B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (janvier 1624-22 janvier 1626, 20 mars 1626-9 février 1627, 7 février 1636-30 juillet 1637)

Cote/Cotes extrêmes

B/244

Date

1624-1637

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE DE BRETIGNY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1637

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011