Octobre - décembre 2023.

Aide à la recherche

3432W Secrétariat de la direction : courriers recherches départ ; courriers de l'Etat (2023)

Déplier tous les niveaux

Secrétariat de la Direction : courriers de réponses aux recherches administratives, généalogiques, scientifiques et historiques ; validation et refus des bordereaux d'élimination des services de l'État ; validation et refus des demandes de dérogations aux règles de communicabilité des archives publiques.

Cote/Cotes extrêmes

3432W/1-11

Date

2023

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,14 ml

11 article(s)

Origine

DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SECTEUR ADMINISTRATIF, TECHNIQUE ET LOGISTIQUE (service producteur)

DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SECTEUR ADMINISTRATIF, TECHNIQUE ET LOGISTIQUE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/03/2024

Mots clés matières

centre d'archives

Mots clés typologiques

correspondance

Doubles des courriers de réponses aux recherches administratives, généalogiques, scientifiques et historiques.

Cote/Cotes extrêmes

3432W/1-10

Date

2023-2023

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2023

Notaires.

Cote/Cotes extrêmes

3432W/1-5

Date

2023-2023

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2023