3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3495W/4;3495W/15

Date

2003-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2006

Mots clés lieux

18 bis rue des Alouettes, hameau de Fontenette. PC 091-001-05-E-1008.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/15

Date

2006

Présentation du contenu

Extension d'une maison individuelle.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2006