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DOMANIALITE.

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Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

ARPAJON. - Centre d'information et de documentation, résiliation du bail à compter du 1er septembre 1982. Projet de bail à intervenir entre le département et la commune pour les locaux destinés à l'annexe du centre d'information et de documentation de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. EVRY. - Résiliation du bail des locaux sociaux du parc aux lièvres (1974). Circonscription des services sociaux de CHILLY-MAZARIN et de LONGJUMEAU. - Résiliation du bail de location. JUVISY-SUR-ORGE. - Résiliation du bail de location des services sociaux à compter du 15 janvier 1982.

Cote/Cotes extrêmes

1345W/593

Date

1974-1982

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/08/2004

Mots clés lieux

JUVISY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EVRY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune

Mots clés matières

centre de documentation, administration départementale, 20e siècle

Mots clés typologiques

bail