et affirmations de rapports d'experts (1758-1785), sentences, ventes et adjudications (1758-1790), procès verbaux d'enquêtes (1759- 1765), appositions et levées de scellés (1754-1779), procédure faites contre les habitants pour la reconstruction et le redressement de la rivière de Rémarde et le curage et élargissement du ruisseau du Rouillon (1787-1788)
BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat de Bandeville et dépendances).- Eaux et forêts : réception d'officiers et de gardes des bois et chasses, gardes vignes (1753-1773) ; rapports des gardes bois, chasses et pêches (1742-1790) [N.B : A partir de 1788 le Bailliage du Rouillon est rattaché à Bandeville].
BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage de la baronnie de Saint-Yon).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences (1654-1657), (1681-1682), (1685-1710)
BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage de la baronnie de Saint-Yon).- Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (26 octobre 1722-20 décembre 1723), (10 janvier 1724-25 novembre 1726 en deux fascicules), (23 décembre 1726-19 janvier 1728), (19 avril 1728-14 novembre 1729), (21 novembre 1729-9 avril 1731), (16 avril 1731-17 novembre 1732), (24 novembre 1732-11 octobre 1734), (18 octobre 1734-19 mars 1736), (16 avril 1736-24 septembre 1738), (20 octobre 1738-17 avril 1741), (24 avril 1741-28 septembre 1744)
BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage de la baronnie de Saint-Yon).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (5 octobre 1744-16 janvier 1747), (23 janvier 1747-1er juillet 1748), (8 juillet 1748-17 novembre 1749), (24 novembre 1749 - 11 octobre 1751), (8 novembre 1751-12 novembre 1753), (19 novembre 1753-30 juin 1755), (14 juillet 1755-2 mai 1757), (9 mai 1757-27 août 1759)
BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage de la baronnie de Saint-Yon).- Procédure criminelle : vingt registres d'audiences ordinaires (3 septembre 1759-14 mars 1763), (11 avril 1763-12 décembre 1763), (9 janvier 1764-12 novembre 1764), (7 janvier 1765-16 décembre 1765), (20 janvier 1766-1er décembre 1766), (26 janvier 1767-14 décembre 1767), (11 janvier 1768-19 décembre 1768), (9 janvier 1769-18 décembre 1769), (29 janvier 1770-10 décembre 1770), (7 janvier 1771-23 décembre 1771), (20 janvier 1772-13 décembre 1773), (10 janvier 1774-19 décembre 1774), (9 janvier 1775-11 décembre 1775), (8 janvier 1776-16 décembre 1776), (20 janvier 1777-15 décembre 1777), (12 janvier 1778-13 décembre 1779), (17 janvier 1780-17 décembre 1781), (7 janvier 1782-19 avril 1784), (10 mai 1784-10 septembre 1787), (24 septembre 1787- 6 septembre 1790) ; (Bailliage de la baronnie et châtellenie de Saint-Yon , Breux et Breuillet ). Procédure criminelle : un registre d'audiences extraordinaires (1646-1648)
BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage du marquisat de Bâville, comté de Launay-Courson).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences (19 janvier 1673-18 septembre 1673), (2 octobre 1673-11 juin 1674), (18 juin 1674-23 décembre 1675) ; (Bailliage du marquisat de Bâville). - Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences ordinaires (20 janvier 1676-29 mars 1677), (5 avril 1677-20 décembre 1677), (17 janvier 1678-25 septembre 1679 en deux fascicules), (25 septembre 1679-16 septembre 1680), (7 octobre 1680-3 mars 1681), (10 mars 1681-22 décembre 1681), (5 janvier 1682-20 juillet 1682), (20 aout 1682-29 mars 1683), (5 avril 1683-13 décembre 1683), (17 janvier 1684-18 décembre 1684), (15 janvier 1685-31 décembre 1685), (1686), (1687), (1688)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage du marquisat de Bâville.- Procédure criminelle : vingt trois registres d'audiences ordinaires (1689), (1690), (1691), (1692), (1693), (1694), (1695), (1696), (1697), (1698), (1699), (1700), (1701), (1702), (1703), (1704), (1705), (1706), (1707), (1708), (1709), (1710), (1711)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage du marquisat de Bâville.- Procédure criminelle : vingt trois registres d'audiences ordinaires ((1712), (1713), (1714), (1715), (1716), (11 janvier 1717-8 novembre 1717), (15 novembre 1717-6 novembre 1719), (13 novembre 1719-4 novembre 1720), (18 novembre 1720-23 décembre 1720), (1721), (1722), (1723), (1724), (1725), (1726), (1727), (1728), (1729), (9 janvier 1730-24 avril 1730), (1731), (1733) , (1734), (1735)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage du marquisat de Bâville.- Procédure criminelle : dix neuf registres d'audiences ordinaires (1736), (7 janvier 1737-18 novembre 1737), (25 novembre 1737-15 décembre 1738), (1739), (1740), (1741), (1742), (1743), (1744), (1745), (10 janvier 1746-9 janvier 1747), (23 janvier 1747-23 décembre 1748), (13 janvier 1749-14 décembre 1750), (18 janvier 1751-18 décembre 1752), (1753), (1754), (1755), (1756) , (1757)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage du marquisat de Bâville.- Procédure criminelle : vingt trois registres d'audiences ordinaires (1758), (1759), (1760), (1761), (1762), (1763), (18 juin 1764-24 septembre 1764), (1765), (1766), (1767), (1768), (1769), (1770), (1771), (20 janvier 1772-13 décembre 1773), (10 janvier 1774-19 décembre 1774), (30 décembre 1774-11 décembre 1775), (1776), (1777), (12 janvier 1778-25 janvier 1779), (22 février 1779-13 décembre 1779), (17 janvier 1780-5 février 1781), (19 février 1781-8 octobre 1781)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage du marquisat de Bâville.- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires (22 octobre 1781-1er juillet 1782), (15 juillet 1782-10 février 1783), (10 mars 1783-19 avril 1784), (10 mai 1784-24 janvier 1785), (14 février 1785-9 janvier 1786), (9 janvier 1786-25 septembre 1786), (23 octobre 1786-22 octobre 1787), (22 octobre 1787-8 juin 1789),(22 juin 1789-11 octobre 1790) ; Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon .- Procédure criminelle : trois registres des audiences extraordinaires (29 octobre 1684-23 décembre 1684), (4 août 1751-21 mai 1756), (11 octobre 1756-28 avril 1759) ; levée de scellés, apposés par la municipalité de Saint-Chéron sur les minutes et registres du Bailliage de Bâville, faite par les juges des tribunaux des districts de Rambouillet et d'Etampes le 30 janvier 1792
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1581), (1588), ((1605), (1615), (1618), (1619), (1622), (1623), (1642), (1653), (1659), (1661), (1662), (1664), (1665), (1666)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville, Comté de Launay Courson et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1671-1676) ; Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure criminelle : pièces de procédure (1677-1679)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1681-1683)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1684-1686)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1687-1689)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1690-1694)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1695-1699)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1706)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1707-1709)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1710-1715)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1716-1719)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1720-1722)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724, 1724-1725)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1725-1726)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1727-1729)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730-1731)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1732-1733)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1735)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1736-1737)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738-1739)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740-1741)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1742-1743)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1744-1745)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1746-1747)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1748-1749)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750-1751)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1752-1753)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754-1757)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758-1759)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1761)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1762-1763)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1764) ; enquête sur l'assassinat de cinq personnes au hameau de Villeneuve paroisse de Sermaise (décembre 1763-janvier 1764)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1765-1766)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767-1768)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1769)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770-1772)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1773)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1774-1775)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776-1778)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1779)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1781)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile : pièces de procédure affaire opposant les frère Courtois, maître en chirurgie et bourgeois de Paris au sujet de la succession mobilière de leur père Nicolas Courtois maître en chirurgie à Saint-Chéron (1781-1782)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1782)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1783)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1784)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1785)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1786)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile : pièces de procédure (1787) et affaire Charles Broust tapissier à Paris, Louis et Pierre Broust contre Jacques Broust (leur oncle) bourgeois de Paris et Anne Agathe Château son épouse au sujet de la succession de feu Louis Broust leur père, notamment de deux maisons et de deux jardins situés à Breuillet (1786-1787)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile : pièces de procédure (1787) et affaire concernant François Gilbon et sa femme Marguerite Servoin contre Michel Pasquier marchand meunier et Marie Anne Servoin sa femme demeurant au moulin de Mirgandon à Saint-Chéron au sujet de la succession de leurs père et mère François Servoin meunier et de Marguerite bouttevillain tous deux décédés (1786-1787)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1787)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1788)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790)
BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage de la baronnie de Saint-Yon).- Déclarations des terres et héritages au seigneur, baron de Saint-Yon monseigneur Dentraigues (Dentragues) sur les territoires de Saint-Yon, Breux, Breuillet, Boissy-sous-Saint-Yon (1553-1606)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : deux registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension et autres affaires extraordinaires (10 avril 1747-14 mai 1749), (31 mai 1749-5 mars 1763) ; baronnie de Saint-Yon : sept registres de tutelles, clôtures d' inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (8 janvier 1774-28 juin 1776), (1er février 1777-29 décembre 1777), (19 janvier 1778-30 octobre 1779), (29 février 1780-17 février 1781), (6 avril 1781-10 juin 1782), (4 janvier 1783-5 mai 1784), (25 mai 1784-24 décembre1785) ; marquisat de Bâville : seize registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (7 mars 1774-31 décembre 1774), (5 janvier 1775-31 décembre 1776), (11 janvier 1777-15 novembre 1777), (2 janvier 1778-31 décembre 1778), (28 janvier 1779-8 février 1780), (21 avril 1780-3 février 1781), (15 février 1781-3 septembre 1781), (29 septembre 1781-23 mai 1782), (8 juillet 1782-30 décembre 1783), (5 janvier 1784-7 septembre 1784), (30 octobre 1784-4 février 1786), (4 janvier 1786-14 avril 1787), (1er mai 1787-22 décembre 1787), (8 janvier 1788-8 novembre 1788), (22 novembre 1788-26 août 1789), (26 septembre 1789-19 juin 1790)
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : Procédure civile et criminelle : trois registres d'enregistrement des édits, déclarations, lettres patentes du roi (27 janvier 1777-5 février 1780), (22 mai 1780-18 février 1782), (13 janvier 1783-8 octobre 1789) ; baronnie de Saint-Yon.- Eaux et forêts : trois registres de rapports de gardes chasses (26 janvier 1774-30 novembre 1776), (20 août 1780), (25 septembre 1782-8 janvier 1785) ; ; marquisat de Bâville .- Eaux et forêts : onze registres de rapports de gardes chasses (29 janvier 1680-3 mai 1690), (4 janvier 1774-2 avril 1778), (18 août 1778-31 décembre 1779), (4 février 1780-18 septembre 1780), (17 mars 1781-29 janvier 1783), (28 mars 1783-20 décembre 1783), (17 janvier 1784-19 décembre 1785), (14 mars 1786-15 avril 1788), (29 avril 1788-20 mars 1789), (6 avril 1789-30 décembre 1789) ; Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : deux registres des prix des grains et taxe du pain (1781-1782), (1783-1789) ; déclaration des grains de toutes espèces détenus par les habitants dans toute l'étendue du Bailliage (13 mai 1709) ; toisés de curage des rivières, de Breuillet, Rémarde, d'Orge, de Boëlle (1751, 1758, 1769, 1770, 1780, 1784)
BEAULIEU [Marolles en Hurepoix] Prévôté de Beaulieu.- Procédure criminelle : un registre d'audiences (5 juillet 1768-25 mars 1773) ; pièces de procédure (1676-1789)
BEAUMONT [Villemoisson sur orge]Prévôté de Beaumont et dépendances.- Procédure criminelle : un registre d'audiences (8 mai 1787-4 mars 1790) ; pièces de procédure (1728, 1766, 1768, 1769, 1780, 1782, 1784, 1785, 1787, 1788) voir Villemoisson B 2809
BELESBAT [Boutigny-sur-Essonne] Bailliage de Belesbat, Boutigny, Courdimanche, Prévôté de Marchais et dépendances.- Procédure criminelle : un registre d'audiences extraordinaires (25 février 1739-16 juillet 1749)
BELESBAT [Boutigny-sur-Essonne] Bailliage de Belesbat, Boutigny, Courdimanche, Prévôté de Marchais et dépendances.- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 octobre 1749-16 septembre 1750), (23 mars 1751-27 octobre 1762)
BELESBAT [Boutigny-sur-Essonne] Bailliage de Belesbat, Boutigny, Courdimanche, Prévôté de Marchais et dépendances.- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (14 mars 1764-30 avril 1777), un registre d'audiences ordinaires (30 avril 1777-7 mai 1788)
BELESBAT [Boutigny-sur-Essonne] Bailliage de Belesbat, Boutigny, Courdimanche, Prévôté de Marchais et dépendances.- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1682, 1749-1764)
BELESBAT [Boutigny-sur-Essonne] Bailliage de Belesbat, Boutigny, Courdimanche, Prévôté de Marchais et dépendances.- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766-1772, 1774-1779)
BELESBAT [Boutigny-sur-Essonne] Bailliage de Belesbat, Boutigny, Courdimanche, Prévôté de Marchais et dépendances.- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780-1790)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure criminelle : vingt cinq registres d'audiences (1540, 1546, 1547, 1548 , 1549, 1550, 1551, 1554, 1555, 1556, 1557, 1560, 1562, 1564, 1566, 1567, 1579, 1580, 1583, 1589, 1590)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure criminelle : treize registres d'audiences (1610, 1622, 1645, 29 janvier 1657-1er décembre 1659, 22 mai 1662-22 décembre 1664, 23 mars 1665-26 mai 1667, 29 août 1667-septembre 1671, 14 mars 1672-25 juillet 1673, 11 septembre 1673-6 décembre 1678, 15 mai 1679-21 juillet 1681, 15 septembre 1681-6 mars 1684, 17 avril 1684-17 décembre 1685, 12 janvier 1688-19 décembre 1689
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure criminelle : treize registres d'audiences (21 janvier 1686-24 novembre 1689), (9 janvier 1690-20 novembre 1690), (6 décembre 1690-1er octobre 1691), (14 janvier 1692-4 mai 1693), (28 avril 1693-6 décembre 1694), (15 octobre 1695-11 juin 1696), (4 mars 1697), (25 juillet 1698-30 juin 1699), (25 juillet 1699-11 juillet 1700), (17 mars 1701-12 octobre 1702), (7 septembre 1702-6 décembre 1703), (6 décembre 1704-8 mai 1710), (24 juillet 1710-14 novembre 1716)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (20 novembre 1716-10 décembre 1720), (18 janvier 1721-16 juillet 1724), (20 juillet 1724-25 juillet 1725), (9 août 1725-20 novembre 1731), (11 décembre 1732-22 décembre 1733), (25 juillet 1733), (7 janvier 1734-16 décembre 1739), (20 janvier 1740-14 juillet 1746), (14 octobre 1745-22 août 1748), (19 septembre 1748-6 décembre 1751)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure criminelle : onze registres d'audiences (9 mars1752-18 septembre 1755), (18 septembre 1755-10 juillet 1760), (4 septembre 1760-23 août 1764), (15 novembre 1764-18 octobre 1767), (7 décembre 1767-15 mars 1770), (19 avril 1770-6 décembre 1771), (6 décembre 1771-21 avril 1774), (6 décembre 1775-30 avril 1778), (19 mai 1774-23 octobre 1775), (30 avril 1778-11 juin 1788), (11 juin 1788-22 septembre 1790) ; un registre d'audiences extraordinaires (28 décembre 1745-5 février 1747)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1529, 1544, 1546, 1550, 1553-1555, 1557-1558, 1561, 1569-1571, 1573, 1575, 1579-1580, 1582-1589, 1591-1596, 1598-1599, 1600-1602, 1604-1613)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1613 un sac de production concernant l'héritage de François Moriset, 1615-1619, 1621-1622, 1623, 1625-1628, 1630-1632, 1634)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1635-1640)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1641-1648)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1649-1660)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1676)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1677-1684)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1685-1700)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1701-1709)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1710-1719)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1720-1725)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726-1733)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1750)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751-1760)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1761-1773)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1774-1782)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1783-1790)
BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Un registre des décrets de l'assemblée nationale (1790) ; listes des habitants comparants le 25 juillet de chaque année pour la tenue des assises (1747-1789) ; sentences d'adjudication des bois de Bièvres (1747-1784) ; état des bois de Bièvres (1751-1754) ; liste des hommes et domestiques hommes devant payer le cinquantième (impôt représentant le cinquantième de leur revenu annuel) 1726-1727)
BLANDY (Bailliage de Blandy).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (27 mai 1743-4 septembre 1758), (25 septembre 1758-17 juin 1765), (23 septembre 1765-20 juin 1768), (26 septembre 1768-28 septembre 1772) (27 septembre 1773-24 septembre 1781), (23 septembre 1782-26 septembre 1785) ; pièces de procédure (1638-1788) ; une déclaration de grossesse (1743)
BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (16 mars 1630-18 février 1636), (30 avril 1635-23 mars 1636), (9 janvier 1640-20 juillet 1641), (14 novembre 1652-4 mai 1657), (18 mai 1657-23 décembre 1660), (22 décembre 1661-13 mars 1664), (21mai 1665-4 mars 1666), (6 juillet 1666-4 octobre 1668), (20 novembre 1670-19 mai 1672), (29 octobre 1676-26 octobre 1684)
BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure criminelle : quinze registres d'audiences (15 novembre 1691-18 avril 1696), (7 juin 1696-5 août 1700), (26 avril 1703-19 octobre 1719), (20 juin 1720-7 septembre 1724), (4 janvier 1725-5 juin 1729), (28 janvier 1740-11 août 1746), (1er décembre 1746-8 octobre 1750), (23 septembre 1751-26 octobre 1752), (6 septembre 1753-31 juillet 1758), (17 septembre 1759-19 juillet 1762), (30 octobre 1758, 8 octobre 1764-29 février 1768), (21 mars 1768-30 juillet 1770), (17 septembre 1770-12 septembre 1774), (12 septembre 1774-18 septembre 1780), (9 juillet 1781-5 juillet 1790) ; un registre d'audiences extraordinaires (28 septembre 1682-24 juillet 1687)
BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy-le-Sec).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1641, 1645, 1650-1655, 1659-1662, 1664, 1666, 1689-1670, 1672, 1676, 1682, 1688, 1690, 1694, 1699, 1717-1719, 1727, 1730-1741)
BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1744, 1746, 1748, 1750-1752, 1754-1755, 1757-1762, 1766-1769)
BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770-1774)
BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1775-1776, 1778-1779)
BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780-1791)
BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- un cahier de déclarations de production de grains (1709) ; un livre de compte d'un cultivateur (1735-1761) ; un registre d'inscription des deniers déposés au greffe de Boissy-le-sec (25 novembre 1772-28 mars 1773) ; édits du roi et arrêts de la cour de parlement (1778-1787)
BOISSY-SOUS-SAINT-YON (Bailliage de Boissy-sous-saint-Yon et dépendances). -Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (1647-1648) ; deux registres d'audiences extraordinaires (1646-1648), (1649-1650)
BOISSY-SOUS-SAINT-YON (Bailliage de Boissy-sous-saint-Yon).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1620, 1622,1626-1627, 1635, 1644-1645, 1654-1655)
BOISSY-SOUS-SAINT-YON (Bailliage de Boissy-sous-saint-Yon). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1660-1661, 1664)
BOISSY-SOUS-SAINT-YON (Bailliage de Boissy-sous-saint-Yon). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1664, 1667-1672, 1682) ; exploits (1692) ; dépositions extraordinaires (1653-1657) ; rapports de visitations de lieux suite à une succession (1653-1657)
BONNE (Mauchamps) (Prévôté de Bonne) ;- Procédure criminelle : sept registres d'audiences (17 juillet 1645-3 mars 1653), (17 février 1653-9 février 1654), (27 avril 1654-17 septembre 1657), (octobre1658-avril 1659), (4 mars 1664-11 août 1665), (3 octobre1679-25 mai 1680), (8 octobre 1680-10 juin 1683) ; pièces de procédure (1581,1644, 1646, 1648-1649, 1664-1665, 1666, 1678-1680, 1682, 1685) ; un registre de comptes de la Prévôté (1646-1650)
BOULLAY-LES-TROUX (Prévôté de Boullay-les-Troux). - Procédure criminelle : six registres d'audiences ( 8 octobre 1682-13 octobre 1691), (14 avril 1692-24 octobre 1699), (18 mars 1783-30 avril 1786), (28 novembre 1786-30 octobre 1788), (13 janvier 1789-13 octobre 1789), (20 octobre 1789-22 décembre 1789) ; pièces de procédure (1613, 1620, 1663, 1682-1692, 1694, 1696, 1704, 1707, 1712, 1727, 1730-1731, 1735, 1739-1740, 1775, 1777, 1786-1787, 1789 ; (Bailliage des Troux, Méridon, Montabé et autres lieux) : deux registres d'audiences (17 février 1789-31 mars 1790), (26 avril 1785) ; pièces de procédure (1657, 1789-1790) ; une déclaration de grossesse (15 novembre 1790) ; inventaire sommaire des minutes des greffes et justices des Troux (2 mai 1791)
BOUSSY-SAINT-ANTOINE (Prévôté de Boussy-Saint-Antoine).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (8 février 1653-7 décembre 1658), (29 octobre 1712-3 septembre 1718), (22 février 1718-3 juin 1719), (7 juin 1719-12 janvier 1724), (2 janvier 1720-7 novembre 1722), (20 septembre 1724-10 septembre 1729), (20 mai 1730-6 février 1734), (27 août 1734-4 septembre 1739), (16 janvier 1740-2 septembre 1741), (21 janvier 1741-28 août 1790)
BOUSSY-SAINT-ANTOINE (Prévôté de Boussy-Saint-Antoine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1653-1664, 1679, 1688, 1702,1704, 1706-1708,1712-1717, 1720, 1724-1725, 1727-1728, 1731-1736)
BOUSSY-SAINT-ANTOINE (Prévôté de Boussy-Saint-Antoine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738-1740, 1742-1752, 1754-1756, 1758-1764, 1766-1771, 1778-1779, 1781, 1784-1789)
BOUTERVILLIERS (Bailliage de Boutervilliers). - Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (12 avril 1734-29 mai 1755), (31 juillet 1758-12 septembre 1768), (20 février 1769-12 mai 1783), (22 mars 1784-26 mai 1788) ; pièces de procédure (1736-1746, 1748-1749, 1751-1760, 1764, 1766-1773,1775-1777, 1779, 1784-1786, 1790) ; arrêts de la cour de parlement et édit du roi (1782-1787)
BOUTIGNY (Prévôté du Pressoir à Boutigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1613, 1636-1644)
BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville). - Procédure criminelle : onze registres d'audiences (1584, 1659, 1660, 1661-début 1662, 1663, 1665, 1666, janvier 1667-février 1668, janvier 1670-janvier 1672, 1674,1678-1679
BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville). - Procédure criminelle : treize parties de registres d'audiences (28 novembre 1680-12 décembre 1680), (16 octobre 1681-30 décembre 1681), (1682), (25 novembre 1683-14 novembre 1684), (14 novembre 1686-22 mai 1687), (17 juillet 1690-3 novembre 1694), (25 octobre 1696-26 septembre 1697), (13 février 1698-10 août 1702), (7 décembre 1702-8 mars 1703), (14 mai 1704-23 décembre 1705), (7 janvier 1706-10 février 1707), (7 juin 1707-27 février 1710), (10 avril 1710-13 novembre 1710)
BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville). - Procédure criminelle : dix sept registres d'audiences (8 janvier 1711-12 novembre 1711), ( 3 décembre 1717-22 août 1720),(12 septembre 1720-24 juillet 1721), (11 septembre 1721-24 septembre 1722), (12 novembre 1722-10 juin 1723), (22 juillet 1723-13 juillet 1724), (27 juillet 1724-21 mars 1726), (24 février 1729-27 avril 1730), (25 mai 1730-8 juillet 1734), (8 juillet 1734-20 octobre 1738), (25 février 1739-8 avril 1745) ,(10 juin 1745-18 mai 1747), (31 mai 1747-19 mars 1750), (12 mai 1750-15 novembre 1753), (25 juillet 1754-11 juillet 1765), (12 septembre 1765-23 juillet 1772), (24 septembre 1772-19 août 1790)
BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ((1609, 1614-1615, 1622, 1626, 1636-1637, 1640, 1642-1643, 1646-1647, 1652-1656, 1658-1663).
BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (affaire Pierre Delambon concernant plusieurs héritages situés à Bouville (1646-1663)
BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1664-1678, 1680-1699).
BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1724)
BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ((1725-1726, 1729-1731, 1733-1734, 1738-1740).
BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1741-1752)
BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1753-1761)
BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1762-1769
BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770-1775)
BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville).- Procédure civile et criminelle
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (2 août 1614-20 décembre 1617, 1er janvier 1618-19 décembre 1619)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1620-23 décembre 1621, 1er janvier 1622-23 décembre 1623)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (janvier 1624-22 janvier 1626, 20 mars 1626-9 février 1627, 7 février 1636-30 juillet 1637)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (14 avril 1644-20 décembre 1646, 10 janvier 1647-3 septembre 1648, 10 septembre 1648-20 janvier 1650, 3 février 1650-2 mars 1651, 9 mars 1651-30 décembre 1651)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (11 janvier 1652-18 avril 1652, 31 octobre 1652-19 décembre 1652, janvier 1653-18 décembre 1653, 18 janvier 1657-19 septembre 1658, 26 septembre 1658-18 décembre 1659, 15 janvier 1660-7 octobre 1660, 2 août 1663-18 décembre 1664, 15 janvier1665-17 décembre 1665, 7 janvier 1666-30 décembre 1666, 20 janvier 1667-20 décembre 1668, 10 janvier 1669-20 juillet 1673)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure criminelle : treize registres d'audiences ordinaires (31 août 1673-30 octobre 1674, 10 janvier 1675-13 janvier 1678, 3 mars 1678-5 septembre 1680, 18 février 1683-16 novembre 1684 , 7 décembre 1684-13 décembre 1685, 7 février 1686-25 février 1687, 16 octobre 1687-18 mai 1690, 8 juin 1690-9 juillet 1693, 16 juillet 1693-16 septembre 1694, 1er septembre 1695-27 février 1698, 7 octobre 1700-6 octobre 1701, 17 novembre 1701-13 décembre 1703, 10 janvier 1704-11 décembre 1710 en 10 cahiers, 8 janvier 1711-21 juillet 1712, 19 janvier 1713-22 décembre 1718,16 novembre 1719-15 mai 1727)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires (3 juillet 1727-5 décembre 1730, 28 janvier 1734-26 août 1738, 19 mars 1739-14 juin 1742, 12 juillet 1742-19 décembre 1743, 30 janvier 1744-24 septembre 1744, 1er octobre 1744-30 septembre 1750, 14 octobre 1750-26 mai 1756, 6 octobre 1756-25 janvier 1763, 7 juin1763-22 mai 1787)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure criminelle : trois registres d'audiences extraordinaires (5 décembre 1614-19 avril 1621), (26 juin 1621-22 mai 1627), (14 octobre 1661-19 juillet 1663), (2 août 1666-27 juillet 1667)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1571, 1577, 1590, 1598, 1600, 1601, 1607, 1609, 1614-1615)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1616-1618)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1619-1620)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1621-1624)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1625-1626)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1627-1628)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure.
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1636-1637, 1640-1645)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1646-1655)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1657-1660)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1666-1670)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1671-1679)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1680-1687)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1688-1696)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1697- 1702)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1703-1710)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1711-1718)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1719-1736)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1737-1745) (succession de Monsieur Marlet seigneur des Cochets, apposition de scellés sur ses effets mobiliers, 26 janvier 1740-18 février1741)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1746-1752)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1753-1768)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1769-1782)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1783-1787)
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1788-1790) ; un registre des dépôts des procédures criminelles de Saint-Michel-sur-Orge au Bailliage de Brétigny-sur-Orge (3 novembre 1763-3 juin 1777) ; un registre des présentations (6 mai 1694-6 mai 1695) ; un registre d'écrous (1741) ; Ban et arrière ban : rôle des taxes (1689-1692)
BREUIL [EPINAY-SUR-ORGE] (Bailliage de Breuil et Epinay-sur-Orge).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (8 janvier 1624-9 mars 1628), (23 octobre 1645-12 septembre 1650 en très mauvais état N.C.), (janvier 1651-novembre 1653 en 4 cahiers ; (19 janvier 1654-23 mars 1665) ; (juin 1665-juillet 1666), (3 juin 1784-27 avril 1786) les pièces de procédure se trouvent dans le Bailliage de Savigny
BRICHE [SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES] (Prévôté de la Briche et Bailliage de Guillerville).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires de la Prévôté de la Briche, Guillerville et dépendances (19 juin 1715-10 avril 1742) ; deux registres d'audiences de la Prévôté de la Briche (1er mars 1763-4 octobre 1764), (28 mai 1785-15 juin 1789) ; deux registres d'audiences du Bailliage de Guillerville (4 mars 1765-18 septembre 1780), (7 avril 1781-5 mai 1788) ; pièces de procédure de la Prévôté de la Briche et du Bailliage de Guillerville (1715-1727, 1733, 1737, 1740, 1744, 1746-1748, 1755, 1759, 1763-1765, 1768, 1770-1783, 1785, 1786, 1788) ; arrêts de la cour du parlement, lettres patentes du roi (1782-1789)
BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1583-1596, 1617, 1622, 1625, 1630, vers 1646, 1649, 1672-1674, 1680, 1684, 1689, 1690, début XVIIIe siècle, 1718, vers 1777, 1782) ; BROUY (Bailliage de Brouy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (3 juin 1687-16 juillet 1688) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665)
BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy). - Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (22 novembre 1621-20 décembre 1621), (2 janvier 1651-18 décembre 1651), (8 janvier 1652-27 juillet 1652), (3 février 1653-20 septembre 1653), (10 janvier 1656-18 décembre 1656), (8 janvier 1657-24 décembre 1657), (7 janvier 1658-20 décembre 1658), (3 février 1659-13 septembre 1664), (5 janvier 1665-décembre 1667), (2 janvier 1668-11 décembre 1668)) [pour la justice des XVème et XVIème siècles, cf. série A]
BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy). - Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (janvier 1669-22 décembre 1670), (6 août 1672-10 décembre 1673), (28 janvier 1675-23 novembre 1676), (11 janvier 1677-15 août 1678), (octobre 1678-avril 1679), (7 mars 1679-29 novembre 1680), (1er janvier 1681-2 janvier 1682), (5 janvier 1682-janvier 1683), (8 janvier 1683-6 avril 1684), (15 juin 1685-3 août 1686), (5 août 1686-30 décembre 1686)
BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy). - Procédure criminelle : quinze registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (2 janvier 1687-22 septembre 1687), (27 octobre 1687-31 janvier 1688), (9 f février 1688-21 mars 1689), (28 mars 1689-23 janvier 1690), (13 février1690-18 mai 1690), (12 juin 1690-31 décembre 1691), (14 janvier 1692-15 janvier 1693), (9 février 1693-6 février 1694), (8 mars 1694-10 janvier 1695), (7 février 1695-27 mars 1696), (2 avril 1696-12 décembre 1696), (7 janvier 1697-13 juillet 1699), (20 juillet 1699-4 mai 1700), (2 juin 1700-9 mai 1701), (4 juillet 1701-27 novembre 1702)
BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy). - Procédure criminelle : seize registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (13 décembre 1702-20 mai 1706), (3 mai 1706-2 octobre 1706), (2 octobre 1706-27 février 1708), (16 juillet 1708-25 janvier 1709), (28 janvier 1709-8 avril 1711), (3 février 1711-17novembre 1712), (2 janvier 1713-2 janvier 1716), (13 janvier 1716-12 novembre 1718), (5 mai 1719-19 mai 1721), (6 juin 1721-15 février 1723), (15 mars 1726-*19 décembre 1724), (15 janvier 1725-10 décembre 1725), (7 janvier 1726-27 février 1730), (3 mars 1730-10 décembre 1731), (7 janvier 1732-16 juin 1734), (10 mai 1734-20 août 1736)
BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy). - Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (20 août 1736-11 août 1739), (14 décembre 1739-19 décembre 1746), (20 février 1747-14 septembre 1750), (13 février 1751-20 juillet 1735), (4 août 1755-12 novembre 1757) ; (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (1er avril 1758-9 novembre 1759), (3 décembre 1759-17 avril 1762), (5 juin 1762-3 septembre 1764)
BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (5 septembre 1764-24 juillet 1769), (28 juillet 1769-22 septembre 1772), (2 octobre 1772-21 octobre 1776), (20 novembre 1776-25 mai 1778), (23 juin 1778-13 juillet 1778) ; (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (5 août 1778-16 janvier 1779), (16 janvier 1779-21 juillet 1779), (31 juillet 1779-4 septembre 1779), (11 septembre 1779-6 novembre 1779), (27 novembre 1779-15 juillet 1780), (15 juillet 1780-11 novembre 1780), (25 novembre 1780-21 avril 1781), (21 avril 1781-1er septembre 1781), (1er septembre 1781-29 décembre 1781), (12 janvier 1782-6 juillet 1782)
BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (20 juillet 1782-28 décembre 1782), (4 janvier 1783-20 décembre 1783), (10 janvier 1784-11 décembre 1784), (8 janvier 1785-24 décembre 1785), (2 janvier 1786-28 décembre 1786), (10 janvier 1787-19 décembre 1787), (9 janvier 1788-31 décembre 1788), (14 janvier 1789-30 décembre 1789), (13 janvier 1790-1er décembre 1790)
BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1624, 1636-1638, 1640-1641, 1647, 1650-1657), (une liasse de 1658-1699)
BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1659-1662, 1669, 1671-1673, 1676, 1679-1694, 1697-1698)
BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1714, 1716-1723, 1726-1733)
BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1747)
BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1748-1756) ; (procès verbal de vente des meubles et effets de Joseph Majorel curé de Brunoy, 1748) ;(procès verbal de vente des meubles et effets de Michel Augustin Thévenon curé de Brunoy 1751)
BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1757-1761)
BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1762-1764)
BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1765-1767)
BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1768-1771)
BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772-1774)
BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1774-1775) ; (papiers de famille de Georges BALAS, huissier et audiencier de la gruerie royale de Brie-Comte-Robert décédé à Brunoy (1774-1775)
BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776-juin 1778) ; deux registres d'écrous (7 mars 1763-11 septembre 1769), (7 novembre 1771-11 novembre 1774)
BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (août 1778-octobre 1779)
BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (novembre 1779-1780)
BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1781-juin 1782)
BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (juillet 1782-aout 1783)
BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (septembre 1783-juin 1784)
BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (juillet 1784-aout 1785)
BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (septembre 1785-décembre 1785)
BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (janvier 1786-décembre 1786)
BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (janvier 1787-décembre 1787)
BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (janvier 1788-décembre 1788)
BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure criminelle : pièces de procédure (procès de François Duvoy , de Pierre Roy et Victor Grimaux accusés de fabrication et de distribution de libellés diffamatoires contre l'honneur et la réputation de différentes personnes et contre le gouverneur de ce lieu 1788-1789)
BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (janvier 1789-décembre 1789)
BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure criminelle : pièces de procédure relatives à deux procès contre les sieurs Cauvin, Duret, Sauvage pour tentative de vol et assassinat de Nicolas Le Grand (janvier 1790-décembre 1790)
BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy). - Règlement général de justice et police (5 août 1778) ; tarif et règlement des frais et droits à percevoir par les officiers de justice (15 août 1779) ; un registre des lettres patentes, des déclarations du roi, des décrets de l'assemblée nationale (octobre 1789-février 1790) ; deux registres d'écrous (11 février 1777-8 avril 1782), (15 juillet 1782-25 septembre 1790) ; curage du ruisseau de Santeny (1784-1786)
BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Eaux et forêts : trois registres de rapports de gardes chasse (25 novembre 1758-8 août 1759), (13 août 1759-7 juin 1761), (10 juin 1761-14 octobre 1762) ; un registre des rapports de gardes chasse et réceptions des officiers (21 octobre 1762-14 juin 1765) ; un registre des rapports de gardes chasse (6 août 1765-26 août 1766) ; un registre des rapports de gardes chasse, enregistrement de leurs provisions et réceptions des officiers (27 août 1766-31 juillet 1769) ; un registre des rapports des gardes chasse et réceptions des officiers (21 août 1769-25 octobre 1770) ; un registre des réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (26 novembre 1770-31 juillet 1775) ; deux registres des rapports des gardes chasse et réceptions des officiers (7 novembre 1770-16 juillet 1772), 17 juillet 1772-7 juin 1773) ; un registre des rapports des gardes chasse (17 juillet 1773-3 mai 1775) ; un registre des bannières : réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (31 janvier 1775-4 mars 1776) ; un registre des rapports des gardes chasse (16 août 1775-16 septembre 1778)
BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Eaux et forêts : (seize dossiers détaillés par année de 1775-1790) cinquante huit plans de l'assiette des ventes des bois de la Forêt de Sénart et du parc de Gros Bois : procès verbaux d'adjudication et de vente des bois du Duché de Brunoy, procès verbaux de martelage, de récolement, de ré arpentage, projets et cahiers des charges de l'adjudication des ventes des bois, taillis, et futaies et extraits des registres du conseil des finances de Monsieur frère du roi, le comte d'Artois
BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux et forêts : un registre des bannières et rapports de gardes chasse (4 avril 1778-16 juin 1779) ; deux registres des rapports de gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (24 juin 1779-7 septembre 1779), (5 septembre 1779-5 février 1780) ; quatre registres des rapports des gardes chasse et enregistrement de leurs provisions (16 mars 1780-3 décembre 1780), (3 décembre 1780-6 octobre 1781), (7 janvier 1782-14 août 1782), (21 août 1782-11 février 1783) ; quatre registres des bannières : rapports des gardes chasse, enregistrement des provisions des officiers (15 avril 1783-10 août 1784), (10 août 1784-26 février 1785), (5 mars 1785-2 février 1786), (1er février 1786-31 janvier 1787) ; deux registres des rapports des gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (1er février 1787-18 juin 1788), (1er juillet 1788-23 janvier 1789) ; un registre des bannières :rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (28 janvier 1789-3 mars 1790) ; un registre des rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (24 mars 1790-1er décembre 1790)
BRUYERES-LE-CHATEL (Prévôté de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile : deux registres des causes (26 juin 1544-4 mars 1545), (8 juin 1548-28 septembre 1548) ; (Bailliage, châtellenie et baronnie de Bruyères-le-Châtel pour la seigneurie d'Ollainville et de Bruyères) : trois registres des causes (28 juin 1564-20 avril 1565), (27 avril 1565-3 avril 1566); (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel (25 juin 1572-16 juin 1574), (30 juin 1574-6 juin 1576)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (6 novembre 1585-16 décembre 1587), (30 mai 1618-7 novembre 1618), (11 mai 1622-9 novembre 1622), (16 novembre 1622-8 novembre 1623), (22 novembre 1623-22 mai 1624), (19 juin 1624-30 octobre 1624), (17 janvier 1623-4 juillet 1629), (août 1630), (16 novembre 1637-7 novembre 1640)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (30 juillet 1640-15 avril 1641), (4 février 1643-2 novembre 1643), (12 novembre 1643-9 novembre 1644 en deux fascicules),(16 novembre 1644-5 juillet 1645), (6 mai 1646-4 juillet 1646), (23 octobre 1647-6 novembre 1647), (31 janvier 1648-25 juin 1648), (27 novembre 1652-28 mai 1653) , (14 juillet 1653-26 avril 1655)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (26 avril 1655-3 juillet 1656), (17 juillet 1756-7 mai 1757), (14 mai 1657-4 février 1658), (4 février 1658-10 novembre 1659), (17 novembre 1659-8 novembre 1660), (15 novembre 1660-6 novembre 1662), (20 novembre 1662-26 novembre 1663)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (3 décembre 1663-9 novembre 1665), (16 novembre 1665-31 août 1667), (7 septembre 1667-7 décembre 1667), (3 janvier 1668-6 juillet 1672), (13 juillet 1672-15 novembre 1673), (22 novembre 1673-22 juin 1678)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (6 juillet 1678-25 septembre 1680), (24 octobre 1680-27 octobre 1683), (10 novembre 1683-19 septembre 1687), (22 octobre 1687-15 octobre 1692), (29 octobre 1692-23 octobre 1697), (27 novembre 1697-12 janvier 1701), (12 janvier 1701-3 octobre 1703) (3 octobre 1703-1er juillet 1711 en 7 fascicules et 1 page), (2 décembre 1711-27 avril 1718), (25 mai 1718-7 décembre 1722)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure criminelle : cinq registres des audiences ordinaires et extraordinaires (13 janvier 1723-27 mars 1726), (27 mars 1726-15 décembre 1728), (19 janvier 1729-7 décembre 1735), (11 janvier 1736-10 décembre 1738), (21 janvier 1739-18 novembre 1744)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel). - Procédure criminelle : neuf registres des audiences ordinaires et extraordinaires (11 mars 1745-22 décembre 1745), (19 janvier 1746-16 novembre 1746), (15 mars 1747-29 novembre 1747), (31 janvier 1748-18 décembre 1748), (8 janvier 1749-31 décembre 1749), (18 février 1750-18 novembre 1750), (27 janvier 1751-16 février 1757), (13 octobre 1756-4 juin 1766), (26 juin 1766-22 février 1786)
BRUYERES-LE-CHATEL (Prévôté de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1 acte de 1473, 1518-1523, 1542 ; (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1564-1566, 1570-1571)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1572, 1576, 1579-1580, 1583-1591)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1592-1596, 1629-1633)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1634-1637)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1638-1643)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1646-1650)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1651-1657)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1658-1661)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1662-1665)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1666-1669)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1670-1676)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1677-1685)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686-1692)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1693-1707)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1708-1721)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1722-1728)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1729-1737), dont deux états des redevables devant payer le « dixième » (1736)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738-1744) ; (Bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1745-1747) dont la saisie des minutes de maître Poussepin poursuivi pour non présentation des actes au contrôle ni insinuation, dépossédé de toutes ses fonctions de greffier et de notaire. Levée des scellés des minutes en 1757
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1748-1755)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1756-1760)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1761-1769)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770-1776)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1777-1783) déclarations de grossesses de 1740-1777
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1784-1790)
BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure criminelle : un registre de rôle des amendes (1666) ; un registre d'écrous (1671-1726) ; un registre des insinuations (23 décembre 1690-24 mars 1696) ; Eaux et forêts : rapports de gardes chasse (1775-1779)
BURES-SUR-YVETTE (Prévôté de Bures).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (8 mai 1754-4 novembre 1767), (3 octobre 1769-21 octobre 1772), (25 novembre 1772-12 novembre 1787), (3 mars 1788-19 juillet 1790), (16 août 1790-9 novembre 1790) voir Prévôté de Montjay B 2239
BURES-SUR-YVETTE (Prévôté de Bures).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754-1770) voir Prévôté de Montjay B 2239
BURES-SUR-YVETTE (Prévôté de Bures).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1771-1790) voir Prévôté de Montjay B 2239
BURES-SUR-YVETTE (Prévôté de Bures).- Déclarations et lettres patentes du roi (1789-1790) voir Prévôté de Montjay B 2239
CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie de Chalou-la-Reine, Moulineux et dépendances).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (18 mars 1661-22 novembre 1662 en plusieurs fascicules), (9 février 1741-16 mai 1748), (27 avril 1752-5 octobre 1758), (17 septembre 1772-28 septembre 1786), (10 mai 1787)
CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie de Chalou-la-Reine, Moulineux et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1680, 1684-1688, 1691-1692, 1694, 1699, 1700-1701, 1703, 1707, 1709, 1711, 1717, 1739-1746, 1748-1759.
CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie de Chalou-la-Reine, Moulineux et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772-1773, 1775-1790).
CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie de Chalou-la-Reine, Moulineux et dépendances).- Procédure civile et criminelle : procédures en audience extraordinaire de Noël Hautefeuille laboureur contre divers habitants de Chalou (1780-1787) ; succession et vente des biens de défunt François Sevestre, maréchal (2 septembre 1778) ; un plan de Chalou (30 juillet 1688. Entoilé. Coul. Dim. 36,5 x 106 cm).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (28 septembre 1682-2 juillet 1686), (22 octobre 1686-5 novembre 1686), (12 novembre 1686-8 juin 1690), (22 juin 1690-13 septembre 1691), (11 octobre 1691-8 janvier 1693), (22 janvier 1693-27 septembre 1696), (29 novembre 1696-16 octobre 1698), (27 novembre 1698-29 avril 1700), (6 mai 1700-26 avril 1703) [deux cahiers], (3 mai 1703-14 mai 1705).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences ordinaires (2 juillet 1705-15 novembre 1708), (10 avril 1709-8 mai 1710), (4 septembre 1710-21 janvier 1712), (21 mai 1722-17 juin 1723), (18 novembre 1728-21 juin 1731), (21 juin 1731-1er octobre 1744), (26 novembre 1744-15 décembre 1746).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure criminelle : douze registres d'audiences ordinaires (23 février 1747-24 octobre 1748), (21 novembre 1748-2 octobre 1749), (30 octobre 1749-26 novembre 1750), (4 février 1751-25 novembre 1751), (9 mars 1752-20 septembre 1753), (22 novembre 1753-19 décembre 1754), (30 janvier 1755-22 septembre 1757), (15 décembre 1757-24 juillet 1760), (26 février 1761-14 octobre 1762), (23 décembre 1762-20 septembre 1764), (25 octobre 1764-25 septembre 1766), (20 novembre 1766-28 juin 1770).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure criminelle : registres des audiences ordinaires (20 septembre 1770-6 février 1772), (14 mai 1772-10 février 1774), (28 avril 1774-13 novembre 1777), (26 février 1778-12 octobre 1780), (17 mai 1781-7 octobre 1784), (25 novembre 1784-2 novembre 1787), (17 avril 1788-26 novembre 1789), (14 janvier 1790-23 septembre 1790).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1663, 1674, 1677, 1678, 1682-1688).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1689-1699).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1705).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1706-1709).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1710-1713).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1714-1719).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1720-1725).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726-1733).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1739).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740-1743).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1744-1747).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1748 - 1752).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1753-1756).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1757-1763).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1764-1770).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1771-1772).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1773-1774).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1775-1777).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1778-1783).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1784-1787).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1788-1791).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure pour un vol de nappe de plomb à la cascade du parc de Chamarande (1784) ; inventaire des actes ordinaires reçus par Claude Docher greffier à Chamarande (21 novembre 1720-22 mars 1725) et à Etréchy (3 janvier 1721-26 juin 1724) ; inventaire des titres et papiers de François Degorce greffier du Bailliage du Mesnil-Voisins et dépendance du comté de Chamarande (janvier 1791) ; un registre des saisies réelles (4 mars 1747).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentence (1732, 1736-1745).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentence (1746-1757).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentence (1758-1772).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentence (1773-1790).
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Un registre comprenant : les aveux et dénombrement du comté de Chamarande (1787) [les cartes correspondantes sont cotées en 39J] ; l'enregistrement des actes de vente passés devant le notaire de Méréville au profit de Joseph Delaborde écuyer, seigneur de Méréville (1784-1790) ; testament (1788-1792) ; nominations de gardes bois (1791) ; commissions de capitaine, lieutenant, colonel de gendarmerie nationale (1791-1792) ; commissions de receveur du droit d'enregistrement (1791-1793) ; extrait du registre de délibérations du district d'Etampes (1792) ; extrait du registre des actes de naissances , mariages, sépultures et divorces : divorces pour la commune d'Etampes (1792-1795).
CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure criminelle : extraits de registres d'audiences (2 mai 1713-5 mai 1716), (12 décembre 1719-3 avril 1727), 29 juillet 1732-16 juin 1747) ; trois registres d'audiences ordinaires (20 février 1748-13 septembre 1756), (7 décembre 1756-5 février 1765), (5 mars 1765-27 juillet 1784) ; un registre d'audiences extraordinaires (29 septembre 1725-22 août 1726)
CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ordinaires (1691, 1694, 1711, 1713, 1719, 1720, 1721, 1723, 1724, 1725, 1728 ; inventaire après décès de Louis Hurault de L'Hopital baron de Vignay, seigneur de Champmotteux, Gaudevilliers, et dépendances du 20 octobre 1729 ; 1733, 1734, 1735, 1736, 1737, 1738)
CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ordinaires (1739, 1740, 1744, 1745, 1746, 1747, 1748, 1749, 1750, 1751, 1752, 1753)
CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ordinaires (1754, 1755, dégradation par des quidams du nouvel auditoire 10-11 septembre 1755, 1756, 1757, 1758, 1759, 1760, 1762, 1766, 1767, 1768, inventaire après décès de Louise Catherine Le Gros de Princé veuve de messire Pierre Louis Hurault de L'Hopital du 22 avril 1768)
CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ordinaires (1770, 1772, 1773, 1774, 1775, 1776, 1777, 1778, 1779, 1781, 1782, 1783, 1784, 1787, 1790) ; pièces de procédures extraordinaires (4 mai 1720-24 juillet 1724) ; un registre de sentences (1730-1732) ; un registre de sentences ordinaires et extraordinaires (9 juillet 1788-26 octobre 1790) ; Eaux et forêts : rapports de gardes chasse (1742-1748)
CHATIGNONVILLE (Bailliage de Châtignonville).- Procédure criminelle : registres d'audiences extraordinaires (23 mars 1700-6 mars 1703), (3 avril 1703-1er juillet 1707), (8 novembre 1707-12 novembre 1714), (10 avril 1715-20 juillet 1717), (14 septembre 1717-13 août 1722), (20 avril 1723-24 juillet 1725), (26 février 1726-12 novembre 1726), (11 mars 1727-30 juin 1730), (19 février 1732-2 avril 1737), (10 octobre 1758-16 novembre 1770), (16 novembre 1770-16 mars 1790) ; un extrait de registres d'audiences (6 mars 1757-23 mai 1758).
CHATIGNONVILLE (Bailliage de Châtignonville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1599, 1700, 1703, 1707, 1709-1710, 1716-1717, 1721, 1724, 1726-1728, 1732, 1735-1737, 1739-1740, 1742-1743, 1745-1746, 1748-1750, 1752-1754, 1756-1757, 1762, 1764-1766, 1768, 1770-1771, 1774-1775, 1777-1781, 1784-1787, 1789-1790).
