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  1. Résultat n°1

    Autour des pistes, l'or vert des friches

    Date

    lundi 08 janvier 2024

    Cote

    JAL1/595/24686/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
    • N° 24681-24706 (janvier 2024)
    • N° 24686 (8 janvier 2024)
    • Autour des pistes, l'or vert des friches
  2. Résultat n°2

    Il a 60 ans, le premier hypermarché de France ouvrait

    Date

    jeudi 15 juin 2023

    Cote

    JAL1/588/24509/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
    • N° 24497-24522 (juin 2023)
    • N° 24509 (15 juin 2023)
    • Il a 60 ans, le premier hypermarché de France ouvrait
  3. Résultat n°3

    Cap sur la santé à Courtabœuf, le plus grand parc tertiaire de France

    Date

    mardi 05 juillet 2022

    Cote

    JAL1/577/24214/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
    • n° 24211-24236 (juillet 2022)
    • n° 24214 (5 juillet 2022)
    • Cap sur la santé à Courtabœuf, le plus grand parc tertiaire...
  4. Résultat n°4

    Zac de Corbeville

    Date

    décembre 2019

    Cote

    PER261/9/124/1

    • Contexte : ORSAY : Bulletin municipal PER261 (1963-...)
    • N° 114-165 (2019-...)
    • 124
    • Zac de Corbeville
  5. Résultat n°5

    Grand Paris Sud et Cœur d'Essonne signent un pacte de non-agression

    Date

    mercredi 28 août 2019

    Cote

    JAL1/542/23323/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
    • n° 23300-23326 (août 2019)
    • 23323
    • Grand Paris Sud et Cœur d'Essonne signent un pacte...
  6. Résultat n°6

    Les centres commerciaux à la recherche d'un nouveau souffle

    Date

    vendredi 05 juillet 2019

    Cote

    JAL1/541/23277/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
    • n° 23273-23299 (juillet 2019)
    • 23277
    • Les centres commerciaux à la recherche d'un nouveau...
  7. Résultat n°7

    La deuxième vie de Courtaboeuf

    Date

    avril 2019

    Cote

    PER202/9/165/1

    • Contexte : VILLEBON-SUR-YVETTE : Bulletin municipal PER202 (1965-...)
    • n° 139-169
    • 165
    • La deuxième vie de Courtaboeuf
  8. Résultat n°8

    ZAC du Potelet.

    Date

    1985-2013

    Cote

    3336W/137

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Dourdan
    • ZAC du Potelet.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  9. Résultat n°9

    ZAC de la Sablière.

    Date

    1985-2013

    Cote

    3336W/136

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Igny.
    • ZAC de la Sablière.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  10. Résultat n°10

    ZAC de la Sucrerie.

    Date

    1969-2012

    Cote

    3336W/17

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Morigny-Champigny.
    • ZAC de la Sucrerie.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossier 1/2.

    Date

    1970-2012

    Cote

    3336W/4

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Mennecy, ZAC de la Ferme de la Verville.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier 4/4.

    Date

    1998-2011

    Cote

    3336W/145

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Viry-Châtillon.
    • ZAC Châtillon.
    • Dossier 4/4.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  13. Résultat n°13

    Parcs d'activités du Val-d'Orge : guide des entreprises

    Date

    2010

    Cote

    PBR/2562

    • Contexte : Bibliothèque / PBR
    • Parcs d'activités du Val-d'Orge : guide des entreprises
  14. Résultat n°14

    ZAC d'Aguado.

    Date

    1971-2009

    Cote

    3336W/50

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Évry.
    • ZAC d'Aguado.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossier 4/4.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3336W/46

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Évry.
    • ZAC d'Évry I.
    • Dossier 4/4.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  16. Résultat n°16

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°581 : travaux de réhabilitation des annexes hydraulique de la Juine - Conseil Général de l'Essonne ; n°586 : rejet des eaux pluviales à GUIBEVILLE - Communauté de communes de l'Arpajonnais ; n°587 : rejet des eaux pluviales à BOISSY-SOUS-SAINT-YON - Société FRANCELOT SA ; n°596 : rejet des eaux pluviales issues de l'extension du parc d'activités de NOZAY ; n°641 : création d'une pièce d'eau - M. JANKOVIC Vlado ; n°601: rejet des eaux pluviales à DOURDAN - SCI GROUTEAU et SAREPA.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossier 3/4.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3336W/45

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Évry.
    • ZAC d'Évry I.
    • Dossier 3/4.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  18. Résultat n°18

    Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1957W/6

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
    • Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    ZAC du Clos aux Pois.

    Date

    1981-2007

    Cote

    3336W/78

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Lisses.
    • ZAC du Clos aux Pois.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossier 1/2.

    Date

    1980-2006

    Cote

    3336W/91

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Courcouronnes et Évry, ZAC le Canal.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  21. Résultat n°21

    Saint-Vrain, ZAC des Charonnes.

    Date

    1986-2006

    Cote

    3336W/133

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Saint-Vrain, ZAC des Charonnes.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  22. Résultat n°22

    Bièvres, ZAC de la Couture.

    Date

    1980-2006

    Cote

    3336W/111

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Bièvres, ZAC de la Couture.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossier 3/4.

    Date

    1997-2005

    Cote

    3336W/84

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Évry.
    • ZAC d'Évry III les Épinettes.
    • Dossier 3/4.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  24. Résultat n°24

    Courcouronnes et Ris-Orangis, ZAC du Bois de l'Épine.

    Date

    1970-2005

    Cote

    3336W/27

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Courcouronnes et Ris-Orangis, ZAC du Bois de l'Épine.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossier 2/2.

    Date

    1971-2004

    Cote

    3336W/55

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Corbeil-Essonnes.
    • ZAC de Chantemerle.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  26. Résultat n°26

    Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Draveil, Villeconin, Sainte-Geneviève-des-Bois zone d'activité (ZAC) - gare SNCF Bruyères-le-Châtel, Breuillet, Pôle gare Brétigny-sur-Orge - Montgeron.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3395W/34

    • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...
    • Création, déplacements et reports des points d'arrêts...
    • Aménagement et création de points d'arrêts de bus pour...
    • Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Draveil, Villeconin,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS  / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  27. Résultat n°27

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°450 : construction d'une nouvelle station d'épuration sur le territoire du COUDRAY-MONTCEAUX/ Commune du COUDRAY-MONTCEAUX; n°462 : création d'une zone imperméabilisée pour l'extension de la ZAC du Buisson Rondeau et le rejet des eaux pluviales dans le milieu naturel/Commune de BREUILLET.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/65

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  28. Résultat n°28

    ZAC de Paris Sud II.

    Date

    1989-2002

    Cote

    3336W/135

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Tigery.
    • ZAC de Paris Sud II.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  29. Résultat n°29

    ZAC de la Mare Armée.

    Date

    1974-2002

    Cote

    3336W/71

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Yerres.
    • ZAC de la Mare Armée.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  30. Résultat n°30

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité économique de la Pointe aux Juifs, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/05/1991, courriers jusqu'au 21/07/1992, AA du POS par DCM du 09/03/1990 au 27/03/1992, Enquete publique (EP) prescrite par arrêté du 25/05/1992 et conclusions du CE, 2ème arrêté EP du 01/02/1993, approbation le 11/09/1992 et CL du 22/12/1992 avec suspension du caractère exécutoire, 2ème CL le 04/03/1993, courriers et délibérations diverses et procès-verbaux.

    Date

    1990-2002

    Cote

    2106W/8

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossier 2/3.

    Date

    1988-2002

    Cote

    3336W/122

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Bondoufle.
    • ZAC des Bordes.
    • Dossier 2/3.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  32. Résultat n°32

    ZAC de la Pièce de la Remise.

    Date

    1981-2002

    Cote

    3336W/101

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Lisses.
    • ZAC de la Pièce de la Remise.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossier 2/2.

    Date

    1976-2002

    Cote

    3336W/29

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Évry.
    • ZAC des Champs-Élysées.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossier 2/2.

    Date

    1993-2002

    Cote

    3336W/31

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Évry.
    • ZAC du Champtier du Coq.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  35. Résultat n°35

    ZAC de l'EPEVRY.

    Date

    1997-2002

    Cote

    3336W/152

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Évry.
    • ZAC de l'EPEVRY.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  36. Résultat n°36

    ZAC de Saint-Guénault.

    Date

    1972-2001

    Cote

    3336W/62

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Courcouronnes.
    • ZAC de Saint-Guénault.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  37. Résultat n°37

    ZAC des Cinquante Arpents.

    Date

    1987-2001

    Cote

    3336W/125

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Bondoufle.
    • ZAC des Cinquante Arpents.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  38. Résultat n°38

    FLEURY-MEROGIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Aménagement Croix Blanche et Ciroliers à partir de la RD19, études ; administratifs.

    Date

    1999-2001

    Cote

    1688W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
    • FLEURY-MEROGIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Aménagement...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  39. Résultat n°39

    ZAC de Lisses Extension.

    Date

    1979-2001

    Cote

    3336W/81

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Lisses.
    • ZAC de Lisses Extension.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossier 2/2.

    Date

    1995-2001

    Cote

    3336W/74

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Lisses.
    • ZAC des Malines.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)