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PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2818W

Date

2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.4 ml, 4 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/04/2018

Présentation du contenu

Dossiers des véhicules vendus en 2016.

Mots clés matières

conseil général, véhicule automobile

Cote/Cotes extrêmes

2818W/1-2818W/4

Date

2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Véhicules immatriculés : 687 CZE 91 ; 835 CVA 91 ; 905 DVS 91 ; 956 CND 91 ; 968 EPS 91 ; 980 DGZ 91 ; AE-039-YD ; BL-091-TD ; BL-635-TD ; BL-694-TD ; BM-017-ZE.

Cote/Cotes extrêmes

2818W/2

Date

2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2016

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

cession