Aide à la recherche

3448W Suivi des établissements de santé, services sociaux ou médico-sociaux : dossiers de réclamations et d'inspections (2003-2010).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3448W/1-50

Date

2003-2010

Origine

AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur)

AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2010

Mots clés matières

personne âgée, personne handicapée

Cote/Cotes extrêmes

3448W/1-11,3448W/15-20

Date

2007-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2010

Cote/Cotes extrêmes

3448W/15-20

Date

2008-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2009

Cote/Cotes extrêmes

3448W/15

Date

2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2008

2008.

Cote/Cotes extrêmes

3448W/19

Date

2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2008