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (Bailliage de Chauffour-les-Etréchy). - Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (18 janvier 1725-1er juin 1730), (15 février 1731-30 juin 1735), (16 mai 1754-9 octobre 1760), (26 février 1761-28 janvier 1768), (9 mars 1769-21 novembre 1776), (15 mai 1777-5 juin 1788) ; extrait du registre de procès criminels (1687) ; pièces de procédure (1664, 1678, 1687, 1699, 1725-1788) ; inventaires après décès (1722-1785) ; nominations des officiers du Bailliage, des gardes chasse et messiers (1735-1783) ; arrêts de la cour du parlement et édits du roi (1778-1787)
CHEPTAINVILLE (Prévôté de Cheptainville).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences (1603-1604), (1609-1611), (octobre 1611-1613), (1615-1616), (14 juin 1616-1618), (1619-mai1621), (juin 1621-septembre 1622), (octobre 1622-janvier 1624), février 1624-avril 1625)
CHEPTAINVILLE (Prévôté de Cheptainville).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences (1625-1626), (1627-janvier 1628), (février 1628-1630), (1631-février 1634), (mars 1634-mai 1636), (1638-1639), (1640), (1641), (1642-1643)
CHEPTAINVILLE (Prévôté de Cheptainville).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (janvier 1645-30 janvier 1647), (1665-19 juillet 1673), (octobre 1673-6 juin 1674), (mars 1675-mars 1677 mauvais état), (9 février 1684-17 septembre 1687), 16 février 1689-20 juin 1691)
CHEPTAINVILLE (Prévôté de Cheptainville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (une liasse reliée de 1599-1633)
CHEPTAINVILLE (Prévôté de Cheptainville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1606, 1611,1612, 1617, 1624, 1626, 1627, 1628, 1629, 1630, 1634, 1636, 1638, 1639, 1640, 1642, 1645, 1646, 1648, 1650, 1651, 1653, 1655, 1657, 1658, 1659, 1660, partage de la succession de Mathurin Grégoire (1657-1660)
CHEPTAINVILLE (Prévôté de Cheptainville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661, 1662, 1663, 1664, 1665, 1667, 1668, 1670, 1671, 1672, 1673, 1674, 1676, 1677, 1680, 1707, 1709, 1712, 1728, 1730, 1731, 1732, 1733, 1734,1771)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (1549-1550)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (1552-juin 1553)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (juin 1553-juin 1554)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (juin 1555-juin 1556)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (janvier 1558-décembre 1559) ; un cahier pour la fin de décembre 1559
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (novembre 1562-juin 1563)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (octobre 1568-mai 1569)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (mai 1569-décembre 1569)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (1574-1575)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (1584-janvier 1585), (janvier 1587-septembre 1587), (mars 1589-octobre 1589)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1591-février 1592), (février 1592-décembre 1592)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (janvier 1593-décembre 1593)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Tableau des paroisses du ressort de cette Prévôté de 1594 ; Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (1594), (1595)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (1596), (janvier 1597-22 juin 1597), (28 juin 1597-décembre 1597)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (1598), (1599)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1600-décembre 1600), (janvier 1601-décembre 1601).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1602-décembre 1602), (janvier 1603-décembre 1603).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (janvier 1605-décembre 1605)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (janvier 1606-décembre 1606)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1607-décembre 1607), (janvier 1608-décembre 1608))
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (7 janvier 1609-décembre 1609), (janvier 1610-mai 1613)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (5 janvier 1609-22 décembre 1609)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (9 janvier 1612-22 décembre 1612)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (7 janvier 1613-23 décembre 1613), (15 juin 1613-27 novembre 1613)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1614-22 décembre 1614), (7 janvier 1615-23 décembre 1615)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1616-23 décembre 1616), (9 janvier 1617-22 décembre 1617)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un extrait d'un registre d'audiences ordinaires (1er juin 1618-3 octobre 1618) ; deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1620-23 décembre 1620), (8 janvier 1621-19 novembre 1621)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (7 janvier 1622-23 décembre 1622), (9 janvier 1623-22 décembre 1623)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (10 janvier 1624-23 décembre 1624), (8 janvier 1625-22 décembre 1625).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (7 janvier 1626-23 décembre 1626), (15 janvier 1627-22 décembre 1627)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (10 janvier 1628-18 décembre 1628), (15 janvier 1629-19 décembre 1629)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (7 janvier 1630-23 décembre 1630), (8 janvier 1631-22 décembre 1631)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (19 janvier 1632-12 décembre 1632) [deux cahiers], (11 janvier 1634-22 décembre 1634) [trois cahiers], (10 septembre 1635-19 décembre 1635), (7 janvier 1636-12 mars 1636), (2 avril 1636-18 juin 1636).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1637-20 mars 1637), (20 mars 1637-23 décembre 1637) [en quatre cahiers], (juin 1637-29 décembre 1637).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1638-20 décembre 1638), (7 janvier 1639-23 décembre 1639) [deux cahiers], (7 janvier 1641-23 décembre 1641)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (31 janvier 1642-22 décembre 1642), (11 janvier 1644-23 décembre 1644), (janvier 1645-décembre 1645 en trois cahiers) (8 janvier 1646-19 décembre 1646)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (7 janvier 1647-23 décembre 1647) [trois cahiers], (avril 1649-décembre 1649)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (10 janvier 1650-23 décembre 1650) [quatre cahiers], (8 janvier 1653-19 décembre 1653 en 4 fascicules), (7 janvier 1654-18 décembre 1654), (11 janvier 1655-22 décembre 1655), (7 janvier 1656-22 décembre 1656), (8 janvier 1657-17 décembre 1657), (7 janvier 1658-23 décembre 1658)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (10 janvier 1659-22 décembre 1660), (7 janvier 1661-23 décembre 1661), (9 janvier 1662-25 septembre 1662), (13 novembre 1662-17 décembre 1663), (21 janvier 1664-19 décembre 1664), (9 janvier 1665-23 décembre 1665)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1666-25 décembre 1666), (7 janvier 1667-7 novembre 1667), (5 décembre 1667-décembre 1658), (7 janvier 1669-16 décembre 1669), (27 janvier 1670-22 décembre 1670), (9 janvier 1671-18 décembre 1671), (11 janvier 1672-19 décembre 1672), (26 janvier 1673-25 septembre 1673)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : douze registres d'audiences ordinaires (2 octobre 1673-17 décembre 1674), (7 janvier 1675-23 décembre 1675), (10 janvier 1676-14 décembre 1676), (4 janvier 1677-31 décembre 1677), (7 janvier 1678-23 décembre 1678), (9 janvier 1679-18 décembre 1679), (8 janvier 1680-23 décembre 1680), (10 janvier 1681-22 décembre 1681), (9 janvier 1681 -18 décembre 1681) , (9 janvier 1682-18 décembre 1682), (15 janvier 1683-31 décembre 1683), (7 janvier 1684-22 décembre 1684)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences ordinaires (19 janvier 1685-17 décembre 1685), (7 janvier 1686-20 décembre 1686), (10 janvier 1687-19 décembre 1687), (16 janvier 1688-31 décembre 1688), (14 janvier 1689-30 décembre 1689), (13 janvier 1690-22 décembre 1690), (15 janvier 1691-17 décembre 1691).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (14 janvier 1692-18 décembre 1693), (8 janvier 1694-31 décembre 1694), (7 janvier 1695-16 décembre 1695), (9 janvier 1696-17 décembre 1696), (4 janvier 1697-20 décembre 1697), (13 janvier 1698-20 décembre 1699), (29 janvier 1700-12 décembre 1701), (3 février 1702-23 novembre 1703)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires (7 janvier 1704-18 décembre 1705), (8 janvier 1706-31 décembre 1709) [en deux cahiers complémentaires], (13 janvier 1706-31 décembre 1709), (7 février 1710-14 décembre 1714), (11 janvier 1715-18 décembre 1716), (8 janvier 1717-1er décembre 1719), (12 janvier 1719-12 décembre 1720), (12 janvier 1720-20 décembre 1720), (10 janvier 1721-19 décembre 1721), (9 janvier 1722-18 décembre 1722)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1723-23 novembre 1725), (11 janvier 1726-19 décembre 1727), (23 janvier 1728-23 décembre 1729), (20 janvier 1730-15 décembre 1730), (12 janvier 1731-12 décembre 1732), (30 janvier 1733-17 décembre 1734), (21 janvier 1735-14 décembre 1736), (11 janvier 1737-12 décembre 1738)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : treize registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1739-18 décembre 1739), (15 janvier 1740-22 décembre 1741), (5 janvier 1742-20 décembre 1743), (10 janvier 1744-18 décembre 1744), (8 janvier 1745-3 décembre 1745), (7 janvier 1746-30 décembre 1746), (13 janvier 1747-22 décembre 1747), (19 janvier 1748-27 septembre 1748), (17 janvier 1749-28 novembre 1749), (9 janvier 1750-18 décembre 1750), (8 janvier 1751-17 décembre 1751), (21 janvier 1752-15 décembre 1752), (21 janvier 1754-20 décembre 1754)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (10 janvier 1755-13 décembre 1755), (9 janvier 1756-13 décembre 1756), (7 janvier 1757-16 décembre 1757), (13 janvier 1766-9 décembre 1766)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences extraordinaires (août 1589-octobre 1589), (avril 1593-décembre 1593) [en six cahiers], (1605-1608), (septembre 1610-mai 1613)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : douze registres d'audiences extraordinaires : (janvier 1614-août 1615) [en deux cahiers] (31 août 1615-26 août 1616), (29 août 1616-mai 1617), (10 mai 1617-juin 1618), (24 mai 1617-3 juillet 1623), (juin 1618-août 1619), (27 septembre 1619-11 janvier 1620],), (1621-août 1624),(3 septembre 1624-27 janvier 1625), (février 1625-juillet 1625), (août 1625-janvier 1626), (janvier 1626-septembre 1627) [en trois cahiers]
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : treize registres d'audiences extraordinaires : (octobre 1627-11 août 1628), (19 août 1628-29 août 1629), (1er septembre 1629-juin 1630 en 2 cahiers), (juillet 1631-juin 1632 en deux cahiers), (23 octobre 1632-8 décembre 1632), (1633- août 1637), (septembre 1637-25 juillet 1639), (30 juillet 1639-13 février 1641), (février 1641-décembre 1641), (14 février 1642-octobre 1643), (14 octobre 1643-15 mai 1645), (17 mai 1645-décembre 1646), (janvier 1647-mars 1648)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : six registres d'audiences extraordinaires (avril 1648-décembre 1648), (20 janvier 1648-23 décembre 1648), (avril 1649-décembre 1649), (11janvier 1650-16 juillet 1650), (janvier 1651-12 juin 1651), (14 juin 1651-8 septembre 1651), (août 1651-août 1652)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences extraordinaires (mars 1653-décembre 1653), (janvier 1654-28 novembre 1658), (17 décembre 1658-16 décembre 1662), (16 décembre 1662-5 janvier 1664), (16 janvier 1664-30 décembre 1664), (2 janvier 1665-30 décembre 1665), (2 janvier 1666-janvier 1667), (15 janvier 1667-23 décembre 1667), (3 janvier 1668-décembre 1668), (5 janvier 1669-20 décembre 1669).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : douze registres d'audiences extraordinaires (2 janvier 1670-24 décembre 1670), (5 janvier 1671-15 décembre 1671), (12 janvier 1672-19 décembre 1672), (6 octobre 1673-12 février 1682), (12 janvier 1673-26 septembre 1673), (10 octobre 1673-24 décembre 1674), (11 janvier 1675-31 décembre 1675), (8 janvier 1676-25 novembre 1676), (2 janvier 1677-20 décembre 1677), (8 janvier 1678-23 décembre 1678), (4 janvier 1679-23 décembre 1679), (2 janvier 1680-18 décembre 1680), (4 janvier 1681-12 décembre 1681)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : treize registres d'audiences extraordinaires (8 janvier 1682-26 novembre 1682), (8 janvier 1683-31 décembre 1683), (7 janvier 1684-15 novembre 1684), (22 janvier 1685-18 décembre 1685), (8 février 1686-2 décembre 1686), (16 janvier 1687-30 novembre 1687), (12 janvier 1688-18 décembre 1688), (11 janvier 1689-29 décembre 1689), (9 janvier 1690-30 décembre 1690), (26 janvier 1691-5 janvier 1693), (7 janvier 1693-7 décembre 1693), (14 décembre 1693-10 décembre 1694), (15 janvier 1695-12 décembre 1695)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences extraordinaires (5 janvier 1696-22 décembre 1696), (2 janvier 1697-30 décembre 1697), (2 janvier 1698-29 décembre 1699), (11 janvier 1700-23 décembre 1700)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences extraordinaires (13 janvier 1710-6 octobre 1716), (8 janvier 1717-24 décembre 1718), (12 janvier 1719-15 novembre 1719), (8 janvier 1720-24 décembre 1720), (7 janvier 1721-22 décembre 1721), (9 janvier 1722-15 décembre 1722), (7 janvier 1723-29 décembre 1724) [en deux cahiers], (4 janvier 1725-20 décembre 1726), (2 janvier 1727-31 décembre 1728)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : six registres d'audiences extraordinaires (4 janvier 1729-10 décembre 1729), (4 janvier 1730-9 décembre 1730), (12 janvier 1731-5 décembre 1732), (30 janvier 1733-11 janvier 1737), (9 février 1746-2 décembre 1746), (10 janvier 1747-29 novembre 1747)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (13 janvier 1758-7 décembre 1759), (1er février 1760-18 décembre 1761), (15 janvier 1762-30 décembre 1763), (3 février 1764-23 décembre 1765), (16 janvier 1767-13 mai 1768), (20 mai 1768-11 septembre 1769), (14 septembre 1769-5 octobre 1770), (9 novembre 1770-3 juillet 1772), (17 juillet 1772-19 décembre 1774), (2 janvier 1775-4 août 1777)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (22 août 1777-18 décembre 1778), (4 janvier 1779-24 avril 1780), (28 avril 1780-25 juin 1781), (6 juillet 1781-31 mars 1783), (4 avril 1783-8 avril 1785), (11 avril 1785-29 décembre 1786), (5 janvier 1787-5 septembre 1788), (19 septembre 1788-17 décembre 1790)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres plumitifs d'audiences ordinaires (5 janvier 1609-22 décembre 1609) (mai 1617-mai 1619 ; deux registres plumitifs d'audiences extraordinaires (avril-aout 1610), (mars-octobre 1611 en deux cahiers)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : neuf registres plumitifs d'audiences ordinaires : (mai 1763-décembre 1763), ( avril 1769-décembre 1770), (janvier 1771-14 mai 1773), (21 mai 1773-13 septembre 1776), (20 septembre 1776-mars 1778), (avril 1778-novembre 1779), (décembre 1779-6 mai 1782), (17 mai 1782-avril 1786), (mai 1786-avril 1790), (mai 1790-décembre 1790)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1518, 1540, 1542, 1545, 1570-1573).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1574-1578).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1579-1582, 1583-1584).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1585-1589).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1590-1591).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1592-1594, déclaration des fiefs relevant de Corbeil 1597-1599)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1608-1609).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1610-1616).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1617).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (janvier-juin 1618).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (juillet-décembre 1618).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (janvier-octobre 1618 ; une liasse concernant les moulins de Corbeil, 1618).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1619).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1619).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1619).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1620).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1620).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1621).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1621).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1622).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1622).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1622).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1623).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (affaire opposant Guy Pasquier écuyer, conseiller du roi contre Arthur Dumartray soldat des gardes du roi au sujet d'une rente à verser (1620-1623)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1623).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1623).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1624).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1624).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1624).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1625).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1625).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1625).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1626).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1626).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1627).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1627).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1628).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1628).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1628).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1629).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1629).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1629).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1630).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1630).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1631).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1631).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1632).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1632).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1633).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1634).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1635).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1635).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1636).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1637).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1638).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1639).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1640).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1641).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1641).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1642).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1643).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1644).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1645).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1646).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1647).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1647).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1648).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1649).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1650).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1651).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1652).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1653).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : Compte que rend maître Cosme Brayer contrôleur et receveur général aux traites foraines en Bourbonnais à maître Toussaint de la Ruelle adjudicataire et aux intéressés au bail des cinq grosses fermes en Bourbonnais pour les six premiers mois de l'année 1651 (1651-1653)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1654).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1655).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1656).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1657).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1658).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1659).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1660).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1662).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1663).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Pièces de procédure civile : affaire opposant Jehan Tortouin (Tortouyn) conseiller du roi et commissaire ordinaire des guerres contre différents débiteurs pour loyers impayés (1641-1662). Pièces à conviction : mémoires des travaux réalisés en la maison du Mouton, ferme des Bordes, maison de la Chasse et autres propriétés de monsieur Tortouin (1651-1664) ; mémoires et reçus des sommes dues aux Ursulines pour la pension de ses filles et la pension de ses fils au collège de Troyes (1661-1663) ; baux (1613) ; titre nouvel s.d ; rente (1649). [1613-1664]
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1664).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1665).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1666).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1667).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1668).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1669).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1669).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1670).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1670).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1671).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1671).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1673).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1674).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1674).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1675).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1675).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1676).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1676).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1676).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1677).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1678).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1679).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1680).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1681).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1682).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1683).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1684).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1685).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1687).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1688).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1689).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Pièces de procédure civile : Charles Febvrier bourgeois de Paris contre Louis Courtin notaire à Mondeville au sujet d'un droit de passage (1652-1689)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1690).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1691).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1692).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1693).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1694).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1695).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1696).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1697).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1698).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1699).
CORBEIL (Prévôté de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : affaire Julien Bouvry, receveur de la terre et seigneurie d'Essonnes contre Antoine Ruault, meunier au moulin Galant, concernant le règlement de loyers (1694-1699)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1701).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1702).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1703).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle: pièces de procédure (1704).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1705).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1706).
CORBEIL (Prévôté de Corbeil).- Pièces de procédure civile : affaire Mathieu Perisset, charpentier à Corbeil contre les Marguilliers de l'Eglise Notre-Dame de Corbeil concernant l'acquisition d'une maison rue du faubourg Saint-Léonard à Corbeil (1675-1707)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1707).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1708).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1709).
CORBEIL (Prévôté de Corbeil).- Pièces de procédure civile : succession de Marie Martin, veuve de Jacques Foucher : production de pièces par Alexandre Foucher (1700-1710)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1710).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1711).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1712).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1713).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1714).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1715).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1716).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1717).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1718).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1719).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1720).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1721).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1722).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1723).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1725).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726) ; affaire Philibert Travaillé, marchand de bois à Paris : pièces à convictions (mémoires et reçus pour la fourniture de bois chez différents clients) (1702-1726)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1727).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Pièces de procédure civile : succession de Marie Robequin : production de pièces par Jacques Boncoeur (1697-1728)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1728).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1729).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1731).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1732).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1733).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure; Jacques Morel, vigneron à Corbeil contre Henry Laurent, vigneron à Evry-sur-Seine pour avoir laisser paître une bête dans ses vignes (1734-1735).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1735).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1736).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle: pièces de procédure (1737), affaire Nicolas Pommier, laboureur à la ferme de Bois Chalant à Lisses : pièces à conviction (mémoires et reçus pour des travaux effectués pour le compte de Nicolas Pommier ou des reçus établis après une transaction (1728-1737)]
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ; succession de Charles Arrigon, marinier à Corbeil (1715-1737).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1739).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740) ; affaire Pasquier, notaire royal à Corbeil : correspondance, mémoires, pièces du greffe, billets (1730-1740)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1741).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1742).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1743).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1744).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1744).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle: pièces de procédure (1745).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile : affaire Pasquier, Petit et de Pourly, prévôt et notaires royaux de Corbeil : mémoires, procès-verbaux, états pour comptes, arrêts de la cour du parlement, statuts et règlements de la communauté des conseillers du Roy (1745)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1746).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1747).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1748).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1749).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1752).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1753).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1753).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : procédure criminelle pour vol de plomb au château de Draveil (1752-1754)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1755).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1755).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1755).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1756).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1756).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1757 ; procès-verbal, ordonnance de police constatant l'état du clocher de l'église Notre-Dame de Corbeil (juillet 1757) et de l'église Saint-Guénault (octobre 1757)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle: pièces de procédure (1759).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1761), mémoires de travaux effectués pour le compte de M. le marquis de Clermont-Tonnerre à Champlatreux (1745-1761)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1762).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1762).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile : pièces de procédure : succession d'André Marin Dufour, entrepreneur de bâtiments à Corbeil (1762).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile : pièces de procédure : succession d'André Marin Dufour, entrepreneur de bâtiments à Corbeil : mémoire (1744), rôle général de tous les ouvriers qui ont commencé à travailler à ses différents ateliers, comptes de l'entreprise (1740-1758), jugement suite au décès de Marin Dufour (1762).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile : pièces de procédure : succession d'André Marin Dufour, entrepreneur de bâtiments à Corbeil : mémoires de travaux, devis pour travaux, reçus, états et mémoires de créances dues par la succession Dufour (1757-1763)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile : pièces de procédure : succession de Jean et Jacques Raguenet, voiturier par terre et marchand à Morsang-sur-Orge : correspondance, pièces de greffe, mémoires, reçus, (1730-1763).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1763)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1764), affaire Blézimard, boulanger à Paris : mémoires, correspondance, état des meubles laissés à M. Blézimard par un locataire, rôle des débiteurs de MM. Blézimard, (1758-1764) ; saisie de partitions de musique (1764)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1765)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1765)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766) ; procès criminel suite à l'assassinat de Louis Séjourné à Draveil (1766)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile : pièces de procédure : mémoires de travaux effectués pour le compte de M. de Montelon (1758-1767)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1768)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1769)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : pièces de procédure ; affaire concernant Pierre Guillaume Lapotaire, huissier à verge au Châtelet de Paris contre Jean Gogué, marchand à Saint-Calais (Sarthe) pour coups et blessures : correspondance, reçus, pièces de greffe, mémoire, (1758-1771).
CORBEIL (Prévôté de Corbeil).- Procédure civile : pièces de procédure ; affaire concernant Pierre Guillaume Lapotaire de Bellaunay, huissier à verge au Châtelet de Paris contre Louis Trehardet aubergiste et maitre Bourgoin notaire pour la vente publique de ses meubles pendant son absence sans titre judiciaire (1690-1784) ; affaire concernant Pierre Guillaume Lapotaire de Bellaunay, entrepreneur de la manufacture royale de cuivre à Gommiers, parc du Bouchet, paroisse de Vert-le-Petit : correspondance, mémoires, ordres et commandes d'objets en cuivre, liste avec noms des ouvriers, factures, reçus, cahier avec adresse de clients, état des dettes passives et actives de la manufacture ; construction de la nouvelle manufacture : notes, correspondance, état des travaux (1771) ; état des paiements et des comptes des ouvriers, (1769-1771).voir également B 39
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1771).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1773)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1774)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1775)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776).
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1777), procédure criminelle contre Louis Vérité, Jean Nicolas Desforges, Pierre Edmé et Jean Chrisostome Bourtet, accusés de vols à Corbeil (1776-1777)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1778)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1779)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780) ; correspondance relative à la Verrerie de Bagneaux près de Nemours-en-Gâtinais (1780)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1781)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1782)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1783)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1784)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1785)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : pièces de procédure : délits de vol commis dans le diocèse de Langres en Champagne, dans la région de Boissy-Saint-Léger, Quincy-sous-Sénart dépendant du Bailliage de Brunoy et dans l'étendue du Bailliage de Corbeil par Jean Chevallier dit Poulailler, Jeanne Gautin, Nicolas Sauvage, Claudine Marcelot sa femme, Nicolas Martin Dragnot (1785-1786)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1786)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1787)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1788)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789) ; deux cahiers de déclarations des naissances, mariages et décès de Corbeil (un seul acte en double du 22 janvier 1789)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1790)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Qualités de sentences (1612, 1631, 1672, 1676, 1701, 1719, 1720, 1722, 1723)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Qualités de sentences (1724, 1725, 1726, 1727, 1728, 1729, 1730, 1732, 1733, 1734, 1735)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Qualités de sentences (1736) ; qualités des plaideurs (1736) ; qualités de sentences (1737, 1738, 1739, 1740, 1741, 1742, 1743, 1744)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Qualités de sentences (1746, 1750, 1751, 1753, 1754)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Qualités de sentences (1755, 1756, 1757, 1758, 1759)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Qualités de sentences (1760, 1761, 1762, 1763)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Qualités de sentences (1765, 1766)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Qualités de sentences (1767, 1768, 1769, 1770)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Dispositifs de sentences (1770) ; qualités de sentences (1771, 1772, 1773, 1774, 1775)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Qualités de sentences et dispositifs de sentences (1776, 1777, 1778)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Qualités de sentences et dispositifs de sentences (1779)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Qualités de sentences et dispositifs de sentences (1780)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Qualités de sentences et dispositifs de sentences (1781, 1782)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Qualités de sentences et dispositifs de sentences (1783)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Qualités de sentences et dispositifs de sentences (1784, 1785)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Qualités de sentences et dispositifs de sentences (1786,1787, 1788)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Qualités de sentences et dispositifs de sentences (1789) ; qualités de sentences (1790)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1618, 1619, 1620)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1622 , 1623, 1624, 1626)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1627, 1629, 1630,1631, 1632)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1633, 1635, 1638, 1641, 1642, 1643, 1644, 1645, 1646)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1647, 1648, 1649, 1650, 1651, 1653, 1654, 1655, 1661, 1662)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1665, 1666, 1669, 1690-1691, 1692, 1693, 1694, 1695, 1696, 1697,1698, 1699, 1700, 1701, 1702, 1703, 1704, 1705, 1706, 1708)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Trois registres d'insinuations (1577-1578), (1606-28 janvier 1616), (1617-novembre 1634)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Six registres d'insinuations (décembre 1634-1642), (1643-1650), (1651-1662), (décembre 1662-23 mars 1669), (4 mars 1669-28 septembre 1673), (28 novembre 1673- 1677)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Cinq registres d'insinuations (1678-mars 1681), (juillet 1681-1685), (1686-3 février 1693), (6 mars 1693-octobre 1699), (1700-septembre 1703)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Onze registres de présentations des demandeurs et des défendeurs (5 mai 1617-mars 1622), (4 avril 1622-14 juin 1623), (16 juin 1623-mars 1624), (avril 1624-novembre 1624), (janvier-juin 1625 ), (juin 1625-février 1626), (10 février 1626-28 décembre 1626), (28 juin 1627-mai 1628), (mai 1628-janvier 1629), (février 1629-février 1630), (février 1631-décembre 1631)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Quinze registres de présentations des demandeurs et des défendeurs (7 septembre 1632-décembre 1632), (janvier 1633-décembre 1633), (1634), (1635), (1641), (1642), (1643), (1644), (1645), (1648),(janvier 1651-décembre 1652), (janvier 1653-octobre 1654), (novembre 1654-aout 1658), (janvier 1659-décembre 1661), (janvier 1662-novembre 1667)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Sept registres de présentations des défendeurs (janvier 1719-13 mars 1720), (13 mars 1720-20 février 1723), (26 février 1723-27 mars 1727), (27 mars 1727-20 avril 1741), (20 avril 1741-2 décembre 1745), (20 décembre 1745-30 aout 1754), (8 octobre 1754-6 juin 1769) ;dix registres de présentations des demandeurs (20 janvier 1719-16 février 1720), (16 février 1720-19 septembre 1721), (24 septembre 1721-24 janvier 1727), (24 janvier 1727-24 janvier 1736), (22 mars 1736-20 décembre 1740), (23 janvier 1741-20 janvier 1744), (20 janvier 1744-14 novembre 1760), (14 novembre 1760-17 octobre 1766), (4 novembre 1766-26 novembre 1776), (26 novembre 1776-décembre 1790)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Dix registres des défauts et congés (octobre 1673-décembre 1674), (janvier 1675-aout 1695), (extraits 1698-1702), (janvier 1719-février 1720), (mars 1720-15 novembre 1723), (25 novembre 1723-15 mars 1730), (15 mars 1730-janvier 1739), (mars 1739-5 novembre 1743), (5 novembre -mai 1771), (7 juin 1771-1er décembre 1790)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Quatre registres des dépôts (1622-1647), (1663-1672), (1673), (1675-novembre 1696) ; un registre des dépôts des sentences (1667-1673) ; un registre des dépôts des procès criminels (janvier 1671-juin 1673, avril 1704-avril 1737) ; un registre des affaires civiles et criminelles (avril 1719-janvier 1774)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Douze registres des bannières, enregistrement des édits, ordonnances du roi, lettres patentes et arrêts de sa cour (1579-aout 1583), (Juillet 1604-1614), (mai 1617-septembre 1619), (fin 1619- 1622), (juillet 1623-juin 1628), (juillet 1628-décembre 1631), (1640-novembre 1661), (avril 1663-avril 1673), (janvier 1682-juillet 1687), (février 1688-novembre 1697), (mars 1698- août 1719), (août 1719-septembre 1719)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Dix sept registres des bannières, enregistrement des édits, ordonnances du roi, lettres patentes et arrêts de sa cour (janvier 1720-octobre 1724), (un extrait des registres des bannières de 1673-1724), (janvier 1725-octobre 1726), (janvier 1727-octobre 1730), (1731), (février 1732-octobre 1735), (janvier 1736-décembre 1739), (janvier 1740-avril 1741), (mars 1742-avril 1750), (mai 1750-mai 1767), (mars 1768-25 mars 1769), (30 mars 1769-septembre 1769), (juillet 1773-septembre 1776), (septembre 1776-septembre 1778), (septembre 1778-aout 1780), (août 1779-mai 1785), (mai 1785-juillet 1790)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Cinq registres des enregistrements des édits, déclarations du roi, arrêt de la cour, saisies réelles, mains mises (février 1731-octobre 1740), (1758-1759), (1770), (mai 1771-octobre 1771), (1771-1772) ; registre de grosse de décrets suivis à Corbeil (6 septembre 1683)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Quatre registres des mains mises (1609-1616), (1617-1634), (1634-1672), (1676-1712) ; un registre des saisies réelles (1671-1673)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Un registre des minutes du greffe (1630-1631) ; deux registres des affirmations de voyages (juin 1690-décembre 1697),(avril 1715-octobre 1718) ; deux registres de communication de pièces (mars 1749-aout 1759), (octobre 1772-mars1784) ; un registre de productions (1770-juin 1790) ; deux registres de procédures criminelles (1720-1736), (janvier 1749-décembre 1766) ; trois registres de dénonciations et déclarations (1770), (1774), (1779) ; un livre de compte tenu par un religieux (1630-1635)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Dix registres d'écrous (12 juin 1646-23 aout 1650), (15 septembre 1650-11 octobre 1666), (10 septembre 1664-13 mars 1668), (5 décembre 1673-4 juillet 1681), (2 août 1681-28 mai 1688), (18 septembre 1715-18 juin 1722), (21 septembre 1722-20 aout 1726), (12 novembre 1728-4 juillet 1732), (25 juillet 1732-10 juin 1741), (27 juin 1741-1er décembre 1749) ; quatre registres d'écrous, des recommandations, élargissements et décharges (14 janvier 1750-27 février 1753), (20 mars 1753-23 août 1758), (7 septembre 1758-28 février 1766), (4 avril 1766-29 octobre 1776)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Six registres d'écrous, entrées et sorties, des prisonniers et inventaire de leurs effets (1er décembre 1749-11 janvier 1754), (7 février 1754-17 juillet 1760), (26 juillet 1760-26 septembre 1768), (29 septembre 1768-20 juillet 1773), (5 août 1773-22 novembre 1779), (10 janvier 1780-8 mars 1784)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Notifications, par le prévôt de Corbeil Jehan le Bergier, d'actes passés devant notaires (1573-1598)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Notifications, par les prévôts de Corbeil Jehan de la Barre, Jehan Delaunay et Jean Baptiste Guynaud, d'actes passés devant notaires (1603-1699) ; actes notariés - Corbeil : Charles Aubry, Jean Hucherard, Nicolas Regnault, Etienne Charron, Alexandre Boisneuf, Nicolas Tarteret, Marin Cholière, Pierre Doré - Mennecy : Etienne Couanon, Etienne Boudet, Jean Boissier, Jean Barbe - Ballancourt : Philippes Verjon - Arpajon : Jacques Leconte - Brunoy : Gabriel Charles Moreau - Champcueil : André Ravet
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un registre des messiers et gardes vigne (27 août 1617-septembre 1630) ; un registre de gruerie (1629-1640) ; copie de la déclaration du roi qui règle et fixe les limites de la capitainerie de Corbeil (1694) et un état des paroisses ; états des noms et surnoms des gardes avec le territoire que chacun d'eux doit garder (s.d.) ; un registre des rapports des gardes (14 janvier 1755-5 décembre 1755) ; états des rapports des gardes (1750-1752, 1754, 1756, 1757) ; plumitifs d'audiences (1756-1757)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : procès verbaux d'enquêtes, plaintes, interrogatoires pour délits de chasse, braconnage, de port d'arme, de fauchage, de pose de piège, de vol et vente de bois, de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois (1660, 1685, 1708, 1716, 1718, 1724-1731)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : procès verbaux d'enquêtes, plaintes, interrogatoires pour délits de chasse, braconnage, de port d'arme, de fauchage, de pose de piège, de vol et vente de bois, de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois, plainte contre les habitants de Combs la Ville pour coupe de bois appartenant aux chanoines du chapitre de Notre Dame de Paris (1732-1742)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : procès verbaux d'enquêtes, plaintes, interrogatoires pour délits de chasse, braconnage, de port d'arme, de fauchage, de pose de piège, de vol et vente de bois, de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois (1743, 1746-1757) ; prestations de serments (1739)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : réceptions de gardes à pied et à cheval, de lieutenant des chasses, d'huissier aux eaux et forêts, de garde sel (1724, 1725, 1727, 1729, 1730-1743, 1745-1747, 1749, 1751-1757, 1759)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un rôle des amendes (1681-1683) ; un registre des amendes et épices (1691-1696) ; rôles et états des amendes perçues (1740-1755) ; extrait des titres de la terre et seigneurie de Périgny (1756) ; extrait des titres communiqués par M. de Montulé, seigneur et propriétaire de plusieurs terres, fiefs et seigneurie situées dans l'étendue de la capitainerie (1755) ; extrait des titres et propriétés de la haute justice de la terre et seigneurie de la Grange du Milieu (1755) ; mémoire explicatif, réponse à un mémoire concernant les droits de chasse à cor et à cri accordés aux seigneurs de Brunoy dans la forêt de Sénart (1716) ; affiches de coupes de bois (1732, 1741, 1756)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : correspondance adressée à monsieur Guynand prévôt de la gruerie de Corbeil (1735-1739), au Duc de Villeroy, et du Duc de Villeroy (1737, 1738), à monsieur Pater greffier de la capitainerie (1738-1743, 1747), à monsieur Delamare greffier de la capitainerie (1747-1756) ; police de la chasse : ordonnances (1671-1753)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un registre de la chambre de police (janvier 1610-septembre 1614) ; cinq registres de police (1610-1617), (1703-1720), (1723-1728), (1728-1729), (1730-1731) ; ordonnances de police (1620-1770) ;significations, réquisitions, procès verbaux, assignations (1778-1790) ; procès verbaux de maréchaussée (1788-1790)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Mercuriale : quatre registres de la valeur du grain (1571-1578), (1592-1609), (1610-1616), (1617-1641)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Mercuriale : un registre de la valeur du grain qui double la période de 1617-1624, cinq registres de la valeur du grain (1642-1643), (1644-1662), (1663-septembre 1673), (octobre 1673-1685), (1686-1699), sept fascicules de la valeur du grain (1700-1729)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Mercuriale : vingt sept registres de la valeur du grain (1730-1761) ; états du prix des grains vendus à la halle de Corbeil (1777-1785) ;un registre de la police des marchés sur la valeur du pain (5 juillet 1642-19 juin 1657) ;un registre du prix des gros fruits qui se vendent au marché de Corbeil (18 octobre 1776-2 novembre 1781) ; déclarations des récoltes de blé dans les différentes villes, villages, hameaux, couvents dépendant de Corbeil (1693) ; police des blés : règlement, déclarations, procès verbaux, sentences (1693)
CORBEIL (Prévôté de Limoges et de Fourches, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (1er octobre 1680-1er février 1689), (1er mars 1689-17 juin 1692), (8 juillet 1692-18 août 1693) ; pièces de procédure (1678, 1687, 1690, 1692, 1694, 1696).
CORBEIL (justice du Perray, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : deux registres d'audiences (20 octobre 1639-21 février 1661), (2 mars 1661-16 mars 1661) ; pièces de procédure (1633, 1637, 1639, 1640, 1645, 1646, 1649, 1650, 1652, 1653, 1657, 1658, 1659, 1660, 1661) ; déclarations de dépens (1661)
CORBEIL (Prévôté de Saint-Germain-le-Vieil, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : deux registres des audiences ordinaires (4 février 1750), (5 mai 1768-26 mai 1768) ; trois registres des audiences ordinaires et extraordinaires (3 septembre 1740-27 mai 1751), (5 août 1751-19 novembre 1767), (8 août 1776-13 novembre 1788) ; un registre des sentences de la Prévôté des moyenne et basse justice de la Tour de Tigery, paroisse de Saint-Germain-le-Vieil (26 avril 1729-8 juillet 1729)
CORBEIL (Prévôté de Saint-Germain-le-Vieil, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1594, 1618, 1662-1667, 1668, 1720, 1726, 1739-1744).
CORBEIL (Prévôté de Saint-Germain-le-Vieil, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1745-1750, 1752-1957, 1759-1764).
CORBEIL (Prévôté de Saint-Germain-le-Vieil, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1765, 1767-1768, 1770-1775, 1778-1788) ; Qualités et dispositifs de sentence (1776-1784)
CORBEIL (Prévôté de Saint-Guénault, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (16 novembre 1691-5 mai 1693) ; un registre d'audiences ordinaires (18 juin 1693-6 octobre 1693) ; pièces de procédure (1691-1693, 1723-1724, 1726, 1734, 1748, 1754, 1756-1757, 1776, 1778, 1782-1783, 1785, 1787, 1790) ; état des cens et rentes dus au Prieuré de Saint-Guénault (1703, 1729 , 1734, 1741, 1746)
CORBEIL (Saint-Jean-de-l'Hermitage, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (1547-1561).
CORBEIL (Bailliage de Saint-Jean-en-l'Isle, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : huit registres des audiences ordinaires et extraordinaires (18 janvier 1653-29 novembre 1666), (7 juillet 1667-septembre 1673), (8 juillet 1733-16 avril 1738), (22 avril 1739-26 avril 1747), (30 juillet 1747-12 janvier 1757), (16 mars 1757-10 août 1760), (7 mars 1770-7 mars 1778), (6 avril 1778-5 novembre 1788).
CORBEIL (Bailliage de Saint-Jean-en-l'Isle, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1631, 1633-1637, 1639, 1651, 1653-1670).
CORBEIL (Bailliage de Saint-Jean-en-l'Isle, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1671-1673, 1681, 1693, 1698-1704, 1706-1710, 1712-1717, 1725, 1733-1739, 1741-1744).
CORBEIL (Bailliage de Saint-Jean-en-l'Isle, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1745, 1748-1752, 1754-1760).
CORBEIL (Bailliage de Saint-Jean-en-l'Isle, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1761-1766).
CORBEIL (Bailliage de Saint-Jean-en-l'Isle, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1768, 1770-1772).
CORBEIL (Bailliage de Saint-Jean-en-l'Isle, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1773-1782, 1784-1789) ; qualités et dispositifs de sentence (1778-1784)
CORBEIL (Bailliage de Saint-Spire et de Villededon, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : quatre registres des audiences ordinaires (1626), (19 juillet 1672-29 novembre 1673), (20 mars 1760), (27 août 1761-20 juin 1765) ; trois registres des audiences ordinaires et extraordinaires (1621-1623), (16 août 1650), (27 février 1766-22 juillet 1790) ; un registre des audiences du Bailliage de Notre-Dame, Saint-Spire et Villededon (14 août 1656-15 juillet 1663) ; un registre plumitif des audiences du Bailliage de Notre-Dame, Saint-Spire et Villededon (31 juillet 1660-17 décembre 1663).
CORBEIL (Bailliage de Saint-Spire et de Villededon, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : un registre de la justice des trois jours de Saint-Spire et des trois jours de Notre-Dame d'août (juillet 1602-août 1621) ; un registre pour l'enregistrement des sentences et jugements de justice du Bailliage du chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Spire (17 mai 1759-3 mars 1763) ; un registre de dépôt des pièces de communications (12 juillet 1777-24 juin 1782)
CORBEIL (Bailliage de Saint-Spire et de Villededon, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1566, 1578, 1585-1587, 1615, 1622-1623, 1628, 1643, 1650-1656)
CORBEIL (Bailliage de Saint-Spire et de Villededon, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1657-1663, 1672, 1675, 1684-1685, 1693, 1697, 1701, 1703, 1719, 1722, 1724, 1728, 1733, 1735, 1743, 1747-1749, 1751, 1754-1757, 1761, 1763, 1765-1766, 1768, 1770, 1772-1775, 1777)
CORBEIL (Bailliage de Saint-Spire et de Villededon, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1778-1790) ; Eaux et forêts : deux registres destinés à transcrire les rapports des gardes de bois du chapitre de Saint-Spire (17 novembre 1781-25 mai 1782), (23 juillet 1782-15 novembre 1782)
CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (1584-1586), (1587-1588), (1589) ; un registre d'audiences ordinaires (1er janvier 1592-décembre 1592).
CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (14 janvier 1599-décembre 1599), (12 janvier 1606-8 décembre 1606), (janvier 1607-novembre 1707), (janvier 1613-décembre 1613), (janvier 1614-décembre 1614), (8 janvier 1615-10 décembre 1615).
CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (11 février 1616-décembre 1616), (14 janvier 1628-12 décembre 1628), (7 janvier 1632-décembre 1632), (octobre 1634-décembre 1634), (mai 1639-novembre 1639), (janvier 1642-décembre 1642), (janvier 1643-décembre 1643), (14 janvier 1644-15 décembre 1644)
CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (janvier 1646-mars 1647), (9 avril 1655-17 février 1656), (9 mars 1656-23 mars 1656), (8 juillet 1660-27 janvier 1661), (15 septembre 1661-novembre 1661), (14 septembre 1662-novembre 1662), (9 janvier 1676-8 octobre 1676), (14 janvier 1683-20 janvier 1684), (7 février 1684-22 janvier 1685), (15 février 1685-19 décembre 1686), (2 mars 1690-14 août 1692)
CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences ordinaires (4 février 1693-17 décembre 1693), (26 janvier 1696-2 août 1696), (1er août 1697-26 septembre 1697), (14 janvier 1700-23 décembre 1700), (15 novembre 1703-14 janvier 1705), (29 janvier 1705-31 décembre 1705), (1er février 1706-15 septembre 1707), (13 octobre 1707-13 novembre 1710), (16 juillet 1716-9 février 1719), (22 février 1720-18 juin 1722), (18 mai 1724-16 mai 1726), (4 juillet 1726-2 janvier 1727), (10 février 1729-16 juin 1729), (15 janvier 1728-26 janvier 1730).
CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (23 mars 1730-20 décembre 1731), (14 juin 1736-19 septembre 1738), (30 octobre 1738-18 mars 1744) ; cinq registres d'audiences ordinaires (20 avril 1744-7 octobre 1751), (13 octobre 1751-21 juillet 1756), (1er octobre 1756-7 septembre 1757), (26 octobre 1757-28 juin 1758), (8 novembre 1758-1er décembre 1762). cm.
CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (25 mai 1763-7 juin 1769), (7 juin 1769-11 décembre 1770), (14 mai 1771-4 juillet 1774), (19 juillet 1774-24 mars 1778), (7 avril 1778-25 mai 1784), (14 septembre 1784-1er avril 1788), (20 mai 1788-13 octobre 1789), (10 novembre 1789-23 novembre 1790).
CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1529, 1532, 1642, 1649, 1676, 1683, 1685, 1687-1697, 1708-1709, 1725-1729, 1737,1738, 1739, 1741, 1744-1745, 1749-1750.
CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751-1754, 1756-1765).
CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766-1780).
CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1781-1790).
CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Documents dépendants de l'élection de Dourdan, classés avant la dévolution parmi les archives de la Prévôté de Corbreuse .Treize registres destinés à enregistrer les billets de translations de domicile (19 mai 1718- 27 septembre 1718), (10 octobre 1718-30 septembre 1719), (20 février 1720-30 septembre 1720), (24 mars 1721-30 septembre 1721), (6 décembre 1721-22 décembre 1722), (30 avril 1723-30 septembre 1723), (5 février 1724-29 septembre 1725), (2 avril 1726-20 septembre 1727), (20 septembre 1728-9 novembre 1735), (6 décembre 1735-14 septembre 1739), (14 septembre 1739-30 septembre 1746), (20 juillet 1747-24 septembre 1756), (27 septembre 1757-15 septembre 1767) ; deux registres destinés à enregistrer les baux à cheptel, commissions, réceptions de mission, donations, provisions et autres actes (3 septembre 1762-26 août 1765), (15 avril 1769-12 juillet 1773) ; quatre registres contenant des nominations des collecteurs (31 août 1713-1er octobre 1713), (21 septembre 1716-30 septembre 1716), (28 avril 1717-3 septembre 1718), (7 octobre 1723-4 septembre 1731) ; quatre registres destinés à enregistrer les affirmations de voyages (9 octobre 1722-16 juin 1724), (19 juillet 1724-14 décembre 1725), (19 décembre 1725-29 décembre 1730), (26 janvier 1731-20 juillet 1735).
COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (1636), (1647-1648), (4 janvier 1663-23 septembre 1673), (17 janvier 1682-2 avril 1701), (17 septembre 1783) ; deux registres des audiences extraordinaires (1646-1697), (17 juillet 1748)
COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (1641-1642), (1648-1650), (27 janvier 1674-13 décembre 1682), (16 août 1720-18 septembre 1734), (7 juillet 1735-18 février 1739), (29 avril 1739-3 juin 1744), (8 février 1745-27 septembre 1747), (juillet 1751-31 août 1757) ; deux registres plumitifs d'audiences (juillet 1653-14 décembre 1662), (5 juillet 1758-16 juillet 1777) ; un registre des sentences et actes de justice (20 janvier 1783)
COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1561, 1616, 1619, 1625-1627, 1633-1635, 1637, 1641, 1643, 1647-1650, 1651, 1655, 1657, 1659-1662)
COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1663-1667)
COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1668-1679)
COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1680-1696, 1698-1699)
COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1704, 1706-1714, 1720-1723)
COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724-1732, 1734-1739).
COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740-1743, 1745-1748, 1750-1751, 1752 [un seul acte concernant l'inventaire après décès d'Anne Rozay, femme de Luc Lambert, tonnelier au Coudray. Une clef est annexée à l'acte], 1753-1757, 1759)
COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1772, 1774, 1776, 1778-1780, 1782-1787, 1789) ; deux registres des bannières (7 novembre 1782), (9 décembre 1783-4 mai 1789) ; un registre des écrous (9 mai 1742) ; deux registres récapitulatifs de terres appartenant à des particuliers (1597-1602), (1633) ; un registre de déclarations des gerbes de grains (10 septembre 1709-28 octobre 1709)
COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences (21 août 1671-8 mars 1673), (29 avril 1682-30 août 1684), (septembre 1689-2 juillet 1692), (13 avril 1701-14 mars 1703 en 2 cahiers et 1 feuillet), (8 mars 1716-4 septembre 1718), (26 avril 1719-12 mai 1723), (22 novembre 1730-17 février 1734), (31 mars1734-16 juillet 1738), (5 novembre 1738-27 novembre 1743), (29 janvier 1744-30 septembre 1744), (25 novembre 1744-28 septembre 1746), (8 février 1747-24 septembre 1750), (27 janvier 1751-23 mai 1753), (21 novembre 1753-16 octobre 1754), (16 octobre 1754-6 octobre 1756), (16 février 1757-12 septembre 1759)
COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences : (21 novembre 1759-9 février 1763), (26 octobre 1763-9 janvier 1765), (13 février 1765-23 décembre 1767), (10 février 1768-26 février 1772), (23 septembre 1772-18 juin 1777), (3 décembre 1777-17 septembre 1783), (22 octobre 1783-18 février 1789), (1er avril 1789-17 mars 1790) ; un registre des causes extraordinaires de Courances : (26 juillet 1691-21 novembre 1692)
COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences : ( 7 décembre 1661-21 juin 1662), (mai 1674-aoüt 1676), (juillet 1684-septembre 1687), (2 juin 1690-9 mars 1691), (9 juillet 1692-6 juin 1694), (12 juin 1694-28 novembre 1695), (25 janvier 1696-24 avril 1697), (6 novembre 1697-26 mars 1698), (avril 1698-juillet 1698), (12 mai 1702-14 février 1703), (25 avril 1703-9 décembre 1703), (janvier 1704-novembre 1714), (26 avril 1719-4 février 1728), (25 février 1728-26 octobre 1735)
COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure criminelle : vingt et un registres d'audiences : (23 novembre 1735-17 septembre 1738), (5 décembre 1738-27 novembre 1743), (29 janvier 1744-30 septembre 1744), (25 novembre 1744-28 septembre 1746), (8 février 1747-7 octobre 1750) , (14 octobre1750-28 février 1753), (28 février 1753-11 juillet 1753), (21 novembre 1753-9 juillet 1755), (9 juillet 1755-16 février 1757), (4 mai 1757-19 décembre 1759), (13 février 1760-5 janvier 1763), (9 février 1763-24 avril 1765), (17 juillet 1765-20 mai 1767), (22 juillet 1767-12 juillet 1769), (21 février 1770-20 octobre 1773), (1er décembre 1773-5 février 1777), (30 avril 1777-5 août 1778), (5 août 1778-26 février 1783), (19 avril 1783-16 février 1785), (16 février 1785-27 mai 1789), (27 mai 1789-17 mars 1790) ; deux registres d'audiences extraordinaires : (8 juillet 1689-2 juillet 1692), (9 juillet 1692-10 mai 1702) ; un registre des causes extraordinaires : (18 septembre 1691-6 janvier 1692)
COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois) .- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires : (1568-1576), (8 juillet 1692-mai 1694), (19 décembre 1701-1er décembre 1703), ( janvier 1704-17 juillet 1706) ; un répertoire des audiences (29 janvier 1744-17 juin 1744) ; un état des registres et minutes ordinaires et extraordinaires de Courances et Dannemois de 1752 à 1760 ; quatre registres des audiences extraordinaires de Courances et Dannemois : (12 janvier 1747-8 juin 1748), (8 juin 1748-14 juillet 1750), (20 octobre 1750-14 novembre 1752), (30 décembre 1752-12 mars 1756) ; un registre des causes extraordinaires, défauts et actes de voyage (8 mars 1776-18 décembre 1789)
COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (interrogatoire pour vol de chevaux en 1482, 1542, 1658, 1673, 1674, 1678, 1680,1681-1689)
COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1690-1695)
COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1696-1701)
COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1702-1712)
COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1713-1725)
COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726-1735)
COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1736-1749)
COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750-1753)
COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754-1757)
COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758-1764)
COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1765-1768)
COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1769-1783)
COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1784-1790) ; deux registres d'écrous (5 août 1754-28 juillet 1766), (22 août 1767-23 août 1767)
COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes et Lisses).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires de la Prévôté de Lisses et autres lieux (1620-20 juillet 1697), (15 décembre 1761-15 mars 1766), (27 janvier 1767-19 juillet 1768), (26 mars 1754-3 septembre 1754) , (2 décembre 1754-8 novembre 1757) ; deux registres des audiences des Prévôtés de Lisses, Courcouronnes et Brazeux (4 avril 1775-29 janvier1782), (11 juin 1782-11 juillet 1789)
COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes et Lisses).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1612-1758)
COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes et Lisses).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1761-1772)
COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes et Lisses).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1775-1785)
COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes et Lisses).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1786-1790)
COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes et Lisses).- Qualités de sentence (1759-1790) ; un registre plumitif des sentences et rapports de gardes (4 avril 1758-6 octobre 1761) ; quatre registres des rapports des gardes chasse (6 mars 1756), (1er mai 1757), (17 mai 1768-2 juin 1768), (15 janvier 1776-4 avril 1789) ; règlements de police (1756-1761) ; un registre des bannières (août 1779-26 mars 1788) ; un registre plumitif des sentences et rapports de gardes (4 avril 1758-6 octobre 1761) ; aveu et dénombrement de la seigneurie de Bois Briard (1598 une copie de 1703)
CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté et châtellenie de Noisy-sur-Seine).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (26 mars 1689-2 mai 1690), (17 juillet 1775-1er mai 1786), (2 octobre 1780-26 novembre 1789), (7 décembre 1789-15 novembre 1790) ; (Prévôté et chatellenie de Crosne). - Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (1er février 1700-9 avril 1702), (29 novembre 1709-14 août 1710), (22 juin 1778-20 janvier 1780), (2 octobre 1780-7 janvier 1782), (6 mars 1780-28 octobre 1782), (22 octobre 1782-26 mai 1783), (14 juin 1784-8 août 1784), (7 novembre 1785-13 octobre 1788), (12, janvier 1789-2 novembre 1789), (5 novembre 1789-7 décembre 1789) , (1er décembre 1789-14 octobre 1790)
CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine et dépendances).-Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (5 août 1748-19 mai 1749), (24 mai 1765-22 septembre 1766), (21 août 1769-14 mai 1770), (25 avril 1774-7 octobre 1776) ; cinq registres des audiences ordinaires et extraordinaires (29 avril 1767-30 juillet 1769), (3 avril 1770-26 juillet 1771), (16 juillet 1771-17 juillet 1772), (22 juin 1772-17 juillet 1772), (29 mars 1773-11 avril 1774) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1621,1676-1686)
CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686-1691, 1700-1779)
CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1780-1790) ; un registre d'écrous (13 novembre 1770-12 mai 1784) ; un registre destiné à inscrire les rapports des messiers et gardes (24 mai 1776-12 avril 1778) ; trois registres des rapports de délits commis dans les vignes (2 octobre 1778-5 juin 1782), (3 novembre 1782-7 août 1783), (20 septembre 1785-23 septembre 1788)
D'HUISON- LONGUEVILLE (Bailliage et châtellenie de D'Huison -Longueville).- Procédure criminelle : dix-sept registres d'audiences (1612), (1613), (31 mai 1627-juillet 1627), (5 juin 1628-décembre 1629), (mars 1630-décembre 1631), (12 janvier 1632-15 décembre 1632), (août 1634-juillet 1635), (18 février 1636-22 juin 1637, 5 novembre 1637-19 décembre 1637), (13 janvier 1638-10 janvier 1639), (24 janvier 1639-19 septembre 1639) , (26 septembre 1639-26 décembre 1639), (mars 1640-décembre 1640), (janvier 1641-juin 1641), (janvier 1642-novembre 1642), (juillet 1643-décembre 1643), (1644), (1645) ; deux registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (12 février 1704-17 juillet 1715), (30 juin 1716-7 décembre 1717)
D'HUISON-LONGUEVILLE (Bailliage et châtellenie de D'Huison -Longueville).- Procédure criminelle : trois registres plumitifs (14 novembre 1696-aout 1699), (23 mars 1700-21 novembre 1701), (janvier 1702-16 octobre 1703) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1639-1729)
DOURDAN (Bailliage et Prévôté de Dourdan). - Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (26 avril 1642-janvier 1643), (1er septembre 1643-23 décembre 1643), (1 er janvier 1644-16 mars 1644), (6 septembre 1644-4 août 1645), (12 août 1645-26 avril 1652), (11 janvier 1655-22 décembre 1655)
DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (22 septembre 1666-15 janvier 1667), (19 janvier 1667-25 mai 1667), (1er juin 1667-28 septembre 1667), (1er octobre 1667-25 avril 1668), (28 avril 1668-15 décembre 1668).
DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (19 décembre 1668-13 novembre 1669), (16 novembre 1669-5 juillet 1670), (7 juillet 1670-7 février 1671), (14 février 1671-15 juillet 1671).
DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : douze registres d'audiences ordinaires (22 juillet 1671-16 décembre 1671), (19 décembre 1671-2 juillet 1672), (4 juillet 1672-29 octobre 1672), (5 novembre 1672-13 mai 1673) , (17 mai 1673-16 septembre 1673), (20 septembre 1673-22 novembre 1673), (25 novembre 1673-24 janvier 1674), (27 janvier 1674-23 mai 1674), (2 juin 1674-29 août 1674), (5 septembre 1674-7 décembre 1675), (11 décembre 1675-10 octobre 1676), (14 octobre 1676-15 mai 1677)
DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (12 mai 1677-26 février 1678), (5 mars 1678-31 août 1678), (3 septembre 1678-9 janvier 1679), (11 janvier 1679-17 mai 1679), (24 mai 1679-18 novembre 1679), (25 novembre 1679-28 août 1680), (31 août 1680-6 novembre 1680), (9 novembre 1680-19 avril 1681), (26 avril 1681-6 septembre 1681), (10 septembre 1681-22 avril 1682), (29 avril 1682-18 novembre 1682).
DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences ordinaires (21 novembre 1682-12 mai 1683), 15 mai 1683-24 novembre 1683), (1er décembre 1683-31 mai 1684), (10 juin 1684-18 octobre 1684), (21 octobre 1684-16 juin 1685), (20 juin 1685-8 juin 1686), (16 juin 1686-18 novembre 1686),(22 novembre 1686-24 mai 1687), (7 juin 1687-27 septembre 1687), (6 octobre 1687-16 juin 1688), (26 juin 1688-18 avril 1689), (20 avril 1689-30 juillet 1689), (6 aout 1689-8 avril 1690), (10 avril 1690-22 juillet 1690)
DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : douze registres d'audiences ordinaires (29 juillet 1690-27 juillet 1691), (10 novembre 1691-7 mars 1693), (11 mars 1693-24 avril 1694), (28 août 1694-4 décembre 1694), (11 décembre 1694-9 novembre 1695), (12 novembre 1695-7 juillet 1696), (9 juillet 1696-23 janvier 1697), (26 janvier 1697-7 octobre 1697), (9 octobre 1697-5 mars 1698), (8 mars 1698-24 septembre 1698), (1er octobre 1698-14 février 1699), (18 février 1699-17 octobre 1699
DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : douze registres d'audiences ordinaires du Bailliage de Dourdan (21 octobre 1699-27 avril 1701), (30 juin 1701-15 février 1702), (17 février 1702-13 janvier 1703), (17 janvier 1703-22 décembre 1703), (7 janvier 1704-21 janvier 1705), (24 janvier 1705-6 mars 1706), (10 mars 1706-13 avril 1707), (2 mai 1707-28 mars 1708), (16 avril 1708-27 avril 1709), (4 mai 1709-15 janvier 1710), (18 janvier 1710-27 septembre 1710), (6 octobre 1710-21 août 1711).
DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : sept registres d'audiences ordinaires (29 août 1711-24 septembre 1712), (3 octobre 1712-14 octobre 1713), (25 octobre 1713-29 août 1714), (1er septembre 1714-12 octobre 1715), (19 octobre 1715-3 octobre 1716), (10 octobre 1716-26 juin 1717), (30 juin 1717-3 novembre 1717) ; (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan) : deux registres d'audiences ordinaires des Bailliage et Prévôté de Dourdan (13 novembre 1717-28 juin 1719), (1er juillet 1719-7 octobre 1720).
DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (12 octobre 1720-20 septembre 1721), (27 septembre 1721-17 avril 1723) ; (Bailliage royal, Prévôté et comté de Dourdan) : un registre d'audiences ordinaires (24 avril 1723-6 novembre 1723) ; (Bailliage royal et comté de Dourdan) : quatre registres d'audiences ordinaires (13 novembre 1723-6 mai 1724), (13 mai 1724-27 janvier 1725), (10 février 1725-10 novembre 1725), (17 novembre 1725-7 septembre 1726).
DOURDAN (Bailliage et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : un registre des audiences ordinaires (28 septembre 1726-24 novembre 1731) ; (Bailliage et Prévôté de Dourdan) : un registre des audiences ordinaires du Bailliage et Prévôté de Dourdan (1er décembre 1731-19 septembre 1739) ; (Bailliage royal et Prévôté de Dourdan) : un registre des audiences ordinaires (19 septembre 1739-17 mai 1749).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (31 mai 1749-21 novembre 1750), (28 novembre 1750-21 juillet 1753), (21 juillet 1753-17 juillet 1756).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (17 juillet 1756-3 mars 1759), (10 mars 1759-14 juin 1760), (14 juin 1760-28 novembre 1761).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (5 décembre1761-3 décembre 1763), (30 décembre 1763-24 mai 1766), (14 juin 1766-17 septembre 1768).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (24 septembre 1768-26 mai 1770), (26 mai 1770-5 octobre 1771), (7 octobre 1771-12 février 1774)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (19 février 1774-4 mai 1776), (11 mai 1776-6 octobre 1777), (25 octobre 1777-19 juin 1779).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (26 juin 1779-17 février 1781), (17 février 1781-20 juillet 1782), (17 août 1782-2 octobre 1784).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (2 octobre 1784-15 juillet 1786), (15 juillet 1786-7 juin 1788), (14 juin 1788-23 janvier 1790), (30 janvier 1790-11 décembre 1790).
DOURDAN (Bailliage et Prévôté de Dourdan). - Procédure criminelle : sept registres d'audiences extraordinaires (1er septembre 1643-septembre 1644), (juin 1651-18 juillet 1652), [ (20 juillet 1652-26 février 1653), (1er mars 1653-7 août 1653), (14 août 1653-20 juin 1654), (7 juillet 1654-23 mars 1655), (1er avril 1655- 2 septembre 1655) reliés ensemble]
DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : dix registres d'audiences extraordinaires (25 septembre 1666-17 janvier1667), (18 janvier 1667-23 juin 1667), (5 juillet 1667-30 juillet 1668), (4 août 1668-30 avril 1669), (9 mai 1669-11 octobre 1669), (7 septembre 1669-14 avril 1670), (3 mai 1670-15 novembre 1670), (22 novembre 1670-30 juin 1671), (1er juillet 1671-16 juillet 1671), (17 juillet 1671-23 juillet 1671)
DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : douze registres d'audiences extraordinaires (20 juillet 1671-4 juillet 1672), (5 juillet 1672-12 octobre 1672), (5 novembre 1672-19 septembre 1673), (27 septembre 1673-16 mai 1674), (29 mai 1674-21 juillet 1674), (24 juillet 1674-21 novembre 1674), (24 novembre 1674-24 décembre 1674), (5 janvier 1675-29 mai 1675), (8 juin 1675-10 décembre 1675), (13 décembre 1675-11 septembre 1676), (11 septembre 1676-8 mai 1677), (19 mai 1677-19 mars 1678)
DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : sept registres d'audiences extraordinaires (5 avril 1678-13 août 1678), (27 août 1678-30 mai 1679), (5 juin 1679-20 janvier 1680), (3 février 1680-26 juillet 1680), (27 juillet 1680-26 juillet 1681), (28 juillet 1681-15 avril 1682), (4 mai 1682-13 janvier 1683)
DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : huit registres d'audiences extraordinaires (16 janvier 1683-7 juillet 1683), (13 juin 1684-15 décembre 1684), (15 décembre 1684-9 août 1685), (18 août 1685-15 juillet 1686), (14 juin 1687-30 septembre 1687), (30 octobre 1687-27 octobre 1688), (29 octobre 1688-19 septembre 1689), (19 septembre 1689-4 juillet 1690)
DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : quatre registres d'audiences extraordinaires (18 juillet 1690-30 novembre 1691), (14 décembre 1691-27 septembre 1692), (1er octobre 1692-19 juillet 1694), (7 août 1694-17 septembre 1695) ; (Bailliage et Prévôté de Dourdan) : cinq registres d'audiences extraordinaires (1er août 1695-1er octobre 1697), (18 octobre 1697-12 janvier 1699), (27 février 1699-30 juin 1700), (3 août 1700-8 février 1702), (17 février 1702-16 décembre 1702).
DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : huit registres d'audiences extraordinaires (18 décembre 1702-14 janvier 1704), (16 février 1704-18 janvier 1706), (21 janvier 1706-3 février 1707), (19 mars 1707-9 janvier 1710), (23 janvier 1710-2 mai 1711), (9 mai 1711-10 juillet 1713), (10 juillet 1713-23 juin 1714), (23 juin 1714-29 octobre 1715).
DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : huit registres d'audiences extraordinaires (23 novembre 1715-20 mars 1717), (10 avril 1717-4 novembre 1717), (20 décembre 1717-12 novembre 1721), (19 novembre 1721-4 novembre 1723), (20 novembre 1723-26 mai 1724), (27 mai 1724-30 décembre 1724), (4 janvier 1725-11 février 1726), (18 février 1726-21 septembre 1726).
DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences extraordinaires (1er octobre 1726-30 juin 1732), (1er juillet 1732-18 septembre 1739).
DOURDAN (Bailliage et Prévôté de Dourdan).- Procédure criminelle : un registre d'audiences extraordinaires (23 septembre 1739-23 juillet 1744) ; (Bailliage royal et comté de Dourdan) : deux registres d'audiences extraordinaires (10 août 1744-20 février 1749), (6 mars 1749-19 août 1751).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences extraordinaires (25 août 1751-13 juillet 1754), (3 août 1754-7 juin 1757), (20 novembre 1759-23 juin 1762), (30 juin 1762-31 décembre 1764).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences extraordinaires (24 janvier 1765-18 décembre 1767), (29 décembre 1767-14 février 1770), (14 février 1770-5 juillet 1771).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences extraordinaires (5 juillet 1771-8 avril 1774), (15 avril 1774-19 décembre 1776), (19 décembre 1776-17 avril 1780), (5 mai 1780-25 octobre 1783).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences extraordinaires (25 octobre 1783-14 juillet 1786), (22 juillet 1786-7 novembre 1788), (11 janvier 1789-7 décembre 1790) ; un registre des apports faits lors des audiences extraordinaires (28 juin 1732-23 janvier 1734) ; un registre plumitif mentionnant les principaux faits des audiences (juillet 1727-16 juillet 1738).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1606, 1639, 1651, 1654, 1656-1657, 1658).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1660-1661, 1664-1668).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1669-1670, 1672-1673).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1674-1675).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1676-1678).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1679-1683).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1684-1688).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1689-1692).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1693-1696).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1697-1701).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1702-1703).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1704).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1705-1708).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1709-1710).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1711-1712).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1713-1714).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1715-1716).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1717-1720).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1721-1722).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1723).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1724-1725).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1726-1727).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : affaire Poussepin relative à la succession de Pierre François Pelault, greffier en chef au Bailliage de Dourdan, [avec sac de production], (1727-1728).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1728-1731).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1732-1733).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : affaire Claude Bin et Etienne Rapigeon relative à la succession de Jacques Dupuis et Denise Robin, sa femme (1731-1734).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1734-1739).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1740-1745).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1746-1753).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1754-1759).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1760-1762).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1763-1768).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1769).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1770-1774).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1775) ; procès de monsieur Jacques-Benoît Duclos-Bougon héritier de feu monsieur François-Louis Bougon son frère contre dame Durel veuve du sieur Pierre-Guillaume Scellés de la Motte, écuyer, conseiller, trésorier de France et les sieurs ses enfants et Jacques Gautier, écuyer sieur de Clermont au sujet de la terre d'Arganchy.
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1776-1783) ; plainte contre le curé de Vaugrigneuse pour la mauvaise tenue du registre des baptêmes, mariages, sépultures de la paroisse de l'année 1783, avec registre (2 janvier 1783-25 décembre 1783).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1784-1786, 1788-1789).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Appositions et levés de scellés (1670-1671, 1688, 1692, 1694-1695, 1698, 1724-1725).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de reconnaissance et levés de scellés suite à successions (1726, 1764-1768).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de reconnaissance et levés de scellés suite à successions (1769-1774).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de reconnaissance et levés de scellés suite à successions (1775-1781, 1783-1789)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Visites et rapports d'experts (1666-1683, 1685-1693, 1695, 1699).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1702, 1706-1708, 1710-1717, 1724-1726).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1727-1731, 1733-1739, 1742-1747).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1748-1766)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1768-1786)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès verbaux de ventes de meubles, immeubles, biens, bestiaux, grains suite à successions (1751-1782)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Tutelles, curatelles, foi et hommage, rapports d'experts (1776-1790)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Affiches, ventes par adjudication de biens immobiliers ou de grains (1667, 1671-1675, 1679, 1683, 1685, 1687-1693, 1695-1699, 1701, 1709, 1725, 1727, 1729, 1732, 1734, 1736-1739, 1742).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Affiches, ventes par adjudication de biens immobiliers ou de grains (1744-1748, 1750-1752, 1754-1766, 1768-1769, 1771-1778, 1780, 1782, 1785, 1787, 1788-1789).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Lettres de ratification de contrats d'acquisitions (1772-1782)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Lettres de ratification de contrats d'acquisitions (17831790)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Informations de bonne vie et moeurs ; procès verbaux de réception des officiers du Bailliage (1687-1788)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : domaine de Dourdan.
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1600, 1605, 1640, 1642, 1644-1645, 1649, 1652-1659).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1664-1667)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1668).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1669-1673, 1675-1679).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : procès de faux monnayeurs (1679-1680).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1680-1683)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1684-1689, 1692-1697).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1698-1699)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1700-1708).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1709-1714).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1716).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1717-1722).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1723-1728).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1729-1732).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1732).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1733-1734).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1735-1739).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1740-1741).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1742, 1744-1748).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1749).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1750-1751).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1752-1755).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : affaire concernant François Philippe Brunet, domestique aux Granges le Roi, accusé d'avoir volé le curé de la paroisse (1755).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1756-1761).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1762).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1762).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1762).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1763).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1763).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1763).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1764), commissions rogatoires (30 avril 1764-18 juillet 1764).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1764).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1764).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1764).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1765).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1765).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1765).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1766).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1767).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1768-1769)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : affaire Jean-François Renard journalier et sept autres complices accusés de vol dans le Bailliage de Chartres et la Prévôté de Montlhéry et de meurtre sur la personne de Pierre Meusnier à Villeneuve, Bailliage de Dourdan (1762-1769).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1770-1776).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1777-1779, un acte concernant la découverte du corps d'André Laurent, sergent à garde en la maîtrise des eaux et forêt, tué par balle, avec comme pièce à conviction une balle de pistolet (1779).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1780-1785).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1786-1787) ; affaire concernant Simon Grenier, accusé de vol à Corbreuse (1787).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1788-1790)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : plaintes et informations (1666-1667).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : plaintes et informations (1668-1670).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : plaintes et informations (1671-1673).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : plaintes et informations (1674-1679).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : plaintes et informations (1687-1692)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Qualités de sentences (1656-1662).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Qualités de sentences (1665-1672).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Qualités de sentences (1673-1679, 1685-1686).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Qualités de sentences (1703, 1728, 1732, 1735, 1739-1740, 1743, 1745-1746, 1750-1772).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Qualités de sentences (1773-1789).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sentences par épices (1702-1717).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sentences par défaut (1667-1676).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sentences par défaut (1677-1684, 1688-1690, 1692-1695).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Congés et défauts (1763-1772).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Congés et défauts (1773-1776).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Congés et défauts (1777-1778).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Congés et défauts (1780-1781).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Congés et défauts (1782-1783).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Congés et défauts (1784-1787).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Congés et défauts (1788-1790)..
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sentences sur appointements et productions (1730-1757).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sentences sur appointements et productions (1758-1763, 1767-1790).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sentences d'ordre et distribution (1767, 1781, 1783, 1790).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations de dépens (1663, 1666-1673).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations de dépens (1674-1676, 1678-1679, 1681-1682, 1684-1685, 1689-1694, 1697-1698, 1700-1709).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations de dépens (1710-1717, 1724, 1727, 1730, 1732-1733, 1735, 1737, 1741, 1745, 1751-1753, 1756-1757, 1760, 1762-1763, 1765-1773, 1775-1776, 1778, 1780-1784, 1788-1790).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Huit registres des insinuations (25 septembre 1666-26 mars 1672), (mars 1672-26 septembre 1673), (4 novembre 1673-3 juillet 1681), (août 1681-mai 1684), (7 juin 1687-7 octobre 1695), (11 septembre 1694-30 septembre 1697), (1er octobre 1697-17 janvier 1699), (25 février 1702-25 juin 1704).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept registres des insinuations (3 juillet 1731-29 juin 1734), (11 octobre 1734-25 février 1735), (11 mai 1735-30 janvier 1736), (25 février 1736-5 novembre 1737), (24 janvier 1738-28 décembre 1738), (19 janvier 1743-1er janvier 1744), (3 janvier 1744-1er janvier 1745) ; deux registres de l'insinuation des donations au Bailliage (13 janvier 1746-1er janvier 1747), (12 janvier 1747-1er janvier 1748).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Seize registres de donations entre vifs (10 janvier 1739-16 décembre 1739), (21 mars 1740-23 décembre 1740), (11 janvier 1741-24 novembre 1741), (17 février 1742-2 décembre 1742), (7 janvier 1745-3 décembre 1745), (12 février 1748-31 décembre 1748), (4 janvier 1749-29 août 1749), (6 janvier 1750-16 décembre 1750), (25 avril 1751, 8 juin 1751), (23 mars 1752-9 décembre 1752), (13 janvier 1753-20 octobre 1753), (5 janvier 1754-14 juillet 1754), (26 janvier 1755-24 novembre 1755), (27 février 1756-1er décembre 1756), (3 janvier 1757-2 décembre 1757), (9 février 1758-29 décembre 1758).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Dix sept registres de donations entre vifs (5 janvier 1759-9 novembre 1759), (4 janvier 1760-29 décembre 1760), (14 février 1761-28 novembre 1761), (16 janvier 1762-27 novembre 1762), (1er janvier 1763-29 décembre 1763), (3 février 1764-14 décembre 1764), (17 janvier 1765-2 décembre 1765), (3 janvier 1766-31 décembre 1766), (4 février 1767-25 novembre 1767), (6 janvier 1768-30 décembre 1768), (1er février 1769-31 décembre 1769), (9 mars 1770-8 mai 1770), (5 janvier 1771-2 juillet 1771), (18 mars 1772-8 octobre 1772), (23 janvier 1773-1er septembre 1774), (6 février 1775-13 décembre 1775), (20 janvier 1777-13 octobre 1777).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Treize registres de donations entre vifs (23 janvier 1778-22 mai 1778), (14 janvier 1779-16 décembre 1779), (3 février 1780-25 novembre 1780), (27 avril 1781-31 décembre 1781), (28 janvier 1782-19 décembre 1782), (11 janvier 1783-27 décembre 1783), (13 mars 1784-6 novembre 1784), (1er janvier 1785-15 novembre 1785), (20 mai 1786-29 novembre 1786), (2 janvier 1787-1er décembre 1787), (7 janvier 1788-13 décembre 1788), (28 janvier 1789-12 décembre 1789), ( (2 janvier 1790-29 décembre 1790).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq registres des présentations (24 novembre 1668-20 mars 1673), (27 septembre 1673-1er mars 1681), (25 mars 1681-20 mai 1684), (7 juin 1687-13 décembre 1692), (20 décembre 1692-25 novembre 1695) ; six registres des présentations des défendeurs et un feuillet (6 décembre 1695-25 juillet 1697), (21 février 1699-31 décembre 1699), (22 mars 1702-5 juillet 1702) [un feuillet], (20 mai 1702-18 juin 1704), (3 juillet 1713-20 octobre 1717), (12 novembre 1717-6 novembre 1723), (20 novembre 1723-28 août 1726) ; sept registres des présentations des demandeurs (7 décembre 1695-7 janvier 1699), (7 janvier 1700-11 février 1702), (10 janvier 1701-28 avril 1702), (29 avril 1702-12 mars 1704), (7 avril 1704-7 octobre 1713), (7 octobre 1713-2 novembre 1717), (12 novembre 1717-6 novembre 1723).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq registres des présentations des demandeurs et des défendeurs (18 novembre 1723-2 septembre 1726), (21 septembre 1726-4 novembre 1747), (28 mars 1748-octobre 1750), (9 octobre 1750-15 mars 1753), (20 juin 1753-25 juin 1759)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Trois registres des présentations des demandeurs et des défendeurs (26 juin 1759-5 septembre 1766), (14 octobre 1766-18 décembre 1773), (7 janvier 1774-21 octobre 1785).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage de Dourdan) : un registre des défauts (18 février 1699-28 février 1703) ; (Bailliage et Prévôté de Dourdan) : un registre des défauts (28 avril 1703-12 octobre 1717) ; un registre des défauts et congés (12 novembre 1717-19 octobre 1723) ; un registre des défauts (17 décembre 1723-3 septembre 1726) ; (Bailliage royal de Dourdan) : un registre des défauts (28 septembre 1706-8 janvier 1751) ; (Bailliage royal et comté de Dourdan) : un registre des défauts et congés (13 février 1751-23 septembre 1785).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage royal et Prévôté de Dourdan) : un registre servant à enregistrer toutes les procédures criminelles, les plaintes et les dépôts (14 mai 1731-22 avril 1734) ; (Bailliage royal de Dourdan) : trois registres servant à enregistrer toutes les procédures criminelles, les plaintes et les dépôts (5 janvier 1727-27 juillet 1732), (18 juillet 1734-5 juin 1738), (7 janvier 1739-16 août 1739) ; (Bailliage et Prévôté de Dourdan) : un registre servant à enregistrer toutes les procédures criminelles, les plaintes et les dépôts (2 mai 1740-12 mai 1747) ; (Bailliage royal et comté de Dourdan) : deux registres servant à enregistrer toutes les procédures criminelles, les plaintes et les dépôts (22 septembre 1752-29 juillet 1755), (15 avril 1762-2 juin 1764).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Un registre des dépôts de contrats d'acquisitions (25 janvier 1772-31 décembre 1785).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Deux registres des édits du Roi et arrêts de la Cour (1583) , (21 janvier 1719-7 octobre 1720) ; un registre des édits du Roi et arrêts du Conseil (14 décembre 1720-5 juin 1723) ; deux registres des édits, déclarations et lettres patentes du Roi (13 novembre 1723-20 octobre 1726), (septembre 1726-30 avril 1748).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Deux registres des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts de la Cour (20 octobre 1731-28 avril 1759), (28 avril 1759-9 mai 1760)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept registres des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts de la Cour (6 septembre 1760-6 août 1762), (4 septembre 1762-2 mars 1765), (2 mars 1765-26 février 1768), (27 février 1768-15 juin 1771), (15 juin 1771-16 juin 1773), (21 juillet 1773-19 juillet 1777), (19 juillet 1777-28 septembre 1782) ; deux registres des édits, déclarations et lettres patentes du Roi (14 mai 1781-8 mai 1788), (30 septembre 1789-18 novembre 1789) ; un registre des lettres et édits du Roi (26 février 1787-20 avril 1788) ; un registre pour l'enregistrement des actes particuliers (27 août 1788-10 juillet 1790) ; un registre pour servir à l'enregistrement des lettres royales (1661) ; un registre pour l'enregistrement des déclarations du roi, arrêté et règlements (1699-janvier 1702) ; trois affiches d'arrêt du Roi (1704-1711) ; une déclaration du Roi du 5 août 1721 ; un édit du Roi du 5 septembre 1783.
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage royal de Dourdan) : un registre des saisies réelles (25 avril 1737-28 août 1789).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage de Dourdan) : deux registres d'affirmations de voyage (19 mai 1691-11 novembre 1698), (20 mars 1699-2 septembre 1700) ; (Bailliage et Prévôté de Dourdan) : un registre d'affirmations de voyage (25 septembre 1700-19 mai 1707) ; (Bailliage de Dourdan) : un registre d'affirmations de voyage (5 juin 1707-2 novembre 1717) ; (Bailliage royal de Dourdan) : un registre d'affirmations de voyage (14 octobre 1724-17 août 1726) ; (Bailliage de Dourdan) : un registre d'affirmations de voyage (10 décembre 1726-14 novembre 1737).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept registres d'écrous (24 novembre 1705-5 janvier 1707), (5 octobre 1711-22 juin 1715), (7 octobre 1715-4 janvier 1716), (18 janvier 1716-6 octobre 1717), (11 octobre 1717-26 février 1738), (2 mars 1740-14 août 1744), (15 avril 1744-9 mars 1754)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Dix registres d'écrous et charges (21 mai 1734-10 janvier 1739), (27 février 1738-11 février 1740), (12 février 1739-27 septembre 1743), (22 juillet 1739-4 janvier 1746), (18 novembre 1743-6 juin 1757), (23 juillet 1746-12 mars 1763), (13 avril 1763-11 mai 1764), (13 juin 1764-9 mars 1765), (8 avril 1765-12 février 1770), (9 mars 1770-19 janvier 1778).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Quatre registres des jugements, sentences et autres actes prononcés à l'audience des criées (17 novembre 1742-10 février 1753), (3 mars 1753-1er décembre 1759), (15 mars 1760-11 décembre 1762), (22 janvier 1763-1er juin 1765).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Trois registres des jugements, sentences et autres actes prononcés à l'audience des criées (31 août 1765-2 décembre 1780), (16 décembre 1780-17 novembre 1787), (24 novembre 1787-28 août 1790).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq registres pour l'enregistrement des mises et productions au greffe (13 octobre 1666-9 novembre 1673), (7 décembre 1773-26 juin 1784), (7 août 1687-12 août 1698), (1er juillet 1702-2 août 1726), (20 novembre 1739-7 novembre 1787) ; un registre des productions des causes (27 mai 1699-20 novembre 1703).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage de Dourdan) : trois registres des causes consulaires (4 juin 1700-11 février 1702), (25 février 1702-22 septembre 1717), (11 décembre 1717-20 août 1723).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Un registre des provisions d'offices (14 juin 1763-8 mai 1787) ; un registre de lettres de provisions (25 juin 1704-31 août 1717).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq registres des lettres de provisions, de maîtrises, de bénéfices d'âges, d'émancipations (18 mai 1748-14 août 1751), (5 novembre 1751-11 novembre 1767), (17 novembre 1767-19 juin 1778), (15 juillet 1778-26 juin 1782), (20 juillet 1783-4 octobre 1785)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : un registre d'audiences de police (22 février 1702-novembre 1703) ; quatre registres d'audiences extraordinaires de police (25 février 1702-17 février 1708), (5 mai 1708-10 décembre 1714), (10 décembre 1714-4 octobre 1717), (7 mai 1718-30 août 1723) ; un registre des rôles des amendes et reçus de police (1758-1780).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : procès-verbaux et rapports (1661, 1667-1669, 1673-1675, 1677-1678, 1680, 1683-1686, 1688-1691, 1694-1695).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : procès-verbaux, sentence, jugement et rapports (1727-1728, 1730-1735, 1737-1747, 1749-1756, 1758, 1762, 1766-1774, 1776-1790).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Notifications d'actes notariés (juillet 1348, 1588-1589, 1594, 1599, 1604, 1607, 1610, 1613, 1615, 1619, 1623-1626, 1629-1631, 1634, 1637-1638, 1643, 1645, 1648, 1650, 1653, 1656, 1658, 1660, 1668, 1670-1671, 1678, 1680-1681, 1686-1687, 1691, 1693-1694, 1696, 1698, 1711, 1717, 1720, 1723, 1729) ; un registre de déclarations au Roi devant notaire concernant des biens sur le domaine de Dourdan (juillet 1668-20 mars 1669).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage royal) : un registre d'audiences des causes jugées en dernier ressort au Bailliage (17 octobre 1772-26 novembre 1782) ; (Bailliage et Prévôté de Dourdan) : un état et mémoire des affaires extraordinaires (31 janvier 1702-29 novembre 1708) ; (Bailliage de Dourdan) : un état des recettes du casuel du greffe (28 février 1702-25 avril 1708), deux états des recettes des vacations du lieutenant général (25 février 1702-28 juillet 1719), (23 novembre 1723-10 mars 1727) ; deux états des recettes des vacations du procureur du roi (7 avril 1702-28 juillet 1719), (13 novembre 1723-19 mars 1727) ; un état et mémoire des vacations de M. Boucher, ancien avocat et faisant fonction de procureur du roi (7 janvier 1724-24 mars 1727) ; deux états des vacations du conseiller du roi (1er mars 1702-2 octobre 1702), (14 mars 1702-26 avril 1719).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : trois registres d'audiences (15 juin 1684-31 mai 1708), (31 mai 1708-11octobre 1725), (11 octobre 1725-5 août 1751)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : deux registres d'audiences (12 aout 1751-15 décembre 1769), (4 janvier 1770-11 avril 1782) ; un registre d'audiences pour les amendes, restitutions et confiscations (4 janvier 1770-28 octobre 1790)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : autorisation de curage de rivière, de taille de haies ; rapports sur des moulins, des bois ; jugements : délits de vols de bois avec coups et blessures, délits de chasse, plainte contre un garde des bois pour coups et blessures ; requêtes pour travaux à effectuer sur des moulins, pour visite de rivière après curage, visite de bois, procès verbaux de prestations de serments (1627, 1651, 1654, 1657-1658, 1662, 1667-1669, 16882, 1688, 1693, 1696-1699, 1704, 1709-1710, 1715-1719, 1722, 1723, 1725-1740)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : information sur du bois coupé à Chatignonville ; jugements : taille de haies, prise d'eau, vol de bois , estimation d'un champ ensemencé et dévasté par des lapins ; curage de rivière ; vente de bois ; procès verbal de travaux établis en forêt de Dourdan ; pièces concernant la rivière de la Rémarde (1741-1745, 1747, 1749, 1751-1756, 1758-1764, 1766-1767, 1769)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits : de coupes d'arbres, de vente de bois, de prise d'eau, de construction de batardeaux, de chasse avec des chiens, de fabrication de pièges, de fermeture de vanne sur une rivière ; travaux de curage demandés aux riverains de rivière ; constats de terres ensemencées et dévastées par les lapins ; procès verbal de toisé sur la morte rivière de Saint Arnoult ; procès verbal de réceptions et toisé des curements dans la rivière de Voize, Morte Rivière, fontaines, ruisseaux et affluents (1788) (1770-1771, 1774, 1776, 1779-1780, 1782-1784, 1786-1788, 1790)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de chasse, de coupes de bois, informations, plaintes , interrogatoires (1672-1686) ; délits de chasse, coupes de bois, délits de pêche, plaintes contre les habitants de Saint Arnoult pour des délits de coupes de bois dans la forêt de Saint Arnoult, coupes et vente de bois, informations, plaintes, interrogatoires (1687-1691) ; autorisation de coupes de bois, délit de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois, délits de chasse avec des chiens et fusils, coups et blessures sur la personne de Claude Deslandre marchand, adjudicataire des ventes de la forêt de Dourdan , informations, plaintes, interrogatoires (1692-1697) ; délits de chasse avec fusil, de coupes de bois, délits de chasse avec des chiens, délits de chasse au milieu des vignes ce qui a entraîné des dégats considérables parmi les ceps de vigne, coups et blessures, délits de laisser vagabonder et paître des vaches dans les forêts de Dourdan, informations, plaintes, interrogatoires (1699-1706)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de coupes et ventes de bois ; délits de chasse ; délits de chasse avec fusils ; délits de chasse avec fusils et chiens ; délit de laisser vagabonder des vaches dans les bois de Bouc étourdi (commune de Longvilliers) (1707-1710, 1712-1720).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de chasse avec des chiens ; délits de chasse avec des fusils ; délits de chasse avec des fusils et des chiens ; coups et blessures ; délits de laisser vagabonder des vaches et un taureau sur la seigneurie de Bullion : délits de coupes de bois, délits de pêche ; délits de coupes et ventes de bois ; informations, interrogatoires, confrontations (1721-1733).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de chasse avec fusils ; délits de coupes et vente de bois ; délits de braconnage et vente de gibier ; procès de Claude Dourlans, garde général de la Maîtrise des eaux et forêts de Dourdan pour avoir blessé mortellement un particulier surpris en train de chasser ; procès de Pierre Rapigeon accusé de vol de bois et menaces de coups sur la personne de Claude Dourlans, garde général de la Maîtrise des eaux et forêts de Dourdan (1737, 1739-1742).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de braconnage ; délits de chasse ; délits de chasse avec fusils et chiens ; délits de coupes et ventes de bois ; délits de chasse et plainte pour menaces de morts sur des gardes chasse ; procès de Pierre Thévenin accusé de braconnage et du meurtre d'Armand de Gourges, conseiller du roi et marquis d'Aunay (1743-1746).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : coups et blessures, injures et menaces ; délits de coupes de bois ; délits de chasse avec chiens ; braconnage ; délits de chasse par les gardes de Limours dans des champs ensemencés de blé (1747-1754) , braconnage ; délits de chasse avec chien ; coups et blessures par arme à feu sur la personne de Edmé Manjou garde chasse ; délits de chasse avec fusil ; menaces envers des gardes chasses ; mémoire du pain fourni aux prisonniers de Dourdan par le boulanger : interrogatoires, informations, confrontations (1756, 1758, 1760-1761), délits de coupes de bois ; délits de chasse avec fusil ; délits de chasse sur les terres ensemencées de blé et seigle ; coups et blessures sur la personne du garde chasse par le prêtre curé de Pecqueuse pris en flagrant délit de chasse : informations, interrogatoires 1763-1766).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de coupes de bois ; délits de chasse avec fusils ; délits de pêche ; visite de propriété à Briis ; plainte contre les riverains de la rivière de Rémarde pour le non entretien et l'absence de curage qui doit être fait par chaque meunier et propriétaire ; coups et blessures : informations, interrogatoires, plaintes (1767, 1770-1775), procédure criminelle à la requête de Pierre Augustin Dumaitz chevalier seigneur de Goinpy-Saint-Léger (Eure-et-Loir) contre quatre quidams et braconniers armés de fusils et de sabres chassant sur la terre de Saint-Léger-des-Aubées (Eure-et-Loir), (novembre 1772-juin 1773).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts.
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de coupes de bois ; délits de chasse avec fusils et chiens ; braconnage (1781-1785, 1787), délits de coupes de bois ; curage de fossé ; visite de la Rémarde ; délit de prise d'eau ; délit de chasse avec fusil ; délit d'emprunter une route avec une charrette attelée de chevaux sans autorisation dont le passage est interdit pour les voitures ; délit de ramassage de bois morts : informations, interrogatoires (1789, 1791) ; procédure criminelle contre François Rossignol et François Athanaze Rossignol accusés de menaces et d'injures envers le garde Marteau (janvier 1784-juillet 1784) ; procédure criminelle contre Nicolas Gaget et Jean-Louis Bara gardes chasses accusés blessé grièvement plusieurs personnes (février-mai 1784).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : qualités de sentences (1684, 1702, 1714, 1727, 1770, 1772-1774, 1776, 1778-1782, 1788-1789) ; affirmations de voyage (1769-1770) ; édit du roi (1775).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1687-1722).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1723-1731).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1732- 1741).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1742-1752).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1753-1759
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1760-1769).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1770-1776, 1778-1781).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1782-1790).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : rapports d'experts sur l'entretien des rivières, des bois et visites de moulins (1706, 1714, 1724, 1727, 1740, 1742-1744, 1746, 1754, 1757, 1759-1760, 1762-1765, 1768-1770).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : rapports d'experts sur l'entretien des rivières, des bois et visites de moulins (1771-1772, 1776, 1778-1781, 1784, 1786-1789).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : procès-verbaux de visites de bois, enquêtes (1685, 1687, 1691, 1693, 1697, 1699, 1703-1705, 1708-1709, 1711-1713, 1715-1716)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : procès-verbaux de visites de bois, enquêtes (1717-1720, 1722-1724, 1771, 1773, 1778-1779, 1782-1783).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : un registre des défauts (12 mars 1733-28 décembre 1767) ; un registre des défauts de présentations (4 janvier 1770-7 décembre 1790) ; un registre des présentations des défendeurs (22 avril 1706-13 septembre 1730) ; un registre des sentences rendues au souverain en vertu de l'édit du roi d'août 1783 (8 janvier 1784-30 avril 1789) ; un registre des rapports de Pierre Foucques, voyer et expert juré de Dourdan (1er juin 1699-15 septembre 1701).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : un registre pour servir à enregistrer tous les actes de déclarations de réceptions de maîtrise et nominations de syndics et adjoints (1777-1789) ; trois registres pour servir à enregistrer les procès verbaux et rapports des gardes bois, gardes chasse (1770-novembre 1778, novembre 1778-avril 1790, avril - décembre 1790) ; un registre pour servir à enregistrer les actes et procédures qui concernent la navigation et le flottage sur la rivière , la pêche et la chasse (1749-1790)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : deux registres d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports (8 janvier 1660-31 octobre 1669), (7 novembre 1669-20 juin 1684, 31 octobre 1697-11 mars 1700) ; un registre d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports et rapports de gardes (20 juillet 1684-11 janvier 1721)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : deux registres d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports et rapports des gardes (12 juin 1721-27 février 1733), (1er mars 1738-11 mars 1749).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : un registre d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports (11 mars 1749-10 décembre 1756).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : un registre d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports (10 décembre 1756-30 décembre 1769).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : rôle des amendes (1672, 1681-1682, 1684-1688, 1691-1701, 1703-1705, 1710-1712).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : rôle des amendes (1718-1722, 1724-1725, 1728-1729, 1731-1736, 1738-1742).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : rôle des amendes (1743-1767).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : registre d'audiences ordinaires de police (18 avril 1782-9 décembre 1790) ; comptes-rendus faits par le contrôleur de la gruerie de Limours, devant les officiers de la maîtrise des eaux et forêts, tant de la recette que de la dépense du rôle des amendes (1745-1747, 1751, 1755-1756, 1759-1761, 1763, 1765, 1768).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Grenier à sel : pièces de procédure (1743 - 1765) ; six registres d'audiences pour l'enregistrement des causes et autres actes judiciaires (1743 - 1790).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Grenier à sel : quatre registres pour l'enregistrement des ordonnances, édits, déclarations, arrêts, provisions et commissions concernant les gabelles au grenier à sel de Dourdan (23 janvier 1743-30 mars 1757), (12 octobre 1757-23 mai 1772), (17 juin 1772-27 mai 1778), (4 novembre 1778-5 mai 1790).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Mercuriales : trois registres de déclarations des blés et autres grains (20 décembre 1693), (4 mai 1709-15 juin 1709), (20 juillet 1709-5 décembre 1709) ; deux extraits des registres de la valeur des grains vendus au marché de Dourdan (3 octobre 1699-26 juin 1700), (25 septembre 1700-14 mai 1701) ; un registre des appréciations et valeurs des grains vendus au marché de Dourdan (16 novembre 1717-6 novembre 1723) ; deux registres de la valeur du pain de fleur de farine de blé et froment pesant douze onces cuit et rassis suivant le règlement fait au Bailliage de Dourdan (3 juin 1684-24 mai 1687), (21 février 1699-11 février 1702) ; police des poids et mesures des blés : plaintes de particuliers (1702, 1706).
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Ban et arrière ban : deux registres de tous les nobles, barons, chevaliers, écuyers et autres tenant fiefs et arrières fiefs (1674) ; un rôle des taxes (1675) ; comptes rendus des recettes et dépenses des taxes et contributions pour raison de ban et d'arrière ban (1696-1697) ; rôles et états par commune de tous les nobles pour la convocation au ban et arrière ban (1689-1697) ; Aveu et dénombrement de Jean Delpech seigneur de Méréville (1704)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Mairie de Saint-Pierre de Dourdan). Procédure criminelles : un registre d'audiences du greffe (8 juin 1700-17 mars 1750) ; (Mairie et justice du prieuré de Saint-Pierre de Dourdan) : un registre d'audiences (14 décembre 1751-8 février 1752).
DRAVEIL (Prévôté de Draveil, Champrosay et Mainville).- (Prévôté de Draveil, Champrosay et Mainville, en partie).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (21 juillet 1740-21 février 1756), (5 août 1751-30 novembre 1756) ; (Prévôté de Draveil, Champrosay et Mainville). neuf registres d'audiences ordinaires (11 juin 1739-3 septembre 1744), (5 novembre 1744-13 avril 1747), (6 novembre 1747-23 avril 1750), (14 juillet 1757-26 août 1758), (28 août 1758-21 janvier 1768), (2 août 1770-10 septembre 1772), (5 novembre 1772-2 mai 1774), (6 juin 1774-3 septembre 1781), (7 janvier 1782-23 février 1784) ; (Prévôté de Champrosay, dépendant de l'Hôtel-Dieu de Paris) : un registre d'audiences ordinaires (22 septembre 1763-12 juin 1777) ; (Prévôté de Champrosay) : deux registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (20 juillet 1771-25 juillet 1781), (25 juillet 1781-11 décembre 1788) ; un registre d'audiences ordinaires (25 juin 1750) ; (Prévôté de Draveil et Champrosay) : un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (8 juin 1723-19 mars 1739) ; (Prévôté de Draveil) : un registre plumitif d'audiences (3 février 1783-13 septembre 1790).
DRAVEIL (Prévôté de Draveil, Champrosay et Mainville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1673-1686, 1689-1692, 1698).
DRAVEIL (Prévôté de Draveil, Champrosay et Mainville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1706-1709, 1730, 1739-1741, 1744-1750, 1752).
DRAVEIL (Prévôté de Draveil, Champrosay et Mainville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1753-1754, 1758-1775), une sentence de nomination d'un greffier (10 mars 1761)
DRAVEIL (Prévôté de Draveil, Champrosay et Mainville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776-1779), procès-verbal de découverte d'un cadavre dans le domaine du château de Draveil, tué par un coup de couteau (25 février 1779) avec une pièce à conviction : un couteau).
DRAVEIL (Prévôté de Draveil, Champrosay et Mainville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780-1789) ; un registre des bannières (5 décembre 1786).
ECHARCON (Prévôté d'Echarcon).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661- 1669)
ECHARCON (Prévôté d'Echarcon).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1671- 1683) Par lettres patentes données au mois de décembre 1682 et enregistrées le 9 janvier 1683 la terre et seigneurie d'Echarcon et la terre de Misery furent unies au duché-pairie de Villeroy
EPINAY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté d'Epinay-sous-Sénart).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (7 décembre 1713-30 septembre 1716), (janvier 1740-23 août 1742), (29 décembre 1742-24 décembre 1751) ; huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (16 mai 1679-15 juillet 1679), (18 juillet 1679-17 septembre 1680), (13 avril 1772-15 mai 1775), (22 avril 1776-29 septembre 1778), (14 novembre 1778-23 décembre 1780), (10 février 1781-31 mai 1783), (28 juin 1783-22 octobre 1785), (22 octobre 1785-2 janvier 1790).
EPINAY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté d'Epinay-sous-Sénart).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1637, 1653-1662, 1677-1695)
EPINAY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté d'Epinay-sous-Sénart).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1715-1759), (1763-1779), (1780-1790) ; provisions de prévôt (1770-1771).
ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (1621), (1622), (21 juillet 1623-28 mars 1624), (28 mai 1624-18 septembre 1625), (décembre 1631-mai 1632), (30 mars 1633-14 septembre 1633), (août 1636-14 mars 1638), (29 décembre 1649-16 février 1651), (23 février 1651-15 février 1652), (29 février 1652-5 juillet 1658), (19 février 1665-29 août 1666), (22 juin 1691-9 juillet 1695), (26 juillet 1695-27 juillet 1697), (31 juillet 1697-26 mars 1700), (3 avril 1700-juilllet 1701), (30 août 1701-8 mars 1704)
ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (12 octobre 1705-22 décembre 1729), (14 janvier 1730-12 avril 1738), (27 juin 1739-19 décembre 1739), (2 mai 1739-18 juillet 1739), (19 décembre 1739-14 septembre 1742), (15 septembre 1742-25 septembre 1744), (3 octobre 1744-4 novembre 1747), (18 novembre 1747-1er mars 1749) ; un registre d'audiences ordinaires (9 août 1760-15 octobre 1763)
ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1644, 1665, 1667, 1680, 1691-1699).
ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1709).
ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1710-1719).
ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1721-1729).
ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730-1737).
ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738-1747).
ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1748-1755).
ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1757-1764) ; litige concernant monsieur Claude Roblin bourgeois de Paris, propriétaire de la manufacture de fer et d'acier d'Essonnes et monsieur Blakey son associé (1757-1761).
ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1765-1771).
ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772-1776).
ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1777-1778)
ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1779-1782).
ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1783-1790).
ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Minutes de sentences (1776) ; un état des sentences (18 décembre 1762-19 avril 1764) un registre des communications (29 avril 1779-24 avril 1790) ; un registre des défauts (24 avril 1694-25 juin 1701) ; deux registres de rapports d'un garde verdurier (22 avril 1769-7 juillet 1775), (31 juillet 1773, 19 août 1773) ; un registre des bannières (15 mars 1777-27 octobre 1787)
ESSONNES (Bailliage d'Essonnes et d'Ourdy-en-Brie).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (30 janvier 1734-1er octobre 1735), (22 mars 1749-26 septembre 1750), (12 mai 1753-30 août 1755), (13 septembre 1755-10 août 1760), (24 décembre 1763-14 août 1773), (22 février 1777-6 juillet 1782), (27 juillet 1782-1er décembre 1787), (9 février 1788-30 octobre 1790)
ESTOUCHES (Prévôté d'Estouches).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (26 juin 1720-6 août 1729) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1652, 1655-1657, 1661, 1663, 1665, 1696, 1709-1710, 1728, 1742, 1744, 1746, 1750)
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (1632-1636), (1636-1637)
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (8 janvier 1638-10 décembre 1638)
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (7 janvier 1642-19 décembre 1642), (9 janvier 1643-22 décembre 1643).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (10 janvier 1645-22 décembre 1645).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1647-20 décembre 1647), (7 janvier 1648-22 décembre 1648).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (1649) , (janvier 1652-26 avril 1652), (31 janvier 1653-23 décembre 1653).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (janvier 1654-22 décembre 1654), (8 janvier 1655-17 décembre 1655), (7 janvier 1656-22 décembre 1656).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (12 janvier 1657-18 décembre 1657), (janvier 1658-20 décembre 1658).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (7 janvier 1659-23 décembre 1659), (janvier 1660-17 décembre 1660).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (7 janvier 1661-30 décembre 1661), (janvier 1662-22 décembre 1662).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1663-18 décembre 1663), (8 janvier 1664-2 mai 1664), (6 mai 1664-décembre 1664).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (9 janvier 1665-15 décembre 1665).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (12 janvier 1666-17 décembre 1666), (11 janvier 1667-26 avril 1667).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (27 avril 1667-29 décembre 1667), (10 janvier 1668-14 décembre 1668).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1669-20 décembre 1669), (3 janvier 1670-14 novembre 1670), (18 novembre 1670-23 décembre 1670).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1671-22 décembre 1671), (8 janvier 1672-25 octobre 1672), (13 janvier 1673-26 septembre 1673).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (3 octobre 1673-16 mars 1674), (3 avril 1674-31 juillet 1674), (7 août 1674-5 octobre 1674), (12 octobre 1674-18 décembre 1674), (8 janvier 1675-30 décembre 1675).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (7 janvier 1676-4 décembre 1676), (8 janvier 1677-20 décembre 1677), (janvier 1678-31 décembre 1678), (3 janvier 1679-29 décembre 1679).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (5 janvier 1680-31 décembre 1680) [quatre cahiers], (3 janvier 1681-30 décembre 1681).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1682-29 décembre 1682), (5 janvier 1683-31 décembre 1683), (14 janvier 1684-29 décembre 1684).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (5 janvier 1685-28 décembre 1685), (4 janvier 1686-25 mars 1687), (8 avril 1687-30 septembre 1687).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (3 octobre 1687-29 octobre 1688), (3 novembre 1688-30 décembre 1689), (3 janvier 1690-29 décembre 1690).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (5 janvier 1691-28 décembre 1691), (4 janvier 1692-30 décembre 1692), (9 janvier 1693-29 décembre 1693).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (5 janvier 1694-31 décembre 1694), (14 janvier 1695-23 décembre 1695), (10 janvier 1696-21 décembre 1696), (8 janvier 1697-31 décembre 1697), (3 janvier 1698-3 décembre 1698).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires (12 janvier 1699-29 décembre 1699), (5 janvier 1700-31 décembre 1700), (3 janvier 1702-22 décembre 1702), (8 janvier 1704-29 décembre 1705), (8 janvier 1706-31 décembre 1706), (10 janvier 1708-21 décembre 1708), (8 janvier 1709-30 décembre 1709), (3 janvier 1710-23 décembre 1710), (9 janvier 1711-22 décembre 1711), (8 janvier 1712-30 décembre 1712).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires (10 janvier 1713-22 décembre 1713), (9 janvier 1714-21 décembre 1714), (8 janvier 1715-17 décembre 1715), (7 janvier 1716-22 décembre 1716), (8 janvier 1717-24 décembre 1717), (7 janvier 1718-23 décembre 1718), (10 janvier 1719-22 décembre 1719), (9 janvier 1720-20 décembre 1720), (7 janvier 1721-23 décembre 1721).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1722-22 décembre 1722), (8 janvier 1723-21 décembre 1723), (7 janvier 1724-22 décembre 1724), (9 janvier 1725-21 décembre 1725), (8 janvier 1726-20 décembre 1726), (7 janvier 1727-23 décembre 1727), (9 janvier 1728-21 décembre 1728), (7 janvier 1729-23 décembre 1729).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (10 janvier 1730-22 décembre 1730), (9 janvier 1731-21 décembre 1731), (8 janvier 1732-23 décembre 1732), (9 janvier 1733-22 décembre 1733), (8 janvier 1734-24 décembre 1734), (7 janvier 1735-23 décembre 1735), (10 janvier 1736-14 décembre 1736), (8 janvier 1737-20 décembre 1737), (8 janvier 1738-23 décembre 1738).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1739-22 décembre 1739), (8 janvier 1740-23 décembre 1740), (10 janvier 1741-22 décembre 1741), (9 janvier 1742-21 décembre 1742), (8 janvier 1743-20 décembre 1743), (7 janvier 1744-18 décembre 1744), (8 janvier 1745-10 décembre 1745), (7 janvier 1746-23 décembre 1746), (10 janvier 1747-15 décembre 1747).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1748-17 décembre 1748), (17 janvier 1749-23 décembre 1749), (13 janvier 1750-22 décembre 1750), (8 janvier 1751-14 décembre 1751), (7 janvier 1752-22 décembre 1752), (12 janvier 1753-18 décembre 1753), (11 janvier 1754-20 décembre 1754), (14 janvier 1755-12 décembre 1755).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1756-17 décembre 1756), (7 janvier 1757-23 décembre 1757), (20 janvier 1758-26 janvier 1759), (9 février 1759-8 février 1760), (15 février 1760-2 décembre 1760), (5 mars 1762-7 janvier 1763).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences ordinaires (14 janvier 1763-16 décembre 1763), (23 décembre 1763-18 décembre 1764), (8 janvier 1765-20 décembre 1765), (7 janvier 1766-23 décembre 1766), (9 janvier 1767-8 janvier 1768), (15 janvier 1768-23 décembre 1768), (10 janvier 1769-22 décembre 1769).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1770-8 janvier 1771), (11 janvier 1771-21 février 1772), (7 janvier 1772-24 avril 1773), (11 décembre 1772-14 janvier 1774), (21 janvier 1774-4 avril 1775), (7 février 1775-1er décembre 1775).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (6 mars 1778-16 avril 1779), (20 avril 1779-12 mai 1780), (3 juin 1780-18 octobre 1782), (4 mai 1781-6 septembre 1782), (13 septembre 1782-19 septembre 1783) ; deux registres plumitifs d'audiences ordinaires (4 janvier 1701-30 décembre 1701), (7 janvier 1707-23 décembre 1707).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences extraordinaires (1632-1636), (8 janvier 1638-1640), (1642-1645), (3 janvier 1646-mars 1648).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences extraordinaires (14 mars 1648-31 janvier 1649), (4 janvier 1650-juillet 1651), (20 juillet 1652-24 décembre 1652), (1653), (3 janvier 1654-31 décembre 1654), (janvier 1655-31 décembre 1655), (février 1656-29 décembre 1656).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : treize registres d'audiences extraordinaires (11 janvier 1657-31 décembre 1658), (8 janvier 1659-décembre 1659), (13 janvier 1660-30 décembre 1660), (7 janvier 1661-20 décembre 1661), (3 janvier 1662-29 décembre 1662), (5 janvier 1663-31 décembre 1663), (janvier 1664-31 décembre 1664), (5 février 1665-31 décembre 1665), (12 janvier 1666-29 décembre 1666), (22 janvier 1667-29 novembre 1667), (1691-mars 1694), (21 avril 1712-23 août 1712), (22 mai 1754-4 septembre 1772)
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1557, 1575, 1604, 1618-1622, 1625, 1627, 1629, 1632-1633, 1635-1636, 1639-1652, affaire concernant Maître Chambon notaire à Etampes au sujet du contrat de bail du tabéllionnage et droit de notariat (1648-1652).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1653).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1654).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1654).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1655).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1655).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1656).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1657).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1657).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1658).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1658).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1659).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1660).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1660), litige entre Pierre Girard, laboureur et Pierre Cagnard au sujet de la propriété d'un terrain (1612-1660).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661), affaires diverses concernant Etienne Poupardin, conseiller du Roi et receveur des tailles en l'élection d'Etampes (1629-1661).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1662).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1662).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1663).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1664).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1664).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1665).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1666).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1666).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1666).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1667).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1668).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1669).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1669).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1670).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1671).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1671).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : divers titres et papiers concernant Jacques Pestrimont et la succession de Louise Venard, sa femme (1617-1672).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1673)
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1674).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1674).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1675).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1675).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1676), dont : un contentieux entre les sieurs Rousse et Martin comprenant le plan d'arpentage d'une ferme située sur le chemin d'ORMOY-LA-RIVIERE à ETAMPES (mars-juin 1676), et, un procès-verbal de visite de l'église du Temple, paroisse Saint-Martin d'ETAMPES (20 mai 1676).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1676).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1677).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1677).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1678).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1679).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1680).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1680).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1681).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1682).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1683).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1684).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1684).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1685).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1687).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1687).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1688).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1689).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1689).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1690).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1691).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1691).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1692).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1693).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1694).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1695).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1696) et affaire relative à l'église Sainte Croix qui aurait pour fondation une ancienne synagogue confisquée en 1183, aux Juifs, par Philippe Auguste, au sujet de l'appellation de cette église comme église royale (1696).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Jacques de Villezan, seigneur de Guillerval et Charles Le Guern, prêtre-curé de Guillerval au sujet de dîmes nonales (1397-1696).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1697).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1698).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1698).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1699).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1699).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700)
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1701), procès-verbal d'arpentage et un plan de la métairie des frères de la congrégation de Saint-Lazare à Mespuits (1701).
