E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

Titres féodaux et de familles. - BAVILLE (marquisat de), SAINT-CHERON. - SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (seigneurie de) : minutes des déclarations fournies au terrier du marquisat de BASVILLE et de la baronnie de SAINT-YON par les détenteurs des héritages situés dans la seigneurie de SAINT-SULPICE.

Cote/Cotes extrêmes

E/8

Date

1787-1789

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Contient notamment : les déclaration des droits généraux du domaine et de la paroisse de SAINT-SULPICE. Le marquis BASVILLE était seigneur de SAINT-SULPICE de FAVIERES, du fief de HARVILLE, des fiefs de CHARTRES et de MAUPROFIT, relevant de BRUYERES-LE-CHATEL. Les appels de la haute et basse justice de SAINT-SULPICE ressortissaient au bailliage de BASVILLE, sauf les cas royaux attribués par lettres patentes de 1671 au bailliage royal de DOURDAN. Dans la paroisse de SAINT-SULPICE étaient situés les fiefs des JARANDIERES de l'ECURIE, de TAILLEGRAIN et de GUILLERVILLE, appartenant à M. de SAINT-POL, et le fief de SEGREZ, appartenant à M. de MONTULLE [table des censitaires]. 

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

28/11/2002