RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'ESSONNE PER892 (2003-...)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

PER892

Date

Entre le 1er janvier 2003 et le 30 septembre 2023

Identificateur de la ressource ISSN

1283-6737

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

PER892/7

Date

Entre le 1er octobre 2017 et le 30 septembre 2020

Langue des unités documentaires

Français

Conditions d'accès

sans délais

Type de présentation matérielle et importance matérielle

9 articles

Composition du matériau

Papier

86

Cote/Cotes extrêmes

PER892/7/86

Date

Entre le 1er janvier 2019 et le 31 mars 2019

Langue des unités documentaires

Français

Conditions d'accès

sans délais

Pagination

122 p.

Composition du matériau

Papier

Notes sur la zone particulière à certains types de ressource ou à certaines catégories de publication

  • Délibérations du Conseil d'Administration
    • séance du 08 février... 8
  • Délibérations du bureau
    • séance du 08 février...28
    • séance du 14 mars... 42
  • Arrêtés du Président à portée règlementaire... 60
  • Arrêtés du Préfet - Président à portée règlementaire... 92
  • Arrêtés du Préfet à portée règlementaire... 102