B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, Justice, terre et seigneurie de Savigny) : registres de procédure criminelle.

Cote/Cotes extrêmes

B/2693

Date

1491-1547

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, JUSTICE, TERRE ET SEIGNEURIE DE SAVIGNY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Registres des actes judiciaires (1491-1495), (1522-octobre 1525), (novembre 1525-novembre 1527), (1529-1530), (1530-1531), (1534-1535), (1546-1547).

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1547

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2010

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques