2857W/1-346
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/09/2019
Présentation du contenu
Centre des impôts d'Arpajon Ouest : fiches décès (1980-1997), déclarations de successions (1980-1997).
Centre des impôts d'Arpajon Est : fiches décès (1980-1997), déclarations de successions (19 février 1979-1997).
Centre des impôts d'Arpajon Est et Ouest : répertoires (1970-1998).
Centre des impôts d'Arpajon (fusionné) : déclarations de successions (1998-2003).
Mode de classement
Chronologique, alphabétique, thématique.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Fiches décès (1980-1997) ; déclarations de successions (1980-1997).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1987
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.