Élections cantonales des 21 et 28 mars 2004 et des 9 et 16 mars 2008, organisation : déclarations de candidature pour les deux tours, procès-verbal de la commission de propagande, arrêté fixant les tarifs de remboursement et les quantités de propagande électorale, arrêté de clôture du scrutin, arrêté fixant la commission de recensement des votes.

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3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)

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Élections politiques et professionnelles.

Cote/Cotes extrêmes

3327W/1-92

Date

1981-2022

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Élections politiques

Cote/Cotes extrêmes

3327W/1-89

Date

1981-2022

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

élection politique

Élections cantonales puis départementales.

Cote/Cotes extrêmes

3327W/32-41;3327W/78;3327W/80;3327W/86-87

Date

2004-2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2021

Mots clés matières

élection cantonale