Carte en couleur du terroir et village de Mespuits et de la métairie appartenant aux pères de la congrégation de Saint-Lazare, mentionnant les maisons du village, l'église, les puits, les lieux-dits, les censitaires et les natures de culture avec numérotation des parcelles (9 décembre 1701), et, procès-verbaux d'arpentage fait par Jacques Dannery, arpenteur-juré au bailliage d'Etampes pour les prêtres de la congrégation de la Mission de la Maison Saint-Lazare de Paris, représentés par les frères Estienne Masseau et Estienne Boullay, Paul-Alexandre Petau et Marie de Bréhant sa femme et les religieuses de l'abbaye royale Notre-Dame de Villiers [à Cerny], avec renvois aux numéros de parcelles (7 octobre 1701).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1701).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1702).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1703).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1703).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Julienne Billarand, Jacques Robert et Jacques Sureau au sujet de la succession de Pierre Billarand et Catherine Poussepin son épouse (1648-1703).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1704).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1705).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1705).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1706).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1707).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1708).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1709).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1710).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1711).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1712), copie d'une liste, rédigée en avril 1662, de noms de villes, bourgs, villages et hameaux du Bailliage d'Etampes appelés aux assises tenues deux fois l'an, délivrée le 28 septembre 1712 pour le marquis de Sommedy.
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1713).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1714).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1714) ; affaire entre Guillaume Garnier, ancien tabellion de Châlo-Saint-Mars contre François Mautains fermier des notariats, tabellionnage royal et greffe d'Etampes (1707-1714).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1715).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1715).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1716).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1716).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1717).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1718).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1719).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1720).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1720).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1721).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1722).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1722).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1723).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Alexandre Chasles, Jean Filleau et Perrine Poiget au sujet de la succession de Claude Poiget et Perrine Capy (1710-1723).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1725).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1725).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1727).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1728).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1728).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1729).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1731).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1731).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1732).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1732).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1733).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1519-1733) dont un procès concernant le chapitre de Notre-Dame d'ETAMPES.
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1735).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1736).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1737), procès pour vols d'étains, hardes et linges commis chez plusieurs charcutiers et cabaretiers, le receveur des tailles et sur le marché Notre-Dame à Etampes (1734-1737).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1739).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1741).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1742).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1743).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1744).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1744).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1745).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1745).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1746).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1747).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1748).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1749).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1752).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Charles Boutet et Denis Marteau pour le règlement d'une créance (1738-1752).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1753).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1753).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1753).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1755).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1755).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1755).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1756).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1756).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1757).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1757).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1759).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1759).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1761).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1762).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1762).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1763).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1764).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1764).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1765).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1765).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767-1772).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1768).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1769).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1769).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770), suppression et réunion du Bailliage de la Ferté-Alais au Bailliage royal d'Etampes (1770).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1771).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1771).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1771).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1771).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1771).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1771).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1771).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : procédure contre Joseph Savel pour le vol et l'assassinat de François Poujet à Milly-la-Forêt (1772).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1773).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1773).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1773).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1773).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1774).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1774).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1774).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1774).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : succession de Marie Madeleine Périer, veuve de Maître Thomas Petit, substitut du procureur du Roi : sentence d'adjudication, mémoires, affiche concernant la vente de biens par licitation, état général des biens immeubles et héritages dépendants de la succession (1745-1774).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1775)..
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1775).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1775).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1775).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1775).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1777).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1777).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1777).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : affaire Jean Baptiste Lebrun-Copy, fabricant de savon demeurant à Etampes : pièces concernant son contrat de mariage d'avec Marie Claire Le Pot et titres de parenté les concernant ainsi que son père et sa mère (1646-1736) ; correspondances, factures, reçus, traites, états de billets acquittés (1760-1777).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : affaire Jean Baptiste Lebrun-Copy, fabricant de savon demeurant à Etampes ; correspondances, factures, reçus, traites, états de billets acquittés (1760-1777) ; différentes lettres, plaintes adressées au Bailliage pour endettement de monsieur Lebrun (1774-1776).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1778).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1778)
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1779).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1779).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile :: pièces de procédure (1779) Procédure opposant François Laure, laboureur et sa femme Marie-Madeleine Chevrier, veuve de Médart Servant, à Claude Servant au sujet des parts d'héritage pour les enfants mineurs nés du 1er mariage de Marie Madeleine Chevrier (1779) ; procédure opposant Marie Legrand, aubergiste demeurant à Milly, à Anne Richer veuve d'Etienne Ingrain au sujet d'appointements (1779)
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle: pièces de procédure (1780).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle: pièces de procédure (1780) ; litige entre M. de Talaru, comte de Chamarande et Pierre Masson, vigneron à Villeconin à propos d'un terrain situé dans le village de Villeconin (1774-1780).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1781).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1781).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle: pièces de procédure (1782).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle: pièces de procédure (1782).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle: pièces de procédure (1782).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Pierre Quesnois et François Laure au sujet du paiement de la dîme (1772-1782).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1783).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1783).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1783).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1784).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1784) ; affaire François Hersant et sa femme contre Ange Ingrain et consorts pour appointements (1778-1784) [dans un sac de production].
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1785).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1785) ;procédure relative à la succession de Simon Claude Grassin, maréchal des camps et armées du Roi,affaire opposant Marguerite Françoise Geneviève de Vion de Tessaincourt, sa veuve à la famille de Valory et à Monsieur Louis Nicolas de Dieudonné, comte de Cély (1747-1785).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : succession de Jean Desforges, opposant Françoise Ingrain sa veuve à Germain Liénard et Julienne Marchand (1779-1785).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1786).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1786).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1787).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1787).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1788).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1788).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1790).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1790-1792).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Appositions de scellés et inventaires après décès (1780, 1783-1784).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Appositions de scellés et inventaires après décès (1785).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Appositions de scellés et inventaires après décès (1786-1790).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Exploits (1660-1662, 1680-1681, 1714, 1717, 1720-1731, 1733-1734, 1737, 1766).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Reçus délivrés au greffier du Bailliage (1670-1682, 1687-1693, 1757-1758) ; requêtes au Bailli (6 août 1680-27 mars 1699) ; commandements (1661-1663).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Décrets (ventes judiciaires) (1639-1640, 1645, 1653-1659, 1664-1665).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Décrets (ventes judiciaires) (1666, 1773, 1682, 1687, 1689-1694).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Décrets (ventes judiciaires) (1695-1696, 1702, 1706, 1708-1709, 1711-1713, 1715, 1718, 1720).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Décrets (ventes judiciaires) (1721, 1724-1725, 1729, 1732-1733, 1736-1739, 1741-1742)
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Décrets (ventes judiciaires) (1743-1744, 1746-1750, 1752).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Décrets (ventes judiciaires) (1753-1759).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Décrets (ventes judiciaires) (1761-1763).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Décrets (ventes judiciaires) (1764-1766).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Décrets (ventes judiciaires) (1767-1768, 1771-1773, 1775).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Décrets (ventes judiciaires) (1777-1780, 1782).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1660-1664, 1666-1667, 1697-1699).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1733, 1735-1743, 1745-1748).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1749-1753).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1754).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1755-1756).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1757-1758).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1759)
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1760).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1761).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1762).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1763).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1764-1765).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1766).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1767).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1768).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1769-1770).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1771-1774).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1775-1781, 1784).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Licitations judiciaires (1749-1750, 1752-1753, 1755-1758, 1760-1762, 1764-1766, 1768-1769).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Licitations judiciaires (1770-1774).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Licitations judiciaires (1775-1777).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Licitations judiciaires (1778-1785).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Licitations judiciaires (1786-1790).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Baux judiciaires (1653, 1655-1656, 1658-1661, 1663-1664, 1666-1667, 1672-1673).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Baux judiciaires (1685-1688, 1690-1691, 1694, 1696, 1699-1700, 1703, 1710, 1712).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Baux judiciaires (1736-1737, 1739, 1741-1749, 1751, 1754-1756, 1758, 1760, 1763-1764, 1767, 1776-1778, 1780, 1783).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1637, 1640, 1645), (1653-1655).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1656-1658).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1659-1661).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1662-1663).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1664-1665)
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1666-1667).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1668-1669).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1670-1671).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1672-1675).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1676-1679).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1680-1681).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1682-1683).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1684-1685).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1686-1688).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1689-1690).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1691-1692).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1693-1695).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1696-1697).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1698-1699).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1700-1702).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1703-1704).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1705-1708).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1709-1710).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1711-1713).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1714-1715).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1716-1718).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1719-1721).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1722-1724).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1725).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1726-1728)
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1729-1731).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1732-1734).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1735-1737).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1738-1740).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1741-1742).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1743-1745).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1746-1748)
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1749-1751).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1752-1754).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1755-1757).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1758-1759).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1760-1761).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1762-1763).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1764-1765).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1766-1767).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1768-1769).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1770).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1771).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1772).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1773).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1774-1775).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1776-1778).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1779-1781).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1785-1789)
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Litige entre la veuve Wacrenier de Frétin et les consorts Perrier : affiches à CHAMARANDE, ORVEAU et MEREVILLE (1789).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Criées concernant la saisie et la vente des biens de Jacques-Chrétien Perrier, marchand-drapier d'ETAMPES, et de sa femme, Louise, Françoise Leroux, au profit de la veuve Wacrenier de Frétin et de son fils, négociants à ROUBAIX, pour incapacité à payer 5031 livres. Les criées sont annoncées devant les églises de CHAMARANDE, MEREVILLE, LA FORET-LE-ROI, LES GRANGES-LE-ROI, VILLECONIN, SAINT-HILAIRE, Saudreville, Saint-Pierre et Notre-Dame d'ETAMPES (6 et 20 septembre 1789), (4 et 18 octobre 1789) [voir série L, deux cartons sur cette affaire : L588 et 589].
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1632-1634).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1641-1642, 1644-1652).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1653-1657).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1658-1660).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1661-1664).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1665-1672).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1674-1681).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1683-1689).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1690-1696).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1697-1704).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1705-1717).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1719-1728).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1729-1741).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1742-1752).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1753-1764).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1765-1772).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1773-1776).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1777-1790).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1661-1666).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1667-1674).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1680-1683, 1685-1690).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1691-1695).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1696-1700).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1701-1716, 1718-1719).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1720-1735).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1737-1753).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1754-1770).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1771-1790).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Etats, déclarations de dépens, frais, vacations (1655-1660)
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dix registres des insinuations au greffe (1598), (1632-1636), (1648), (1655-1657 en 2 registres), (11 avril 1657-14 octobre 1659), (1660-juillet 1661), (19 août 1661-novembre 1661), (24 mai 1662-1663), (1664-10 décembre 1666).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Sept registres des insinuations au greffe (janvier 1667-décembre 1667), (20 mars 1668-8 janvier 1669), (15 janvier 1669-2 mai 1670), (12 juillet 1670-juillet 1673), (1674-1676), (1676-1682), (1683-1685).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Trois registres des insinuations au greffe (1685-1692), (1692-1702), (1702-1714).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Deux registres des insinuations au greffe (1715-1729), (16 septembre 1729-28 juin 1740).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Neuf registres de donations entre vifs (21 juillet 1731-28 février 1733), (1er janvier 1732-9 décembre 1732), (28 février 1733-4 décembre 1733), (16 février 1734-25 octobre 1734), (10 janvier 1735-18 décembre 1735), (11 janvier 1736-15 novembre 1736), (31 janvier 1737-18 novembre 1737), (20 janvier 1738-20 novembre 1738), (10 janvier 1739-5 décembre 1739).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dix registres de donations entre vifs (3 janvier 1740-31 décembre 1740), (20 janvier 1741-16 décembre 1741), (4 février 1742-24 octobre 1742), (24 janvier 1743-29 novembre 1743), (11 janvier 1744-2 décembre 1744), (23 janvier 1745-24 décembre 1745), (17 février 1746-7 décembre 1746), (14 janvier 1747-6 décembre 1747), (3 janvier 1748-26 novembre 1748), (20 janvier 1749-7 décembre 1749).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Sept registres de donations entre vifs (17 janvier 1750-22 décembre 1750), (21 janvier 1751-24 juillet 1751), (19 août 1751-30 novembre 1751), (7 janvier 1752-16 décembre 1752), (3 janvier 1753-23 septembre 1753), (29 octobre 1753-22 décembre 1753), (13 janvier 1754-24 décembre 1754).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Trois registres de donations entre vifs (18 janvier 1755-23 décembre 1755), (14 janvier 1756-31 décembre 1756), (8 janvier 1757-26 décembre 1757).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Sept registres de donations entre vifs (11 janvier 1758-30 décembre 1758), (1er janvier 1759-1er décembre 1759), (13 janvier 1760-24 décembre 1760), (17 janvier 1761-31 décembre 1761), (12 janvier 1762-27 décembre 1762), (20 janvier 1763-26 décembre 1763), (20 janvier 1764-23 décembre 1764).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Neuf registres de donations entre vifs (12 janvier 1765-30 décembre 1765), (23 janvier 1766-21 décembre 1766), (3 janvier 1767-31 décembre 1767), (23 janvier 1768-23 décembre 1768), (23 décembre 1768-31 décembre 1768), (4 janvier 1769-13 décembre 1769), (2 janvier 1770-28 décembre 1770), (25 janvier 1771-28 décembre 1771), (4 janvier 1772-5 décembre 1772).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Huit registres de donations entre vifs (20 janvier 1773-11 décembre 1773), (22 janvier 1774-30 décembre 1774), (4 janvier 1775-8 novembre 1775), (5 janvier 1776-6 décembre 1776), (4 janvier 1777-15 décembre 1777), (12 janvier 1778-23 décembre 1778), (2 janvier 1779-29 décembre 1779), (4 janvier 1780-30 décembre 1780).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Huit registres de donations entre vifs (5 janvier 1781-6 octobre 1781), (2 janvier 1782-21 décembre 1782), (2 janvier 1783-5 décembre 1783), (12 février 1784-9 décembre 1784), (12 janvier 1785-22 décembre 1785), (1er février 1786-11 décembre 1786), (13 janvier 1787-4 octobre 1787), (5 décembre 1787-24 décembre 1787).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres de donations entre vifs (1er janvier 1788-12 juillet 1788), (22 juillet 1788-28 décembre 1788), (12 janvier 1789-26 décembre 1789), (17 janvier 1790-20 novembre 1790), (22 janvier 1791-24 octobre 1791), (16 janvier 1792-29 décembre 1792).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Trois registres pour inscrire les dépôts de registres de donations entre vifs (3 septembre 1753-7 août 1766), (20 juin 1767-7 juillet 1788), (18 avril 1792) ; quatre registres de donations, testaments, substitutions, provisions, émancipations et autres actes (29 juillet 1740-12 mai 1750), (21 juillet 1750-6 février 1756), (22 janvier 1771-21 octobre 1785), (9 décembre 1785-12 novembre 1790).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Sept registres de présentations des demandeurs (9 janvier 1696-décembre 1696), (5 janvier 1697-décembre 1698), (janvier 1699-30 décembre 1699), (8 janvier 1700-10 septembre 1700) [3 cahiers], (16 juillet 1700-3 janvier 1706), (8 janvier 1706-2 juillet 1710), (2 juillet 1710-12 mars 1717).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Douze registres de présentations des défendeurs (24 janvier 1694-17 décembre 1694), (octobre 1695-30 décembre 1695), (9 janvier 1696-21 décembre 1696), (5 janvier 1697-26 décembre 1698), (7 janvier 1699-décembre 1699), (8 janvier 1700-21 décembre 1700) [2 cahiers], (3 janvier 1701-20 juin 1701) [2 cahiers], (10 août 1701-1er mars 1706), (8 janvier 1708-21 août 1713), (2 septembre 1713-22 septembre 1719).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Sept registres des défauts de présentation (5 janvier 1694-31 décembre 1694), (octobre 1695-23 décembre 1695), (2 janvier 1696-10 décembre 1696), (9 janvier 1697-30 décembre 1698), (12 janvier 1700-24 décembre 1700), (3 janvier 1701-11 juillet 1701) [2 cahiers] ; quatre registres des défauts et congés des juridictions royales d'Etampes (19 novembre 1700-15 février 1706), (9 janvier 1706-21 juillet 1708), (3 juillet 1708-31 mars 1711), (1er avril 1711-décembre 1715) ; congés (30 mai 1765-20 juillet 1773) [1 liasse] ; défauts (14 juillet 1763-30 décembre 1773) [1 liasse].
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre pour l'enregistrement des édits, déclarations du Roi, lettres patentes, ordonnances, arrêts et règlement du Bailliage (23 janvier 1683-27 août 1692)
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Quatre registres pour l'enregistrement des édits, déclarations du Roi, lettres patentes, ordonnances, arrêts et règlement du Bailliage (27 juin 1731-26 février 1740), (24 mars 1740-18 août 1747), (22 avril 1748-17 octobre 1752), (24 novembre 1752-25 septembre 1759).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Cinq registres pour l'enregistrement des édits, déclarations du Roi, lettres patentes, ordonnances, arrêts et règlement du Bailliage (25 septembre 1759-24 avril 1763), (13 avril 1763-11 août 1769), (18 août 1769-18 juillet 1772), (1772-1777), (16 mai 1777-25 janvier 1782).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre des procédures criminelles (28 juillet 1730-31 décembre 1789) ; trois registres destinés à l'enregistrement des saisies réelles (1659-5 janvier 1673), (4 février 1746-25 novembre 1752), (10 mars 1755-17 mai 1793) ; cinq registres d'affirmations de voyages (14 juillet 1690-28 décembre 1699), (10 janvier 1700-3 avril 1700), (5 mai 1700-11 février 1706), (14 janvier 1706-2 juin 1713), (13 juin 1713-18 octobre 1715).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre de productions de documents (12 septembre 1757-12 décembre 1783) ; un registre d'audiences des sentences rendues en dernier ressort (26 septembre 1783-17 décembre 1790) ; un registre des sentences (17 octobre 1783-12 novembre 1784)
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres des audiences consulaires, sommaires et ordinaires (5 décembre 1775-26 février 1778), (16 mai 1777-26 février 1778), (12 novembre 1784-2 décembre 1785), (9 décembre 1785-24 avril 1789), (24 avril 1789-5 février 1790), (12 février 1790-22 octobre 1790).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre d'écrous des affaires civiles et criminelles (septembre 1661-15 septembre 1673) ; sept registres d'écrous des affaires civiles (mars 1661), (27 mars 1661-3 décembre 1682), (1er décembre 1682-7 septembre 1684), (20 novembre 1684-28 janvier 1686), (4 février 1686-16 septembre 1687), (1er octobre 1687-28 mai 1689), (juin 1689-8 octobre 1696).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Trois registres d'écrous des affaires civiles (17 octobre 1696-27 février 1710), (7 mai 1710-1732), (18 novembre 1732-28 novembre 1788) ; un registre d'écrous pour faute de paiement de la taille (18 novembre 1733-16 novembre 1746) [deux cahiers] ; sept registres d'écrous des affaires criminelles (mars 1681-21 janvier 1686), (12 février 1686-novembre 1687), (octobre 1687-10 juin 1692), (1er avril 1692-20 juillet 1697), (15 février 1697-30 mars 1725), (13 juin 1725-25 novembre 1773), (13 octobre 1773-21 septembre 1791).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres des charges et décharges du greffe (11 janvier 1648-11 avril 1652), (22 février 1653-27 novembre 1654), (23 février 1655-19 septembre 1659), (20 février 1660-février 1664), (22 février 1664-30 juin 1672), (18 septembre 1685-6 septembre 1757).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres de distributions des procès (3 février 1648-12 octobre 1659), (9 février 1660-18 décembre 1671), (8 février 1672-19 juin 1673), (2 mars 1674-17 février 1681), (mars 1681-4 juin 1685), (8 octobre 1685-8 janvier 1790) ; un registre des délibérations des officiers du Bailliage (9 février 1770-6 mars 1789) ; un registre des recettes des 2 sols pour livre des épices et vacations des officiers, gens du roi, greffiers et procureurs (12 mars 1729-10 septembre 1731).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre des commissions sur lettres à terriers ( 1714-1751) ; deux registres de déclarations des filles et femmes veuves enceintes (20 mars 1776-22 août 1785), (1er novembre 1785-3 décembre 1791) ; un registre des droits de chapelle (20 février 1721-6 septembre 1724) ; un inventaire des minutes de différents notaires d'Etampes (1725-1758) ; un livre de comptes (1773-1777).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Mercuriales : quatre registres de la valeur des grains (août 1661-mars 1667), (avril 1667-septembre 1673), (octobre 1673-décembre 1679), (juillet 1684-janvier 1686) ; une estimation des grains ensemencés par Anthoine Meslam d'Andonville (7 août 1674) ; trois registres de déclarations des blés et autres grains (5 mai 1709-17 mai 1709), (17 mai 1709-24 mai 1709), (30 septembre 1709-12 décembre 1709)
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Mercuriales : un registre de jugements pour droits de minage à payer pour tous les grains qui se vendent (1709) ; treize registres de déclarations des blés et autres grains faites au Bailliage d'Etampes par les Prévôtés et Bailliages en dépendant : Sermaise, Saclas, Prunay, Gironville, Courdimanche, Champmotteux, Boigneville, Gandevilliers, Andeville, Saint-Escobille, Sandeville, Congerville, Souzy (1709) ; lettres de déclarations de récolte de grains (1709) ; un registre de déclarations des propriétaires qui ensemencent leurs terres en octobre 1709 ; un registre servant à inscrire les noms et demeures de ceux qui font le commerce de grains et farine, le nom de leurs associés et l'adresse de leurs magasins (31 janvier 1771-5 mai 1775) ; vente de récoltes de grains (1656, 1685, 1691, 1711, 1728, 1729, 1731, 1735, 1737-1738, 1745, 1749, 1752, 1754-1755, 1759-1760, 1767, 1771-1772, 1774, 1776, 1780-1781).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : trois registres servant à inscrire les gentilshommes convoqués pour le ban et l'arrière ban ainsi que les exemptions et décharges (1539-1540, 1543, 1544) ; rôle des nobles inscrits pour le ban et l'arrière ban (1543) ; règlement sur la convocation du ban et arrière ban (1635, 1639) ; convocations du ban et arrière ban (1639, 1645, 1674, 1675, 1689, 1690-1697) ; décharges à tout roturier d'aller aux convocations du ban et arrière ban (1641) ; rôle des gentilshommes qui ont fait la déclaration de servir le Roi pour l'arrière ban (1639) ; états des nobles et roturiers possédant fiefs (1674, 1693) ; listes des gentilshommes qui sont tenus de comparaître au ban et arrière ban (1642, 1674, 1697).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : rôle des taxes et contributions payées par les gentilshommes et les ecclésiastiques possédant fiefs (1635-1636, 1639, 1674, 1691, 1693, 1695, 1697) ; contributions à payer pour dispenses de services (1639, 1675).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : comptes des recettes et dépenses des taxes faites sur ceux qui possèdent des héritages et fiefs (1674, 1689-1692, 1696).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : requêtes et jugements de décharges de la taxe pour l'arrière ban (1674-1680, 1689, 1690-1692).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : certificats et exemptions du ban et arrière ban (1690, 1692-1694, 1696-1697).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Etats généraux de 1789.
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal d'Etampes : Bailliage de la Ferté-Alais : affaire opposant Jacques Daniel à Pierre Capron (1682-1683). Bailliage de Méréville : affaire opposant Denis Lejean à Jacques Loiseau (1740-1750). Bailliage de Saint-Escobille : affaire opposant Thomas de Billy, prêtre-chapelain à Toussain Caniet, curé de Saint-Escobille (1650). Bailliage et Prévôté de Saint-Val et Buno : affaires opposant Marie Charpentier, veuve d'André Thénard à Barthélémy Boin (1731-1733), Joachim Thénard à Louis Mineau (1742). Bailliage de Souzy-la-Briche : affaire opposant Louis Simon à Jean Bruslé (1704-1714). Bailliage de Valpuiseaux : affaire opposant Jean Bordelet à Jacques Brunet (1767).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal d'Etampes : Prévôté d'Andonville (Loiret) : affaire opposant Aignant Pelé à Françoise Gonignon (1728-1730). Prévôté de Courances : affaires opposant Jean Lucas et consorts à Louis Le Comte, secrétaire du Roi (1661-1723) et Louis Le Comte à Jean Lucas et consorts (1691-1723). Prévôté de Maisse : affaires opposant Anne Riché, veuve Ingrain à Pierre Decroix, Marin Legrand et sa femme (1640-1778), Jean-François Darblay à François Hersant et sa femme (1762-1779). Prévôté de Pussay : affaire opposant Louis Fagnon à Marin Thuron (1661).
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal d'Etampes : Prévôté de Vayres : conflit entre les enfants bénéficiant de la succession de Louis Aucordier et Jeanne Aucordier, sa première femme (1771-1776).
ETAMPES (Bailliage royal - Prévôté d'Etampes).-conflit entre le bailli Gabriel de Bry et le prévôt Michel Egal au sujet du nombre d'assises (1620-1659) un sous dossier concernant l'organisation et le fonctionnement des assises (1622-1624). Affaire concernant la réunion du Bailliage et de la Prévôté (1711-1737). ). Réponses à une enquête sur le fonctionnement des Bailliages en France pour le lieutenant général d'Etampes (1728)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (27 août 1661-12 décembre 1661), (14 décembre 1661-23 décembre 1662).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1663-22 décembre 1663), (1er janvier 1664-7 mai 1664), (12 mai 1664-5 juillet 1664), (9 juillet 1664-22 décembre 1664).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (24 décembre 1664-14 mars 1665), (16 mars 1665-15 juin 1665), (juin 1665-15 janvier 1666), (16 janvier 1666-17 janvier 1667).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (19 janvier 1667-28 septembre 1667), (1er octobre 1667-14 janvier 1668), (18 janvier 1668-12 septembre 1668), (15 septembre 1668-24 décembre 1668), (janvier 1669-23 décembre 1669).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1670-24 décembre 1670), (7 janvier 1671-23 décembre 1671), (9 janvier 1672-11 janvier 1673), (16 janvier 1673-30 septembre 1673).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (2 octobre 1673-19 mars 1674), (14 avril 1674-18 août 1674), (22 août 1674-22 décembre 1674), (7 janvier 1675-23 décembre 1675), (8 janvier 1676-23 décembre 1676), (9 janvier 1677-24 décembre 1677), (8 janvier 1678-31 décembre 1678), (4 janvier 1679-30 octobre 1679).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (15 novembre 1679-30 décembre 1679), (3 janvier 1680-23 novembre 1680), (25 novembre 1680-décembre 1682), (3 juillet 1683-29 décembre 1683), (3 janvier 1684-28 juin 1684), (1er juillet 1684-30 janvier 1686).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires (4 février 1686-26 janvier 1689), (6 août 1689-27 août 1689), (3 septembre 1689-29 octobre 1689), (14 novembre 1689-31 décembre 1689), (4 janvier 1690-25 janvier 1690), (28 janvier 1690-30 décembre 1690), (3 janvier 1691-31 décembre 1691), (5 janvier 1692-30 janvier 1692), (4 février 1692-31 décembre 1692), (3 janvier 1693-12 décembre 1693).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (16 décembre 1696-15 avril 1699), (13 mai 1699-27 juin 1701), (2 juillet 1701-14 décembre 1707 en deux registres), (21 décembre 1707-15 septembre 1711), (3 octobre 1711-30 octobre 1717).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences ordinaires (17 novembre 1717-29 juillet 1719), (5 août 1719-28 septembre 1720), (12 octobre 1720-30 septembre 1722), (3 octobre 1722-28 mars 1725), (21 avril 1725-21 décembre 1726), (8 janvier 1727-21 décembre 1729), (11 janvier 1730-17 avril 1734).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (22 mai 1734-30 avril 1738), (7 mai 1738-6 octobre 1742), (17 novembre 1742-3 mai 1747).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (29 avril 1747-11 juin 1749).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences extraordinaires (12 février 1636-4 janvier 1640), (26 août 1661-1er avril 1662), (3 avril 1662-29 décembre 1662), (3 janvier 1663-31 décembre 1663).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : six registres d'audiences extraordinaires (2 janvier 1665-30 mars 1667), (2 avril 1667-23 décembre 1667), (5 janvier 1668-11 juin 1668), (28 juin 1668-29 août 1668), (30 août 1668-28 décembre 1668), (9 janvier 1669-15 juillet 1669).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : six registres d'audiences extraordinaires (17 juillet 1669-16 janvier 1670), (5 janvier 1671-31 décembre 1671), (19 janvier 1672-17 janvier 1673), (23 janvier 1673-28 août 1673), (6 octobre 1673-9 juin 1674), (12 juin 1674-23 décembre 1676).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences extraordinaires (12 janvier 1677-29 novembre 1677), (3 janvier 1678-23 janvier 1679), (1er février 1679-11 novembre 1679), (14 novembre 1679-23 décembre 1679), (8 janvier 1680-17 novembre 1682), (3 juillet 1683-24 décembre 1683), (5 janvier 1684-28 juin 1684), (12 juillet 1684-31 janvier 1686), (24 février 1686-16 juin 1689).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences extraordinaires (juin 1689-9 janvier 1690), (5 mai 1690-6 janvier 1691), (8 janvier 1691-17 décembre 1691), (6 février 1692-21 novembre 1692), (7 janvier 1693-19 avril 1696), (21 avril 1696-7 décembre 1696), (3 janvier 1697-11 mai 1699).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences extraordinaires (14 mai 1699-24 décembre 1700), (14 janvier 1701-30 décembre 1702), (2 janvier 1703-2 octobre 1705), (1er février 1707-12 février 1709), (11 juin 1710-12 septembre 1711), (12 janvier 1712-29 juillet 1717), (11 décembre 1720-19 septembre 1722).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1573-1574, 1595-1597, 1599, 1601, 1606, 1609, 1611-1612, 1614-1616, 1619-1627, 1630-1631).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1634-1642, 1644-1645, 1647, 1649-1651).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1652-1657, 1659-1666).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1667-1669).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1670).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure.
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1673-1675, 1679-1680).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1681).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1682-1683).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1684-1685).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1687-1688).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1689).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1690).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1691).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1692).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1693).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1694-1695).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1696-1697).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1698-1699).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1701)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure et un plan aquarellé des terres sujets à la dîme à Estouches (1702)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1703)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1704)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1705)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1706)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure et un inventaire de monsieur Jean-Baptiste creuzet, procureur en la cour du parlement (1706)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1707)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1708)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1709)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1710)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1711)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1712)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1713)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1714)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1715)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1716)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1717)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1718)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1719)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1720)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1721)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1722)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1723)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1725)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1727)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1728)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1729)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1731)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1732)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1733)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1735)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1736)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1737)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1739)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1741)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1742)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1743)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1744)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1745)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1746)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1747)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1748)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1749)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Neuf sacs de procédure vides, sd.
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès (1652, 1655, 1656, 1658, 1673-1674), Julienne Manfroy contre Louis Aleps pour violences et injures (1667-1668)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès (1679, 1682, 1683, 1684, 1685, 1689, 1692, 1693, 1696, 1698, 1699)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès (1703-1708, 1711) ; procès opposant Antoine Guénée à Jean Rousse au sujet d'une succession et de rentes à payer (1703-1706) ; procès opposant Jean Darblay à Paul Darblay à la suite de la succession de leur père Jean Darblay (1711)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès (1718, 1722) ; ; procès opposant Etienne et Alexis Boucher contre Agnan Dru au sujet d'une succession (1715)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès de plusieurs personnes accusées de vols et larcins en tout genre (1722)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès (1723), procès contre marie Anne Lenoir pour meurtre de son enfant (1724), compte de tutelle (1724, 1725)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès (1726, 1727)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès criminels (1727, 1728) ; un registre d'inscription des procès (12 novembre 1722-4 juin 1729) ; procès pour successions et tutelle (1730)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès criminel à la requête de monsieur le procureur du roi contre les nommés BLIN et TEVAL commis aux Aides pour coups et blessures (1732) ; procès (1734, 1737)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès pour successions et tutelles (1741, 1742, 1743, 1745) ; procès criminel à la requête de monsieur le procureur du roi contre les assassins de François SAUVE berger âgé de 14 ans environ (1747)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : enquêtes (1662-1666)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- reprises d'instances, de tiercements, d'adjudications, déguerpissements, de soumissions, de cautions et oppositions (1722-1728, 1729-1748)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Minutes de sentences (1665-1666, 1673, 1675)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Qualités de sentences (1723, 1725-1727).
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Qualités de sentences (1728-1731)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Qualités de sentences (1732-1735)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Qualités de sentences (1736-1739)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Qualités de sentences (1740-1742)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Qualités de sentences (1743-1746)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Qualités de sentences (1747-1749)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Sentences par défauts (1692-1694, 1697-1699, 1701, 1712-1728)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Sentences par défauts (1729-1738, 1740-1749, 1789)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Déclarations de dépens (1698-1702, 1704-1711) ; dépens (1703, 1705-1706) ; exécutoire de dépens (1723-1728, 1730-1748)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Un registre des insinuations (1662-1675) ; deux registres de présentations des défendeurs (15 février 1701-18 juillet 1701), (15 février 1701-6 août 1701) ; deux registres des défauts de présentations (1er mars 1701, 5 juillet 1701) ; un registre pour l'enregistrement des lettres patentes du roi (28 novembre 1722-13 août 1750) ; un registre des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts du Parlement (22 février 1782-23 avril 1790)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Trois registres des saisies réelles (17 août 1669-12 février 1672), (7 mai 1743-24 août 1745), (24 août 1745) ; un registre des affirmations de voyages (23 février 1692-31 mars 1700) ; un registre d'écrous des mendiants (17 janvier 1725-16 janvier 1734) ; un registre de charges et décharges du greffe (janvier 1662-24 juin 1671) ; un registre des distributions des défauts (15 octobre 1661-4 octobre 1677) ; un registre des distributions et des procès produits au greffe (5 mai 1690-7 septembre 1691) ; un registre des produits et des distributions de la Prévôté (17 janvier 1730-30 septembre 1753)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Rôles des habitants et des contribuables pour la subsistance des pauvres des paroisses de Chalo-saint- Mars, Roinvilliers, Puiselet-le-Marais, Champigny, Maivilliers, Brières, Baudreville, Brières-les-Scellés, Bois Herpin, Chatenay, Vierville, Mespuits, Arrancourt, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers (1709) ; registres des recettes pour la subsistances des pauvres (1741) ; un registre pour l'enregistrement des donations, des testaments et substitutions (13 février 1756-8 janvier 1771)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Un inventaire des biens après décès de Robert Danjou, conseiller du roi (29 novembre 1637) ; un registre de comptes de monsieur Robert , marchand tanneur à Etampes (3 avril 1774-19 novembre 1775) ; un registre de comptes de monsieur Delafoy, marchand d'habits (21 février 1780-20 septembre 1793)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Police : procès verbaux, sentences, rapports, jugements, requêtes, ordonnances (1704, 1706-1722, 1758) ; un registre des affaires criminelles (21 février 1731-23 septembre 1748)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Capitainerie et gruerie : rapports de messiers (1730-1748) ; mercuriale : un registre de la valeur des grains (3 juillet 1683-24 juin 1684)
ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant
ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant : deux extraits des registres du greffe de la maîtrise particulière des eaux et forêts au sujet du martelage et de la coupe de bois (1790) ; dans le port du Coudray-Montceau constat de dégâts causés aux bateaux dus au dégel de la Seine (1665) ; plainte des riverains de la Bièvre au sujet de la manufacture des Gobelins (1784) ; autorisations données aux propriétaires de différents moulins d'effectuer des travaux , d'établir une vanne, d'ajouter une seconde roue, à Etampes pour les moulins Darnetal, de l'Hôtel Dieu, de Baildar et de Badran, du petit moulin de Notre Dame, de Pierrebrou, de Vaujouan, de la Pirouette, de Barban, moulins à blé, de Saint Pierre (1777-1788) ; à Villabé moulin Galant (1781) ; à Lardy moulin Goujon (1786) ; à Yerres moulin de l'Abbaye (1787) ; à Igny moulin d'Igny (1788) ; à Itteville moulin de l'Epine (1788) [1777-1788]
ETAMPES.- Grenier à Sel : six registres d'audiences concernant les autorisations de revente du sel et diverses amendes (7 janvier 1716-11 octobre 1724), (20 novembre 1724-16 janvier 1744), (8 février 1744-15 décembre 1751), (29 décembre 1751-3 octobre 1761), (3 février 1762-17 juin 1778), (8 juillet 1778-7 juillet 1790) ; procès verbaux de visite à domicile de brigadiers des fermes du roi (1724, 1732, 1737-1740, 1742-1743, 1751, 1754,1762, 1784-1789)
ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de réception des regrattiers pour la revente du sel dans différentes communes dépendant du grenier à sel d'Etampes
ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de « mesurage et emplacement du sel » après le transport de Rouen et des caves de Dieppe Dalle par la Seine (1708-1789)
ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de chevauchée ( vérification du poids, des balances, du prix et de l'état du sel) (1715-1734) ; procès verbaux de contrôleurs ambulants (1729, 1770) ; procès verbaux de paraphes des registres des recettes et dépenses du grenier à sel (1734-1751) ; procès verbaux d'étalonnement, besoin de mesures de minots pour exploitation de la ferme (1749-1768, 1776, 1778) ; tarifs du sel à la petite mesure d'Etampes et au poids en ville et à la campagne (1713, 1717, 1718, 1720, 1722,1734,1760,1763, 1771) et deux tarifs sans date ; tarif pour la vente et la distribution du sel (1789) ;information contre Gilles Rémy marchand épicier et cabaretier demeurant à Breuillet accusé d'avoir vendu du sel sans autorisation, assigné à comparaître en la chambre criminelle (1735) ; inventaire des biens de monsieur Laurent François LE PETIT président en l'élection d'Etampes et receveur du grenier à sel (3 mars 1742) ; information sur Michel Jacques BAUDET pour la charge de procureur général (1764) ; deux registres de transcription des Edits et déclarations du roi, arrêts et règlements (1731-1774),(1774-1789) ; arrêts du conseil d'Etat du roi pour la prise de possession du bail des fermes générales (1738-1774) ; déclaration du roi concernant les regrattiers du 18 mars 1710 ; procédures par les officiers du grenier à sel d'Etampes contre le commissaire de police d'Etampes (28 janvier 1777)
ETAMPES (Prévôté de Saint Pierre d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (30 juin 1732-26 octobre 1744), (22 novembre 1756-16 octobre 1769), (20 novembre 1769-29 avril 1771), (17 novembre 1783-20 septembre 1790) : pièces de procédure (1658, 1691-1710), (1711-1790) ; un registre pour enregistrer le remplacement d'un procureur fiscal suite à sa démission (17 novembre 1783)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Règlements, arrêts, statuts concernant différentes corporations de métiers : merciers, épiciers, tailleurs d'habits, menuisiers, huissiers, drapiers, procureurs (1610-1697)
ETRECHY (Prévôté d'Etréchy).- Procédure criminelle : dix sept registres d'audiences ordinaires du greffe (7 mai 1643-6 mai 1644), (12 mai 1644-6 avril 1645), (14 novembre 1647- 7 avril 1650), (23 novembre 1662- 12 mars 1663), (12 juillet 1663- 27 septembre 1663), (30 avril 1665- 24 septembre 1665), (5 mai 1667- 26 octobre 1667), (12 janvier 1668- 22 mars 1668), (19 décembre 1686- 23 février 1690), (8 juin 1690-5 mai 1691), (7 juin 1691-20 mars 1692), (24 avril 1692-23 octobre 1692), (décembre 1692- 12 mars 1693), (4 juin 1693- 17 décembre 1693), (17 décembre 1693-29 novembre 1694), (24 novembre 1694-28 décembre 1695), (28 décembre 1695-6 mars 1697)
ETRECHY (Prévôté d'Etréchy).- Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (13 mars 1697- 30 juillet 1698), (24 septembre 1698- 10 février 1700), (5 mai 1700- 28 mars 1703), (9 mai 1703- 17 janvier 1707), (26 janvier 1707- 19 décembre 1708), (10 juillet 1709- 30 juillet 1712), (quatre pages 26 octobre 1712-4 janvier 1713), (5 décembre 1720- 12 mars 1722), (26 mars 1722-17 juin 1723), (15 juillet 1723-15 février 1725), (19 avril 1725-22 juillet 1728), (9 septembre 1728-21 juin 1742)
ETRECHY (Prévôté d'Etréchy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : tutelles, plaintes, informations, procès verbaux, clôture d'inventaire, sentences, règlements, apposition de scellés, enquêtes, nominations de messiers, vente de grains par les racines (1641, 1650, 1655, 1660, 1664, 1666, 1668, 1673-1674, 1681, 1683-1695)
ETRECHY (Prévôté d'Etréchy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : informations, plaintes, tutelles, procès verbaux, sentences, requêtes, curatelle, clôture d'inventaire, dénonciations, appositions de scellés, interrogatoires, enquêtes (1696-1703)
ETRECHY (Prévôté d'Etréchy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : sentences, tutelles, nominations de messiers, de marguilliers, plaintes, informations, procès verbaux, curatelle, rapport de chirurgien, estimation de biens , interrogatoires, appositions de scellés, rapport de garde chasse, inventaires après décès (1704-1720)
ETRECHY (Prévôté d'Etréchy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : tutelles, clôture d'inventaire, tutelles, plaintes, informations, procès verbaux, inventaires après décès, ventes, procès verbaux de prestations de serment, oppositions, renonciations, rapport de chirurgien, apposition de scellés, sentences (1721-1726)
ETRECHY (Prévôté d'Etréchy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : tutelles, procès verbaux de visite, affirmations, sentences, inventaires après décès, (1727-1730, 1732-1736) ; un répertoire des sentences et jugements (24 avril 1681-4 octobre 1709) ; justice du Val Coquatrix : un registre des audiences (29 avril 1647-19 janvier 1652) ; justice de Vaucelas : pièces de procédure (1682, 1685)
EVRY (Prévôté d'Evry).- procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires du greffe (29 mars 1669-23 avril 1674), (9 août 1677-28 avril 1682), (6 novembre 1703-4 novembre 1705), (2 mai 1724- 5 octobre 1737), (13 mai 1747- 25 novembre 1748), (20 avril 1750-28 septembre 1761), (10 novembre 1761-24 juillet 1776), (27 février 1777-5 août 1784)
EVRY (Prévôté d'Evry) (greffe de Petit Bourg).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : rapports de chirurgien, clôtures d'inventaire, tutelles, procès verbaux, interrogatoires, enquêtes, sentences, appositions de scellés, inventaires, levées de scellés, curatelles, avis de parenté, procès verbaux de prestations de serment, rapports de messiers, plaintes , informations (1666-1754)
EVRY (Prévôté d'Evry) (greffe de Petit Bourg).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : minutes et qualités de sentence, tutelles, sentences, avis de parenté, clôture d'inventaire, informations, rapports de garde chasse, procès verbaux, sentences de police, déclaration de grossesse, rapports de messiers, demande d'alignement, plaintes, informations, prestations de serment, appositions de scellés (1755-1784)
EVRY (Prévôté d'Evry) (greffe de Petit Bourg).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : sentences de police, plaintes et informations, nominations de messiers, rapports de messiers, sentences, procès verbaux, appositions de scellé, prestation de serment (1785-1789) ; qualités et dispositifs de sentences (1779-1784) ; (greffe de Grand Bourg).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : visites d'experts, tutelles, clôtures d'inventaire, avis de parenté, procès verbaux informations (1650-1761)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (1531-1532)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (24 juin 1540-18 novembre 1540), (22 juin 1544-juin 1546)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (1601)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (janvier 1602-décembre 1602)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1603-22 mai 1603), (23 mai 1603-20 décembre 1603)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1604-mai 1604), (mai 1604-décembre 1604)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1605-17 décembre 1605), (9 janvier 1605-14 décembre 1605 double)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (7 janvier 1606-30 juillet 1606), (septembre 1606-décembre 1606), (7 janvier 1606-février 1606 double)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1607-juin 1607), (30 juin 1607-décembre 1607)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (janvier-décembre 1608)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (7 janvier 1609-27 juin 1609), (1er juillet 1609-23 décembre 1609)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1610-22 décembre 1610), (8 janvier 1611-7 décembre 1611)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (7 janvier 1612-22 décembre 1612), (9 janvier 1613-18 décembre 1613)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (8 décembre 1614-20 décembre 1614), (7 janvier 1615-4 avril 1615), (8 avril 1615-23 décembre 1615)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (9 janvier 1616-17 décembre 1616)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (7 janvier 1617-20 décembre 1617)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (janvier 1618-20 décembre 1618)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (9 janvier 1619-18 décembre 1619)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (8 janvier 1620-23 décembre 1620)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (3 janvier 1621-18 décembre 1621)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier1622-décembre 1622), (7 janvier 1623-décembre 1623)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (10 janvier 1624-23 février 1624), (1er février 1625-31 mai 1625), (3 mars 1627-15 décembre 1627)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (12 janvier 1628-20 décembre 1628), (10 janvier 1629-22 décembre 1629)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (janvier 1630), (avril 1630-18 décembre 1630), (15 janvier 1631-décembre 1631)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (10 janvier 1632-22 décembre 1632), (janvier-décembre 1633)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1634-20 décembre 1634), (17 janvier 1635-22 décembre 1635), (16 janvier 1636-20 décembre 1636)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1637-25 décembre 1637), (9 janvier 1638-23 décembre 1638)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (5 février 1639-29 décembre 1639)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (7 janvier 1640-28 décembre 1640)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (9 janvier 1641-19 décembre 1641)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (janvier-décembre 1642)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (7 janvier 1643-19 décembre 1643)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (5 janvier 1644-décembre 1644), (4 janvier 1645-23 décembre 1645)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (10 janvier 1646-19 décembre 1646), (9 janvier 1647-18 décembre 1647)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1648-23 décembre 1648), (13 janvier 1649-30 décembre 1649)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1650-17 décembre 1650), (7 janvier 1651-23 décembre 1651)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (10 janvier 1652-18 décembre 1652), (10 janvier 1653-20 décembre 1653), (7 janvier 1654-5 décembre 1654)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1655-22 décembre 1655), (9 février 1656-20 décembre 1656)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (10 janvier1657-22 décembre 1657), (9 janvier 1658-22 décembre 1658)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1659-20 décembre1659), (octobre -décembre 1660 )
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (1661), (7 janvier 1662-20 décembre 1662)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (1663), (1664)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (1665), (janvier -22 décembre 1666)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (1667), (7 janvier 1668-18 décembre 1669)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (11 janvier 1670-14 janvier 1672), (16 janvier 1672-17 mars 1674)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (28 avril 1674-20 décembre 1675), (8 janvier 1676-22 décembre 1677) ; un registre des audiences ordinaires (8 janvier 1678-20 décembre 1680)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (8 janvier 1681-5 avril 1684)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (8 avril 1684-27 mars 1692) ; un registre des audiences ordinaires (14 février 1699-17 aout 1709)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (18 aout 1709-23 juillet 1723), (27 juillet 1723-30 septembre 1730)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (4 octobre 1730-31 décembre 1732), (14 janvier 1733-25 février 1741), (4 mars 1741-30 septembre 1744), (14 novembre 1744-8 mai 1748)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (14 mai 1748-12 janvier 1752), (27 janvier 1752-27 avril 1756), (30 avril 1756-19 novembre 1764), (19 novembre 1764-22 octobre 1768), (22 octobre 1768-3 mars 1770)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences extraordinaires (août 1603-décembre 1607), (12 décembre 1607-octobre 1609), (novembre 1609-28 septembre 1612), (10 octobre 1612-13 juin 1615)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences extraordinaires (9 juillet 1615-3 janvier 1618), (4 janvier 1618-27 décembre 1618), (mai 1619-décembre 1619), (6 juin 1627-aout 1629), (septembre 1630-18 décembre 1631)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences extraordinaires (2 mai 1636-3 avril 1637), (4 septembre 1645-21 juillet 1646), (28 novembre 1646-20 juillet 1648), (22 juillet 1648-novembre 1648), (mai 1649-octobre 1649), (3 janvier 1650-28 décembre 1650), (29 avril 1652-décembre 1652), (février à avril 1652 quelques actes et du 2 janvier-29 avril 1953), (7 mai 1653-30 décembre 1653), (19 janvier 1654-15 mars 1655)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences extraordinaires (18 mars 1655-15 mars 1656), (20 mars 1656-8 février 1657), (10 février 1657-12 avril 1658), (15 avril 1658-5 juin 1659), (23 juin 1659-27 août 1660), (30 août 1660-10 mars 1661), (12 mars 1661-28 janvier 1662)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : six registres d'audiences extraordinaires (8 février 1662-2 mai 1663), (mai 1663-15 mai 1664), (mai 1664-4 mars 1665), (21 mars 1665-24 novembre 1666), (24 décembre 1666-22 juin 1667) , (22 juin 1667-5 juin 1668)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1543, 1545, 1553, 1558-1559, 1562-1563, 1568-1578, 1586, 1596-1600)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1601)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1602)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1603)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1604)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1605)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1606)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1607)
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FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1609)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1610)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1611)
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FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1614)
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FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1670)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1671)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1673)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1674)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1675)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1676-1677)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1678, 1679, 1680)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1681-1682)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1683-1684)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1685, deux plans de l'église de Courdimanche (1685), 1686, 1687) ; pièces de procédure de 1686 voir 27j13
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1688-1690)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1691-1696) ; pièces de procédure de 1692-1694 voir 27j 13
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1697-1699) ; pièces de procédure de 1697-1699 voir 27j13
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700, 1702-1705, 1708-1709)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1710-1719)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1720-1723)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724-1728)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1729-1733)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1739)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740-1745)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1746-1749)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750-1754)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1755-1759)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1762)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1763-1764)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1765-1766, un plan aquarellé d'une partie du Bailliage de la Ferté-Alais (1766)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767, 1769-1770, 1774, 1777, 1783, 1785)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile : affaire opposant François Morize à Nicolas et Edmée Bigeon au sujet de biens dépendant de la succession de Jacques Bigeon, leur père.
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile : Succession de Elisabeth Allaire, fille de Charles Allaire et de Elisabeth Delorme en 2ème noce, opposant Marie Madeleine Delorme veuve de Louis Velon notaire royal à Maisse et Marie Jeanne Eustache sa soeur contre Philippe André Allaire, fils de Charles Allaire d'un 1er mariage (1761-1766)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : procès : affaire sur l'assassinat de Jean-Baptiste Perrot par son beau-frère Louis Barrué (1762) ; affaire de moeurs concernant M. Claude Barreau et sa fille (1765-1767)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile : apposition de scellés (1609, 1651, 1653, 1656, 1658-1659, 1661-1666, 1670, 1673-1674, 1676-1677, 1679-1680, 1682, 1692-1693)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile : apposition de scellés (1723, 1725-1727, 1730-1732, 1734, 1738, 1740, 1743, 1747, 1758, 1760, 1762, 1764-1765)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile : requêtes pour réceptions d'officiers (1729, 1731-1732, 1734, 1737, 1739-1743, 1745, 1747, 1755, 1763-1765, 1768-1769) ; requêtes au bailli (1762-1765)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Minutes de sentence (1601-1657, 1659)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Réceptions de barbiers-chirurgiens, (1586-1663), réceptions de procureurs (1598-1710), réceptions d'huissiers, de contrôleurs, de jurés, de sergents, de clercs de notaire, de greffiers, de sergent royal, de geôliers, de notaires, d'un commis du contrôle des exploits (1603-1704)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Huit registres des insinuations du Bailliage, Prévôté et comté de la Ferté-Alais (18 septembre1654-30 mars 1656), (juin 1656-mai 1664), (15 juin 1664-juillet 1672), (janvier 1674-décembre 1674), (18 avril 1679-29 août 1681), (10 août 1682-26 avril 1687), (5 juin 1696-19 avril 1698), (22 mars 1699-18 janvier 1704)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Seize registres de donations entre vifs (17 juillet 1731-7 septembre 1731), (4 janvier 1732-4 juin 1732), (23 janvier 1733, 30 octobre 1733), (6 février 1734-4 juillet 1734), (25 avril 1735-30 novembre 1735), (2 janvier 1737-17 avril 1737), (3 janvier 1738-23 décembre 1738), (1er janvier 1739-17 décembre 1740), (1er janvier 1741-26 décembre 1741), (1er janvier 1742-22 septembre 1742), (1er janvier 1743-11 septembre 1743), (1er janvier 1744-29 juillet 1744), (1er janvier 1745-25 septembre 1745), (18 janvier 1746-19 décembre 1746), (17 janvier 1747-28 décembre 1747), (26 février 1748-14 décembre 1748)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Douze registres de donations entre vifs (15 janvier 1749-14 décembre 1749), (7 février 1750-2 décembre 1750), (5 mars 1751-1er décembre 1751), (4 février 1752-9 décembre 1752), (12 mars 1753-9 mai 1753), (8 février 1754-5 décembre 1754), (7 février 1755-6 novembre 1755), (16 février 1756-12 octobre 1756), (8 janvier 1757-1er décembre 1757), (13 janvier 1758-1er août 1758), (3 janvier 1759- 10 décembre 1759), (1er janvier 1760-6 décembre 1761)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Sept registres de donations entre vifs (1er janvier 1762-6 décembre 1762), (9 février 1763-4 décembre 1763), (2 janvier 1764-30 novembre 1764), (7 janvier 1765-7 décembre 1766), (9 janvier 1767-27 octobre 1767), (25 février 1768-21 octobre 1768), (12 janvier 1769-18 janvier 1770)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Un extrait des registres des défauts et amendes du Bailliage (1562-1563) ; un registre des défauts (octobre 1670-janvier 1673) ; un registre des procédures criminelles (28 septembre 1727-4 avril 1742)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Quatorze registres des édits, déclarations et arrêts du Roi (12 janvier 1731-7 janvier 1743), (7 janvier 1743-7 janvier 1747), (21 octobre 1746-20 octobre 1750), (26 décembre 1750-septembre 1758), (11 novembre 1758-24 mai 1760), (24 août 1760-27 mai 1762), (6 août 1762-24 mars 1763), (mai 1763-août 1764), (16 août 1764-8 mars 1765), (1765), (août 1765-novembre 1765), (janvier 1766-1er décembre 1767), (1767-1768), (1768-1769) ; déclarations, enregistrements de lettres de commissions, lettres patentes du roi au sujet du premier chirurgien du roi (1730-1764) ; extrait des registres du conseil d'état et édit du roi au sujet de la suppression d'impôts (1641, 1669)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais) : officiers de justice et banalités.
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Deux registres des productions (18 mars 1651-novembre 1651), (mai 1658-novembre 1666) ; deux registres d'écrous (22 novembre 1695-4 décembre 1716), (9 septembre 1722-4 novembre 1724), réceptions et gages des geôliers (13 mai 1719-30 août 1734) ; trois registres des sentences enregistrées au greffe (août 1667-10 septembre 1668), (9 octobre 1752-29 décembre 1766), (13 septembre 1734-25 janvier 1740)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Censives du Roi concernant les communes de la Ferté-Alais, Baulne, Cerny, Guigneville, Mondeville et Videlles (1606-1664)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Censives du Roi concernant les communes de la Ferté-Alais, Baulne, Cerny, Guigneville, Mondeville et Videlles (1665-1687)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Deux registres des causes sommaires (avril 1632-décembre 1632), (février 1633-août 1634) ; deux registres d'inscriptions des causes devant le Bailliage (18 janvier 1666-18 octobre 1666), (15 novembre 1666-13 juillet 1667) ; vingt-sept tableaux des paroisses du Bailliage de la Ferté-Alais concernant le dépôt et le visé de registres [d'état civil ?] (1742-1768) ; un registre des récépissés des baux (27 avril 1619-août 1624)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Assises : Trente six registres de présentations des seigneurs nobles et ecclésiastiques, juges, baillis, prévôts, maires, procureurs fiscaux, greffiers, notaires et commis tenus de siéger aux assises générales annuelles, sous peine d'amendes (1613-1615, 1620, 1622-1623, 1632, 1642-1650, 1654-1658, 1661-1672, 1675-1676, 1718, 1722-1728) ; pièces d'assises (1602, 1611, 1619-1622, 1630, 1635, 1639, 1658, 1693, 1718, 1723-1724, 1728, 1769) . [Pièces d'assises de 1622, 1639, 1650 : cf. 27J12 ; procuration des seigneurs de Guigneville et de Gillevoisin pour comparaître aux assises 1653, 1659, 1723 : cf. 27jJ31 ; registre des rôles des assises, 1601 : cf. 27J1; registre des rôles des assises, 1618 : cf. 27J2].
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maréchaussée et police : arrêts, ordonnances, arrêts du conseil d'Etat, ordonnances de police du Châtelet de Paris, procès-verbaux de noyés trouvés dans la rivière de la Ferté, de personnes trouvées mortes ou ensanglantées dans les rues de la Ferté, avis sur les premiers soins à donner à un noyé, tarif et vente de pain, de grains, tarif des droits du domaine, déclarations de grossesse et d'enfants trouvés (1679-1767)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maréchaussée et police : procès-verbaux, rapports (1612, 1670, 1672, 1683, 1719, 1721, 1734, 1736, 1739-1741, 1745, 1747, 1749-1755, 1757-1765, 1767-1769)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : rapports de garde chasse pour des délits de coupe de bois, de vagabondage de vaches dans les bois (1558-1736) ; réception de garde bois, de garde chasse (1703, 1706, 1754-1758, 1761) ; réception d'arpenteurs (1621-1733) ;
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : bornages des bois et forêts, procès-verbaux de recollements, de délivrances (1607, 1609, 1610, 1613, 1614, 1623, 1634-1637, 1639, 1644, 1649, 1653, 1655, 1657, 1659-1660, 1665, 1667-1668, 1670-1672, 1674-1676, 1678-1683, 1685-1686, 1688, 1690, 1692, 1696, 1698-1701, 1703-1714, 1716-1733, 1735-1737, 1739-1741, 1744-1756, 1758-1769)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : procédures pour délits de chasse (1613, 1623, 1628-1629, 1631-1632, 1634, 1637, 1640-1644, 1655, 1658-1660, 1663, 1667-1669, 1673-1675, 1682-1683, 1687, 1689, 1703, 1706, 1723-1724, 1733-1734)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : plaintes contre des pêcheurs à la ligne, procès-verbaux de visites de rivières, fauchage, entretien de portereaux (1608, 1611-1612, 1619, 1621-1622, 1630-1632, 1637, 1650-1651, 1658, 1660, 1663, 1680, 1697, 1745, 1762) ; projet, mémoires, visites de moulins pour servir à rendre la rivière d'Essonne navigable depuis Malesherbes jusqu'à Corbeil (1750) ; procès-verbaux de prisée de moulins du Bailliage (1601, 1604, 1606-1607, 1610, 1630, 1636, 1648, 1653-1654, 1658, 1661, 1667, 1671, 1676, 1678, 1685, 1709, 1715-1716, 1762)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : procès-verbaux d'arpentage de la Ferté-Alais (1760, 1762, 1764-1773, 1775-1776, 1778, 1780-1785)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Mercuriale : un registre pour les mesures à grains, les droits de minage dans le marché et pour le droit de moulure des moulins (21 juillet 1621-4 décembre 1745) ; six registres de la valeur des grains vendus aux marchés de la Ferté-Alais (30 octobre 1688-8 janvier 1689), (19 mai 1696-29 septembre 1697), (5 octobre 1697-27 décembre 1698), (7 février 1699-30 octobre 1723), (8 janvier 1724-28 décembre 1743), (4 janvier 1744-24 mars 1770) ; demandes d'autorisation de faire le commerce de blé (1699) ; un registre de déclarations des grains de d'Huison-Longueville (25 septembre 1709-29 septembre 1709), un registre de déclaration des grains de Mondeville (25 septembre 1709-4 octobre 1709), un registre de déclaration des grains de Videlles du 25 septembre 1709, un registre de déclaration des grains de Maisse (20 octobre 1709-29 octobre 1709) ; sentence de la table de marbre au sujet du nettoiement de l'herbe dans les grains par les habitants de Videlles (1767) ; règlement du paiement du fermage (1740) ; un registre des vins déclarés entrés en la paroisse, avec les noms et qualités des vendeurs, acheteurs (1er avril 1672-12 septembre 1673) ; un extrait du registre des vins vendus en gros (octobre 1672-septembre 1673)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Ban et Arrière ban : rôles des taxes perçues pour la contribution du ban et arrière-ban par commune et par personne avec déclarations des biens (1557, 1562) ; excuses et exemptions pour décharge des taxes du ban et arrière-ban (1570, 1582, 1593, 1597, 1634) ; édit du roi portant création d'un commissaire inspecteur, un contrôleur, un secrétaire, un trésorier du ban et arrière-ban (janvier 1693), édit du roi portant suppression des officiers de l'arrière-ban (juillet 1693) ; convocations en assemblée des trois ordres : clergé, noblesse, Tiers Etat (1614) ; une copie du cahier du Tiers Etat présenté en 1614 ; une copie de 1734 de la convocation du ban et arrière ban des hameaux de Mézières, Rotolu et Merbois , Chenebecart, chesne coupé dépendant de Videlles, Guigneville et Mondeville en 1557
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procès verbaux d'assemblée des habitants au sujet de la taille (1591-1693) ; rôles des tailles de la Ferté-Alais (1631, 1632, 1633 1648, 1658) ; élections des collecteurs de la Taille (1638-1663)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Règlement pour la subsistance des armées (1638) ; route d'un régiment de cavalerie (1670) ; assemblées des habitants au sujet de gardes aux portes de la ville (1596-1627) ; plaintes des habitants de la Ferté-Alais au sujet du logement des armées traversant la ville : demandes d'exemption de fournir un logement, plaintes de maltraitances, demandes de subventions (1627-1713) ; règlement de police en temps de guerre (1676-1699) ; noms des gardes aux portes des villes (1649-1652) ; état des pertes des habitants pendant la guerre (1653) ; plaintes au sujet des chevaux (1663)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Registre de délibérations des habitants de la Ferté-Alais (1676-1691) ; taxes à payer sur les marais communs, droits de franc-fief ; vente par les habitants d'une partie des marais au seigneur de Guigneville (1591-1640) ; procès-verbaux au sujet des emprunts faits au seigneur de Guigneville par les habitants de la Ferté-Alais pour la subsistance des gens de guerre en garnison à La Ferté-Alais (1638-1656) ; sentences qui obligent les habitants de la Ferté-Alais de fournir un presbytère au curé : ventes, transactions (1632-1724) ; extrait des registres du conseil d'Etat, arrêts, édits du roi portant sur la création d'examinateurs des comtes de la communauté des arts et métiers ; paiement des gages des examinateurs des comptes (1694-1713) ; précautions prises par ordonnance de police sur la contagion de peste qu'il pourrait y avoir (1668) ; taxes des aisés (1646-1647)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Don gratuit extraordinaire payé pendant six années à compter du 1er janvier 1759 par les habitants de La Ferté-Alais sur les boeufs, veaux, moutons, vin et eau de vie consommés durant une année. (1759-1768)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Mémoires et justificatifs sur l'histoire et l'évolution administrative du domaine de LA FERTE-ALAIS et de son bailliage.
FERTE-ALAIS (la) (Prévôté de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1559, 1560, 1562, 1572, 1573, 1576, 1579, 1581-1583, 1585-1593) ; trois livres de comptes (1591-1593)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais.
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais.
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justices du Mesnil Voisin, Bouray et Janville.- Procédure civile et criminelle :un registre d'audiences (1645-1646) ; pièces de procédure (1563-1765) ; copie du titre des usages et paiement des droits de francs fiefs de Bouray en latin de 1213 et pièces de procédure de 1601-1624 ; présentation des officiers aux assises (1601-1676)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justices du Mesnil Voisin, Bouray et Janville.- sentences concernant la dîme (1624-1655) ; mémoires pour les officiers du Bailliage de la Ferté-Alais contre le marquis de Broglie seigneur du Mesnil-Voisin au sujet de différents droits de justice (1761-1766)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Villiers le Chastel (Cerny).- Papiers terriers du fief de Margaille à Boissy-le-Cutté appartenant au seigneur de Boistaillé à Mespuits, papiers terriers du seigneur de Mespuits des censitaires au Valpuiseaux et à Boissy le Cutté (1613-1614) : monsieur Jean de Selve seigneur de Villiers le Châtel a acquis les censives du fief de Boistaillé dans le hameaux de Boissy-le Cutté, lesquelles censives font parties et dépendent du fief de Boistaillé à Mespuits, monsieur De Selve prend la qualité de sieur de Boistaillé à Boissy le Cutté. Les maisons et héritages qui sont de cette censive sont en 1ère instance du Bailliage de la Ferté-Alais. Actes de banalité du fief de Villiers pour monsieur de Selve (1633-1639). Monsieur de Selve contre les officiers du Bailliage de la Ferté au sujet de la justice, banalité du moulin, notariat, et autres droits sur la paroisse de Cerny. Plusieurs mémoires de monsieur de Selve et réponses des officiers (1732-1736). Mémoire des maisons de la paroisse de Cerny sujettes à la banalité (1731). En 1752 il est reconnu à monsieur de Selve le droit de justice sur les villages et hameaux et fiefs de la paroisse de Cerny même sur l'église paroissiale de Cerny et de Boissy à l'exception du presbytère de ces deux églises, de l'abbaye royale de Villiers le Château, ferme de Presles, de la seigneurie et ferme de Tanqueux, de la ferme de monsieur de Challerange, du Paré Saint Martin, de Saint Pierre et chapelle d'Orgemont qui demeureront en 1ère instance au Bailliage de la Ferté. En 1762 mémoire des officiers rappelant que monsieur de Selve n'a droit de justice que sur le simple fief de Villiers le Châtel, il n'a ni droit de banalité du moulin, ni de notariat. Le fief de Villiers appartient aux dames, abbesses et religieuses de l'abbaye royale de Villiers
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Villiers le Chastel (Cerny).- Les religieuses de l'abbaye contre monsieur de Selve, censives de l'abbaye de Villiers (1633-1735) ; procès verbal au sujet de la fondation de l'abbaye de Villiers (1604) ; procès verbaux de titres de l'abbaye de Villiers produits au procès que les religieuses ont avec monsieur de Selve en 1683 jugé par arrêt du parlement le 28 mai 1718 ; état des censives de l'abbaye (1765). Fief de Villiers le Châtel.- aveux et dénombrement de la terre de Villiers le Châtel (1633) ; pièces de procédure (1526-1686)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Villiers le Chastel (Cerny).- Fief de Presles. - pièces de procédure (1581-1587, 1603-1633) ; saisie féodale du fief de Presles (1639). Fief de la ferme de Brie.- pièces de procédure 1558-1681). Fief de Tanqueux.- sentence entre les seigneurs de Tanqueux et de Presles au sujet de droits seigneuriaux d'héritages (1544). Fief de Chaudenan.- acquisition du fief (1714). Fief de Paré Saint Martin.- pièces de procédure (1643-1685). Pièces de procédure de Cerny concernant également les hameaux de Presles, Villiers, Paré Saint Martin (1723-1752)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Champmotteux.- mémoire et historique de Champmotteux, arrêt de juin 1752 confirmant que Champmotteux est du ressort du Bailliage de la Ferté-Alais ; pièce de procédure (1736-1764) ; justice de Coudray .- visite et inventaire du château de Chamberger au sujet d'un litige sur les réparations à y effectuer à la demande de Jean Henry Lejan seigneur du Coudray de Chamberger (1687) ; justice de Courances .- historique de la seigneurie de Courances (1598-1622) ; fiefs de Courances : foi et hommage et dénombrement (1644-1722) ; pièces concernant le paiement de la dîme au prieuré de Courances (1588-1631) ; notariat de Courances (1602-1689, 1752) ; pièces de procédure (1627-1701)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Courdimanche .- pièces de procédure (1544-1645) ; sentences, informations, plaintes concernant la dîme (1608-1685) ; pièces de procédure concernant Bellebat, le Pressoir de Boutigny (1631-1674) ; ferme de Coignanpuits : sentences, apposition de scellés, inventaires (1645-1693) ; ferme de la Varenne : vente de la terre, bail, saisie de la terre, inventaires de production, décret (1619-1621, 1677-1787) ; inventaire des effets de monsieur Boisrond (1605, 1622)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice d'Huison-Longueville.- informations, arrêts qui prouvent que la justice seigneuriale d'Huison est du ressort du Bailliage de La Ferté (1558-1662) ; papier terrier de la seigneurie d'Huison dans lequel il n'est pas fait mention de droit de banalité du moulin (1600-1602) ; pièces concernant la seigneurie d'Huison (1608-1622) ; pièces justificatives du droit de juridiction du Bailliage de la Ferté sur d'Huison. Inventaire des titres du domaine de la Ferté à D'Huison (1611-1646) ; censives : droit de péage de la Ferté à d'Huison (1559-1587) ; procès verbaux entre le curé d'Huison et le fermier de la Grange au sujet de la dîme ; titres du droit de dîme (1660-1678) ; procédure des habitants d'Huison au sujet des cloches de l'église (1605-1635)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice d'Huison-Longueville.- un registre d'audiences (1584) ; pièces de procédure (1611, 1617, 1619, 1633-1634, 1659, 1662) ; procès criminel contre le curé d'Huison (1615) ; deux pièces de procédure de 1626, pièces de procédure de 1728-1736 ; mémoires présentés au conseil des princes par les officiers de la Ferté-Alais au sujet de la justice et des droits sur le domaine d'Huison contre madame Blanchard propriétaire d'un fief (1729-1733) ; procédure contre les habitants de Longueville au sujet de faits de chasse (1737) ; sentences concernant la dîme (1723)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice d'Huison-Longueville.- fief de la Grange Poulain : baux, vente de coupe de bois, dénombrement, foi et hommage (1553-1649, 1723-1738) ; fief de la Mairerie : baux , foi et hommage (1562-1633) ; pièces concernant les terres de l'église (1584-1738) ; fief du Clos Fouré : sentence contre le seigneur du Clos Fouré (1584-1629) ; procédure concernant le fief de Boisrond (1602-1631) ; fief du Coulombier : inventaire, foi et hommage, partages, dénombrement (1603-1643) ; censives concernant le fief des chanoines de Saint Georges et le fief des chanoines de Saint Martin (1627-1631) ; pièces de procédure concernant Orveau (1631-1746)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Gillevoisin.- trois registres d'audiences (1618), (janvier 1621-31 octobre 1622), (janvier 1633-février 1637) ; pièces de procédure (26 mars 1562-3 mars 1648 ; 1707-1708) ; procès verbal d'estimation de la ferme de Gillevoisin (1727)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Guigneville.- Pièces de procédure (1601-1690) : évaluation du domaine de la Ferté-Alais depuis 1543 ; transports d'arpents de bois, sentences, baux, censives, arpentage de la terre de Guigneville, dénombrement (1637), déclaration d'héritages, arpentages de plusieurs pièces de bois et de vigne, procès verbaux, droit de dîme de la cure de Guigneville (1559-1687) ; pièces de procédure (1713-1764) : sentences, baux, informations, procédure concernant un vol par effraction dans l'église (1758)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Maisse.- procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires de la justice seigneuriale de Maisse (1552-23 juin 1598), (12 janvier 1664-9 mai 1664), (6 janvier 1665-1er mars 1666) ; pièces de procédure (1602-1683), une minute de la police de Maisse (1765) ; un extrait fait en 1722 du terrier du prieuré de Saint-Médard de Maisse de 1521
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Maisse.-deux registres de sentences d'audiences de la justice seigneuriale de Maisse (1601-1624), (1627-1658)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Mespuits.- Mémoire sur l'historique de l'appartenance de Mespuits, et le Valpuiseaux à la justice du Bailliage de la Ferté-Alais (1660) ; pièces de procédure (1660, 1671, 1678), procès entre monsieur Petau conseiller en la cour, commissaire aux requêtes du palais contre madame marchand au sujet du droit de justice de monsieur Petau propriétaire de trois fiefs (1722-1726) ; justice de Moigny.- pièces de procédure de Launay (paroisse de Moigny) et de Moigny (1559-1759) : contrat de mariage, compte de tutelle , enquête au sujet du fief de Montaumé, rapport d'expert, bail, pièces concernant le moulin Gauffin, plaintes, pièces concernant le fief de Launay ; procès au sujet de la succession de Mathurin Audigier laboureur (1609) ; extrait de sentence qui constate que Launay est du Bailliage de la Ferté en 1ère instance (1729) ; procès contre la dame de Launay au sujet d'une justice qu'elle voulait établir à Launay (1727-1759)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Mézières (Mondeville) .- pièces qui prouvent que Mézières est du ressort du Bailliage de La Ferté (1604) ; pièces de procédure (1603-1607, 1614-1684, 1741, 1742, 1750)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Valpuiseaux .- procédure civile et criminelle : un registre de jugements (1595) ; un registre d'audiences extraordinaires de Valpuiseaux et Bouray (1646) ; pièces de procédure (1565-1615) dont de nombreuses pièces concernant le fief de la Grange Sans Terre.
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Valpuiseaux .- procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1616-1669)) dont de nombreuses pièces concernant le fief de la Grange Sans Terre.
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Valpuiseaux .- procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1670-1765))) dont de nombreuses pièces concernant le fief de la Grange Sans Terre ; comptes des dîmes (1608-1609), pièces concernant les dîmes de la cure de Valpuiseaux (1609-1665) . Pièces concernant la commune de Bouville .- un extrait du registre des causes d'audiences du bailliage de la Ferté Alais (1602, 1724) ; pièce concernant un prisonnier renvoyé à Bouville (1607), sentence sur procès criminel contre Claude Le Normant greffier à Bouville (1620) ; seigneurie de Farcheville : enchère de la terre de Farcheville (1634), procès verbal de visite du parc et château de Farcheville (1635-1636), évaluation de la terre de Farcheville (1674), sentences concernant la terre de Farcheville (1682-1724)
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais). Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice seigneuriale de Vayres-sur-Essonne.
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Videlles.- procédure civile et criminelle : hameau du Chêne Coupé : pièces de procédure (1601-1724) ; hameau des Baudouins : pièces de procédure (1601-1623) ; fiefs du Petit et Grand Chêne Bécard : pièces de procédure (1610-1684) ; fiefs de Rétolu et Merbois : pièces de procédure (1640, 1647,1665-1705, 1751) ; pièces de procédure de Videlles (1746-1752)
FLEURY-MEROGIS (Prévôté de Fleury-Mérogis).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (4 juin 1742-27 avril 1752), (9 juillet 1761-1er octobre 1761) ; un registre des audiences et des bannières (23 mars 1786-22 juillet 1790) ; pièces de procédure (1682-1740), (1742-1764)
FLEURY-MEROGIS (Prévôté de Fleury-Mérogis).- Procédure criminelle et civile : pièces de procédure (1765-1790)
FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et Comté de Fontenay-les-Briis).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences (1530-septembre 1533), (février 1564-septembre 1567), (20 novembre 1670-28 septembre 1672), (20 octobre 1672-20 juillet 1673), (24 août 1673-7 janvier 1689), (20 janvier 1689-16 décembre 1693) (7octobre 1710-20 mai 1714), (10 avril 1714-18 mars 1716), (2 mai 1716-19 juillet 1730), (7 septembre 1735-24 juillet 1737), (11 septembre 1737-12 juin 1742), (10 juillet 1742-20 juillet 1746), (14 septembre 1746-5 mars 1749), (18 juin 1749-16 juillet 1749), (29 avril 1750-7 avril 1756), (mars 1752-janvier 1758)
FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1614-1615, 1670-1699)
FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et comté de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1714-1757)
FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (22 février 1758-2 mars 1763), (14 septembre 1763-5 février 1766), (9 avril 1766-22 septembre 1773), (27 octobre 1773-3 janvier 1782), (17 avril 1782-19 mai 1784), (2 février 1786-17 septembre 1789) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758-1769), procédure criminelle faite à l'encontre de plusieurs garçons limousins pour maltraitances commises sur la personne de Toussaint et de Pierre Flou de Marcoussis dans le village de Soucy (1760) ; affaire criminelle qui condamne Thomas Treille au fouet, à la marque et aux galères pendant trois ans pour avoir été trouvé pêchant la nuit du 4 au 5 septembre 1765 dans le canal du potager du château, affiches.
FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).- PROCEDURE CIVILE ET CRIMINELLE : pièce de procédure (1770-1790) ; un registre d'écrous (7septembre 1765- 21aout 1773) ; procès verbal d'arpentage concernant Soucy et Fontenay du 19 mai 1783-9 juillet 1783) et coupes de bois de 1784-1786 ; il manque les plans
FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de Fontenay-les-Briis).- Procédure criminelle : vingt trois registres des audiences (23 mars 1621-6 février 1629), (20 mars 1629-18 mars 1631), (1er avril 1631-20 décembre 1633), (24 septembre 1658-4 mars 1659), (2 mars 1660-15 janvier 1664), (7 décembre 1666-17 janvier 1668), (17 juillet 1668-4 novembre 1670), (1er septembre 1671-17 février 1673), (10 juin 1675-31 octobre 1680), (7 novembre 1680-octobre 1687), (5 novembre 1687-18 novembre 1691), (7 octobre 1710-30 octobre 1715), (18 mars 1716-2 octobre 1721), (12 septembre 1725- 10 décembre 1727), (17 septembre 1727-18 janvier 1730), (15 février 1730-9 novembre 1735), (25 janvier 1736-26 janvier 1746), (2 mars 1746-15 avril 1746), (25 janvier 1747-13 décembre 1747), (14 février 1748-4 décembre 1748), (26 février 1749-17 novembre 1749), (28 janvier 1750-8 juillet 1750), (25 novembre 1750-7 décembre 1757).
FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1614-1696).
FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage de Soucy (hameau de Fontenay-les-Briis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700,1712-1749).
FONTENETTE (Prévôté de Fontenette, hameau d'Abbéville-la-Rivière).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (1646-1653) en petits fascicules ; trois registres d'audiences (22 octobre 1758-16 décembre 1771), (14 août 1772-11 juillet 1782), (11 juillet 1782-9 septembre 1790) ; minutes du greffe : enquêtes, interrogatoires, un document sans date (1634-1698) ; tutelles, inventaires, requêtes, réception, information, émancipation, clôtures d'inventaire (1700-1788).
FORET-LE-ROI (la) (Bailliage de la Forêt-le-Roi).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (avril 1653-juillet 1656 ; pièces de procédure : succession Rouable/Aubergé (1694-1746).
FORGES-LES-BAINS (Prévôté de Forges).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1630, 1638, ex cote : 2E57/26), 1644-1646, ex cote : 2E57/20), (1648, ex cote : 2E57/26), (1661, ex cote : 2E57/25), (1662, ex cotes : 2E57/24-25), (1663-1670, ex cote : 2E57/24), (1697, 1713, 1718, 1720, 1722-1723, 1725-1728) ; neuf rôles et assiettes pour l'habillement, l'ustenciles et armement des troupes de cavalerie (1691-1693) ; quatre rôles de tailles (1691-1694).
GIF-SUR-YVETTE (Prévôté de Gif et de Moulon).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1696, 1780-1781, 1783-1784). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (Prévôté de Gironville).- Procédure civile et criminelle : un registre d'audiences (1681), pièces de procédure (1599, 1646-1672, 1692-1721)
GRANGES-LE-ROI (les) (Prévôté).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (3 juillet 1742) ; pièces de procédure (1709).
GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage de Gravelle).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences (1672-1673), (janvier 1675-décembre 1678), (novembre 1753-février 1760), (10 mai 1759-2 juillet 1767), (septembre 1767-octobre 1772), (juin 1773-août 1774), (décembre 1774-juin 1785), (août 1786-juillet 1789) ; pièces de procédure (1602, 1662, 1664, 1669-1680).
GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage de Gravelle).- Procédure criminelle et civile : pièces de procédure (1738, 1741-1744, 1746-1747, 1750, 1752-1757, 1759-1766, 1768-1769, 1772-1777, 1779, 1783-1789), un registre d'apposition de scellés (mai 1775-juin 1775)
GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage de Gravelle).- Procédure civile : affaire opposant le curé et marguilliers en charge de l'oeuvre et fabrique de Saint-Georges d'Auvers à Claude Gaze et Pierre Vénard (1703-1774) ; comptes de marguilliers boursiers de l'oeuvre et fabrique de Saint-Georges d'Auvers (1770-1772), mémoire, inventaire des titres et papiers de l'église Saint-Georges d'Auvers (1639-1717).
GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (2 décembre 1609-18 mai 1611), (7 juin 1651-21 septembre 1669), (23 décembre 1673-15 décembre 1674), (12 janvier 1675-30 décembre 1677), (13 janvier 1678-11 avril 1680), (22 juin 1680-23 novembre 1680), (14 décembre 1680-7 novembre 1682), (28 novembre 1682-octobre 1686), (13 novembre 1686-21 avril 1692), (29 avril 1692-14 juillet 1692), (21 juillet 1696-25 octobre 1698).
GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure criminelle : dix-sept registres (15 novembre 1698-21 mars 1705), (2 mai 1705-17 septembre 1707), (21 janvier 1708-19 février 1714), (21 avril 1714-23 novembre 1726), (septembre 1731-24 août 1732) [un feuillet], (19 mars 1733-10 septembre 1738), (20 octobre 1738-27 septembre 1741), (24 août 1742-6 novembre 1745), (21 novembre 1746-27 mai 1748), (16 mars 1750-24 juillet 1758), (23 janvier 1759-1er septembre 1766), (23 février 1767-22 août 1768), (22 août 1768-5 janvier 1775), (30 janvier 1772-29 janvier 1778), (13 août 1778-14 septembre 1780), (19 octobre 1780-27 mars 1788), (8 mai 1788-22 avril 1790).
GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1604, 1640, 1650-1661).
GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1662-1672).
GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1673-1684).
GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1685-1689).
GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1690-1699).
GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1712).
GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1713-1728).
GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1729-1735).
GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1736-1746).
GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1747-1763, 1766-1770, 1773-1775)
GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776-1782, 1784-1786, 1789-1790).
GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : baux judiciaires d'immeubles (1723-1791) ; qualités et dispositifs (1747-1780) ; ordonnances sur requêtes (1606-1726).
GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : deux registres plumitifs des causes ordinaires (2 décembre 1609-18 mai 1611), (7 juin 1651-21 septembre 1669) [deux feuillets] ; deux registres des rapports du greffe de Grigny (24 septembre 1742, 23 septembre 1743), (8 janvier 1750) ; un registre des bannières (24 octobre 1788-18 mars 1790) ; un registre d'écrous (17 mai 168827 mai 1733) ; rôles des pauvres (1694, 1709) ; Assises : liste des habitants (1717-1786).
GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Maîtrise des Eaux et forêts : procès-verbaux de visites, estimations, renonciations, délits commis dans les bois (1651-1657, 1660-1661, 1664-1665, 1667, 1670-1673, 1681-1682, 1686-1694, 1696, 1698-1700, 1704, 1707-1708, 1713, 1715-1718, 1721-1722, 1726, 1734-1735, 1740-1741).
GUIBEVILLE (Bailliage et châtellenie de Guibeville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1620, 1622, 1629, 1671, 1673, 1675, 1679, 1680, 1682, 1710-1790)
GUIGNEVILLE (Bailliage de Guigneville).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (1613), (4 février-août 1617), (1619), (15 mai 1720-2 mai 1736), (16 juillet 1736-15 avril 1750), (23 juin 1751-18 mai 1768), (4 juin 1770-4 juin 1783), (30 janvier 1788-20 janvier 1790).
GUIGNEVILLE (Bailliage de Guigneville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1714-1759, 1763-1790).
GUILLERVAL, MONNERVILLE (Bailliage et châtellenie de Guillerval et Monnerville).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences ordinaires du greffe des Bailliages de Guillerval et de Monnerville (23 mai 1718-25 février 1722), (18 novembre 1722-17 octobre 1733) [dérelié], (2 juillet 1738-5 juillet 1742), (26 septembre 1742-23 septembre 1744), (18 novembre 1744-19 octobre 1746), (28 décembre 1746-20 août 1749), (17 septembre 1749-29 octobre 1755), (23 janvier 1756-28 juillet 1756), (20 octobre 1756-17 janvier 1759), (20 mai 1759-7 juillet 1763), ), (décembre 1764-29 novembre 1769), (21 février 1770-9 octobre 1776) ,(18 décembre 1776-23 octobre 1782), (20 novembre 1782-3 novembre 1790) ; deux registres d'audiences ordinaires du Bailliage de Monnerville (8 octobre 1738-15 juillet 1739), (7 juillet 1762-5 décembre 1764).
GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et châtellenie de Guillerval, Monnerville et Angerville Lagaste).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1626-1697), (1702-1723).
GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval , Monnerville et Angerville Lagaste).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724-1736).
GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730-1749).
GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751-1759)
GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1779).
GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780-1791).
HEROUVILLE [AUTHON-LA-PLAINE] (Prévôté d'Hérouville) .- procédure criminelle :; six registres d'audiences ordinaires (18 novembre 1726-30 juin 1741), (6 mai 1749-13 juillet 1752), (5 octobre 1752-11juillet 1754), (20 février 1759-4 août 1768), (septembre 1768-19 août 1773), (1er septembre 1774-5 octobre 1789) ; deux registres des causes extraordinaires (16 juillet 1750-25 novembre 1763), (14 septembre 1772) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1727-1746) , (1747-14 mai 1768), (18 juillet 1768-1780) ), (1781-23 avril 1790)
IGNY (Prévôté d'Igny).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (13 octobre 1710-10 novembre 1710), (14 mars 1712-12 mai 1712). Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686, 1688, 1692, 1696, 1698, 1704-1705, 1709-1711, 1713-1716, 1718-1721, 1723-1729, 1731-1732, 1734-1735, 1743, 1747, 1762, 1780).
JANVRY (Bailliage de Janvry).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (janvier 1662-septembre 1663), (octobre 1663-9 avril 1666), (16 avril 1666-8 septembre 1667), (décembre 1667-8 mai 1668), (15 mai 1668-27 janvier 1671), (18 septembre 1694-mai 1696).
JANVRY (Bailliage de Janvry).- Procédure criminelle : onze registres d'audiences (5 octobre 1697-4 juillet 1699), (11 juillet 1699-19 juin 1700), (4 février 1728-18 mars 1733), (9 septembre 1733-5 octobre 1735), (11 avril 1736-30 avril 1738), (21 mai 1738-27 avril 1746), (29 mars 1747-26 mars 1760), (15 juillet 1760-9 mai 1765), (15 mai 1765-31 mai 1780), (10 juillet 1782-20 juillet 1783), (12 juillet 1786-26 novembre 1788) ; un registre d'audiences du Bailliage des Thuillières (7 février 1787-6 août 1788) ; pièces de procédure (1787).
JANVRY (Bailliage de Janvry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1601, 1643, 1656, 1661-1671, 1676, 1679, 1682-1685, 1687-1689, 1692-1696, 1698-1700, 1705, 1720, 1722-1726).
JANVRY (Bailliage de Janvry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1727- 1732, 1734-1740, 1742-1749, 1750, 1752-1759, 1761-1777, 1779, 1781-1790) ; qualités de sentence (1752, 1766, 1773, 1776-1777, 1779-1780, 1782-1789).
JARCY (Justice et Prévôté de l'Abbaye royale de Jarcy) (VARENNES-JARCY).- Procédure criminelle : deux registres des audiences (août 1757-août 1758), (août 1759-mai 1780) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740, 1742, 1746, 1749, 1754, 1758, 1759, 1760, 1764, 1765, 1767, 1777, 1778, 1784, 1785, 1788)
JUVISY-SUR-ORGE (Prévôté de Juvisy-sur-Orge).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (février 1764-septembre 1787) ; un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (octobre 1756-novembre 1790) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661, 1674, 1678, 1680-1686, 1688-1691, 1693-1699).
JUVISY-SUR-ORGE (Prévôté de Juvisy-sur-Orge).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1701, 1705-1711, 1715-1719).
JUVISY-SUR-ORGE (Prévôté de Juvisy-sur-Orge).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1725-1735).
JUVISY-SUR-ORGE (Prévôté de Juvisy-sur-Orge).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1736-1752).
JUVISY-SUR-ORGE (Prévôté de Juvisy-sur-Orge).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1753-1757, 1759-1770, 1775-1776, 1778-1780, 1782-1783, 1785-1789).
LAUNAY-COURSON (Courson-Monteloup) (Bailliage et comté de Launay-Courson).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1628, 1671, 1679-1680, 1682, 1684, 1689-1692, 1695-1696, 1698-1700, 1704-1705, 1707, 1709, 1710, 1713, 1716-1722).
LAUNAY-COURSON (Courson-Monteloup) (Bailliage et comté de Launay-Courson).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1723-1727).
LAUNAY-COURSON (Courson-Monteloup) (Bailliage et comté de Launay-Courson).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1728-1731, 1733-1734, 1736-1738, 1745, 1765, 1775, 1781, 1784, 1786, 1789).
LEUDEVILLE (Bailliage de Leudeville).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (janvier 1641-janvier 1645), (30 juin 1695-septembre 1696), (27 septembre 1696-juin 1697), (octobre 1697-mars 1699), un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (19 mars 1699-16 novembre 1700), onze registres d'audiences ordinaires (septembre 1710-septembre 1714), (12 janvier 1717-10 juin 1721), (juillet 1721-mai 1726) ; (Bailliage et châtellenie de Leudeville), (30 décembre 1727-23 septembre 1738) ; (Bailliage de Leudeville), (25 novembre 1738-12 juillet 1746), (30 septembre 1751-11 juin 1765), (Bailliage de Leudeville, Bressonvilliers et dépendance), (24 septembre 1765-9 août 1774), (2 mai 1775-14 septembre 1779), (7 juin 1780-28 octobre 1783), (6 avril 1784-27 juin 1786), (24 octobre 1786-4 septembre 1790)
LEUDEVILLE (Bailliage de Leudeville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1609-1645, 1680-1690, 1694-1699, 1700, 1704, 1709-1712, 1714-1726, 1728-1729).
LEUDEVILLE (Bailliage de Leudeville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730-1749, 1751-1759).
LEUDEVILLE (Bailliage de Leudeville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1780, 1782-1786).
LEUDEVILLE (Bailliage de Leudeville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1787-1789) ; un registre des tutelles (8 mai 1753-20 septembre 1769) ; qualités et défauts (1776-1777, 1779-1790). Maîtrise des eaux et forêts : procédure pour curage de fossé (vidange) et mare (1787-1788).
LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires
LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (21 avril 1702-13 décembre 1703), (13 décembre 1703-19 novembre 1705), (19 novembre 1705-2 décembre 1706), (13 janvier 1707-14 septembre 1713), (29 janvier 1722-5 septembre 1726), (24 octobre 1726-14 juin 1730), (6 mars 1731-3 décembre 1733), (4 février 1734-1 septembre 1738), (20 novembre 1738-4 mai 1741), (2 février 1742-9 juillet 1744)
LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (29 octobre 1744-30 septembre 1745), (5 mai 1746-15 janvier 1750), (7 mai 1761-22 mars 1764), (3 mai 1764), (14 mai 1767-16 mai 1769), (16 juin-15 décembre 1769), (19 janvier 1770-24 novembre 1775), (12 janvier 1776-10 décembre 1779), (janvier 1780-décembre 1780), (19 janvier 1781-17 décembre 1790)
LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1638-1640, 1657-1660, 1670-1675).
LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1676-1687).
LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1688-1699).
LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1718)
LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1719-1739).
LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740-1744, 1746-1755).
LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1756-1765, 1766, 1767, 1768) ; affaire concernant Etienne Menant, garde chasse, accusé du meurtre d'un soldat, près d'Arpajon, entre le Moulin de Launay et celui du petit Paris (1754-1758).
LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Qualités de sentences (1749-1767, 1769, 1776) ; lettres de provision (1753, 1758, 1759, 1761, 1763, 1766).
CORBEIL (Bailliage de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (1577), (31 janvier 1591-5 février 1592).
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (janvier 1640-juillet 1640), (mai 1646-11 septembre 1646), (18 septembre 1646-18 décembre 1646), (janvier 1647-mai 1647 mauvais état), (9 juillet 1647-12 novembre 1647), (26 novembre 1647-24 décembre 1647)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (janvier 1650-mai 1650), (juin 1650-22 juin 1651), (16 janvier 1652-4 mars 1653), (mars 1653-décembre 1653)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences (2 janvier 1657-27 mars 1657), ( un feuillet du 12 octobre 1660-15 février 1661) (23 août 1661-20 décembre 1661), (7 novembre 1662-16 janvier 1663), (29 mai 1663-18 décembre 1663) [en six cahiers], (4 janvier 1667-8 novembre 1667), (8 janvier 1669-31 décembre 1669), (14 juillet 1671-23 décembre 1671)..
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences (12 janvier1677-14 décembre 1677), (11 janvier1678-20 décembre 1678), (5 décembre 1679-24 septembre1680), (6 novembre 1687-29 décembre 1689), (4 octobre 1691-15 novembre 1691), (22 novembre 1691-10 janvier 1692), (3 janvier 1693-13 août 1693), (3 septembre 1693-31 décembre 1693), (4 juin 1699-20 novembre 1699)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (7 octobre 1700-1er septembre 1702), (14 septembre 1702-13 décembre 1703),(11 janvier 1714-5 décembre 1714), (9 janvier 1716-10 décembre 1716), (10 janvier 1726-17 décembre 1726), (16 janvier 1727-18 décembre 1727), (13 mars 1732-29 octobre 1733), (1er septembre 1734-21 juillet 1735), (1er septembre 1735-19 juillet 1736), (1er septembre 1736-18 juillet 1737)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences (20 octobre 1740-20 juillet 1741), (14 septembre 1741-19 juillet 1742), (6 septembre 1742-18 juillet 1743), (2 septembre 1748-17 juillet 1749), (1er septembre 1762-12 avril 1764), (3 mai 1764-19 décembre 1765), (9 janvier 1766-15 octobre 1767), (15 octobre 1767-1er septembre 1768), (Bailliage et Comté de Limours) cinq registres d'audiences (22 septembre 1768-11 janvier 1770), (25 janvier 1770-21 mars 1771), (11 avril 1771-5 mars 1772), (25 novembre 1773-6 juillet 1775), (6 juillet 1775-23 janvier 1777)
LIMOURS (Bailliage et Comté de Limours).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences (12 février 1777-14 mai 1778), (25 juin 1778-15 juillet 1779), (1er septembre 1779-15 mars 1781), (22 mars 1781-25 juillet 1782), (24 juillet 1783-21 octobre 1784), (11 novembre 1784-20 juillet 1786), (7 septembre 1786-13 mars 1788), (10 avril 1788-19 mars 1789), (23 avril 1789-28 octobre 1790) ; un registre plumitif d'audiences (19 juillet 1650-20 décembre 1650)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1576, 1603-1605, 1607-1613)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1614, 1616, 1619-1620)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1621-1629)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1630-1642)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1643-1649)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1650-1652)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1653-1655)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1656-1657).
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1658-1659)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1659)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1660).
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661).
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1662).
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1663-1666).
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1667-1669).
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1670-1671).
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672-1675).
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1676-1679).
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1680-1684)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1683-1684)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1685-1686).
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1687).
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1688).
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1689-1690).
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1691-1692).
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1693)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1694-1695).
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1696-1699).
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1704)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1705-1709)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1710-1715)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1716-1719)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1720-1724)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1725-1729), comprenant l'adjudication du château de Limours (1726).
