B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

VILLEROY [MENNECY]( Bailliage et duché - pairie de Villeroy).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences ordinaires (16 janvier1683-23 novembre 1683), (13 janvier 1684-22 décembre 1684), (18 janvier 1685-13 décembre 1685), (10 janvier 1686-19 décembre 1686), (9 janvier 1687-24 décembre 1687), (8 janvier 1688-23 décembre 1688), (13 janvier 1689-22 décembre 1689)

Cote/Cotes extrêmes

B/2812

Date

1683-1689

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET DUCHE-PAIRIE DE VILLEROY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1689

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques