E/3-7379
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.
Mode de classement
Répertoire sommaire analytique
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Inventaire sommaire
Informations sur le traitement
1873
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Contient notamment : les déclaration des droits généraux du domaine et de la paroisse de SAINT-SULPICE. Le marquis BASVILLE était seigneur de SAINT-SULPICE de FAVIERES, du fief de HARVILLE, des fiefs de CHARTRES et de MAUPROFIT, relevant de BRUYERES-LE-CHATEL. Les appels de la haute et basse justice de SAINT-SULPICE ressortissaient au bailliage de BASVILLE, sauf les cas royaux attribués par lettres patentes de 1671 au bailliage royal de DOURDAN. Dans la paroisse de SAINT-SULPICE étaient situés les fiefs des JARANDIERES de l'ECURIE, de TAILLEGRAIN et de GUILLERVILLE, appartenant à M. de SAINT-POL, et le fief de SEGREZ, appartenant à M. de MONTULLE [table des censitaires].
Conditions d'accès
Communicable
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
28/11/2002
Mots clés lieux
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.