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730-1734)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1735-1739)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740-1746)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1747-1749)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750-1754)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1755-1759)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1765)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766-1769)
LIMOURS (Bailliage et comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770-1776)
LIMOURS (Bailliage et comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1777-1779)
LIMOURS (Bailliage et comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780-1784)
LIMOURS (Bailliage et comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1785-1787)
LIMOURS (Bailliage et comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1788-1790 et une pièce de 1791)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : exploits (1716) ; sentences (1685-1686)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Prévôté du Pommeret et des grandes et petites Craches. - procédure civile et criminelle : un registre d'audiences (1750-1765) ; pièces de procédure (1671, 1752, 1760, 1762, 1765, 1766, 1768, 1771-1773)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de Limours : Prévôté de Ragonant (Gometz-la-Ville) : procédure civile et criminelle un registre d'audiences (1743-1775) ; pièces de procédure (1559, 1563, 1602), (1743-1784). Justice de Saint-Clair (Gometz-le-Châtel) : procédure civile et criminelle : un registre d'audiences (janvier-avril 1651) ; justice des Molières : procédure civile et criminelle : une pièce de procédure de 1660, un rôle de tailles et assiettes (1690) ; église de Pecqueuse : testaments (1594-1664)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (16 février 1678-6 septembre 1679), ( une page du registre de 1685) (janvier 1689-28 janvier 1693), (11 février 1693-24 septembre 1694), (13 janvier 1712-5 février 1738 dérelié)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences, (26 février 1738-12 avril 1741), (31 mai 1741-11 décembre 1748 en deux parties), (15 janvier 1749-11 février 1764 dérelié)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (2 mai 1764- 10 avril 1771), (20 mai 1771-10 février 1773), (24 février 1773-23 mars 1774), (13 avril 1774-4 janvier 1775), (1er février 1775-16 août 1775)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (16 août 1775- 22 mai 1776), (5 juin 1776-15 octobre 1777), (12 novembre 1777-2 juin 1779), (16 juin 1779-12 avril 1780) (27 avril 1780-13 septembre 1780)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (4 octobre 1780-20 mars 1782), (3 avril 1782-13 août 1783), (27 août 1783-21 juillet 1784), (4 août 1784-22 juin 1785), (6 juillet 1785-23 août 1786), (23 août 1786-14 novembre 1787), (12 décembre 1787-31 décembre 1788), (28 janvier 1789-18 novembre 1789), (2 décembre 1789-5 octobre 1790), (13 octobre 1790-1er décembre 1790)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1663, 1670, 1672, 1674-1675, 1678, 1687, 1689, 1694-1695, 1712, 1719, 1724-1725, 1728-1734), (pièces concernant la succession de George Duvault, litige entre Gillette Gesmin sa femme et Nicolas Duvault son fils 1682-1730)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1735-1739)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740-1743)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1744-1747)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1748-1752)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1752-1757)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1 pièce de 1760, 1 pièce de 1762, 1764-1765)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766-1767)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1768-1772)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1773-1775)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776-1780)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1781-1784)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1785-1787)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1788-1790)
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure criminelle : dossiers de procédure criminelle 1773, 1775, 1776, 1778, 1781, 1782
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure criminelle : dossiers de procédure criminelle 1783, 1784, 1785, 1787
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Un registre de voyage, rapports de gardes (septembre 1743-septembre 1750) ; extraits du registre du parlement (1761-1762). Gruerie et Voirie : état et toisée du curage de la Morte Rivière de Longjumeau, plan, procès verbal (18 septembre 1782)
LONGPONT-SUR-ORGE (Bailliage de Longpont).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1580, 1628, 1639-1640, 1652-1653, 1655, 1663, 1681-1682, 1686, 1689, 1704-1706, 1711, 1714, 1716-1717, 1719, 1721, 1730-1731, 1733, 1737, 1740, 1744-1746, 1760-1761, 1763-1764, 1766-1770, 1780) voir Prévôté de Villebouzin B 2807
LONGPONT-SUR-ORGE (Bailliage de Longpont).- Procédure civile : procédure entre les prieurs et les religieux Bénédictins du couvent de Notre-Dame de Longpont et le Maréchal Duc de Mouchy (1786) [211 pièces] ; un registre des défauts (1584-1586) ; quelques pièces des collecteurs des Tailles (1660-1663) (Bailliage de Longpont - hameau du Mesnil) : trois registres d'audiences (26 mars 1715-19 août 1723) ;(1er août 1758-12 décembre 1758), (9 mai 1776-1er juillet 1779) ; pièces de procédure (1725-1759) ; collecteurs des tailles (1660-1163). MACHERY [Vaugrigneuse] (Prévôté de Machery)].-procédure criminelle : un registre d'audiences (septembre 1650-octobre 1650) procédure civile et criminelle : quelques pièces de procédure (1624, 1630, 1650, 1653)
MAISSE (Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (1497-1499) [deux cahiers], (1549, 1553, 1579-1581, 1603-1604, 1615-1619)
MAISSE (Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (10 janvier 1634-novembre 1634), (novembre 1650-octobre 1651), (28 novembre 1651-4 janvier 1652) ; deux registres d'audiences ordinaires (novembre 1657-novembre 1658), (novembre 1658-octobre 1659) [mauvais état] ; un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (25 novembre 1659-29 novembre 1660) ; un registre d'audiences extraordinaires (année 1661 reliée en désordre) ; trois registres d'audiences ordinaires (janvier 1661-décembre 1661), (janvier 1662-décembre 1662), (5 décembre 1662-novembre 1663)
MAISSE (Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (27 novembre 1663-novembre 1664), deux registres d'audiences extraordinaires (décembre 1664-28 novembre 1665), (24 juin 1667-28 novembre 1667), sept registres d'audiences ordinaires (24 novembre 1664-10 novembre 1665), (24 novembre 1665-9 novembre 1666), (23 novembre 1666-25 octobre 1667), (29 novembre 1667-30 octobre 1668), (décembre 1668-novembre 1669), (23 novembre 1669-14 octobre 1670), (26 novembre 1670-17 novembre 1671) [deux cahiers], un registre d'audiences extraordinaires (24 novembre 1671-11 octobre 1672), un registre d'audiences ordinaires (16 octobre 1674-20 octobre 1676)
MAISSE (Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (24 novembre 1676-20 février 1680), (13 janvier 1682-12 mai 1684), (25 février 1693-13 octobre 1693), (13 octobre 1693-13 juillet 1694), (1er octobre 1697-27 juillet 1700), (9 août 1700-10 janvier 1708), (24 janvier 1708-7 février 1713), (7 décembre 1717-7 décembre 1723)
MAISSE (Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (16 mai 1724-14 décembre 1728), (11 janvier 1729-24 mars 1733), (28 avril 1733-5 octobre 1734) [relié dans le désordre], (Prévôté et justice de Maisse) : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (18 décembre 1734-7 août 1736) [relié dans le désordre], (2 octobre 1736-7 février 1737), (12 février 1737-2 septembre 1738) [quatre cahiers], (9 décembre 1738-21 novembre 1741) [deux cahiers], (18 septembre 1742-15 janvier 1743), (22 septembre 1744-24 mai 1746), (8 novembre 1757-13 mai 1766), (16 octobre 1780-23 août 1790)
MAISSE (Justice de Maisse).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (1575-1579), (1610-1611) ; six registres d'audiences ordinaires (28 novembre 1651-11 mars 1652), (novembre 1658-20 septembre 1659), (novembre 1659-décembre 1660), (janvier 1661-décembre 1661), (janvier 1662-novembre 1662), (janvier 1663-janvier 1664)
MAISSE (Justice de Maisse).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences (12 janvier 1664-7 octobre 1664), (15 décembre 1665-9 novembre 1666), (23 novembre 1666-8 novembre 1667), (29 novembre 1667-30 octobre 1668), (11 novembre 1668-20 novembre 1669), (5 novembre 1670-7 novembre 1671), (25 novembre 1671-8 novembre 1672)
MAISSE (Justice des Murs, dépendant de la Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (1576-1577), (1579-1582), (Justice des Meurs), (26 juin 1591-1er décembre 1597), (1601-1602), (1605-1607) (Prévôté de Saint-Eloy et justice des Meurs), (1608-1609)
MAISSE (Justice des Meurs, dépendant de la Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (1611-1612), (1617-1619) ; sept registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (janvier 1634-novembre 1634), (novembre 1650-7 octobre 1651), (27 novembre 1663-9 novembre 1664), (24 novembre 1664-10 novembre 1665), (28 novembre 1665-26 octobre 1666), (26 novembre 1669-6 novembre 1670), (20 novembre 1672-7 novembre 1673)
MAISSE (Prévôté de Saint-Eloy, dépendant de la Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (1579), (1582), (1604-1605), (1609-1610), (novembre 1657-novembre 1658)
MAISSE (Prévôté de Saint-Val, dépendant de la Prévôté de Maisse, rattachée à la Prévôté de Maisse par arrêt du Parlement du mois d'avril 1786).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (19 avril 1786-21 juin 1790) ; (Siège particulier du Bailliage de la Ferté-Alais à Maisse) : deux registres d'audiences (2 mars 1699-19 août 1704), (21 avril 1709-10 janvier 1724)
MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1536, 1550, 1603, 1607, 1608, 1610, 1612-1614, 1616, 1618-1622, 1624, 1627, 1629-1630, 1632-1635, 1639, 1641, 1644, 1649-1650)
MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1651-1656 et une liasse reliée 1651-1654)
MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (une liasse reliée 1655-1656, une liasse reliée 1656-1657, 1657-1658, une liasse reliée 1658-1659, 1658-1659)
MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1660-1661, une liasse reliée 1660-1661, 1662-1670, une liasse reliée 1659-1670)
MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1671-1673)
MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1674-1675, 1678, 1681-1682, 1684-1690, une liasse reliée 1685-1688, une liasse reliée 1680-1690)
MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1691-1699 et deux liasses reliées de 1694-1697 et de 1690-1699)
MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1725)
MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (une liasse reliée de 1714-1740)
MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1741-1757 et deux liasses reliées de 1741-1749 et de 1750-1755)
MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1788 et deux liasses reliées de 1760-1766 et de 1765-1770)
MAISSE (Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1572, 1576, 1582, 1583, 1593, 1598, 1617, 1625, 1627, 1653, 1656, 1660, 1673)
MAISSE (Justice de Meurs dépendant de la justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1603, 1604, 1611, 1620, 1624, 1656, relié de 1521-1764)
MAISSE (Justice de Saint Eloy dépendant de la justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1515, 1549 procès verbal de l'exécution de l'arrêt pour le rétablissement de la justice de Saint Eloy le 14 février, 1581, 1589, 1592, 1595, 1602, 1603, 1611, 1613, 1615, 1620, 1623, 1624, 1626, 1635, 1644, 1648, 1657, 1678, 1679, 1686)
MAISSE (Prieuré de Saint Médard).- Procédure civile.
MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences ordinaires (30 janvier 1696-25 juin 1696), (3 mai 1762-20 décembre 1762), (17 janvier 1763-9 septembre 1765), (23 septembre 1765-21 novembre 1768), (9 janvier 1769-14 mai 1770), (11 juin 1770-23 septembre 1771), (7 octobre 1771-9 novembre 1772), (14 décembre 1772-2 mai 1774), (16 mai 1774-6 mars 1775), (15 mai 1775-15 juillet 1776), (15 juillet 1776-27 janvier 1777), (3 mars 1777-24 novembre 1777), (15 décembre 1777-17 mai 1779), (14 juin 1779-30 octobre 1780)
MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (30 octobre 1780-8 octobre 1781), (8 octobre 1781-1er juillet 1782), (1er juillet 1782-9 décembre 1782), (9 décembre 1782-21 juillet 1783), (21 juillet 1783-5 juillet 1784), (11 octobre 1784-9 mai 1785), (6 juin 1785-12 juin 1786), (12 juin 1786-21 juillet 1788), (17 novembre 1788-25 janvier 1790), (1er mars 1790-5 juillet 1790), (6 septembre 1790-15 novembre 1790)
MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (années 1650, 1722, 1724, 1728, 1736, 1751, 1762-1772 ; rapport de messier (1763)
MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1773-1778) ; procédure criminelle entre le procureur fiscal contre Nicolas Martin Toussaint Dannel et Marie Anne Roussellet, femme de Jean-Baptiste Houdin pour vol et recel de plomb (1778)
MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1779-1783)
MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1784-1788)
MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790)
MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- un registre pour l'enregistrement des édits, déclarations, lettres patentes du Roy et autres règlements des Prévôté et châtellenie du Marais (25 janvier 1790-5 juillet 1790) ; deux registres d'écrous (6 octobre 1756-13 mai 1781), (7 janvier 1789-13 janvier 1789)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie) registres d'audiences de 1526-1529 voir 13j5 ; registres d'audiences de 1632-1633, 1679-1701 voir 13j25 Procédure criminelle : neuf registres d'audiences (12 novembre 1701-5 juin 1704), (3 août 1704-7 décembre 1709), (13 janvier 1710-5 décembre 1716), (6 février 1717-16 octobre 1728), (27 novembre 1728-11 février 1741), (10 juin 1741-6 juillet 1743), (14 décembre 1743-25 novembre 1747), (16 décembre 1747-18 mai 1754), (26 octobre 1754-29 juillet 1758)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences (23 septembre 1758-20 septembre 1760), (8 février 1761-13 septembre 1764), (18 octobre 1764-14 juillet 1774), (24 novembre 1774-15 mars 1781), (3 mai 1781-13 juin 1782), (8 août 1782-28 février 1788), (3 avril 1788-janvier 1790)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1618-1621 (quelques feuillets), 1646-1649, 1667, 1668, 1670, 1671, 1672, 1679-1688
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1689-1693)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1694-1699)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1709)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1710-1719)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1720-1729)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730-1739)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740-1749)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750-1756)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1757-1762)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1763-1769)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770-1775)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776-1782)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1783-1786)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1787-1790)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile : criées concernant les ventes aux enchères de biens, meubles, immeubles, récoltes, après décès ou saisies. Ces criées sont annoncées à la sortie des messes des églises de Boissy-Sous-Saint-Yon, de Bondoufle, de Marcoussis, de Saint-Jean de Beauregard, de Villejust (1751-1780)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentence (1748-1767, 1769-1790)
MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : un répertoire des minutes du greffe (7 janvier 1752-18 novembre 1790) ; deux registres d'écrous (28 mars 1773-31 octobre 1774), (25 août 1781-31 mars 1790) ; Capitainerie et gruerie : un rôle des amendes adjugées par sentences (novembre 1774-mai 1783) ; Maîtrise des eaux et forêts : un registre des rapports de gardes bois et chasse ( avril et septembre 1747)
MAROLLES-EN-HUREPOIX (Prévôté de Marolles en Hurepoix). - Procédure criminelle : douze registres d'audiences (1603-1604), (août 1607-décembre 1607), (octobre 1609-mars 1611), (1613-décembre 1615), (1616-janvier 1617), (23 janvier 1617-19 mars 1618), (avril 1618-aout 1619), (23 janvier 1621-septembre1622), (octobre 1622-mai 1623), (juin 1623-janvier 1626), (19 janvier 1626-décembre 1627), (janvier 1628-juin 1629)
MAROLLES-EN-HUREPOIX (Prévôté de Marolles en Hurepoix). - Procédure criminelle : dix registres d'audiences (17 octobre 1629-décembre 1633), (16 janvier 1634-24 novembre 1636), (19 janvier 1637- 5 mars 1640), (4 février 1645-19 septembre 1648), (5 novembre 1648- 6 avril 1652), (18 septembre 1660-27 septembre 1662), (17 novembre 1663-19 novembre 1672), (28 mars 1676-14 juillet 1680), (16 septembre 1682-26 novembre 1686), (8 mars 1687-8 avril 1690)
MAROLLES-EN-HUREPOIX (Prévôté de Marolles en Hurepoix). - Procédure criminelle : neuf registres d'audiences (3 juin 1690-26 mai 1691), (27 septembre 1692-3 septembre 1695), (6 octobre 1696-4 février 1702), (18 mars 1702-28 novembre 1705), (21 mars 1711-20 janvier 1720), (20 avril 1720-11 juillet 1739), (6 août 1740-5 août 1752) , (5 octobre 1754-23 juin 1787), (14 juillet 1787-12, juin 1790)
MAROLLES-EN-HUREPOIX (Prévôté de Marolles en Hurepoix). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (une liasse reliée en désordre de 1631-1646, 1650-1667)
MAROLLES-EN-HUREPOIX (Prévôté de Marolles en Hurepoix). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1676-1699)
MAROLLES-EN-HUREPOIX (Prévôté de Marolles en Hurepoix). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1719)
MAROLLES-EN-HUREPOIX (Prévôté de Marolles en Hurepoix). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1720-1749)
MAROLLES-EN-HUREPOIX (Prévôté de Marolles en Hurepoix). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750-1779)
MAROLLES-EN-HUREPOIX (Prévôté de Marolles en Hurepoix). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780-1789
MAROLLES-EN-HUREPOIX (Prévôté de Marolles en Hurepoix). - Lettres patentes du roi (novembre 1789-juillet 1790)
MEREVILLE (Bailliage et châtellenie de Méréville).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (26 juin 1636-17 mars 1637) ;( Bailliage et marquisat de Méréville).- Procédure criminelle : treize registres d'audiences ordinaires (26 septembre 1741-4 septembre 1742), (11 septembre 1742-16 août 1743), (1er octobre 1742-22 septembre 1744), (6 octobre 1744-28 septembre 1745), (26 octobre 1745-27 septembre 1746), (15 novembre 1746- 24 octobre 1747), (28 novembre 1747-3 décembre 1748), (24 décembre 1748-28 octobre 1749), (25 novembre 1749-16 février 1751), (16 mars 1751-16 mai 1752), (16 mai 1752-15 mai 1753), (15 mai 1753-11 juin 1754) , (2 juillet 1754-9 mars 1756)
MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (30 mars 1756-1er mars 1757), (5 avril 1757-23 mai 1758), (13 juin 1758-24 juillet 1759), (11 septembre 1759-20 septembre 1760), (7 octobre 1760-9 février 1762), (9 février 1762-13 septembre 1763),(13 septembre 1763-2 avril 1765), (30 avril 1765-29 juillet 1766), (5 août 1766-23 février 1768), ( 8 mars 1768-23 mai 1769), (6 juin 1769-4 septembre 1770)
MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (8 septembre 1770-18 février 1772), (18 février 1772- 16 mars 1773), (6 avril 1773-7 décembre 1773), (29 décembre 1773-10 janvier 1775), (14 février 1775-6 août 1776), (10 septembre 1776-19 mai 1778), (19 mai 1778\22726 octobre 1779) , (14 décembre 1779-10 octobre 1780), (10 octobre 1780-5 février 1782), (23 avril 1782-6 avril 1784) (6 avril 1784-2 août 1785) (Bailliage et haute châtellenie des baronnie et vicomté de Méréville).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences (6 septembre 1785-24 juillet 1787), (28 août 1787-1 décembre 1789), (9 février 1790-12 octobre 1790)
MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie de Méréville).- Procédure civile et criminelle : Pièces de procédure (une pièce concernant Angerville de1563, 1603, 1654,1656, 1659,1665, 1667, 1678, 1682, 1683, 1696, 1697); (Bailliage et marquisat de Méréville) pièces de procédure : (1704, 1705, 1709, 1710, 1721, 1737, 1742)
Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure.
MEREVILLE (Bailliage et marquisat de Méréville).- Procédure civile et criminelle pièces de procédure (1747-1750)
MEREVILLE (Bailliage et marquisat de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751-1754)
MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1755-1759)
MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1764)
MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1765-1769)
MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770-1771)
MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772-1773)
MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1774-1778)
MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1779-1782)
MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure.
MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie des baronnie et vicomté de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1785-1787)
MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie des baronnie et vicomté de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1788-1791)
MEROBERT (Bailliage de Mérobert).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (31 janvier 1741-24 août 1747), (16 mai 1748-24 mai 1764), (13 décembre 1764-10 août 1769), (2 novembre 1770-13 février 1786), (10 juillet 1786-26 mai 1788) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672), (1741-1788 cotées de 5 à 128 dans un ordre chronologique pas toujours respecté) : Mercuriale : un registre de déclaration des grains détenus par les habitants de Mérobert (16-17 mai 1709)
MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE] (Bailliage et haute châtellenie de Mesnil-Girault).- Procédure criminelle : quinze registres d'audiences (11 janvier 1657-5 juillet 1659), (10 juillet 1721-8 juin 1724), (16 juillet 1724-23 décembre 1737), (3 février 1738-17 septembre 1753 en 6 fascicules), (8 octobre 1753-28 juin 1756), (19 juillet 1756-18 septembre 1758), (2 octobre 1758-8 mars 1762), (10 mai 1762-1er avril 1765), (17 juin 1765-30 mai 1768), (13 juin 1768-30 janvier 1769), (6 février 1769-17 février 1772), (9 mars 1772-21 avril 1777) (28 avril 1777-28 mai 1781), (11 juin 1781-22 octobre 1787), (19 novembre 1787-20 décembre 1790)
MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE] (Bailliage et haute châtellenie de Mesnil-Girault).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1620,1678, 1681, 1693, 1695, 1696) ; (1700, 1702, 1721-1731) ; (1737-1744)
MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE] (Bailliage et haute châtellenie de Mesnil-Girault).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750-1760)
MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE] (Bailliage et haute châtellenie de Mesnil-Girault).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1761-1770)
MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE] (Bailliage et haute châtellenie de Mesnil-Girault).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1771-1780)
MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE] (Bailliage et haute châtellenie de Mesnil-Girault).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1781-1790).
N° 3 - Rapport d'Etienne Dante, garde-messier des grains, vignes et fruits du hameau de Marolles [Marolles-en-Beauce], paroisse de Fontaine-la-Rivière, contre le sieur Chagot, clerc du notaire de Bouville, y demeurant, pour traversée et fuite sur un cheval dans un champ de blé dans les ouches dudit Marolles (28 janvier 1781).
N° 5 - Rapport de Jean Pichet, garde-chasse des plaines, bois et rivières de la seigneurie du Mesnil-Girault [Boissy-la-Rivière et Ormoy-la-Rivière], demeurant à Bierville, paroisse dudit Boissy, contre 2 filles dont l'une est domestique de Gervais Rousset, manouvrier et arpenteur demeurant à Fontaine-la-Rivière, pour cueillette interdite d'herbes dans un champ ensemencé en blé-froment, en compagnie d'un gros agneau, audit Boissy-la-Rivière, canton des Longs-Réages, chantier de l'Epine (22 mai 1781).
N° 7 - Audience ordinaire du bailliage du Mesnil-Girault, tenue dans la salle basse appelée l'Echaudé faisant partie de l'hôtel du Petit Mesnil-Girault, à Etampes, place et carrefour du Pont Doré, paroisse Notre-Dame, mais fermée de l'intérieur obligeant le bailli, le commis greffier et le procureur à attendre dans la rue. Ordre donné à Alexis Blin, mesureur ordinaire du sieur Poisson, fermier de la seigneurie dudit Mesnil-Girault [à Boissy-la-Rivière] d'ouvrir ladite porte de l'auditoire. N'ayant pas la clef, cette dernière est descellée. Plainte déposée contre ledit sieur Poisson pour détention desdites clefs et pour l'utilisation de l'auditoire aux fins de se rafraîchir et se restaurer avec sa famille et ses domestiques (28 mai 1781).
N° 9 - Ordonnance de Louis Barbier, bailli du bailliage du Mesnil-Girault [Boissy-la-Rivière et Ormoy-la-Rivière], relative à la gêne provoquée par le branchage des arbres dépassant sur les rues et chemins desdits lieux, nuisant au passage des charrettes chargées de gerbes de blé, et, ordonnant l'élagage de ceux-ci sous peine de 50 livres d'amende (25 juin 1781).
N° 11 - Dépôt de plainte pour vol avec effraction de plusieurs paires de souliers, d'outils de cordonnerie et d'une peau de mouton passée au blanc des abîmes, dans la boutique de Pierre Bataille, cordonnier demeurant à Marolles-en-Beauce (8 août 1781).
N° 13 - Ordonnance du bailli du Mesnil-Girault [Boissy-la-Rivière et Ormoy-la-Rivière], autorisant les habitants dudit Ormoy à retarder d'une semaine le 1er jour des vendanges dudit lieu, demandant au messier de garder les vignes pendant cette période et fixant le ramassage des chaumes dans l'étendue de cette paroisse, avec le consentement du curé et des marguilliers dudit Ormoy (9 - 10 septembre 1781).
N° 22 - Demande d'autorisation du sieur Merlet, charron demeurant à Marolles-en-Beauce, pour créer des ouvertures dans une grange dudit lieu, proche le puits, pour en faire une boutique et lieu de stockage de bois de charronnage (18 novembre 1782).
N° 23 - Inventaire après-décès de Constance-Ignace Clerget, curé de La Forêt-Sainte-Croix et de Marolles-en-Beauce, natif de Franche-Comté, religieux capucin de la maison-professe de Nevers [Nièvre], appelé en religion Nicéphore, ordonné prêtre par l'évêque de Limoges, décédé en l'hôtel-Dieu d'Etampes (19 novembre 1782).
N° 24 - Procès-verbal de l'état de conservation des registres paroissiaux de La Forêt-Sainte-Croix conservés dans le petit cabinet du presbytère dudit lieu, suite au décès du révérend-père Constance-Ignace Clerget, natif de Franche-Comté, prêtre-religieux capucin en la maison-professe de Nevers [Nièvre], desservant la cure de La Forêt-Sainte-Croix, décédé en l'hôtel-Dieu d'Etampes ; lesdits registres remis au coffre de la fabrique paroissiale de ladite Forêt-Sainte-Croix par Jean Baudet, laboureur et marguillier-boursier de ladite paroisse (19 novembre 1782).
N° 25 - Inventaire après-décès de Geneviève Boissy, demeurant à La Forêt-Sainte-Croix, veuve en deuxièmes noces du sieur Goussard, fait à la requête de son 3e mari Philippe Mainfroy, vigneron (19 décembre 1782).
N° 29 - Procès-verbal d'enquête de levée de cadavre et d'autopsie de Jacques Soigneux, 17 ans, vigneron demeurant à Longpont-sur-Orge, vêtu d'une vieille redingote à l'anglaise, trouvé mort par un voiturier dans un fossé à La Forêt-Sainte-Croix, chantier des Beauregards, sur le chemin d'Etampes à Brouy, en dessous de la croix, près d'un champ du sieur Sellerin, laboureur (3 mars - 14 septembre 1783).
N° 33 - Inventaire après-décès d'Alexandre Robert, laboureur demeurant à Marolles-en-Beauce, dont le corps est exposé à la porte d'entrée de sa ferme, fait à la requête de sa veuve et 3e femme, Marie-Anne Loiseau (24 octobre - -4 novembre 1783).
N° 36 - Rapport d'Etienne Dante, garde-messier des grains, vignes et arbres à fruits de Fontaine-la-Rivière et Marolles-en-Beauce, y demeurant, contre le fils Fargis, laboureur demeurant à La Montagne, paroisse Saint-Germain-les-Etampes [Morigny-Champigny], pour conduite interdite sur un sentier traversant un champ de blé avec une voiture attelée de 3 chevaux chargée de bois, entre Le Mesnil-Girault [Boissy-la-Rivière / Ormoy-la-Rivière] et Marolles-en-Beauce (14 novembre 1783).
N° 41 - Ordonnance du bailli du Mesnil-Girault relative au curage de la mare publique du village de Marolles-en-Beauce, pour lequel, les habitants doivent fournir chevaux et tombereaux et tirer les terres et boues de ladite mare sous peine de 20 livres d'amende (24 juillet 1784).
N° 45 - Rapport de Laurent (Legay), vigneron et garde-messier des vignes et des fruits des arbres de la paroisse d'Ormoy-la-Rivière, y demeurant, contre un homme et une femme, tous deux à cheval avec deux enfants, pour cueillette interdite de poires sur le chemin de Boissy-la-Rivière (12 septembre 1784).
N° 49 - Procès-verbal de vol avec effraction de fromages affinés et bleus, de crème, de lait caillé, d'une douzaine de bourrées de bois d'aune et de la tentative de vol dans l'habitation, dans une grange et dans le fournil où est conservée l'orge battue de la petite ferme appartenant à M. Picart à Ormoy-la-Rivière, ancien lieutenant général au bailliage d'Etampes ; ladite ferme louée à André Nolleau, fermier-laboureur et Marguerite Dru sa femme (14 - 18 mars 1785).
N° 57 - Procès-verbal des réparations de menuiserie, charpenterie, serrurerie et maçonnerie à exécuter dans une maison bourgeoise et ferme de Fontaine-la-Rivière appartenant à M. de Pradal, bourgeois demeurant audit lieu et gardée par Gabriel Lelong, maître d'école à Saint-Cyr-la-Rivière, fait par Léonard Cancelon, maître charpentier demeurant à Etampes, paroisse Notre-Dame et Augustin-Bazile Pommeret fils, maître maçon demeurant audit Etampes, paroisse Saint-Basile, experts nommés à la requête du locataire-adjudicataire par bail judiciaire de ladite maison Jean-Guillaume Michel, bourgeois de Paris, y demeurant rue de La Verrerie, paroisse Saint-Jean-en-Grève : prestation de serment d'expert, procès-verbal et prisée de visite (17 - 19 mai 1786).
N° 59 - Rapport de Louis Flobert, garde-messier des grains des territoires de Marolles-en-Beauce, Fontaine-la-Rivière, La Forêt-le-Roi, Le Mesnil-Girault et Boissy-la-Rivière, demeurant audit Marolles, contre Louise et Madelaine Girault, filles de Cantien Girault, laboureur demeurant à Fontaine-la-Rivière, pour cueillette interdite d'herbes dans un champ de sainfoin à Marolles-en-Beauce, chantier du Bois des Serres, tenant au chemin des Ânes (19 mai 1786).
N° 64 - Rapport de Jean Huteau, manouvrier demeurant à Marolles-en-Beauce et garde-messier des grains ensemencés sur le terroir dudit Marolles, contre le fils Doilet, laboureur demeurant à Hauteville, pour conduite interdite et fuite avec une voiture attelée de 3 chevaux dans des champs de blé appartenant à la veuve Baudet et à Louis Babault, audit Marolles, chantier du Hallier (29 décembre 1787).
N° 68 - Rapport de Jean Huteau, manouvrier demeurant à Marolles-en-Beauce et garde-messier des grains ensemencés sur le territoire dudit lieu, contre Pierre Vassor dit Carabin, boucher demeurant à Rouvres [Eure-et-Loir], pour insolence, injures et traversée interdite, avec une voiture attelée de 2 chevaux, dans une pièce de terre ensemencée en avoine et vesce audit Marolles, chantier de La Pointe, appartenant à Jean Imbault (12 avril 1788).
N° 70 - Enquête, nomination et prestation de serment de François Périer, procureur-fiscal es sièges royaux d'Etampes, y demeurant paroisse Saint-Basile, reçu comme procureur-fiscal de la haute, moyenne et basse justice du Mesnil-Girault [Boissy-la-Rivière et Ormoy-la-Rivière] par les chanoines du chapitre de l'église cathédrale Sainte-Croix d'Orléans [Loiret], seigneurs de ladite terre et seigneurie du Mesnil-Girault; comprenant le témoignage de moralité de Jean Chevallier, prêtre-chanoine du chapitre Sainte-Croix d'Etampes, y demeurant (15 septembre 1788).
N° 71 - Nomination d'Antoine Lalande, 1er huissier ordinaire au grenier à sel d'Etampes, y demeurant paroisse Saint-Basile, comme sergent et huissier de la justice seigneuriale du Mesnil-Girault [Boissy-la-Rivière et Ormoy-la-Rivière], par les chanoines du chapitre de l'église cathédrale d'Orléans [Loiret], seigneurs de ladite terre et seigneurie dudit Mesnil-Girault (6 octobre 1788).
N° 72 - Dépôt de plainte pour vol avec effraction de 4 dindes, 15 canards et 24 poules dans le poulailler du moulin de Noisemont, paroisse de Boissy-la-Rivière, chez la veuve Baudry, meunière audit moulin, notifiée par Antoine Picard et Charles Boitout, cavaliers de la maréchaussée d'Etampes (19 février 1789).
N° 74 - Rapport de Jean Huteau, manouvrier demeurant à Marolles-en-Beauce et garde-messier des grains ensemencés sur le terroir dudit Marolles, , contre la voiture du marquis de Selve, seigneur de Hauteville, attelée de 8 chevaux, conduite par 3 charretiers et un domestique à pied, pour avoir traversé des terres ensemencées en blé, avoine, vesces, pois et lentilles audit Marolles, chantier des Ouches de Marolles, sur le chemin de Marolles à La Forêt-Sainte-Croix, appartenant à Louis Babault, Pierre Collet et au sieur Bressonneau, boucher, tous trois demeurant audit Marolles. Lesdits charretiers ont dit suivre les ordres dudit marquis et de colère ont montré leur derrière au garde-messier en se moquant de lui (15 avril 1789).
N° 75 - Rapport de Paul Chevalier, garde des chasses, plaines, bois, eaux et forêts de la châtellenie du Mesnil-Girault [Boissy-la-Rivière, Ormoy-la-Rivière], demeurant au faubourg et paroisse Saint-Martin d'Etampes, contre Jeanne, femme de Pierre Marchais, berger demeurant à Dhuilet, paroisse dudit Ormoy et son fils, pour cueillette interdite d'herbes dans un champ de blé audit Ormoy, chantier de Vauladame, appartenant au sieur Vaillant, laboureur demeurant au faubourg Saint-Pierre d'Etampes (23 mai 1789).
N° 76 - Rapport de Paul Chevalier, garde des chasses, plaines et bois de la châtellenie du Mesnil-Girault [Boissy-la-Rivière et Ormoy-la-Rivière], demeurant à Etampes, faubourg et paroisse Saint-Martin, contre la femme de Jean Dalaine, laboureur, la fille du sieur Boulomier l'Aîné, la fille du sieur Laviolette, laboureur à Dhuilet, la fille et 2 domestiques d'Etienne Imbault, laboureur audit Dhuilet et le fils d'Etienne Maréchal, manouvrier, tous demeurant audit Ormoy, pour cueillette interdite d'herbes dans des pièces de terre ensemencées en blé-froment et seigle audit Ormoy, chantiers des Grais et de La Mardelle (26 mai 1789).
N° 77 - Rapport de Jean Huteau, manouvrier demeurant à Marolles-en-Beauce et garde-messier des grains ensemencés sur le territoire dudit Marolles, contre la femme de Nicolas Tourneville et sa fille, les 2 filles de François Cordault, laboureur et la fille de Cantien Imbault, manouvrier, tous demeurant au Mesnil-Girault [à Boissy-la-Rivière], pour cueillette interdite d'herbes dans une pièce de terre ensemencée en blé audit Marolles, chantier de Beauler, appartenant à Liphard Sellerin, laboureur demeurant audit Mesnil-Girault (28 mai 1789).
N° 78 - Rapport de Paul Chevalier, garde-chasse des bois et plaines de la seigneurie du Mesnil-Girault [Boissy-la-Rivière et Ormoy-la-Rivière], contre 2 fils d'Antoine Petit, charron demeurant audit Ormoy, pour cueillette interdite d'herbes sur une pièce de terre ensemencée en seigle audit Ormoy, chantier de Rehanne, appartenant au sieur Grelet, laboureur à Ormoy (20 juin 1789).
N° 79 - Rapport de Jean Huteau, manouvrier demeurant à Marolles-en-Beauce et garde-messier des grains ensemencés sur le territoire dudit Marolles, contre les 2 filles de Michel Gambrelle, laboureur demeurant à Boissy-la-Rivière, pour cueillette interdite d'herbe dans une pièce de terre ensemencée en blé et méteil, dépendante de la ferme du Mesnil-Girault [audit Boissy], au chantier du Bois des Cerf sur le chemin de Marolles à Boissy-la-Rivière, exploité par Germain Argant (9 juillet 1789).
N° 82 - Rapport de Pierre Boucher, manouvrier demeurant à Marolles-en-Beauce et garde-messier des grains ensemencés sur le territoire dudit Marolles, contre la veuve Nolleau, laboureuse demeurant à Ezerville-Lavenant, paroisse de Roinvilliers, pour avoir traversé une pièce de terre ensemencée en sainfoin avec une voiture attelée de 7 chevaux conduite par 2 charretiers audit Marolles, chantier des Grandes Vignes, appartenant à François Johannert, vigneron demeurant audit Marolles et tenant à Mathurin Imbault, maître d'école (12 décembre 1789).
N° 83 - Rapport de Pierre Boucher, manouvrier demeurant à Marolles-en-Beauce et garde-messier des grains ensemencés sur le territoire dudit Marolles, contre 5 chevaux chargés de volailles conduits par 2 poulaillers de Sermaise-du-Loiret [Loiret] à travers une pièce de vigne à Boischambault, paroisse d'Abbeville-la-Rivière appartenant à Louis Babault, laboureur demeurant audit Marolles (28 décembre 1789).
N° 84 - Rapport de Pierre Boucher, manouvrier demeurant à Marolles-en-Beauce et garde-messier des grains ensemencés sur le territoire dudit Marolles, commissionné par l'assemblée des habitants du lieu, contre le fils de la veuve Blin, laboureuse demeurant à Audeville [Loiret], pour avoir traversé à cheval une pièce de terre ensemencée en blé audit Marolles, chantier des Sonnettes (31 décembre 1789).
N° 85 - Vol par effraction de vêtements et d'une somme de 16 livres 4 sols déposées dans une tabatière chez Marie-Anne Fagueret à Ormoy-la-Rivière, veuve de Barthélémy Fauve : extrait des registres de délibération de la commune et procès-verbal de vol (9 - 14 janvier 1790).
MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE] (Bailliage et haute châtellenie de Mesnil-Girault).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentence (1737-1760)
MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE] (Bailliage et haute châtellenie de Mesnil-Girault).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentence (1761-1790)
MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE] (Bailliage et haute châtellenie de Mesnil-Girault).- Table d'un ancien terrier de Mesnil-Giraults(s.d.) ; lettres de demande de déclaration des terres possédées avec les tenants et les aboutissants pour toutes les communes dépendant du fiefs Boissy-la-Rivière, la Forêt Sainte Croix, Bois Herpin, Fontaine la Rivière, Ormoy-la-Rivière, Saint-Cyr-la-Rivière, Abbeville, Arrancourt, Marolles en Beauce(1722-1724) ; Assises : (1632) ;Maîtrise des eaux et forêts : curage de la Juine (mai 1770) ; droit de la Gerbe de Liberté à payer, par tous ceux qui possèdent des terres sur l'étendue de la seigneurie, tous les 29 ans aux chanoines de l'église de Sainte Croix d'Orléans seigneurs de la seigneurie de Mesnil Girault (1736, 1765)
MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Six Registres des causes de septembre 1676-avril 1684, avril 1684-septembre 1687, octobre 1687-septembre 1691, janvier 1692-juillet 1709, avril 1712-février 1714, ,juillet -septembre 1716 voir 27j14 ; Cinq registres d'audiences en plusieurs fascicules de octobre 1716-septembre 1720, janvier 1723-juillet 1726, octobre 1726-septembre 1728, septembre 1728-février 1730, octobre 1736-avril 1739 voir 27j31.Un registre d'audiences novembre 1720-février 1722 voir 27j107 Procédure criminelle : dix registres d'audiences (2 juillet 1739-24 septembre 1744), (12 novembre 1744-12 juin 1755), (4 août 1755-21 avril 1763), (9 mai 1763-11 juin 1765), (22 août 1765-23 novembre 1775), (11 janvier 1776-12 juin 1777) (10 juillet 1777-9 septembre 1779), (7 octobre 1779-13 décembre 1781), (3 janvier 1782-10 août 1786), (16 janvier 1787-16 décembre 1790)
MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Pièces de procédure de 1677-1692, 1701-1710 un procès criminel contre Françoise Lemaire pour vol de blé 1698 voir 27j 12. Pièces de procédure 1711-1717 voir 27j 13. Pièces de procédure de 1718-1724 voir 27j28. Pièces de procédure de 1725-1728 voir 27j29. Pièces de procédure de 1729 voir 27j30 Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1723, 1724, 1725, 1726, 1727, 1728, 1729, 1730)
MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1731, 1732)
MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Pièces de procédure de 1736-1738 voir 27j30. Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1733-1736)
MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Pièces de procédure de 1739 voir 27j 30 . Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1739-1744)
MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1745-1746, 1748-1749)
MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750-1754)
MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Pièces de procédure de 1755 voir 27j30. Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1755)
MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Pièces de procédure de 1756, 1758, 1759 voir 27j30. Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1756-1759), (1760-1761)
MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1762-1768)
MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1769-1772et une sentence de 1773)
MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Pièces de procédure de 1776, 1780 voir 27j30 Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1774-1780)
MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Pièces de procédure de 1781, 1783 voir 27j30 Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1781-1790)
MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Procédure civile: inventaires après décès (1765-1780)
MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Procédure civile : inventaires après décès (1781-1790) . Un registre des rapports de gardes de 1725-1728, 1737 voir 27j31. Un registre d'écrous de 1721-1755 et un extrait du registre de 1727 voir 27j31
MESNIL-VOISIN (Prévôté de Lardy).- titres de haute, moyenne et basse justice de Lardy 1472-1677 voir 27j 92. Lardy rattaché à Mesnil Voisin en 1701 voir 27j 13 .Huit registres d'audiences de novembre 1680-décembre 1682, janvier 1689-mai 1690, décembre 1692-décembre 1695, décembre 1695-janvier 1708, juillet 1710-juillet 1711, avril 1712-mars 1714, mars 1714-septembre 1716, octobre 1726-juillet 1728 voir 27j90. Pièces de procédure de 1696-1710 voir 27j90. Pièces de procédure de 1657-1664, 1683, 1684, 1690, 1693, 1694, 1695, 1703, 1710, 1721, 1722voir 27j91. Pièces de procédure de 1563-1671 voir 27j92 Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (novembre 1686-décembre 1688), (juin 1690-novembre 1691), (29 octobre 1716-24 octobre 1720), (7 novembre 1720-10 décembre 1722)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : neuf registres des causes ordinaires (4 décembre 1661-septembre 1662), (septembre 1662-aout 1664), (1668), (1669), (1670), (1671), (1672), (12 janvier 1673-7 août 1673), (1675)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : neuf registres des causes ordinaires (1676), (1677), (1678), (janvier-juin 1679), (1682), (1683), (1684), (1685), (1686)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : six registres des causes ordinaires (1687), (8 janvier -20 septembre 1688), (25 novembre 1688-27 juin 1689 en plusieurs fascicules), (13 janvier 1701-22 décembre 1701), (12 janvier 1702-11 janvier 1703), (18 janvier 1703-22 novembre 1703)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres des causes ordinaires (3 juillet 1704-11 septembre 1704), (février 1705-avril 1706), (juin 1706-janvier 1708), (12 janvier 1708-2 août 1708), (27 août 1708-20 décembre 1708), (2 avril 1709-6 novembre 1710), ( 4 décembre 1710-10 mars 1712), (21 avril 1712-juillet 1713), ( 26 août 1713-12 juillet 1714), (27 août 1714-juin 1715)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : deux registres des causes ordinaires (4 juillet 1715-9 juin 1718), (30 juin 1718-17 juin 1728)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : deux registres des causes ordinaires (1er juillet 1728-13 juin 1737), (4 juillet 1737-23 juin 1746)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : trois registres des causes ordinaires (30 juin 1746-31 décembre 1750), (14 janvier 1751-10 juillet 1755), (26 août 1755-14 juillet 1757)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : trois registres des causes ordinaires (21 juillet 1757-26 octobre 1758), (9 novembre 1758-31 décembre 1761), (7 janvier 1762-14 novembre 1765)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : deux registres des causes ordinaires (14 novembre 1765-26 octobre 1769), (26 octobre 1769-22 avril 1773)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : quatre registres des causes ordinaires, (29 avril 1773-23 mai 1776) , (23 mai 1776-17 septembre 1778), (17 septembre 1778-17 juin 1779), (17 juin 1779-23 décembre 1779)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : sept registres des causes ordinaires (3 février 1780-26 août 1780), (31 août 1780-2 août 1781), (27 août 1781-3 juin 1784) , (3 juin 1784-1 mars 1787), (8 mars 1787-24 avril 1788), (8 mai 1788-20 novembre 1788), (4 décembre 1788-2 juillet 1789)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : deux registres des causes ordinaires (2 juillet 1789-24 décembre 1789), (24 décembre 1789-23 décembre 1790) ; onze registres des causes extraordinaires (20 juillet 1662-17 mars 1663), (19 mars 1663-3 octobre 1663), (24 octobre 1663-9 juillet 1664), (1665), (1666), (1667), (16 janvier 1670-31 août 1672 décembre ), (5 janvier 1673-23 août 1673), (27 février 1676-18 décembre 1676), (10 janvier 1677-23 juin 1679), (2 janvier 1682-30 décembre 1682)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : huit registres des causes extraordinaires (1683), (1684), (1685), (1686), (1687), (1688), (1689 en 2 fascicules) (28 décembre 1700-10 avril 1702)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres des causes extraordinaires), (12 avril 1702-20 avril 1703), (30 avril 1703-31 décembre 1703), (26 janvier 1705-27 novembre 1705), (4 janvier1706-29 septembre 1706), (18 décembre 1706-3 mai 1707), (4 mai 1707-4 août 1708), (29 août 1708-26 novembre 1708), (11 avril 1709-30 octobre 1711), (26 novembre 1711-21 mars 1712), (8 août 1712-16 août 1714)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : trois registres des causes extraordinaires, (11 septembre 1714-14 juin 1715), (26 juin 1715-22 juin 1718), (4 juillet 1718-23 juin 1728)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : trois registres des causes extraordinaires (23 septembre 1728-20 juin 1737), (20 juillet 1737-2 décembre 1741), (2 décembre 1741-23 juin 1746)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : trois registres des causes extraordinaires (28 juillet 1746-2 janvier 1751), (9 janvier 1751-31 juillet 1755), (14 août 1755-3 novembre 1757), (5 novembre 1757-29 décembre 1758), (4 janvier 1759-21 janvier 1760)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de Procédure (1605,1613, 1619, 1629, 1641, 1644, 1653, 1661-1665)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1666-1670)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1671-1682)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1683)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1684-1685)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686-1688)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1689-1692)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1693-1698)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1702, 1704-1712)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1713-1717)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1718-1722)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1723-1728)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1729-1735)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1736-1739)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740-1742)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1743-1746)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1747-1748)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1749-1750)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751-1753)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754-1756)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1757-1758)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1759)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1761-1762)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1763-1764)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1765-1766)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767-1769)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770-1771)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772-1774)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1775-1776)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1777-1779)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780-1782)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1783)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1784)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1785-1786)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1787)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1788)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1790)
MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Un registre des défauts (29 mars 1759-8 mars 1780) ; un registre des communications des affaires criminelles (21 décembre 1758-7 janvier 1773) ; un registre des productions de procès (3 janvier 1674-25 août 1680) ; un registre d'enregistrement des procès extraordinaires (1752-1754) ; trois registres des écrous (20 janvier 1725-21 juin 1760), (26 avril 1772-29 octobre 1778), (13 décembre 1778-1 juillet 1784) ; deux registres du procureur fiscal (20 février 1665-14 novembre 1669), (22 janvier 1670-22 août 1673) ; Mercuriale : un registre de la valeur des grains (1662-1683) ; un registre des déclarations des grains (mai 1709) ; deux registres des appréciations des grains vendus aux marchés et foires de Milly et taxe du pain (26 octobre 1758-septembre 1780), (5 octobre 1780 -janvier 1790)
MONDEVILLE (Prévôté de Mondeville).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (19 juillet 1775-27 juillet 1785) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1668-1699, 1743-1791) ; un registre des communications (une feuille du 19 août 1773) ; un registre des rapports de gardes (23 mai 1773-28 mai 1777)
MONS (Prévôté de Mons).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (16 octobre 1742-16 novembre 1746), (1er août 1747-15 février 1758) ; un supplément au registre des audiences ordinaires (30 mars 1776-1er juillet 1780) ; un registre plumitif des audiences ordinaires (30 décembre 1780-15 juin 1790) ; pièces de procédure (1737-1790)
MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Un inventaire détaillé des titres et papiers du greffe fait en 1790. Procédure criminelle : seize registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (13 décembre 1656-11 avril 1657), (9 mai 1657-5 septembre 1657), (12 septembre 1657-juillet 1658), (24 juillet 1658-5 mars 1659), (17 mars 1660-23 février 1661), (9 mars 1661-20 juillet 1661), (15 septembre 1661-15 février 1662), (22 février 1662-6 juin 1663), (13 juin 1663-6 mars 1664), (27 mars 1664-28 mai 1665), (17 août 1665-13 mai 1666), (2 septembre 1666-21 mai 1667), (17 juin 1667-31 octobre 1667), (12 janvier 1673-11 septembre 1673), (17 octobre 1680-23 décembre 1683), (13 janvier 1689-14 avril 1689)
MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Procédure criminelle : dix-sept registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (8 janvier 1711-19 mai 1712), (14 juillet 1712-20 avril 1714), (5 juillet 1714-29 septembre 1715), (5 décembre 1715-6 octobre 1716), (28 janvier 1717-15 décembre 1718), (23 juin 1719-9 février 1720), (29 février 1720-24 octobre 1720), (25 novembre 1721-28 juillet 1722), (3 août 1722-6 mars 1724), (16 mars 1724-24 septembre 1725), (22 octobre 1725-31 octobre 1726), (21 août 1727-6 juin 1733), (27 août 1733-28 septembre 1737), (17 octobre 1737-7 avril 1740, et 19 novembre 1740), (31 mai 1740-7 décembre 1743), (16 janvier 1744-30 août 1746), (22 septembre 1746-25 avril 1748).
MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (2 mai 1748-22 septembre 1750), (30 octobre 1750-14 février 1753), (27 février 1753-9 août 1754), (22 août 1754-27 septembre 1756), (6 novembre 1756-29 novembre 1758), (3 février 1759-7 juillet 1763), (6 septembre 1763-13 juillet 1769), (18 janvier 1770-1er juin 1774), (9 juin 1774-6 mars 1777dérelié), (22 mai 1777-7 octobre 1779), (23 décembre 1779-10 mars 1785), (24 mars 1785-15 octobre 1787), (24 octobre 1787-1er septembre 1789), (14 septembre 1789-1er décembre 1790)
MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : une liasse reliée en désordre du 17ème siècle
MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1706-1716)
MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1717-1731)
MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1732-1746)
MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1747-1757)
MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758-1769)
MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770- 1774 Procès criminel entre Louis Boucheron et Denis Auger contre Charles, Nicolas Marie Anne et Louise Jubier tous frères et soeur pour vols de fruits de vigne 1764-1774)
MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1775-1781)
MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1782-1788)
MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790) ; dictums de sentences (1656-1660, 1666-1668) ; deux registres d'écrous (18 février 1754-20 août 1779), (3 septembre 1770-31 mars 1787)
MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Maîtrise particulière des eaux et forets : trois registres de rapports de garde chasse (15 novembre 1756-23 août 1775), (1er septembre 1775-25 août 1782) , (27 septembre 1785-7 mars 1789) ; un registre de rapports de garde verdurier (9 août 1784-25 octobre 1789) ; rapports de brigadiers de la maréchaussée de la compagnie de voyages et chasses du roi à la résidence de Montgeron (1787-1789) ; mémoire des dépenses faites par frère François « Hiruette » de l'Hermitage de Saint Barthélemy de Montgeron de 1693-1711
MONTJAY [Bures-sur-Yvette] (Prévôté de Montjay).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences (14 mai 1756-6 juillet 1764), (28 septembre 1764-30 août 1765), (7 février 1787-18 novembre 1789) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758-1789) voir Prévôté de Bures B 347-350 MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry) Durant la période de 1575-1663, deux greffiers tenaient chacun un registre d'audiences ordinaires. Les deux séries de registres, parfois déreliés, ont été classées selon un ordre logique de date et de présentation. La première série commence par un registre tenu par un nommé Le Royer dont on ne connaît pas le prénom (il y a en effet trois greffiers dénommés Le Royer : Jean, François, Alexandre) ; puis par Gilleton (là aussi deux prénoms : Jean et François) ; puis Dedinan, Fontaine, de Fajol, Cornillyer et Collinot. Cette série de registres se termine en 1788. La deuxième série commence par un registre tenu par un nommé Hargenvillier, puis Dinoy, Le Royer. Cette série de registres se termine en 1663. Le même greffier a signé quelquefois sur les deux registres de la même année (lors d'une vacation par exemple) LE ROYER
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : deux registres des causes ordinaires (10 mai 1575-18 février 1577)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : deux registres des causes ordinaires (21 février 1577-23 décembre 1578), (8 janvier 1579-21 novembre 1580 (registre dérelié en 5 parties)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : deux registres des causes ordinaires (11 mars 1585-20 mai 1586) , (20 mai 1586-21 avril 1587)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : cinq registres des causes ordinaires (27 avril 1587-7 décembre 1587) , (24 janvier 1588-22 décembre 1588) , ( 2 janvier 1589-20 mars 1589) , (8 janvier 1590-10 avril 1590 en deux fascicules) , (2 juillet 1591-7 novembre 1591 en 3 fascicules)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : trois registres des causes ordinaires (20 janvier 1592-22 décembre 1592 en 4 fascicules) , ( 21 janvier 1593-23 décembre 1593 en 4 fascicules), (27 juin 1594-31 octobre 1594 en 3 fascicules)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : trois registres des causes ordinaires (9 janvier 1595-27 octobre 1595), (29 janvier 1596-8 avril 1596), (3 juillet 1606-19 décembre 1606)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : trois registres des causes ordinaires (8 janvier 1607-31 décembre 1607 en 4 fascicules), (7 janvier 1608-9 décembre 1608 en 3 fascicules), (4 janvier 1610-20 décembre 1610 en 4 fascicules, il manque avril-juin)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : quatre registres des causes ordinaires (10 janvier 1611-22 décembre 1611), (2 janvier 1612-31 décembre 1612), (7 janvier 1613-30 décembre 1613), (13 janvier 1614-22 décembre 1614 en 3 fascicules)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : deux registres des causes ordinaires (12 janvier 1615-22 décembre 1615), (11 janvier 1616-22 décembre 1616)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : deux registres des causes ordinaires (2 janvier 1617-18 décembre 1617), (8 janvier 1618-28 juin 1618)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : quatre registres des causes ordinaires (8 novembre 1627-20 décembre 1627), (janvier 1628-12 septembre 1628 et 18 décembre 1628 en 3 fascicules), (8 janvier 1629-30 décembre 1629 en 4 fascicules), (7 janvier 1630-30 décembre 1630 en 3 fascicules)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : trois registres des causes ordinaires (7 janvier 1631-29 décembre 1631 en 5 fascicules), (5 janvier 1632-20 décembre 1632 en 4 fascicules), (12 janvier 1633-19 décembre 1633 en 4 fascicules)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : quatre registres des causes ordinaires (9 janvier 1634-20 novembre 1634 en 2 fascicules), (8 janvier 1635-10 septembre 1635 en 3 fascicules), (27 juin 1636-22 décembre 1636 en 2 fascicules), (5 janvier 1637-22 juin 1637)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : trois registres des causes ordinaires (4 janvier 1638-20 décembre 1638), (17 janvier 1639-12 décembre 1639), (2 janvier 1640-30 décembre 1640)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : un registre des causes ordinaires (7 janvier 1642-29 décembre 1642 en 2 fascicules). Gilleton Jean (greffier) : deux registres des causes ordinaires (5 janvier 1643-22 décembre 1643), (4 janvier 1644-23 décembre 1644)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Gilleton (Jean greffier) : quatre registres des causes ordinaires (2 janvier 1645-22 décembre 1645), (8 janvier 1646-24 décembre 1646), (7 janvier 1647-30 décembre 1647), (13 janvier 1648-22 décembre 1648)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Gilleton François (greffier) : cinq registres des causes ordinaires (4 janvier 1649-24 décembre 1649), (10 janvier 1650-19 décembre 1650), (2 janvier 1651-22 décembre 1651), (8 janvier 1652-23 décembre 1652
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Gilleton (greffier) : quatre registres des causes ordinaires : (5 janvier 1654-22 décembre 1654), (11 janvier 1655-13 décembre 655), (10 janvier 1656-18 décembre 1656), (8 janvier 1657-31 décembre 1657)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : deux registres des causes ordinaires (19 janvier 1659-8 février 1660), (3 février 1660-20 décembre 1660)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : deux registres des causes ordinaires (4 janvier 1661-23 décembre 1661), (2 janvier 1662-22 décembre 1662)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : deux registres des causes ordinaires (8 janvier 1663-31 décembre 1663), (7 janvier 1664-29 décembre 1664)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Dedinan (greffier) : trois registres des causes ordinaires (5 janvier 1665-22 décembre 1665), (7 janvier 1669-29 décembre 1670), (5 janvier 1671-25 septembre 1673)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Dedinan (greffier) : trois registres des causes ordinaires (11 octobre 1673-30 décembre 1675), (7 janvier 1676-29 décembre 1681), (5 janvier 1682-31 décembre 1685)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Dedinan (greffier) : sept registres des causes ordinaires (7 janvier 1686-29 décembre 1687), (19 janvier 1688-12 décembre 1689 en 3 fascicules), (9 janvier 1690-13 décembre 1690), (22 janvier 1691-24 décembre 1691), (7 janvier 1692-22 décembre 1692), (5 janvier 1693-14 décembre 1693), (4 janvier 1694-28 juin 1694)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Dedinan (greffier) : cinq registres des causes ordinaires (5 juillet 1694-19 décembre 1695), (2 janvier 1696-17 décembre 1696), (7 janvier 1697-23 décembre 1697), (13 janvier 1698-22 décembre 1698), (5 janvier 1699-7 décembre 1699). Fontaine (greffier) : sept registres des causes ordinaires (4 janvier 1700-20 décembre 1700), (10 janvier 1701-24 décembre 1703), (8 janvier 1704-13 décembre 1706), (10 janvier 1707-25 juin 1709), (1er juillet 1709-13 janvier 1710), (7 avril 1710-16 septembre 1710), (22 septembre 1710-25 septembre 1713)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Fontaine (greffier) : trois registres des audiences ordinaires (2 octobre 1713-8 mars 1717), (15 mars 1717-18 novembre 1720), (30 août 1723-9 septembre 1726). De Fajol (greffier) deux registres des audiences ordinaires (23 septembre 1726-28 juin 1728), (6 février 1730-11 juin 1731). Cornillyer (greffier) deux registres des audiences ordinaires (3 mars 1733-26 mars 1736), (6 avril 1736-21 octobre 1737)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Collinot (greffier) deux registres des audiences ordinaires (10 décembre 1753-17 mars 1755), (24 mars 1755-29 mars 1756). Blin (greffier) huit registres des audiences ordinaires (29 août 1757-3 décembre 1759), (7 janvier 1760-17 mai 1762), (24 mai 1762-5 décembre 1763), (19 décembre 1763-20 mai 1765), (3 juin 1765-10 novembre 1766), (1er décembre 1766-11 avril 1768), (30 octobre 1775-24 mars 1777), (7 décembre 1778-18 décembre 1780). Violette (greffier) : un registre des audiences ordinaires (6 avril 1787-21 juillet 1788)- HARGENVILLIER
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Hargenvillier (greffier) : trois registres des causes ordinaires (10 mai 1575-13 février 1578 en 6 fascicules), (9 juin 1583-19 novembre 1585), (26 novembre 1585-23 avril 1587)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Hargenvillier (greffier) : quatre registres des causes ordinaires (27 avril 1587-décembre 1587 en 3 fascicules), ( 4 janvier 1588-1er juillet 1588), (18 juillet 1588-22 décembre 1588), (31 janvier 1589-19 décembre 1589 en 6 fascicules)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Hargenvillier (greffier) : deux registres des causes ordinaires (7 janvier 1591-décembre 1591), (20 janvier 1592-22 décembre 1592 en 3 fascicules)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Hargenvillier (greffier) : deux registres des causes ordinaires (7 janvier 1593-29 novembre 1593 en 5 fascicules), (11 janvier 1594-20 décembre 1594 en 2 fascicules)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Hargenvillier (greffier) : un registre des causes ordinaires (10 janvier 1595-18 décembre 1595 en 10 fascicules). Fontaine (greffier) : un registre des causes ordinaires (8 janvier 1596-8 avril 1596)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Dinoy (greffier) : trois registres des causes ordinaires (3 février 1606-28 décembre 1606 en 2 fascicules) , (8 janvier 1607-31 décembre 1607 en 5 fascicules) , ( 7 janvier 1608-29 décembre 1608)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Dinoy (greffier) : deux registres des causes ordinaires (4 janvier 1610-20 décembre 1610 en 5 fascicules, il manque juillet et début août), (10 janvier 1611-22 décembre 1611 en 3 fascicules, il manque de juin à octobre). Le Royer (greffier) un registre des causes ordinaires (2 janvier 1612-31 décembre 1612)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Leroyer (greffier) : trois registres des causes ordinaires (7 janvier 1613-30 décembre 1613 en 2 fascicules), (13 janvier 1614-23 décembre 1614 en 3 fascicules), (8 janvier 1618-17 décembre 1618 en 4 fascicules)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Leroyer (greffier) : sept registres des causes ordinaires (13 janvier 1640-19 décembre 1640), (12 janvier 1643-18 décembre 1643), (13 janvier 1647-20 juillet 1649), (27 septembre 1651-18 décembre 1651), (19 janvier 1652-16 décembre 1652 en 2 fascicules), (2 janvier 1659-18 décembre 1659), (15 janvier 1663-31 décembre 1663)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences extraordinaires (12 mai 1575-15 juillet 1581), (18 juillet 1581-24 novembre 1583), (27 mai 1586-21 avril 1587), (18 octobre 1588-29 décembre 1588), (19 janvier 1589-23 août 1589), (13 novembre 1589-7 mai 1590), (14 mai 1590-7 décembre 1590 en 2 cahiers)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences extraordinaires (8 janvier 1591-31 décembre 1591 en 3 cahiers), (4 janvier 1593-31 décembre 1594), (1er janvier 1595-19 avril 1596)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : trois registres des audiences extraordinaires (1er juillet 1606-3 février 1609), (5 février 1609-avril 1612), (16 avril 1613-24 décembre 1613)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : six registres des audiences extraordinaires (8 janvier 1614-30 juin 1615), (1er juillet 1615-30 juin 1618), (14 janvier 1629-1er octobre 1630), (octobre 1630-décembre 1632), (3 janvier 1633-25 octobre 1634), (14 décembre 1634-24 juin 1637)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences extraordinaires (1er juillet 1637-25 décembre 1637), (5 janvier 1638-26 décembre 1638), (3 janvier 1640-23 décembre 1640), (7 janvier 1642-30 décembre 1642), (9 janvier 1643-29 décembre 1643), ( 5 janvier 1644-29 décembre 1645), ( 8 janvier 1646-30 décembre 1648), ( 2 janvier 1649-20 décembre 1650), ( 1er janvier 1651-22 avril 1652), ( 25 juillet 1652-31 décembre 1652)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences extraordinaires (1er janvier 1653-30 décembre 1654), (7 janvier 1655-29 décembre 1656), (8 janvier 1657-30 décembre 1658), ( 13 janvier 1659-23 décembre 1659), ( 12 janvier 1660-31 décembre 1660), ( 10 janvier 1661-24 décembre 1661), ( 2 janvier 1662-13 décembre 1662), ( 7 janvier 1668-29 juillet 1673)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : quelque pièces du XVIème , 1528, 1549, 1567, 1574, 1575
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1576)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1577)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1578)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1579)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1580, 1581)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1581)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1582)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1583)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1584)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1585, 1586) ; procès verbal de perquisition dans l'étendue du ressort de la Prévôté par monsieur le prévôt contre les religionnaires (1585)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1587)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1587)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1588)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1588)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1588)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1589)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1589)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1590)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1591)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1592)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1592)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1593)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1593)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1594)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1595)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1595)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1595)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1596)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1600-1605)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1606)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1606)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1607)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1607)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1607) ; appel des justices secondaires au siège royal de Montlhéry (1607)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1608)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1608) ; appel des justices secondaires au siège royal de Montlhéry (1608)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1608)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1609)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1609)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1610)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1610)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1611)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1611)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1612)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1612)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1613)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1613)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1613)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1614)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1614)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1614)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1615)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1615)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1616)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1616)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1616)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1617)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1617)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1617)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1618)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1618)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1619, 1620, 1621, 1623, 1624, 1626)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1627)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1628)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1629)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1630)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1631)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1632)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1633, 1634, 1635)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1636 et information pour la chapelle Saint Claude à Villiers sur Orge) appel de justice secondaire au siège royal de Montlhéry : Prévôté de Lardy (1636), 1637)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1638, 1639)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1640, 1641)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1642)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1643)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1643)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1644)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1645)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1646)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1647, 1648, 1649)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1650, 1651, 1652)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1653, 1654)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1655, 1656)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1657)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure 1657) ; appel de justice secondaire au siège royal de Montlhéry (Bailliage de Leuville) (1657)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1658)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1659)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1660)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1660)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1662)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1663)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1663)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1664)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1664)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1665)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1665)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1666)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1667)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1668)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1669)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1669)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1670)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1670)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1671)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1673)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1674)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1675)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1676)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1677)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1678)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1679)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1680)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1681)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1682)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1683)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1684)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1685)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1687)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1688)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1689)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1690)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1691)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1692)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1693)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1693)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1694)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1695)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1696)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1697).
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1697)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1698)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1699)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1701)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1702)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1703) une chanson populaire sur les malheurs conjugaux d'un habitant de Montlhéry ou de Longpont
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1704)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1705)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1706)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1707)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1708)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1709)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1710)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1711)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1712)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1713)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1714)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1715)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1716)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1717)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1718)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1719)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1720)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1721)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1722)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1723)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1725)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1727)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1728)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1729)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1731)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1732)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1733)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1735)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1736)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1737)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1739)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1741)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1742)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1743)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1744)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1745)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1746)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1747)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1748)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1749)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1752)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1753)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1755)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1756)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1757)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1759)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1761)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1762)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1763)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1764)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1765)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766)
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MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Minutes de sentences et sentences définitives (1676-1677)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Minutes de sentences et sentences définitives (1678-1679)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Minutes de sentences et sentences définitives (1680-1681)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Minutes de sentences et sentences définitives (1682-1684)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Minutes de sentences et sentences définitives (1685-1687)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Inventaires après décès (1614-1616)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Inventaires après décès (1620-1630)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Répertoire des inventaires après décès (1657-1699), des partages (1657-1690), des appositions de scellés (1657-1693) ; Inventaires après décès (1671-1679)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Inventaires après décès (1680-1687)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Inventaires après décès (1688-1692)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Affiches, ventes par adjudication de biens immobiliers (1631, 1634, 1642-1649)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Affiches, ventes par adjudication de biens immobiliers (1650-1656), (1661)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Affiches, ventes par adjudication de biens immobiliers (1670, 1671, 1673, 1675, 1676, 1677, 1678, 1679, 1680, 1681, 1682, 1684, 1687, 1689)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Partages dépendant de successions passées devant François Dedinan prévôt royal de Montlhéry (1663-1697)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Héritage de Jean Antoine Cossonnet et de sa femme Claude Amiard puis abandon de l'héritage par leur fille Marguerite Cossonnet au profit de Madame veuve Paulmier (1653-1727) : contrat d'acquisition d'une maison à Epinay-sur-orge par Jean Antoine Cossonnet (1653) ; succession de Claude Marteau au profit de Jean Antoine Cossonnet (16681669) ; constitution par Jean Antoine Cossonnet et Claude Amiard d'une rente à demoiselle Marie Edmée Férinon et rachat de la rente (1688-1728) ; rentes (1679-1704) ; succession après le décès de Jean Antoine Cossonnet et Claude Amiard au profit de Marie Cossonnet épouse Antoine François Borsette et de Marguerite Cossonnet épouse de Louis Caron (1727) ; états des héritages et rentes acquis par Madame Paulmier de demoiselle Marguerite Cossonnet (1727) ; Déclarations seigneuriales, aveux et dénombrements (1686,1692, 1697, 1701, 1709, 1712-1714, 1716-1718, 1721, 1726, 1741, 1744, 1749) ; Onze actes de foi et hommage (1684, 1685, 1694, 1695, 1706, 1709, 1712, 1715, 1716, 1727) ; Consentements et émancipations d'enfants mineurs en vue de leur mariage (1717-1791)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Dix registres des insinuations (9 avril 1592-24 mai 1594), (9 juillet 1631-14 octobre 1638),(15 janvier 1639-31 décembre 1641), (20 janvier 1643-14 décembre 1643), (11 janvier 1644-30 décembre 1645), (22 décembre 1677-14 septembre 1680), (25 octobre 1680-30 décembre 1687), (1er avril 1692-20 avril 1694), (15 juillet 1694-15 juillet 1697), (7 janvier 1698-20 juin 1703)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- quatre registres de présentations des demandeurs (5 avril 1756-30 août 1762), (18 octobre 1762-19 septembre 1766), (15 septembre 1766-1er octobre 1770), (19 novembre 1770-29 mai 1775 et le 19 novembre 1781) .Trois registres de présentations des défendeurs (9 janvier 1758-28 janvier 1765), (1er février 1765-9 juin 1770), (18 juin 1770-29 février 1775). Quatre registres des défauts (30 mars 1583-24 octobre 1584), (20-27 mars 1586), (5 avril 1756-24 novembre 1766), (26 novembre 1766-24 avril 1775)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Quatre registres des procédures criminelles (18 juillet 1729-30 octobre 1736), (21 juillet 1721-14 juillet 1729), (1er octobre 1738-10 janvier 1749), (30 janvier 1749-20 mars 1756). Treize registres de dépôts de sacs de productions, informations, procès et autres pièces apportées au greffe (21 juin 1580-8 juin 1595), (14 juillet 1606-15 juin 1615), (12 janvier 1669-10 juillet 1687), (3 janvier 1701-24 décembre 1703), (7 janvier 1704-20 octobre 1710), (22 septembre 1710-2 juillet 1717), (26 juillet 1717-25 février 1721), (22 juin 1721-13 novembre 1736), (7 mars 1738-7 avril 1745), (3 juillet 1745-19 février 1756), (18 novembre 1756-21 novembre 1761), (17 février 1762-14 juin 1766), (23 juillet 1766-6 avril 1777). Deux registres des retraits de sacs de productions (12 novembre 1575-21 novembre 1585), (novembre 1585-juillet 1606)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Quatre registres des édits, lettres patentes, ordonnances et déclarations du roi et arrêt de la cour du parlement (25 octobre 1752-7 juillet 1756) ; (décembre 1757-17 décembre 1759), (août 1759-5 mai 1767), (21 mai 1789-16 janvier 1790).Un registre des mains mises et adjudications (12 septembre 1585-4 avril 1596)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Deux registres des mains mises et oppositions (4 avril 1606-28 septembre 1610), (7 janvier 1641-20 décembre 1641) ; quatre registres des mains mises , reliés ensemble dans le désordre (15 juillet 1642-13 octobre 1656) ; six registres des saisies réelles (16 février 1689-29 septembre 1697), (15 juin 1699-27 juillet 1719), (18 décembre 1723-4 mars 1744), (4 avril 1765-16 juin 1789), (16 avril 1783), (25 octobre 1788)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Deux registres d'affirmation de voyage (15 juin 1757-1er mars 1784), (26 juillet 1765-27 août 1765) ; quatre registres de clôture d'inventaires (9 mai 1585-27 avril 1596), (1er juillet 1606-juin 1615), (21 juillet 1615-mai 1618), (8 novembre 1627-11 septembre 1628) ; un registre des produits de procès (29 janvier 1688-2 juin 1704) ; deux registres des procès verbaux (7 mars 1624-3 octobre 1625), (13 novembre 1625-23 avril 1626)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Dix registres d'écrous (22 janvier 1640-8 mai 1646), (1643-18 octobre 1645), (9 septembre 1670-5 août 1672), (23 mars 1703-23 mars 1710), (16 février 1709-27 novembre 1714), (19 janvier 1716-7 septembre 1723), (12 juin 1723-2 juillet 1726), (29 juillet 1726-31 décembre 1728), (juin 1729-février 1751), (12 mars 1751-26 avril 1785)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Un registre des sentences et appointements donnés au siège de la Prévôté de Montlhéry (8 janvier 1590-24 décembre 1590) ; un registre des publications, enregistrement des donations, substitutions, testaments, aveux dénombrements (25 septembre 1767-6 février 1790)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Un registre des cautionnements et soumissions consulaires (12 août 1765-1er juin 1784) ; neuf registres des tutelles (6 juin 1575-23 avril 1585), (10 mars 1585-19 mars 1591), (3 juillet 1606-6 mai 1615), (14 juillet 1615-26 juin 1618), (8 novembre 1627-26 août 1628), (5 janvier 1629-10 août 1630), (4 décembre 1630-6 octobre 1634), (3 janvier 1639-31 décembre 1639) , (13 janvier 1664-26 décembre 1667)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Pièces relatives à la réunion de la paroisse Saint-Pierre du château à celle de la Sainte Trinité et suppression de la paroisse de Saint Pierre (14 juillet 1739) ; Reçus de sommes versées par les marguilliers de la confrérie du Saint Sacrement en l'église Sainte Trinité de Montlhéry, comtes : recettes et dépenses (1749-1768) ; liste des confrères et soeurs qui sont à la confrérie du Saint Sacrement en l'année 1750.
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Maréchaussée et police : cinq registres d'audiences (17 mai 1694-12 août 1697), (7 octobre 1697-6 avril 1699), (5 juillet 1709-5 octobre 1711), (28 février 1757-10 mars 1760), (2 juin 1760-28 janvier 1765) ; deux registres des amendes (17 août 1582-18 juillet 1595), (12 janvier 1629-11 septembre 1634) ; cinq registres des règlements et sentences (3 mars 1738-16 août 1751), (23 août 1751-7 octobre 1754), (22 juillet 1763-17 août 1772), (17 avril 1772-9 juillet 1781), (6 août 1781-27 septembre 1790) ; procès verbaux de police concernant les marchés , les cabarets ( 1783-1789) ; adjudication concernant les boucheries pendant le carême (1784-1787)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : Sept registres des audiences reliés ensemble (4 janvier 1683-23 décembre 1747) et un registre des amendes relié aux précédents (3 avril 1733-5 janvier 1735) ; cinq registres d'audiences (29 avril 1748-28 juin 1751), (5 juillet 1751-12 mars 1753), (24 septembre 1759-22 octobre 1766), (9 juin 1766-19 novembre 1781), (23 juin 1784-8 août 1785) ; un rôle des amendes (24 septembre 1759-13 octobre 1759) ; un registre de rapports de messiers (3 septembre 1642-16 septembre 1655) ; rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse 1759-1769)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse, une procédure criminelle en 1789 (1770-1790) ; qualités de sentence (1751-1752, 1760-1763, 1767, 1770, 1773, 1781-1782) ; réceptions de messiers (1783, 1785, 1788) ; un registre des dépôts de pièces (15 juillet 1760-27 novembre 1767) ; un inventaire sommaire des papiers du greffe de la gruerie (1792) ; assemblée des habitants de Montlhéry et de Linas pour fixer la date des vendanges (1788) ; Maîtrise des eaux et forêts : extraits de registres du greffe de la capitainerie des chasses et pièces du greffe (1638, 1642, 1643) ; curage de l'Orge (1735)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Mercuriale : treize registres des appréciations et valeur des grains vendus sur le marché de Montlhéry (10 novembre 1567-10 novembre 1571), (24 mai 1575-20 décembre 1586), (9 mai 1575-22 mars 1588), (13 janvier 1642-17 novembre 1642), (5 janvier 1643-7 décembre 1648), (4 janvier 1649-9 novembre 1654), (4 janvier 1655-4 décembre 1656), (15 juillet 1658-20 décembre 1683), (1681-1690 avec plusieurs feuilles volantes), (15 octobre 1691-28 juin 1694), (3 juillet 1694-30 décembre 1697), (6 janvier 1698-13 décembre 1700), (3 janvier 1701-24 décembre 1703)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Mercuriale : sept registres des appréciations et valeur des grains vendus sur le marché de Montlhéry (7 janvier 1704-30 mars 1723), (12 avril 1723-12 décembre 1734), (10 janvier 1735-28 octobre 1737), (4 novembre 1737-22 mai 1747), (29 mai 1747-23 août 1756), (30 août 1756-24 juin 1765), (1er juillet 1765-8 novembre 1773) ; un registre des visites et rapports des blés (27 avril 1709-31 mai 1709) ; un registre des déclarations de récolte de grains (4 août 1709-18 novembre 1709) ; deux registres de police pour l'enregistrement des personnes voulant effectuer le commerce des grains (6 septembre 1751- 17 août 1760), (22 septembre 1770-19 septembre 1774)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Mercuriale : six registres concernant la taxe du pain (1er janvier 1752-16 août 1756), (23 août 1756-25 avril 1768), (2 mai 1768-23 avril 1773), (30 avril 1773-25 septembre 1780), (2 octobre 1780-20 août 1786), (28 août 1786-6 juillet 1789) ; un registre d'un épicier (XVIIIème siècle) ; un registre d'un commerçant : état des provisions (1769-1770) et charge des brassins (cuve pour la bière) (1770)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Ban et arrière-ban : taille : taxes pour frais de guerre (1636-1637) ; dénombrements de feux pour les paroisses de Brunoy, Saintry, Montgeron, Morsang, tigery, courcouronnes, Suçy-sur-seine et Sucy-sur-orge, faubourg Saint Jacques (écart de Milly-la-Forêt) (1693)
MORANGIS (Bailliage et Comté de Morangis).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (26 octobre 1713-4 septembre 1754), (2 juillet 1755-23 août 1762), (18 mars 1766-16 mai 1781), (30 mai 1781-14 septembre 1787); procédure civile et criminelle : pièces du greffe (1756-1781)
MORANGIS (Bailliage et Comté de Morangis).- Procédure civile et criminelle : pièces du greffe (1782-1791) ; un état des habitants pauvres de la paroisse de Morangis (17 mai 1709) ; lettres patentes, déclarations du roi (1789-1790)
MORIGNY (Prévôté de Morigny). - Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires (23 janvier 1652-20 septembre 1652), (4 février 1653-23 décembre 1653), (13 janvier 1654-31 décembre 1654), (12 janvier 1655-14 décembre 1655), (11 janvier 1656-12 décembre 1656), (4 janvier 1657-18 décembre 1657), (8 janvier 1658-26 avril 1659), (6 mai 1659-29 décembre 1660), (janvier 1661-28 mars 1662), (17 mai 1662-9 septembre 1663)
MORIGNY (Prévôté de Morigny). - Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires (17 juillet 1663-8 mai 1665), (13 mai 1665-3 octobre 1667), (14 novembre 1667-24 juillet 1669), (27 juillet 1669-27 mars 1673), (20 novembre 1673-13 septembre 1676), (14 septembre 1676-10 août 1678), (3 octobre 1678-25 novembre 1680), (5 mai 1681-15 novembre 1683), (22 novembre 1683-7 juillet 1687)
MORIGNY (Prévôté de Morigny). - Procédure criminelle : dix-sept registres d'audiences ordinaires (10 octobre 1687-27 octobre 1690), (27 novembre 1690-15 novembre 1694), (3 décembre 1694-28 novembre 1701), (28 novembre 1701-27 avril 1711), (3 mai 1711-8 janvier 1714), (30 avril 1714-7 décembre 1716), (15 mars 1717-3 juillet 1719), (15 janvier 1720-30 mars 1722), (13 mai 1722-23 juillet 1725), (17 septembre 1725-12 septembre 1729), (19 septembre 1729-14 décembre 1739), (8 février 1740-23 octobre 1741), (2 mai 1742-14 décembre 1744), (26 mai 1745-26 janvier 1750), (23 février 1750-21 juin 1751), (19 juillet 1751-20 août 1753), (17 septembre 1753-3 juin 1756)
MORIGNY (Prévôté de Morigny). - Procédure criminelle : dix registres ordinaires (3 juin 1756-19 juin 1758), (19 juin 1758-22 mai 1760), (30 juin 1760-5 avril 1762), (27 mai 1762-21 janvier 1765), (1er avril 1765-12 octobre 1767), (14 décembre 1767-13 avril 1772), (4 juin 1772-1er août 1774), (8 août 1774-13 août 1778), (23 novembre 1778-11 juillet 1785), (18 juillet 1785-11 octobre 1790)
MORIGNY (Prévôté de Morigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1641, 1652-1666, 1668-1669, 1671).
MORIGNY (Prévôté de Morigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672-1689, 1691-1695, 1697-1699)
MORIGNY (Prévôté de Morigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1722)
MORIGNY (Prévôté de Morigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1723-1737).
MORIGNY (Prévôté de Morigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738-1756)
MORIGNY (Prévôté de Morigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1757-1774)
MORIGNY (Prévôté de Morigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1775-1790)
MORIGNY (Prévôté de Morigny). - Qualités de sentences (1776-1778, 1780-1783, 1788, 1790) ; deux registres d'enregistrements des saisies réelles, des provisions et lettres d'émancipation ordonnés entre faits (29 août 1776-21 octobre 1786), (20 novembre 1786-22 septembre 1787) ; arrêts de la Cour (1782-1785, 1787)..
MORSANG-SUR-ORGE (Bailliage de Morsang sur Orge).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (23 avril 1730-20 septembre 1738) [3 cahiers], (11 octobre 1738-20 mai 1741), (20 septembre 1741-4 mai 1743), (9 juin 1745-23 mars 1752), (22 juin 1752-30 août 1753) ; (Bailliage, terre et seigneurie de Morsang sur Orge).- un registre d'audiences ordinaires (21 octobre 1773-31 août 1775) ; (Bailliage de Morsang sur Orge et dépendances).- un registre d'audiences ordinaires (7 septembre 1780-25 novembre 1784). Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1609, 1645, 1720-1721, 1723, 1726, 1730-1734, 1736-1743, 1748, 1751-1754, 1777-1779, 1782)
MORSANG-SUR-SEINE (Prévôté et Châtellenie de Morsang sur Seine).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (20 octobre 1701-26 août 1717), (30 juin 1773-2 juillet 1783) ; quatre registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (12 juillet 1660-16 septembre 1670), (30 mars 1684-23 août 1697), (16 février 1736-13 juillet 1740), (28 avril 1745-22 mars 1752). Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1654, 1657, 1661-1669, 1671, 1674-1675, 1680-1682, 1686-1689, 1691-1692, 1695-1696, 1699, 1708, 1712-1713, 1715-1716, 1718-1720, 1732-1738, 1741, 1743-1744, 1750, 1752, 1754-1755, 1758-1760, 1763-1764, 1769, 1773-1774, 1778, 1780, 1783, 1785-1788, 1790). Qualités et dispositifs de sentences (1773-1775, 1777-1778, 1780, 1783, 1785-1788) ; Eaux et Forêts.- Un registre de rapports de messiers, gardes verduriers et gardes des vignes (8 décembre 1773-26 mai 1782)
LA NORVILLE (Bailliage de la Norville et Justice de la Bretonnière (Saint Germain les Arpajon).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure reliées dans le désordre 1619, 1623, 1624, 1625, 1626, 1632-1636, 1639, 1686, 1704
OLLAINVILLE (Bailliage et châtellenie d'Ollainville et dépendances).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (7 novembre 1696-24 mai 1702) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1696, 1697, 1717-1732)
ORMOY-EN-BRIE (Prévôté d'Ormoy-en-Brie) [le territoire de cette commune a été incorporé à Tigery]. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1774, 1781-1782) ; qualités et dispositifs de sentence (1773-1774, 1782)
ORSAY (Prévôté).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (octobre 1613-juillet 1614) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1647, 1681, 1684, 1686, 1688, 1691-1699, 1701, 1703-1704, 1706-1717, 1724, 1788)
PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau et Champlan, leurs annexes et dépendances). - Procédure criminelle : : un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (13 septembre 1763-21 octobre 1766), quatre registres d'audiences ordinaires (18 novembre 1766-28 juin 1768), (12 juillet 1768-22 octobre 1771), (28 avril 1772-1er avril 1775), (13 mai 1775-6 avril 1776) [dérelié], (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances) : huit registres d'audiences ordinaires (4 mai 1776-1er août 1778), (1er août 1778-3 juin 1780), (22 juin 1780-14 août 1781), (2 octobre 1781-4 février 1783) [deux cahiers], (1er avril 1783-3 octobre 1786), (17 octobre 1786-5 août 1788), (5 août 1788-15 décembre 1789), (29 décembre 1789-16 novembre 1790)
PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1665, 1680, 1683-1686, 1690, 1693-1698, 1700-1702, 1704-1716, 1726-1727, 1733-1734, 1760, 1765-1766, 1768-1775).
PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1778-1785).
PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1786-1790)
PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Qualités de sentences (1669, 1776-1790).
PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..
PERRAY (Bailliage du Perray (Sainte-Geneviève-des-Bois).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (25 octobre 1781-8 juillet 1784) ; procédure civile et criminelle : pièces du greffe : reçus, mémoires, tutelles (1728-1741)
PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (11 février 1615-10 juillet 1619), (29 janvier 1620-2 août 1622) ; (Bailliage et châtellenie de Plessis-Pâté), un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (23 août 1622-1626) [dérelié, 3 cahiers] ; (Bailliage du Plessis-Pâté), quatre registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (4 août 1626-27 février 1628), (juin 1631-20 décembre 1631), (13 janvier 1632-9 avril 1633), (23 avril 1633-2 décembre 1634)
PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (10 février 1635-22 décembre 1635), (janvier 1638-décembre 1638), (8 janvier 1639-mai 1640), ; (Bailliage et châtellenie du Plessis-Pâté).- un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (5 mars 1661-décembre 1663) [dérelié], Bailliage, châtellenie, terre et seigneurie du Plessis Dargouges : dix registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (26 janvier 1664-1er décembre 1668), (9 février 1669-20 septembre 1673), (30 décembre 1673-6 septembre 1680), (mars 1680-16 août 1681), (23 août 1681-18 mars 1684), (18 mars 1684-27 juillet 1687), (octobre 1687-4 juillet 1690), (18 juillet 1690-15 décembre 1693), (22 décembre 1693-22 novembre 1696) , (4 décembre 1696-janvier 1697) [dérelié], (Bailliage et châtellenie du Plessis Dargouges, Bondoufle et dépendances), un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (6 novembre 1703-23 août 1712), (Bailliage du Plessis Sebeville, Bondoufle, Charoix, Liers, Bressonvilliers et dépendances).- quatre registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (20 septembre 1712-septembre 1718), (11 octobre 1718-12 décembre 1722), (31 août 1723-5 juillet 1729), (24 avril 1731-14 novembre 1741)
PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Procédure criminelle : (Bailliage, terres, seigneuries du Plessis Sebeville, Bondoufle et dépendances), deux registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (3 septembre 1743-16 juin 1744), (6 janvier 1745-29 février 1752), (Bailliage et baronnie du Plessis Sébeville), un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (19 septembre 1752-17 septembre 1755) ; (Bailliage et baronnie du Plessis Sébeville, Bondoufle, Charoix, Liers, Bressonvilliers et dépendances), six registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (22 juin 1756-3 octobre 1758), (3 octobre 1759-9 février 1768), (20 septembre 1768-7 mars 1775), (2 mai 1775-4 juin 1782), (3 septembre 1782-9 janvier 1790)[copies de lettres patentes du roi], (16 janvier 1790-9 novembre 1790)
PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1596, 1601, 1607, 1611, 1615-1620)
PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1621-1626)
PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1627-1634, 1636-1642, 1648, 1651-1652, 1659).
PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1673, 1675-1699)
PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1703-1730)
PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1731-1759)
PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1774)
PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1775-1790) ; inventaire des minutes et registres d'audiences du Bailliage fait par le maire de la commune le 31 mai 1791.
PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Un registre d'écrous (16 août 1790-26 août 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1752-1780), procès verbaux de curage de fossés (1738-1776). Mercuriales : un registre des déclarations de gerbes (12 mai 1709-19 octobre 1709) [5 feuillets déreliés].
PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie du Plessis-Saint-Benoist, Authon, Sainville et dépendances).- Procédure criminelle : douze registres d'audiences ordinaires (11 janvier 1687-11 octobre 1688) [dérelié] , (28 mai 1688-19 juillet 1688) [dérelié], (11 décembre 1688-19 décembre 1689) [dérelié] , (13 février 1690-4 décembre 1690) [dérelié] , (15 janvier 1691-17 septembre 1691) [dérelié], (21 janvier 1692-14 décembre 1693) [dérelié], (25 janvier 1694-11 février 1697), (18 mars 1697-13 octobre 1698), (20 octobre 1698-20 juin 1700), (21 juin 1700-2 juillet 1703), (23 juillet 1703-28 juillet 1704), (19 août 1704-20 juillet 1705)
PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie du Plessis-Saint-Benoist, Authon, Sainville et dépendances).- Procédure criminelle : douze registres d'audiences ordinaires (20 juillet 1705-17 octobre 1707) [dérelié], (7 novembre 1707-30 juillet 1708), (27 août 1708-22 décembre 1710), (19 janvier 1711-28 décembre 1711), (11 janvier 1712-23 octobre 1713), (11 décembre 1713-7 décembre 1716), (18 janvier 1717-3 janvier 1718) [dérelié], (17 janvier 1718-28 août 1719), (25 septembre 1719-11 mars 1720), (22 avril 1720-12 mai 1721), (9 juin 1721-15 juin 1722), (22 juin 1722-14 septembre 1723)
PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie du Plessis-Saint-Benoist, Authon, Sainville et dépendances).- Procédure criminelle : dix huit registres d'audiences ordinaires (11 janvier 1724-27 juin 1724), (11 juillet 1724-12 juin 1725), (25 juin 1725-16 octobre 1725), (23 octobre 1725-20 avril 1727), (22 avril 1727-28 septembre 1728), (12 octobre 1728-29 août 1730), (10 octobre 1730-6 mai 1732), (15 juillet 1732-10 novembre 1733), (24 novembre 1733-8 janvier 1735), (8 mars 1735-17 juillet 1736), (28 août 1736-29 juillet 1738), (9 septembre 1738-10 mai 1739), (14 avril 1744-23 novembre 1745), (15 mars 1746-7 mars 1747), (30 mai 1747-23 juillet 1748), (5 novembre 1748-1er juillet 1749), (15 juillet 1749-15 novembre 1750), (26 janvier 1751-5 juin 1753)
PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie du Plessis-Saint-Benoist, Authon, Sainville et dépendances).- Procédure criminelle : quinze registres d'audiences ordinaires (3 juillet 1753-18 avril 1758), (18 avril 1758-21 juillet 1761), (1er septembre 1761-25 septembre 1764), (23 juillet 1765-22 décembre 1767), (28 juin 1768-3 avril 1770), (12 juin 1770-23 avril 1771), (25 juin 1771-11 janvier 1772), (7 avril 1772-15 décembre 1772), (15 décembre 1772-29 avril 1777), (29 avril 1777-17 mars 1778), (7 avril 1778-30 avril 1782) [un registre, un cahier], (30 avril 1782-9 juillet 1782), (19 juillet 1782-23 mars 1784), (23 mars 1784-27 octobre 1789), (23 février 1790-7 décembre 1790)
PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie du Plessis-Saint-Benoist, Authon, Sainville et dépendances).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences extraordinaires (déreliés) (1745-1747), (1748-1749), (1750-1753), (1754-1755), (1757-1759) , (1760-1761), (1762-1764)
PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie du Plessis-Saint-Benoist, Authon, Sainville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1684-1702)
PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie du Plessis-Saint-Benoist, Authon, Sainville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1703-1713, 1715-1720)
PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie du Plessis-Saint-Benoist, Authon, Sainville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1721-1733)
PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie du Plessis-Saint-Benoist, Authon, Sainville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1738, une pièce de 1759, 1765-1772, et un acte de dépôts de pièces de 1772 concernant le bornage de la seigneurie d'Authon et de celle de Saint-Escobille comprenant : un plan et circonférence des héritages situés à Authon relevant de la Vallée Jouannes, un plan géométrique de la ligne de séparation de la seigneurie d'Authon et de celle de Saint-Escobille (10 juin 1770) [1 document plié recto/verso] ; deux plans parcellaires de Sainville (14 octobre 1760, 19 juin 1770) [2 documents pliés].
PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie du Plessis-Saint-Benoist, Authon, Sainville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1773-1784 procédure criminelle pour vol et assassinat d'un marchand colporteur trouvé mort dans le bois de Sainville (novembre 1777)
PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie du Plessis-Saint-Benoist, Authon, Sainville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1785-1790), un répertoire des minutes du Plessis du 3 octobre 1752-15 octobre 1790) ; un registre de saisies réelles (7 octobre 1783-7 novembre 1788) ; deux registres d'écrous (16 décembre 1777-4 février 1778)
PUSSAY (Prévôté de Pussay).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (14 mai 1640-18 mars 1641), (janvier 1651-18 décembre 1651), (11 janvier 1655-20 décembre 1655) [2 cahiers]. Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1678, 1685, 1687-1689, 1691-1694, 1696-1701). Mercuriale : un registre de déclarations de farine et de blé (14 mai 1709-15 mai 1709)
QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (12 février 1653-9 septembre 1655), (24 janvier 1656-juillet 1663), (25 janvier 1679-11 mars 1684), (18 décembre 1688-20 juin 1689), (3 juin 1690-2 juin 1691), (22 octobre 1691-10 novembre 1691), (13 décembre 1692-27 avril 1697), (19 avril 1698-5 septembre 1699), (5 août 1704-5 juin 1705), (22 juin 1724-13 octobre 1725), (23 octobre 1725-16 juin 1736), (29 août 1736-9 avril 1739), (1er octobre 1750-7 septembre 1756), (6 juin 1761-7 juillet 1764), (19 juillet 1766-22 septembre 1770), (3 août 1771-29 janvier 1785)
QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1654-1698)
QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1701-1789) ; concours de tir au fusil : noms des participants et du lauréat, le prix étant une tasse d'argent (juin 1757). RICHARVILLE (Bailliage de Richarville).- Procédure civile : une pièce de procédure d'août 1735
RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances, et Bailliage d'Orangis).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires de la Prévôté de Ris, Laborde et dépendances (19 septembre 1737-4 mai 1741), (18 mai 1741-4 septembre 1744), (11 mars 1745-16 juin 1746), (28 juillet 1746-1er septembre 1750), (8 octobre 1750-22 avril 1754), (9 septembre 1756-19 juin 1758), (10 juillet 1758-3 décembre 1761), (7 janvier 1762-28 novembre 1765), quatre registres d'audiences ordinaires et extraordinaires de la Prévôté de Ris, Laborde et dépendances et du Bailliage d'Orangis (16 octobre 1766-24 juillet 1769), (27 juillet 1769-19 mars 1772), (9 juillet 1772-7 janvier 1779), (18 février 1779-10 juillet 1788) ; un registre d'audiences ordinaires du Bailliage d'Orangis (5 juin 1758-5 novembre 1760)
RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances, et Bailliage d'Orangis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1714, 1715, 1726, 1728, 1740-1750) cf. le Bailliage de Savigny une grande partie des pièces de procédure d'Orangis
RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances, et Bailliage d'Orangis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751-1764) cf. le Bailliage de Savigny une grande partie des pièces de procédure d'Orangis
RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances, et Bailliage d'Orangis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766-1767, 1770-1771, 1773-1782) cf. le Bailliage de Savigny une grande partie des pièces de procédure d'Orangis
RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances, et Bailliage d'Orangis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790) cf. le Bailliage de Savigny une grande partie des pièces de procédure d'Orangis
RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances, et Bailliage d'Orangis).- qualités et dispositifs de sentences (1768-1769), (1770-1772), (1772-1778), (1779-1784) ; réceptions d'officiers (1787-1789) ; un registre de l'enregistrement et d'expéditions des sentences (13 avril 1752-7 décembre 1752) ; un registre des procédures criminelles de la Prévôté de Ris (16 août 1762-19 août 1762) ; un registre des bannières et main mise de la Prévôté de Ris et du Bailliage d'Orangis (22 avril 1785-11 décembre 1788) ; un registre des dénonciations et déclarations (18 décembre 1778) ; Assises : procès verbaux des assises d'Orangis (1762-1787) . Un registre de rapports de garde chasse de la Prévôté de Ris, Laborde (8 août 1757-8 septembre 1759) ; deux registres de rapports de garde chasse du Bailliage d'Orangis (22 mai 1759-6 août 1759), (3 septembre 1759-24 septembre 1760) ; une liasse de rapports de garde chasse (12 mars 1767-13 juin 1777) ; aveux et dénombrements du 29 août 1780-4 novembre 1780 pour Ris et Orangis. Prévôté de Fromont : pièces de procédure (août 1743- août 1744)
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (Bailliage de Roinville et dépendances).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (27 octobre 1666-26 avril 1681), (12 février 1729-18 septembre 1739), (7 mai 1767-7 novembre 1775), (5 mars 1776-7 avril 1778), (27 octobre 1778-25 juillet 1780), (7 novembre 1780-1er avril 1783), (20 mai 1783-21 mars 1786), (21 mars 1786-20 novembre 1787).
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (Bailliage de Roinville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1709, 1741-1742, 1751, 1762-1783) ; procédure contre Pierre Chausson, matelassier à Dourdan, accusé de vol de vêtements (1783) ; (1784-1790)
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (Bailliage de Roinville et dépendances).- Un registre des jugements et sentences (11 février 1788-20 juillet 1790) ; un registre des exploits (4 mai 1762-10 mars 1767) ; un registre des présentations (26 avril 1673-16 septembre 1673) ; un registre des criées (17 octobre 1777-25 mars 1778) ; vente par licitation des terres et seigneuries du Marais et de Roinville (1766) [une affiche].
ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse justice de Rouillon, Semont, Liphard et dépendances) .- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences (14 janvier 1726-1er mars 1728), (24 avril 1728-22 décembre 1728), (3 février 1729-6 octobre 1731), (20 octobre 1731-5 août 1734), (4 juin 1735-26 avril 1738 et une audience du 23 mars 1743), (30 avril 1740-21 juillet 1742), (11 mai 1743-1er juillet 1747), (1er juillet 1747-4 mai 1748 et 18 décembre 1751-23 décembre 1752), (6 juillet 1748-19 octobre 1750), (3 mars 1753-20 juin 1761), (26 septembre 1761-25 octobre 1766), (21 mars 1767-28 septembre 1776), (7 décembre 1776-18 juillet 1786), (5 juin 1787-6 juillet 1790) Bailliage rattaché à la Prévôté de Bandeville le 5 juin 1787)
ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse justice de Rouillon, Semont, Liphard et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1698, 1725-1728, 1731, 1737, 1745, 1748-1749, 1751-1752, 1760-1761, 1766, 1774, 1778, 1781, 1786 ; appositions et levés de scellés (1731-1754), déclaration de grossesse (1771), sentences de réception d'officiers et de gardes (1726-1766), prestations de serment, rapports d'experts (1726-1778), tutelles et clôtures d'inventaires (1731-1777), adjudications de récoltes de grains (1747-1752) ; un registre des rapports de garde (5 août 1732-24 mars 1743), rapports de gardes (1731-1779)
SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires (1er juillet 1630-18 novembre 1630), (5 septembre 1652-3 février 1653), (2 juillet 1739-10 octobre 1743), (23 janvier 1744-19 août 1751), (28 octobre 1751-17 août 1758), (17 mai 1759-7 juin 1765), (7 juin 1765-5 mai 1768), (13 octobre 1768-5 octobre 1769), (12 octobre 1769-24 mars 1774), (24 mars 1774-11 décembre 1781) [deux cahiers] ; un registre des affaires extraordinaires criminelles (25 mai 1734-12 novembre 1740)
SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1647, 1649, 1652, 1692-1695, 1701, 1706, 1710, 1714-1715, 1724-1725, 1727-1730, 1740-1745, 1747-1749)
SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750-1767), (1768-1770)
SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1771-1789)
SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure civile et criminelle : procédure contre Jean Bagnol maître chirurgien à Saclas , accusé de n'avoir pas exercé son métier dans les règles de l'art vis-à-vis de Claude Guérin victime d'une fracture à la jambe mal soignée ce qui entraînera une infirmité à vie et sentence de l'école de chirurgie d'Orléans (1776-1777); qualités de sentences (5 octobre 1741-21 octobre 1756) ; procès verbaux d'adjudications (3 juillet 1724-3 juillet 1727)
SAINT-AUBIN (Prévôté de Saint-Aubin).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (20 juin 1741-13 juillet 1745), (8 février 1746-11 mai 1751) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1746-1777) ; une déclaration de biens à Saint Aubin par un marchand de bois faite à monsieur Saint -Aubin en 1694
SAINT-CYR-LA-RIVIERE (Bailliage de Saint-Cyr-la-Rivière).- Procédure criminelle ; quatre registres d'audiences ordinaires (23 août 1706-31 décembre 1709), (18 juillet 1726-16 décembre 1728), (25 octobre 1770-2 mai 1776), (3 juillet 1777-9 septembre 1790) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1668, 1693, 1701, 1708-1710, 1719, 1721, 1724-1726, 1729-1730, 1742-1743, 1765, 1768-1779, 1781-1782, 1784-1787, 1789)
SAINT-ELOI (MESPUITS) (Prévôté de Saint-Eloi).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (12 juin 1777-19 août 1790) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1693, 1786, 1790) ; qualités de sentences (12 juin 1777-19 août 1790).
SAINT-JEAN DE BEAUREGARD (Bailliage de Saint-Jean de Beauregard).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (2 juin 1696-13 juillet 1697), (7 février 1787-6 août 1788) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1787-1790)
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (Prévôté et châtellenie de Saint-Maurice et dépendances).- Procédure criminelle : vingt cinq registres d'audiences ordinaires (27 octobre 1732-28 juillet 1738) [2 cahiers], (27 octobre 1738-28 septembre 1744), (5 octobre 1744-1er avril 1748), (6 mai 1748-20 décembre 1751), (24 janvier 1752-23 décembre 1754), (17 février 1755-17 novembre 1756), (20 décembre 1756-14 mai 1759), (16 juillet 1759-28 juin 1762), (12 juillet 1762-20 juin 1763), (18 juillet 1763-17 mars 1766), (23 juin 1766-24 octobre 1768), (13 février 1769-17 juillet 1769), (16 octobre 1769-23 décembre 1771), (20 janvier 1772-15 février 1773), (29 mars 1773-18 juillet 1774), (23 août 1774-29 mai 1775), (23 octobre 1775-4 mai 1778), (15 mai 1778-31 janvier 1780), (6 mars 1780-22 janvier 1781), (12 mars 1781-7 octobre 1782), (13 janvier 1783-27 octobre 1783), (22 décembre 1783-9 mai 1785), (18 juillet 1785-26 octobre 1788), (30 mars 1789-25 octobre 1790).
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (Prévôté et châtellenie de Saint-Maurice et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1646-1647, 1700, 1702, 1731-1753, 1755-1759).
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (Prévôté et châtellenie de Saint-Maurice et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1775).
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (Prévôté et châtellenie de Saint-Maurice et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776-1790).
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (Prévôté et châtellenie de Saint-Maurice et dépendances).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1776, 1780, 1782, 1787-1789).
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (Prévôté et châtellenie de Saint-Maurice et dépendances).- Qualités de sentences (1771-1789) ; un registre de transcription des décrets de l'Assemblée nationale, lettres patentes du Roi (16 novembre 1789-5 octobre 1790) ; un registre d'écrous (5 septembre 1787-27 janvier 1789) ; Maîtrise des Eaux et Forêts : procédure pour le curage et l'entretien des berges de la rivière de Saint-Maurice (1787-1789) ; un registre de garde chasse (12 avril 1779).
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (Bailliage de Launay, Saint-Michel-sur-Orge et dépendances).- Procédure criminelle : dix sept registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (mars 1684-août 1687), (28 juin 1690-17 septembre 1692), (juillet 1694-27 février 1697), (17 avril 1697-28 février 1703), (4 juillet 1703-14 mars 1708), (23 mai 1708-11 décembre 1721) [4 cahiers], (15 avril 1722-23 octobre 1726) [2 cahiers], (17 mars 1728-17 septembre 1738), (12 novembre 1738-1er décembre 1745), (12 janvier 1746-16 avril 1749), (17 septembre 1749-24 avril 1754), (2 septembre 1754-9 juin 1756), (14 mars 1769-5 décembre 1775).
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (Bailliage de Launay, Saint-Michel-sur-Orge et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1690-1691, 1721, 1723-1728, 1730-1735, 1737-1738).
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (Bailliage de Launay, Saint-Michel-sur-Orge et dépendances).- Procédure civile: procès entre les religieux du prieuré Notre-Dame de Longpont et l'abbé Pajot au sujet de la pêche dans la rivière de l'Orge (1731-1738).
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (Bailliage de Launay, Saint-Michel-sur-Orge et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1739-1765).
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (Bailliage de Launay, Saint-Michel-sur-Orge et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766-1777) ; procédure criminelle Guillaume Richer, prêtre curé de Saint-Michel-sur-Orge contre Jean-François Lardinois, huissier (1777), (1778-1790).
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (Bailliage de Launay, Saint-Michel-sur-Orge et dépendances).- Capitainerie et gruerie : un registre des audiences et réceptions des messiers, gardes vignes (2 janvier 1776-19 octobre 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : un registre des rôles et amendes (20 juin 1786-7 août 1787) ; un rapport de garde chasse (1786)
SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Justice de Buno-le-Châtel).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (janvier 1499-avril 1500), (janvier 1501-décembre 1503)
SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences (6 mai 1634-24 mars 1635), (28 décembre 1655-6 avril 1656), (6 mai 1656-22 mars 1657), (20 avril 1657-6 avril 1658), (17 mai 1658-3 avril 1659), (mai 1659-octobre 1659), (14 novembre 1659-7 avril 1661), (13 mai 1661-24 mars 1662).
SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val).- Procédure criminelle : dix sept registres d'audiences (5 mai 1662-15 mars 1663), (16 avril 1663-14 mars 1664), (6 mai 1664-9 mars 1665), (21 mai 1666-18 mars 1667), (29 avril 1667-10 février 1668), (20 avril 1668-5 avril 1669), (14 mai 1669-28 février 1670), (10 mai 1670-27 février 1671), (2 juin 1671-1er avril 1672), (7 mai 1672-20 mars 1673), (28 avril 1673-24 novembre 1673), (19 janvier 1674-28 septembre 1674), (20 novembre 1676-6 mars 1682), (19 novembre 1683-octobre 1684) [relié dans le désordre], (12 janvier 1685-31 octobre 1685), (20 décembre 1685-20 décembre 1686), (19 novembre 1688-6 mai 1689).
SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val).- Procédure civile et criminelle : feuilles d'audiences reliées concernant Boigneville, Buno et Prunay (1674-1676, 1685-1687, 1690-1691, 1693, 1695-1696, 1698-1699).
SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences passées en la Prévôté de Saint-Val concernant Maisse (1644-1645), (janvier 1662-14 décembre 1662) ; quatre registres d'audiences de Saint-Val et Gironville (22 mai 1682-26 mars 1683), (5 mars 1688-19 novembre 1688), (18 novembre 1689-16 mars 1690), (10 mai 1697-25 octobre 1697).
SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val et Buno).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences (5 mai 1696-7 octobre 1718) [en deux registres], (1718-1728)
SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val et Buno).- Procédure criminelle : douze registres d'audiences (janvier 1729-août 1732), (27 février 1733-septembre 1733), (18 décembre 1733-1er octobre 1734), (22 octobre 1734-17 février 1736), (mai 1736-1er février 1737), (8 février 1737-6 septembre 1737), (21 octobre 1737-26 septembre 1738), (21 novembre 1738-6 mai 1740), (mai 1741-3 novembre 1741), (18 novembre 1766-8 janvier 1768), (mars 1768-avril 1769), (mai 1769-26 mai 1770)
SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val et Buno).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1599, 1638-1639, 1642-1644), (1656-1661), enquêtes sur les pillages et violences exercés sur la paroisse de Boigneville par l'armée partant de Montargis [Loiret] à Etampes et sur leur retour. Il s'agit de l'armée de Condé pendant un épisode de la Fronde (1652-1661)
SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val et Buno).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1662-1674, 1683, 1689-1697, 1699)
SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val et Buno).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700, 1702-1706, 1708-1713, 1716-1730), 1735-1736, 1738, 1743-1744, 1746-1747, 1750, 1760-1768, 1770)
SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val et Buno).- Qualités de sentences (1656-1673) et déclarations de dépens concernant Boigneville, Buno, Prunay et Maisse (1664).
SAINT-VRAIN (Bailliage et Châtellenie de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1514, 1521, 1531, 1581, 1584, 1586-1587, 1591, 1598, 1602, 1607-1608, 1610, 1613, 1620, 1626, 1636, 1639, 1643-1646)
SAINT-VRAIN (Bailliage et Châtellenie de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1649-1650).
SAINT-VRAIN (Bailliage et Châtellenie de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1651-1653).
SAINT-VRAIN (Bailliage et Châtellenie de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1654-1658).
SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (26 octobre 1770-22 décembre 1775), (25 janvier 1776-31 décembre 1779), (14 janvier 1780-29 décembre 1780), (19 janvier 1781-17 décembre 1790).
SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1659-1660).
SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665).
SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1666-1671).
SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672-1682).
SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1683-1687, 1689-1699).
SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1706, 1708-1727). [voir, 27 J 118].
SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1728-1740).
SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1741-1753).
SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754-1762).
SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1763-1770).
SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Qualités de sentences (1703, 1706, 1748, 1750-1770,1783) ; un registre d'écrous (23 août 1741) ; notes concernant les arrestations (1758-1760). Maîtrise des Eaux et Forêts : autorisation aux habitants de Saint-Vrain, de ramasser du bois mort (10 novembre 1750) ; un registre de rapports de gardes (17 janvier 1725-4 mai 1727). Mercuriale : un registre de déclarations de récoltes de blé et d'orge (8 octobre 1709-24 octobre 1709).
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (Bailliage et justices unies de Sainte-Geneviève-des-Bois et dépendances).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (29 avril 1779-8 juillet 1784), (20 janvier 1785-1er juillet 1788), (5 août 1788-14 décembre 1790).
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (Bailliage et justices unies de Sainte-Geneviève-des-Bois et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767-1772, 1776, 1778-1779, 1782, 1784-1790).
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (Bailliage et justices unies de Sainte-Geneviève-des-Bois et dépendances).- Qualités de sentences (1784-1790) ; un registre d'écrous (27 février 1783-30 mai 1787). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1784-1790).
SAINTRY-SUR-SEINE (Prévôté de Saintry).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (9 février 1707-15 septembre 1734), (15 septembre 1734-30 septembre 1738), (29 mai 1739-5 septembre 1739), (22 juillet 1741-22 décembre 1750), (26 mai 1767-27 septembre 1774) (2 septembre 1774-13 janvier 1789)
SAINTRY-SUR-SEINE (Prévôté de Saintry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1707, 1709-1711, 1713-1721, 1723-1725, 1727-1730, 1732-1733)
SAINTRY-SUR-SEINE (Prévôté de Saintry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1735-1739, 1741-1742, 1745-1750, 1753-1755, 1759-1762, 1764-1765)
SAINTRY-SUR-SEINE (Prévôté de Saintry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766-1767, 1770-1771, 1774-1789) ; qualités de sentences (1761-1762, 1776-1780, 1782, 1784, 1785, 1787-1789) ; un registre des bannières (9 février 1774-23 février 1784) ; un registre des rapports de garde-bois (4 décembre 1750) ; un registre des rapports des messiers , garde-grains et vignes (11 septembre 1778- 9 septembre 1781) ; rapports de garde-bois et messiers (1784-1785)
SAUDREVILLE [VILLECONIN], (Bailliage de Saudreville, Fourchainville et Villeneuve-les-Fourches).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (5 février 1720-9 janvier 1730), (9 janvier 1740-4 août 1746) : procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724-1747, 1772, 1778, 1780, 1782, 1789) ; un registre de déclaration des grains conservés chez les particuliers (23 mai 1709-24 mai 1709) cf. Bailliage de Villeconin B2808
SAULX-LES-CHARTREUX (Prévôté de Saulx).- Procédure criminelle : dix-huit registres d'audiences ordinaires de la Prévôté de Saulx-les-Chartreux et dépendances (14 septembre 1711-7 octobre 1712), (12 mai 1713-15 février 1742), (8 avril 1745-18 mai 1748), (15 juin 1748-17 avril 1751), (17 avril 1751-15 avril 1757), (17 juin 1758-19 septembre 1761) [dérelié], (19 septembre 1761-5 mai 1764) [dérelié], (7 juillet 1764-3 août 1765), (7 septembre 1765-13 janvier 1770), (10 février 1770-3 août 1771), (4 avril 1772-4 décembre 1773), (5 février 1774-4 mai 1776), (1er juin 1776-14 août 1783) [2 cahiers], (1er mars 1783-5 août 1786), (22 août 1786-8 mars 1788), (17 mai 1788-5 septembre 1789), (10 octobre 1789-12 décembre 1789), (16 janvier 1790-19 juin 1790).
SAULX-LES-CHARTREUX (Prévôté de Saulx).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1643, 1692, 1711-1729)
SAULX-LES-CHARTREUX (Prévôté de Saulx).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730-1755)
SAULX-LES-CHARTREUX (Prévôté de Saulx).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1756-1779 et une affaire criminelle pour coups et blessures renvoyée à la Prévôté de Montlhéry en 1779)
SAULX-LES-CHARTREUX (Prévôté de Saulx).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780-1789) ; trois registres d'audiences de la mairie de la Salle du Saulxier, justice de Madame Gallois veuve de Pierre Gallois secrétaire du Roi (14 juillet 1735-7 mai 1744), (2 mai 1746-11 septembre 1756), (7 juin 1758) ; pièces de procédure de la justice de Saulxier et Monthuchet (1750-1752, 1754) . SAUSSAY [tteville] (Prévôté du Saussay).- Procédure criminelle : registres d'audiences (1614, 1622)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, Justice, terre et seigneurie de Savigny) : registres de procédure criminelle.
SAVIGNY-SUR-ORGE (Prévôté de Savigny-sur-Orge).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (1549), (1550), (1551), (3 fascicules reliés en désordre : 1er fascicule: février, mars, avril 1552, avril, mai, août, septembre, octobre 1553 ; 2ème fascicule : novembre, décembre 1552 ; 3ème fascicule : avril, mai, juin 1552), (janvier, février 1553, avril 1554, août, septembre, novembre, décembre 1555), (février, mars, avril 1556, août, septembre, novembre 1557)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Prévôté de Savigny-sur-Orge).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (janvier, février, mars, avril, décembre 1557, avril, mai, juin 1558), (2 fascicules reliés en désordre : 1er fascicule : juin, juillet, août, octobre, novembre, décembre 1558 ; 2ème fascicule : janvier, février, mars, avril 1558, avril, mai 1559), (23 mai 1559-20 février 1560), (26 février 1560-2 juillet 1561), (18 juillet 1561-10 novembre 1561)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage de la terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences (20 janvier 1569-26 décembre 1569), (23 janvier 1571-15 décembre 1571), (15 janvier 1572-23 décembre 1572), (18 février 1574-20 décembre 1574), (13 mai 1577-26 novembre 1577), (12 mai 1581-12 décembre 1581), (6 janvier 1582-13 décembre 1583), (10 janvier 1584-3 décembre 1585)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage de la terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (10 janvier 1586-20 novembre 1590 en deux fascicules), (18 février 1592-14 août 1593), (11 janvier 1594-5 juillet 1594), (janvier 1597-décembre 1597)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage de la terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (novembre 1611-octobre 1615), (septembre 1614-juin 1617), (juillet 1623-novembre 1623), (1626, 1627, 1628, et janvier 1629 relié dans le désordre, (5 janvier 1632-novembre 1634)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage de la terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge et Orangis).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (1640-1643), (septembre1643 -janvier 1645)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Savigny , Viry-sur-Orge et Orangis).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences (3 février 1645-16 octobre 1645 en 3 fascicules), (23 octobre 1645-4 janvier 1649), (26 avril 1649-1er décembre 1653)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-orge et dépendances).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (24 octobre 1661-9 avril 1663 en 4 fascicules), (13 avril 1665-30 août 1666 en 3 fascicules), (10 septembre 1671-27 juillet 1673), (31 août 1673-27 septembre 1674), (18 octobre 1674-26 septembre 1680)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny, Viry-sur-Orge, Chatillon-sur-Seine, Orangis, le Breuil, Epinay).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (25 octobre 1683-16 février 1702)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny, Viry-sur-Orge , Chatillon-sur-Seine, Orangis,le Breuil, Epinay).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (30 avril 17026 mars 1727 en 18 cahiers), (6 mars 1727-23 juillet 1739 en 16 cahiers)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny, Viry-sur-Orge Epinay et dépendances).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences (14 février 1765-27 juin1776), (1er août 1776-28 octobre 1779), (2 décembre 1779-22 septembre 1780), (19 octobre 1780- 5 juillet 1781), (14 juillet 1781-29 août 1782), (29 août 1782-14 septembre 1784), (9 décembre 1784-22 mars 1787), (10 avril 1787-19 février 1789)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Prévôté de Savigny).- Procédure civile : pièces de procédure concernant principalement des inventaires après décès à Viry, et à Savigny, (1500, 1549-1550, 1552-1566)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage de la terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge).- Procédure civile : pièces de procédure concernant principalement des inventaires après décès à Viry, et à Savigny (1568-1573, 1575-1576, 1579-1590, 1593, 1598,1599)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage de la terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1600-1604, 1606-1607, 1609, 1611-1614)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage de la terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1615-1619)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage de la terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1620-1624)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage de la terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1625-1626)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage de la terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1627-1628)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage de la terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1629-1630)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage de la terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1631-1632)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1633-1635)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1636-1638)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1639-1640)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1641)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1642)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1643)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1644-1645)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1646)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1647)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1648-1649)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1650)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1651-1652)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1653-1654)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1655-1656)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1657-1658)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1659-1660)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1662)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1663-1664)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1665-1666)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1667)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1668-1669)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1670)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1671)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672-1673)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1674-1675)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1676-1677)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1678-1679)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1680-1681)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1682) ; pièces concernant le partage de la seigneurie de Savigny entre Jean de Vins d'Agoult seigneur de Savigny et les héritiers de Ferdinand de la Baume-Montrevel, mentions de nombreux actes concernant la seigneurie depuis 1386 ; procès de Jean Porchet, berger, condamné à amende honorable et aux galères perpétuelles pour voie de fait
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1683)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1684)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1685) ; affaire de faussaire : condamnation par le parlement de Paris à amende honorable et à 5 ans de galères
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686-1687)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1688-1690)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure.
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1694-1695)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1696-1698)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1699-1701)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1702-1704)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1705-1708)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1709-1712) ; Succession Rioust procureur fiscal du Bailliage de Savigny et laboureur à la ferme de Champagne : 1 extrait des mariages et baptèmes de Savigny concernant la famille Rioust de 1654-1698 ; extrait des inhumations faites en la ferme de Champagne de 1639-1708 ; 1 inventaire de la ferme de Champagne après le décès de Jean Lerson en 1631 ; copie faite en 1706 d'une sentence du chatelet de Paris de 1472 relative aux droits seigneuriaux sur la ferme de Champagne ; de1706 et 1707 états des recettes et dépenses faits par Germaine et Geneviève Rioust, fille de Louis Rioust, pour la ferme de Champagne (1707-1712)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1713-1719)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1720-1724)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1725-1729)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730-1733)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1737)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738-1740) ;
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1741-1745)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1746-1749)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750-1753)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754-1756)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1757-1759) ; découverte d'un trésor près de la ferme de Champagne (1757)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1761) ; Procédure concernant la succession de Jean Pierre Merda, laboureur et fermier de la ferme et maison seigneuriale de Grand Vaux à Savigny, entre le Comte Du Luc marquis de vins de Savigny-sur-Orge , Françoise Cavalier,veuve de Jean Pierre Merda , Théodore Blanquet ayant séquestré des deniers sur la vente des meubles et effets mobiliers dépendant de la succession , et plusieurs créanciers (1759-1761) ; du 17 avril 1753 bail de la ferme de Grand Vaux ; du 3 août 1759 résiliation par la veuve Merda à monsieur le comte Du Luc de la ferme à compter de la Saint Martin 1759 et renonciation à la succession de son mari ; de 1760-1761 différentes requêtes sur la succession Merda effectué par monsieur Théodore Blanquet (1759-1761)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1762-1765)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766-1769)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770-1775)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776-1783, une pièce de 1784, quelques pièces de 1787) ; un inventaire des minutes du greffe de 1792
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Sept registres d'écrous (1er juillet 1671-3 septembre 1676), (18 août 1678-3 juillet 1688), (18 avril 1690-20 novembre 1694), (6 février 1692-4 mars 1696), (24 juin 1696-2 février 1712), (23 août 1718-17 décembre 1729), (23 février 1735-29 décembre 1748)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Comptes de syndic : 1716, 1719, 1720, 1724-1726, 1729, 1732-1758
SOISY-SUR-ECOLE (Justice et Prévôté de Réau et de Soisy-sur-Ecole).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (4 juillet 1758-31 juillet 1789) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : une pièce de 1572, (1704, 1765, 1769-1791)
SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine et Etiolles).- Procédure criminelle : dix neuf registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (un extrait de 1553), (17 janvier 1713-24 décembre 1715), (4 janvier 1716-17 décembre 1718), (25 janvier 1719-29 décembre 1719), (20 février 1720-30 décembre 1720), (25 janvier 1721-15 décembre 1722), (26 janvier 1723-31 décembre 1723), (11 janvier 1724-30 septembre 1724), (5 février 1725-2 décembre 1726), (11 janvier 1727-20 décembre 1728), (23 janvier 1729-16 décembre 1729), (9 janvier 1730-27 novembre 1731), (14 janvier 1732-19 mars 1733), (19 mars 1733-16 décembre 1734), (5 janvier 1735-3 décembre 1736), (10 janvier 1737-15 janvier 1738), (23 janvier 1738-1er octobre 1738), (20 octobre 1738-10 décembre 1739), (14 janvier 1740-aout 1740)
SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine et Etiolles).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1588-1602, 1643, 1646,1679,1681,1684-1685,1688, 1690-1691, 1693-1694, 1696-1697, 1699) ; (1700-1710) [rôle des pauvres de la paroisse de Soisy en 1709]
SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine et Etiolles).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1711-1720) [foi et hommage de monsieur de Bailleul seigneur d'Etiolles au Roi en 1716]
SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine et Etiolles).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ( 1721-1727) [4 pièces signées de monsieur de Bailleul au sujet de la vente du fief des Coudrays et d'une maison à Soisy (1716-1721)]
SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine et Etiolles).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1728-1735)
SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine et Etiolles).- Procédure civile et criminelle (1710-1735).
SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine et Etiolles).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1736-août 1740) ; un registre d'écrous (9 novembre 1731-10 février 1738)
SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (13 septembre 1740-2 mai 1748), (10 juillet 1749-12 janvier 1758), (9 mars 1758-6 décembre 1759), (6 décembre 1759-9 novembre 1765), (8 juin 1769-5 décembre 1776), (13 février 1777-22 avril 1790)
SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (septembre 1740-1750)
SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751-1753) ; [procédure civile entre Pierre Crubier entrepreneur de terrassement et Edmé Charles Mercier serrurier au sujet d'une construction dans une cour (1751-1753)
SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754-1762)
SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1763-1767, 1769-1772, 1774-1783)
SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1784-1790) ; qualités et dispositifs de sentence (1748-1765)
SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).- Qualités et dispositifs de sentence (1770-1790) ; un registre des bannières (24 octobre 1783-4 octobre 1786) ; un registre des communications et productions de pièces et actes (18 novembre 1783-21 décembre 1789) ; règlement général de police pour la terre et seigneurie de Soisy-sur-Seine (1761) ; un registre des rapports de garde verdurier du 16 mai 1744
SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté d'Etiolles).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (15 septembre 1740-7 avril 1756), (8 avril 1756-16 mars 1758), (16 novembre 1758-26 mai 1768), (5 juin 1769-3 juillet 1777), (10 avril 1783-12 février 1789 et pièces jointes) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1741-1744) ; une liste des habitants ne sachant pas écrire (1742)
SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté d'Etiolles).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751-1774, 1776-1778) ; affaire concernant un suicide en 1778
SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté d'Etiolles).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1779-1790) ; qualités de sentence (1756-1757, 1761-1783) ; deux registres d'écrous (janvier 1742), (10 août 1753) ; un registre de dénonciations (18 août 1758), un registre des bannières (9 septembre 1783-16 mai 1789)
SOUZY-LA-BRICHE (Bailliage de Souzy).- Procédure criminelle : vingt huit registres d'audiences (29 octobre 1654-17 novembre 1660), (23 septembre 1680-3 décembre 1682), (11 février 1683-23 mai 1690), (2 juin 1690-23 juillet 1697), (21 octobre 1712-2 décembre 1712), (24 septembre 1721-23 juillet 1722), (2 août 1725-2 août 1727), (27 juin 1729-30 mars 1730), (22 juin 1730-27 juillet 1730), (30 décembre 1730-30 août 1731), (22 novembre 1731-15 janvier 1733), (12 février 1733-19 mars 1733), (28 mai 1733-18 novembre 1734 en partie), (3 décembre 1733-29 juillet 1734 en partie), (10 février 1735-27 octobre 1735), (3 mai 1736-21 février 1737), (16 mai 1737-10 juillet 1738), (18 décembre 1738-28 décembre 1741), (28 janvier 1740-15 juin 1741 double), (25 janvier 1742-25 octobre 1742), (13 décembre 1742-17 octobre 1743), (21 novembre 1743-29 octobre 1744), (3 juin 1745-24 novembre 1746), (22 décembre 1746-6 juin 1748), (29 août 1748-30 avril 1750), (20 janvier 1751-7 décembre 1752), (12 avril 1753-7 janvier 1768), (27 octobre 1768-23 août 1790)
SOUZY-LA-BRICHE (Bailliage de Souzy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure [1657, 1681-1689, procédure concernant le moulin neuf à Souzy (1683-1685), 1690-1699, 1700, 1702 ; procédure concernant monsieur Jean Poisson seigneur de Souzy contre la veuve de Nicolas Rabourdin fermier, au sujet de la succession de son mari (1705) ; adjudication des bois de Souzy (1713) ; procédure concernant Martin Rousseau manouvrier et concierge au château de Souzy et Pierre Leblanc laboureur époux de Catherine Rousseau au sujet de sa succession (1707-1712), 1710-1718, 1720, 1725, 1727, 1729]
SOUZY-LA-BRICHE (Bailliage de Souzy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730-1743-1756 (vol de fruits dans le parc du château en 1751), (état des minutes et registres du greffe en 1753), 1763, 1768, 1772,-1773, 1775-1776, 1778-1779, 1782-1783, 1785-1787, 1789-1790)
TIGERY (Prévôté de Tigery).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (10 septembre 1726-27 septembre 1740), (20 juillet 1752-5 janvier 1764), (mai 1785) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1663-1688), (1718-1790)
TIGERY (Prévôté de Tigery).-Procédure civile et criminelle : procédure contre Nicolas de Flexelles comte de Bregy seigneur de Tigery condamné par la chambre du trésor par sentence du 15 novembre 1681 sur le fait qu'il n'a pas droit d'étalonnage ni droit de changement de mesure (1676-1681) ; procès criminel de Nicolas Lebas accusé de vol d'argent sur la personne de François Guillaume fermier à la ferme de l'hôpital de Tigery (avril-août 1772) ; procès criminel de Charles Nicolas accusé du vol d'une tasse d'argent chez François Guillaume fermier à la ferme de l'hôpital de Tigery (mars-août 1780)
VALPUISEAUX (Bailliage de Valpuiseaux dépendant de la baronnie de Bouville).- Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (5 février 1711-6 août 1711), (20 janvier 1720-31 décembre 1722), (18 mai 1724-26 juillet 1725), (25 octobre 1725-21 mars 1726), (24 février 1729-9 mars 1730), (11 mai 1730-30 mars 1746), (26 mai 1746-20 novembre 1749), (14 mai 1750-17 novembre 1768), (27 avril 1769-26 août 1773), (16 septembre 1773-11 juillet 1782), (14 octobre 1784-19 août 1790)
VALPUISEAUX (Bailliage de Valpuiseaux dépendant de la baronnie de Bouville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1707, 1711, 1723, 1729-1734, 1738-1744, 1746-1768, 1770-1772)
VALPUISEAUX (Bailliage de Valpuiseaux dépendant de la baronnie de Bouville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770-1780).
VALPUISEAUX (Bailliage de Valpuiseaux dépendant de la baronnie de Bouville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1782-1783, 1785-1790) ; qualités de sentence (1753-1789) ; Rapports de gardes-chasse (1758, 1761, 1773, 1774, 1778, 1786, 1787)
VAUHALLAN (Prévôté de Limon et de Vauhallan). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1659, 1692, 1694, 1699, 1709, 1711,1720-1724, 1726-1731)
VAYRES-SUR-ESSONNE (Prévôté de Vayres). - Procédure criminelle : un registre d'audiences avec le nom des habitants pour chaque année (2 octobre 1776-7 octobre 1789) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1537, 1584, 1585, 1591, 1602-1604, 1612-1613, 1619, 1629-1630, 1632, 1665, 1671, 1672, 1688, 1692, 1753, 1780-1789)
VIGNEUX (justice et Prévôté de Vigneux). - Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires ( 19 juillet 1752-16 août 1752), (7 juillet 1763-22 juin 1789), (9 novembre 1775-23 septembre 1784) ; trois registres de rapports de garde (15 août 1775-16 novembre 1780), (18 novembre 1769-10 août 1783), (6 août 1684) ; justice de Rouvres : un registre d'audiences (3 mai 1689-22 novembre 1689)
VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure criminelle : dix huit registres d'audiences (20 mai 1735-27 mars 1738), (18 novembre 1752-25 octobre 1755), (13 décembre 1755-13 décembre 1760), (24 avril 1762-14 septembre 1763) et lettres patentes du roi portant abolition du droit d'Aubaine, et concession de privilèges aux Sujets des rois d'Espagne et des deux Siciles (juillet 1762), extrait des registres du parlement, arrêt de la cour du parlement relatif aux jésuites1762), (1er octobre 1763-7 juillet 1764), (4 août 1764-2 mars 1765), (2 mars 1765-3 mai 1766), (3 mai 1766-4 avril 1767), (2 mai 1767-3 septembre 1768), (3 septembre 1768-1er septembre 1770), (16 septembre 1770-9 novembre 1771), ( 9 novembre 1771-1er juillet 1775), (5 août 1775-9 novembre 1776), (9 novembre 1776-2 décembre 1780), (2 décembre 1780-14 juin 1783), (14 juin 1783-5 août 1786), (5 août 1786-12 avril 1788),(17 mai 1788-13 novembre 1790)
VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1681, 1687-1688, 1691-1692, 1695-1696, 1701, 1705, 1708-1715, 1723, 1733, 1742, 1752, 1755, 1757, 1759-1766).
VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767-1789)
VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentences (1763-1790) ; Assises : liste des habitants comparants le 27 septembre de chaque année pour la tenue des assises (1750-1789) : Eaux et forêts : Réceptions d'officiers et de gardes chasses, bois, pêches (1760-1788) ; rapports de gardes (1759-1790)
VILLEBOUZIN [BALLAINVILLIERS ET LONGPONT-SUR-ORGE] , (Bailliage, justice, terres et seigneurie de Villebouzin , le Mesnil) .- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (21 novembre 1724-17 mars 1739), (28 juillet 1741-18 juillet 1758), (1er août 1758-19 août 1762), (9 mai 1776-21 juillet 1786) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724-1757 et un répertoire des minutes du greffe fait par Jacques Philippe Lheritier greffier de 1724-1757), (1760-1786). ). [Pour le hameau de Villebouzin, cf.les cotes B102-106 Bailliage de Ballainvilliers, et pour le hameau du Mesnil, les cotes B2057 et 2058, Bailliage de Longpont-sur-Orge]
VILLECONIN (Bailliage de Villeconin).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (1er octobre 1678-16 juillet 1682), (22 septembre 1682-20 juin 1686); procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1682-1685) [cf. Bailliage de Saudreville B 2687]. VILLEJUST (Prévôté de Villejust et dépendances).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (6 novembre 1762-6 août 1768), (8 avril 1780-5 août 1786), (9 septembre 1786-19 juin 1786), (19 juin 1790-13 novembre 1790) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1712, 1761, 1764, 1766, 1769,1770 (3 cartes à jouer), 1771, 1773-1775)
VILLEJUST (Prévôté de Villejust et dépendances).- procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776-1790) ; Assises : listes des habitants (1767, 1771-1779, 1781-1788).- VILLEMOISSON-SUR-ORGE (Bailliage de Villemoisson).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (27 juillet 1769-2 avril 1778), (15 octobre 1778-25 novembre 1784) ; procédure civile (1681-1685 appel au châtelet de Paris concernant des rentes dues à l'église de Villemoisson), (1776, 1778, 1779, 1789) voir Prévôté de Beaumont B 179
VILLENEUVE-SUR-AUVERS (Prévôté de Villeneuve-sur-Auvers).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences (19 janvier 1750-8 janvier 1758), (24 avril 1766-16 juin 1774), (25 octobre 1774-9 septembre 1779) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1741-1787)
VILLEROY [MENNECY]( Bailliage et duché - pairie de Villeroy).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences ordinaires (9 novembre 1673-4 avril 1675), (19 mars 1676-11 février 1677), ( 18 février 1677-30 novembre 1677), (20 janvier 1678-22 décembre 1678), (12 janvier 1679-18 janvier 1680), (25 janvier 1680-5 décembre 1680), (20 janvier 1682-19 décembre 1682)
VILLEROY [MENNECY]( Bailliage et duché - pairie de Villeroy).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences ordinaires (16 janvier1683-23 novembre 1683), (13 janvier 1684-22 décembre 1684), (18 janvier 1685-13 décembre 1685), (10 janvier 1686-19 décembre 1686), (9 janvier 1687-24 décembre 1687), (8 janvier 1688-23 décembre 1688), (13 janvier 1689-22 décembre 1689)
VILLEROY [MENNECY]( Bailliage et duché - pairie de Villeroy).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires (12 janvier 1690-20 décembre 1690), (25 janvier 1691-15 novembre 1691), (24 janvier 1692-27 novembre 1692), (8 janvier 1693-19 novembre 1693), (14 janvier 1694-23 décembre 1694), (20 janvier 1695-15 décembre 1695), (5 janvier 1696-20 décembre 1696), (10 janvier 1697-12 décembre 1697), (6 janvier 1698-29 janvier 1699)
VILLEROY [MENNECY]( Bailliage et duché - pairie de Villeroy).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires ((29 janvier 1699-19 novembre 1699), (12 janvier 1708-12 décembre 1709),(2 janvier 1710-24 décembre 1711), (11 janvier 1714-13 décembre 1714), (10 janvier 1715-19 décembre 1715), (13 février 1716-17 décembre 1716), (13 janvier 1717-16 décembre 1717), (13 janvier 1718-22 décembre 1718), (9 janvier 1721-24 décembre 1722 en 2 fascicules)
VILLEROY [MENNECY]( Bailliage et duché - pairie de Villeroy).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (14 janvier 1723-30 décembre 1723 en 2 fascicules), (13 janvier 1724-14 décembre 1724), (11 janvier 1725-13 décembre 1725), (10 janvier 1726-19 décembre 1726), (9 janvier 1727-18 décembre 1727), (8 janvier 1728-16 décembre 1728), (13 janvier 1729-22 décembre 1729), (12 janvier 1730-19 décembre 1730)
VILLEROY [MENNECY]( Bailliage et duché - pairie de Villeroy).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1731-15 janvier 1732), (15 janvier 1732-23 décembre 1732), (13 janvier 1733-15 décembre 1733), (12 janvier 1734-14 décembre 1734), (18 janvier 1735-29 novembre 1735), (10 janvier 1736-18 décembre 1736), (22 janvier 1737-17 décembre 1737), (14 janvier 1738-23 décembre 1738), (20 janvier 1739-15 décembre 1739),(12 janvier 1740-20 décembre 1740)
VILLEROY [MENNECY]( Bailliage et duché - pairie de Villeroy).- Procédure criminelle : douze registres d'audiences ordinaires (10 janvier 1741-19 décembre 1741), (16 janvier 1742-11 décembre 1742), (8 janvier 1743-3 décembre 1743), (7 janvier 1744-17 novembre 1744), (1er décembre 1744-14 décembre 1745), (11 janvier 1746-20 décembre 1746), (10 janvier 1747-19 décembre 1747), (9 janvier 1748-24 décembre 1748), (7 janvier 1749-16 janvier 1749), (13 janvier 1750-15 décembre 1750), (12 janvier 1751-14 décembre 1751), (11 janvier 1752-12 décembre 1752)
VILLEROY [MENNECY]( Bailliage et duché - pairie de Villeroy).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1753-18 décembre 1753), (8 janvier 1754-31 décembre 1754), (14 janvier 1755-16 décembre 1755), (8 janvier 1756-7 décembre 1756) ; dix-huit registres d'audiences extraordinaires (8 janvier 1677-23 décembre 1677), (2 juillet 1680-21 mai 1682), (3 janvier 1684-14 décembre 1684), (9 janvier 1685-31 décembre 1685), (16 février 1686-13 décembre 1686), (23 janvier 1687-24 décembre 1687), (3 février 1688-31 décembre 1688), (3 février 1689-30 décembre 1689), (12 janvier 1690-20 décembre 1690), (20 janvier 1691-31 décembre 1691), (2 janvier 1692-8 janvier 1693), (19 janvier 1693-23 mars 1694), (29 mars 1694-11 décembre 1694), (18 janvier 1895-24 décembre 1895), (7 janvier 1696-20 décembre 1696), (15 janvier 1697-23 décembre 1697), (2 janvier 1698-31 décembre 1698), (2 janvier 1699-23 décembre 1699)
VILLEROY [MENNECY]( Bailliage et duché - pairie de Villeroy).- Procédure criminelle : vingt et un registres d'audiences extraordinaires (5 janvier 1700-22 décembre 1700), (4 janvier 1701-29 décembre 1701), (5 janvier 1703-29 décembre 1703), (14 janvier 1706-30 décembre 1707), (5 janvier 1708-29 décembre 1708), (14 février 1709-31 décembre 1709), (4 janvier 1710-24 décembre 1711), (26 janvier 1713-23 décembre 1715), (19 février 1716-24 décembre 1718), (20 janvier 1719-12 décembre 1720) , (2 janvier 1721-29 décembre 1722) , (3 février 1723-22 décembre 1723 en 2 fascicules), (20 janvier 1724-23 décembre 1724), (4 janvier 1725-24 décembre 1725), (11 janvier 1726-13décembre 1726), (16 janvier 1727-22 décembre 1727), (13 janvier 1728-29 décembre 1728), (17 janvier 1729-24 décembre 1729), (9 janvier 1730-19 décembre 1730), (23 janvier 1731-29 décembre 1731), (11 janvier 1732-23 décembre 1732)
VILLEROY [MENNECY]( Bailliage et duché - pairie de Villeroy).- Procédure criminelle : treize registres d'audiences sommaires et extraordinaires (13 janvier 1733-1er décembre 1733), (12 janvier 1734-14 décembre 1734), (8 février 1735-29 novembre 1735), (2 janvier 1736-18 décembre 1736), (14 janvier 1737-20 décembre 1737), (14 janvier 1738-30 décembre 1738), (19 janvier 1739-15 décembre 1739), (7 janvier 1740-11 décembre 1741), (23 février 1742-18 décembre 1742), (4 janvier 1743-17 décembre 1743), (27 janvier 1744-26 novembre 1744), (1er décembre 1744-15 juillet 1746), (19 juillet 1746-4 novembre 1747) ; cinq registres d'audiences ordinaires, sommaires et extraordinaires (11 janvier 1757-13 décembre 1757), (10 janvier 1758-19 décembre 1758), (2 janvier 1759-11 décembre 1759), (8 janvier 1760-30 décembre 1760), (13 janvier 1761-15 décembre 1761)
VILLEROY [MENNECY]( Bailliage et duché - pairie de Villeroy).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires, sommaires et extraordinaires (12 janvier 1762-7 décembre 1762), (11 janvier 1763-13 décembre 1763), (10 janvier 1764-18 décembre 1764), (8 janvier 1765-16 décembre 1766), (13 janvier 1767-13 décembre 1767) ; trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (10 janvier 1769-19 décembre 1769) , (25 mai 1773-31 décembre 1776), (14 janvier 1777-16 décembre 1777)
VILLEROY [MENNECY](Bailliage et duché - pairie de Villeroy).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (13 janvier 1778-15 décembre 1778), (5 janvier 1779-21 décembre 1779), (4 janvier 1780-12 décembre 1780), (2 janvier 1781-11 décembre 1781), (2 janvier 1782-31 décembre 1782) , (28 janvier 1783-16 décembre 1783), (16 janvier 1786-12 décembre 1786), (2 janvier 1787-4 décembre 1787) ; trois registres plumitifs d'audiences (2 juin 1772-13 septembre 1774), ( 14 novembre 1786-15 avril 1788), (23 juin 1789-19 octobre 1790)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et châtellenie de Villeroy). - Papier terrier de la terre et seigneurie de Villeroy possédée par Nicolas de Neufville, chevalier, conseiller du roi, 1er duc de Villeroy en 1651, Pair de France en 1663, marquis d'Alincourt et seigneur de Magny, maréchal de France (1612) ; la terre de Villeroy fut érigée en duché-pairie par lettres patentes du roi de septembre 1651 enregistrée au Parlement le 15 décembre 1663. Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (un bail de 1606, 1649-1650). (Bailliage et duché de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1651-1652)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1653)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1654)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1655)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1656)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1657)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1658)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1659)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1660-1661)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1662-1663)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1664-1665)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1666, 1670)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1671)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1673-1674)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1675)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1676)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1677-1679)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1680-1682)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1683)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1684)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1685-1686)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1687)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1688)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1689-1690)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1691-1692)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1693-1694)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1695-1696)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1697-1698)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1699-1700)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1701-1702)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1703-1704)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1705-1706)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1707-1709)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1710-1711)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1712-1714)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1715-1716)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1717-1718)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1719)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1720-1721)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1722-1723), adjudication de réparation à faire aux fermes, moulins et pressoirs du duché (1722) ; inventaire des meubles, effets et minutes après le décès d'Etienne Couanon, notaire et greffier du duché (1723)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724).
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1725) Procès criminels contre Louis Picard, Toussaint Fenisse (père et fils), Philippe Chappart accusé du fait de chasses dans l'étendue du Duché (mai 1725) ; procès verbal d'alignement et déplacement de la rue des Sablons à Echarcon , 2 plans (1725)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1727)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1728)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1729)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1731)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1732-1733)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734) Procès criminel contre François Lefebvre et Pierre Lefebvre accusés d'avoir incendié plusieurs maisons, condamnation aux galères pour François Lefebvre et à la pendaison et au bûcher pour Pierre Lefebvre
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1735)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1736)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1737)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1739)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1741)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1742)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1743)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1744-1745)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1746)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1747)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1748-1749)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750-1751)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1752)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1753)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1755)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1756)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1757)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1759)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1761-1762)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1763)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1764)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1765)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766-1767)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1768-1769)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770-1771)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772-1773)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1774-1775)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776-1777)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1778-1779)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780-1781)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1782-1783)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1784)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure 1785)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1786)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1787-1788)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - mémoire des meubles trouvés dans la maison de La Guiborde appartenant à monsieur Bellencontre (1705) ; sentences et règlements concernant les débits de boissons, les ventes de grains et de viande hors des marchés, l'interdiction d'entreposer du chanvre et fillasse qui peuvent être la cause d'incendie (1716-1734) ; Etats de sommes dues au duc de Villeroy par des habitants de Auvernaux (1669-1690), Chevannes (1680-1690), Echarcon (1689), Villabé (1693), Ballancourt (1695) ; Deux registres de Sentences (2 janvier 1770-18 décembre 1770), (8 janvier 1771-17 décembre 1771) ; un registre des défauts (13 janvier 1684-31 décembre 1692) ; un registre d'affirmations de voyages (11 octobre 1684-9 février 1690) ; cinq registres des bannières et mains mises (octobre 1684-janvier 1722), (25 mars 1723-8 aout 1744), (5 mai 1750-27 septembre 1755), (16 mars 1763-23 février 1770), (30 mars 1770-4 mars 1782) ; six registres des communications de pièces des affaires criminelles ( 9 janvier 1748-4 mars 1750), (7 mai 1751-28 septembre 1756), (7 décembre 1756-23 mai 1758), (12 décembre 1758-23 septembre 1761), (30 décembre 1772-9 janvier 1779), (2 décembre 1785-25 juin 1790) ; un registre des produits ( 26 mars 1684-12 septembre 1686)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy).- Douze registres de rapports de gardes-chasse ( (22 novembre 1684-3 octobre 1690), (29 janvier 1695-15 avril 1723), (27 avril 1725-28 décembre 1736), (5 février 1737-13 octobre 1744), (5 avril 1745-2 juillet 1751), (3 juillet 1751-14 novembre 1755), (26 novembre 1755-4 avril 1756), (13 novembre 1756-16 avril 1761),(7 janvier 1763-24 octobre 1764), (7 février 1765-28 mars 1771), (22 mai 1771-28 juin 1777), (11 août 1780-1er mars 1785) ; quarante quatre registres du prix des grains (1730-1766, 1772-1789)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy).- Le Fief de la Mothe : par lettres patentes de janvier 1668 enregistrées le 14 de ce mois le fief de la Mothe fut uni au duché-pairie de Villeroy (A.N.).Un registre d'audiences (1580-1620) ; Copie des statuts et ordonnances de 1551 et de 1555 concernant le règlement pour la pêche, des transports sur la Seine et sur la rivière « Ecole », des bois coupés longeant la Seine ; procès verbaux de réception de maîtres pêcheurs, de découvertes de noyés, de délits de pêche (1636-1768) ; procès verbaux d'assise et réceptions de maîtres pêcheurs, dépendant de la maîtrise des eaux de Corbeil concernant le fief de la Mothe (1720-1767, 1778-1789) ; états des poursuites faites pour le compte du duc de Villeroy contre les pêcheurs du fief de la Mothe (s.d.) et pièces de procédure concernant les amendes à payer (1772-1779)
VILLIERS-LE-BACLE (Bailliage).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (2 septembre 1709-11 juillet 1736), (23 juin 1738-29 mai 1741),(12 février 1744-11 février 1756), (2 septembre 1772-21 juillet 1774), (21 juillet 1774-27 septembre 1775) (3 décembre 1788) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1715-1724, 1728-1730, 1732-1733)
VILLIERS-LE-BACLE (Bailliage).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure 1735-1738) inventaire après décès de Monsieur Daniel MARTIN laboureur, fermier en la ferme de Villiers et procès verbal de vente de ses biens 1735-1738
VILLIERS-LE-BACLE (Bailliage).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1739-1740, 1749-1753, 1755-1760, 1763-1765, 1772-1775 liquidation de partage des succession et communauté d'Etienne Berton vivant meunier au moulin neuf (1775), 1778, 1781-1786, 1789)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (5 juillet 1536-10 mars 1540)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences.
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences.
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (5 mars - 5 novembre 1609, 11 novembre 1609 - 3 décembre 1610, 7 janvier - 22 décembre 1611, 12 janvier 1612 - 17 janvier 1613).
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences.
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences.
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences.
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences.
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : six registres d'audiences.
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences.
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences.
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences.
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences.
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences.
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences.
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (13 février 1653-18 juillet 1653), (29 aout 1653-9 février 1654), (22 mars 1654-13 octobre 1654), (23 octobre 1654-10 juin 1655) , ( 14 juin 1655-5 février 1656), (1er juin 1656-23 octobre 1656)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (26 octobre 1656-18 juin 1657), (18 juin 1657-3 décembre 1657), (7 janvier 1658-8 janvier 1659), (5 février 1659-13 septembre 1659), (15 septembre 1659-23 février 1660)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences (1er mars 1660-20 aout 1660), (2 sept.-101660-13 février 01661), (7 mars 1661-19 juillet 01661), (11 aout 1661-13 février 1662), (21 février 1662-4 septembre 1662), (16 octobre 1662-12 février 1663), (13 février 1663-6 juillet 1663)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (9 juillet 1663-7 aout 1663), (14 décembre 1663-28 avril 1664), (5 février 1665-1er février 1666), (22 janvier 1666-12 juin 1666), (17 juin 1666-24 décembre 1666), (11 janvier 1667-18 octobre 1668)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (8 novembre 1668-20 mai 1669), (31 mai 1669-12 décembre 1669), (8 janvier 1670-4 décembre 1670), (31 décembre 1670-3 février 1672), (11 février 1672-19 janvier 1673), (27 janvier 1673-27 juillet 1673)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : dix-sept registres d'audiences (4 décembre 1673-24 septembre 1674), (28 janvier 1675-28 mai 1675), (1er juillet 1675-28 novembre 1675), (16 décembre 1675-12 octobre 1676), (15 octobre 1676-14 octobre 1677), (18 octobre 1677-15 juillet 1678), (17 octobre 1678-21 novembre 1678), (1er décembre 1678-8 novembre 1679), (18 novembre 1679-2 aout 1680), (29 aout 1680-27 septembre 1680), (7 octobre 1680-3 février 1681), (4 février 1681-4 juillet 1681), (7 juillet 1681-6 novembre 1681), (10 novembre 1681-9 juin 1682), (11 juin 1682-11 janvier 1683), (25 janvier 1683-8 novembre 1683), (15 novembre 1683-12 janvier 1685)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : douze registres d'audiences (15 janvier 1685-17 juillet 1686), (26 aout 1686-27 septembre 1687) , (1er octobre 1687-10 mars 1689), (14 mars 1689-6 mai 1690), (5 juin 1690-27 novembre 1690), (18 décembre 1690-6 septembre 1691), (11 octobre 1691-21 avril 1692), (12 mai 1692-3 décembre 1693), (7 décembre 1693-14 juillet 1695), (22 mai 1698-23 novembre 1701), (23 novembre 1701-15 juin 1703), (24 janvier 1704-16 janvier 1705)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences (24 septembre 1705-7 juillet 1706), (28 mars 1707-5 novembre 1708), (15 novembre 1708-30 décembre 1709), (13 janvier 1710-11 juillet 1710), (15 juillet 1710-23 novembre 1711), (7 décembre 1711-15 septembre 1712), (19 septembre 1712-21 juin 1714), (30 juin 1714-3 mai 1715), (10 juillet 1715-28 septembre 1715), (7 octobre 1715-27 juillet 1716), (30 juillet 1716-24 mai 1717), (21 février 1718-6 juin 1719), (26 juin 1719-15 février 1723), (8 mars 1723-25 juin 1725)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (26 juin 1725-15 mars 1731), (15 mars 1731-17 août 1734), (8 février 1740-20 septembre 1745), (25 octobre 1745-4 septembre 1752)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences (16 février 1767-20 juillet 1770), (29 octobre 1770-12 septembre 1785), (19 janvier 1786-12 juillet 1790)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1595, 1602-1609), (1610-1611)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1612, 1615-1619)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1620-1624)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1625-1629)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1630-1633)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1634-1639)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1644-1648)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1649-1650, 1652-1654)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1655-1661)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1662-1671)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1673-1677)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1678-1685)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686-1695)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1696, 1697, 1699, 1702, 1705, 1708, 1709, 1711-1713, 1716, 1717, 1719, 1729, 1731-1739)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740-1750, 1755, 1758-1766)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767-1778)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1779- 1785)
VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1786-1789), un inventaire des pièces du greffe de la seigneurie de Villiers-le-Châtel situé en la municipalité de Cerny (1791) ; un registre des sentences et ordonnances (23 avril 1674-janvier 1675 et de mars 1676)
VILLIERS-SUR-ORGE (Bailliage, terre et seigneurie de Viliers-sur-Orge).- procédure criminelle : deux registres d'audiences (13 aout 1726-23 aout 1760), (8 juin 1786-15 janvier 1787) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1703, 1725-1790)
VIRY-CHATILLON (Prévôté de Viry-sur-Orge).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (août 1547-juillet 1550), (21 janvier 1555-avril 1556), (décembre 1557-27 avril 1559), (5 mai 1559-25 avril 1560), (3 mai 1565-6 avril 1567), (18 juin 1573-17 décembre 1573) ; Prévôté,terre, seigneurie de Viry, Orangis, Grigny .- Procédure criminelle : un registre d'audiences (19 janvier 1581-15 décembre 1583) ; Bailliage de Viry.- Procédure criminelle : un registre d'audiences ( janvier 1586-10 mai 1590) ; Bailliage de Viry-sur-Orge et Châtillon-sur-Seine.- Procédure criminelle : un registre d'audiences (14 mars 1624-20 août 1626) [ la suite des registres d'audiences et des pièces de procédure se trouvent dans le Bailliage de Savigny à partire de B2699]
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (7 janvier 1664-10 décembre 1665), (7 janvier 1666-12 décembre 1669), (18 janvier 1674-13 décembre 1674), (10 janvier 1675-15 décembre 1678), (5 janvier 1679-14 décembre 1679)
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure criminelle : treize registres d'audiences (11 janvier 1680-18 décembre 1681), (15 janvier 1682-31 décembre 1682), (7 janvier 1683-23 décembre 1683), (13 janvier 1684-13 décembre 1685), (un extrait de l'année 1686), (12 novembre 1688-9 décembre 1694), (28 avril 1695-20 décembre 1696 incomplet), (6 août 1697-6 novembre 1698), (extrait du 10 juillet 1710-16 septembre 1710), (4 janvier 1712-19 novembre 1718 en 8 fascicules), (2 mai 1722-7 septembre 1723), (14 septembre 1723-13 mars 1725), (24 avril 1725-16 avril 1726)
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure criminelle : vingt six registres (2 juillet 1726-4 mars 1727), (23 juin 1727-13 juin 1729), (4 juillet 1729-24 avril 1730), (3 juillet 1730-5 novembre 1731), (7 janvier 1732-1er juillet 1732), (22 juillet 1732-19 mai 1733), (9 juin 1733-12 avril 1734), (20 avril 1734-12 octobre 1734), (16 novembre 1734-26 juillet 1735), (9 août 1735-3 juin 1736), (19 juin 1736-27 novembre 1736), (29 janvier 1737-22 avril 1738), (6 mai 1738-3 mars 1739), (17 mars 1739-4 août 1739), (15 septembre 1739-20 septembre 1740), (18 octobre 1740-22 août 1741), (5 septembre 1741-13 novembre 1742), (29 janvier 1743-20 juillet 1745), (31 août 1745-25 octobre 1746), (22 novembre 1746) ; (un registre plumitif des audiences 21 février 1747-22 août 1760) ; (15 juin 1760-10 octobre 1777), (2 juillet 1778-14 octobre 1779), (22 juin 1780-3 septembre 1786 en deux cahiers), (12 avril 1787-1er juillet 1790 et lettres patentes du roi), (1er juillet 1790-25 novembre 1790)
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1612-1615)
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1616-1619)
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1620-1623)
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1624,1626 et quelques pièces de 1627, 1628, 1629)
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (décembre 1632, 1633-1634, 1637)
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1638-1640)
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1641, novembre-décembre 1642, 1643)
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1644-1646, janvier 1648-novembre 1650)
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (juin 1651-décembre 1652, avril 1653-aout 1654, 1657)
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1658-1661)
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1662-1664, 1666-1667)
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (janvier 1668-octobre 1669, 1670, avril 1671-décembre 1674) et minutes notariales de 1668-1674
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1675-1680, 1 acte de 1681, 2 actes de 1682, 2 actes de 1683, 1684) et minutes notariales de 1675-1684
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1685-1688) et minutes notariales de 1685
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1689-1694) et minutes notariales de 1693 et 1694
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1695-1702) et minutes notariales de 1695-1702
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1703-1708, 1709-1712) et minutes notariales de 1703-1709
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1713-1719 et minutes notariales de 1713-1719 ; pièces de procédure (1722-1729)
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1730-1736) et minutes notariales de 1730-1736
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1737-1741) et minutes notariales de 1737-1741
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1742-1743, 1744-1745, 1746) et minutes notariales de 1742-1746
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1747-1760)
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1761-1762, 1765-1778, 1779-1780)
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1781-1790).
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Un registre de dépôts des pièces (12 janvier 1789-1er mai 1790) ; un registre des bannières (1760) ; lettres patentes du roi (1790) ; un registre d'écrous (9 août 1779-2 décembre 1785) ; un registre de rapports de gardes-chasse (24 septembre 1741-15 août 1746) ; un livre de compte de ventes de bois coupé (1737-1749) ; un livre de comptes de syndic (1706) ; des comptes de syndic (1753-1779) ; deux répertoires des minutes notariales (6 janvier 1734-19 novembre 1737), (5 juin 1741-29 septembre 1746)
WISSOUS (Prévôté de Wissous) : Prévôté, terrre et seigneurie du fief de Villemillan.- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (24 mars 1681), (5 février 1789-25 novembre 1790 et lettres patentes du roi). Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1624-1659, 1662-1663, 1665-1673)
WISSOUS (Prévôté de Wissous) : Prévôté, terrre et seigneurie du fief de Villemillan.- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1679, 1684-1692, 1697) ; (1714, 1721, 1731, 1744-1745, 1750-1752, 1774)
YERRES (Bailliage et châtellenie de Yerres).- Procédure criminelle : quatre Registres d'audiences (9 janvier 1653-18 décembre 1653), (1er août 1686-18 septembre 1687), (11 décembre 1687-7 juillet 1689), (28 juillet 1689-13 avril 1690) ; procédure civile et criminelle : Pièces de procédure (1653-1656, 1659-1660, 1671, 1679-1681, 1684, 1687, 1688, 1689)
YERRES (Prévôté de l'abbaye royale de Yerres).- Procédure criminelle : six registre d'audiences (11 février 1653-20 avril 1661), (17 février 1715-26 février 1715), (25 juin 1715-17 décembre 1715), (23 février 1725-18 décembre 1733), (22 septembre 1736-29 octobre 1739), (4 mars 1751-14 avril 1767) ; procédure civile et criminelle : pièces de prodcédure (1653-1654,1657-1659, 1661, 1680, 1686, 1688), (1707, 1712, 1714-1715, 1739, 1751-1752, 1757-1758, 1762, 1766, 1772, 1775, 1781) ; un registre d'écrous du 1er juillet 1766 ; trois registres de rapports de garde (11 décembre 1770-21 novembre 1771), (19 février 1772-10 février 1775), (3 octobre 1775-13 novembre 1775) ; (Justice de la seigneurie de la grange du milieu) : trois pièces de procédure (1677 et 1686)
Maîtrise des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris.- Dossiers de moulins
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1612).
BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1630-1631, 1633, 1635)
ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant
JUVISY-SUR-ORGE (Prévôté de Juvisy-sur-Orge).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1731-1735).
JUVISY-SUR-ORGE (Prévôté de Juvisy-sur-Orge).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1720-1724).
ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de réception des regrattiers pour la revente du sel dans différentes communes dépendant du grenier à sel d'Etampes

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Cours et juridictions d'avant la Révolution

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE] (Bailliage et haute châtellenie de Mesnil-Girault).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1781-1790).

Cote/Cotes extrêmes

B/2146

Date

1781-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET HAUTE CHATELLENIE DE MESNIL-GIRAULT (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

BOISSY-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 18e siècle

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle