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443 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    EVRY : Quartier du Rouillon, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le parking provisoire près de la préfecture : marché 91-0034 avec Etel-Coervia, correspondance, notes, pièces jointes, (1991). LISSES. - Quartier des Malines, réalisation des murs de clôture du lotissement de la Billebaude dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : marché 90-0068 avec Aster, correspondance, notes, pièces jointes, (1990) ; quartier de la Remise, travaux de plantations, d'engazonnement, d'espaces verts dans la zone d'activité industrielle : marché 90-0015 avec France correspondance, notes, pièces jointes Verte, correspondance, notes, pièces jointes, (1990).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1523W/1639

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Rouillon, travaux de voirie et réseaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    PALAISEAU.- Zone d'activité Les Glaises.

    Date

    1970

    Cote

    954W/81

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • PALAISEAU.- Zone d'activité Les Glaises.

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/59

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux de construction : arrêté et avis d'ouverture d'enquête, avis et arrêté de déclaration d'utilité publique, avis et arrêté de démolition, avis et arrêté d'enquête parcellaire (1974-1975).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1786W/34

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  5. Résultat n°5

    RIS-ORANGIS. - Plans généraux : hors agglomération de la ville nouvelle d'Evry - Parc d'activités de la gare d'Orangis - Zone d'aménagement concertée - création - réalisation : plans de délimitation, de servitudes, d'affectation des sols, 1984. Ech. 1/2 000. 1/5 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 33,5 x 42 cm, 29,5 x 42 cm, 70 x 105 cm, 74 x 108 cm. [6 plans].

    Date

    1984

    Cote

    782W/272

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • RIS-ORANGIS. - Plans généraux : hors agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Construction d'un parking régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriations : 5 dossiers de procédure (1974). Extension du stade de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Desserte ferroviaire (RER), commune d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la zone d'activités économiques de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, la Croix Blanche. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement du carrefour de la rue d'Estienne d'Orves et de la rue de la Poste, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension du groupe HLM La Jeannotte à MENNECY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/40

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un parking régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossier 1/2.

    Date

    1983-1984

    Cote

    3336W/118

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Lisses.
    • ZAC de la Ferme de la Place.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  8. Résultat n°8

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, création d'un centre commercial : dossier de consultation tous corps d'état en vue de l'appel d'offre pour la construction, règlement de copropriété, correspondance, plans (1969-1975).

    Date

    1969-1975

    Cote

    1786W/43

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

    Date

    1969-1972

    Cote

    1776W/89

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    ZAC de Saint-Guénault.

    Date

    1972-2001

    Cote

    3336W/62

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Courcouronnes.
    • ZAC de Saint-Guénault.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossier 1/2.

    Date

    1981-1991

    Cote

    3336W/102

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Saclay, ZAC des Prés Basques.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  12. Résultat n°12

    ORSAY.- Création d'une voie reliant la zone urbaine priotaire (ZUP) à la zone d'activité.

    Date

    1970

    Cote

    954W/77

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • ORSAY.- Création d'une voie reliant la zone urbaine...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, implantation de matériel de signalisation pour les industriels installés dans les parcs d'activités : convention 87-121 avec Info-Industries (1987) ; étude pour la réalisation du chauffage urbain collectif : contrat 71-26 et 73-42 avec la société Organisation, contrôle, conception et réalisation (OCCR) Inter G, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1987) ; réalisation de divers travaux par divers organismes, entreprises ou sociétés : lettres de commandes, , correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1987) ; assistance technique pour la conception de bâtiments et d'urbanisations économes en énergie : convention 88-59 avec la Société de recherche et d'étude en énergie dans l'industrie et le bâtiment (SOREIB), correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1991) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude, réalisation et contrôle de la politique publicitaire et promotionnelle sur l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : contrat 88-34 avec la société Exact, correspondance, notes, pièces jointes, (1988). COURCOURONNES. - Immeubles sis 6 et 7, route de Versailles, étude de diagnostic de faisabilité : contrat 86-103 avec l'association Pact Arim de l'Essonne, correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Epinettes, étude d'un avant-projet sommaire (APS) des implantations d'activités artisanales : contrat 78-10 avec Denis Froidevaux, correspondance, notes, pièces jointes, (1978) ; quartier du Bois Sauvage, projet de construction immobilières : projet de contrat avec l'OPAC 94, note interne, (dossier sans suite) (1988) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, projet de réalisation d'un contrat de gardiennage de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de contrat, notes internes, (dossier sans suite) (1988) ; projet de réalisation d'horloges à la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de convention entre le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (dossier sans suite) (1987-1988).

    Date

    1970-1988

    Cote

    1523W/1212

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, vente de terrains par la Semeaso pour cause de liquidation : cahier des charges particulières modificatif, cahier des préscriptions générales, acte de vente, fiche de cession, correspondance, plans des réseaux, plan de situation (1974-1980) ; centre commercial, vente de terrains : dossiers de candidature pour les différents commerces, correspondance avec l'entreprise Edecom, plans du bâtiment (1965-1971) ; dossiers de marché public tous corps d'état : cahier des charges, devis descriptif et estimatif (1969).

    Date

    1965-1980

    Cote

    1786W/44

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  15. Résultat n°15

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un bassin de retenue : soumission des travaux, marché public, notice explicative, cahier des prescriptions spéciales, plans (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1786W/149

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, restaurant inter entreprises, travaux de construction : convention, statuts de l'association syndicale de la zac, acte de vente, permis de construire, cahier des préscriptions spéciales, devis, marchés, contrats, comptes-rendus de visite, correspondance, plans (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1786W/138

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    DOURDAN, zone d'aménagement concerté du Bois Bréant : plans schéma de coordination des réseaux, de déboisage et d'aménagement des sols, octobre 1972. Ech. 1/2 000. Papier. N et B. Lég. Dim. 66 x 119 cm. [2 plans].

    Date

    1972

    Cote

    1786W/218

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement concerté du Bois Bréant...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  18. Résultat n°18

    RIS-ORANGIS. - Etude pour l'aménagement du plateau de Ris : plans de situation, topographique, du parc d'activités de la gare d'Orangis,1980-1984. Ech. 1/2 000. 1/5 000. Calque. Papier. Coul. N et B. Dim. 74 x 108 cm, 76 x 110 cm, 90 x 163 cm, 44 x 59 cm, 59 x 84 cm, 75 x 114 cm. [8 plans].

    Date

    1980-1984

    Cote

    781W/390

    • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

    • RIS-ORANGIS. - Etude pour l'aménagement du plateau...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    EVRY. - Le Bois sauvage - secteur 15 - Evry I : plans de situation, parcellaires, des terrains, des surfaces d'activités, 1987-1989. Ech. 1/200. 1/500. Calque. Papier. Coul. N et B. Dim. 61 x 66 cm, 56 x 83 cm, 52 x 90 cm, 76 x 219 cm, 75 x 128 cm, 110 x 175 cm, 110 x 264 cm. [11 plans].

    Date

    1987-1989

    Cote

    781W/241

    • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

    • EVRY. - Le Bois sauvage - secteur 15 - Evry I : plans...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    PLESSIS-PATE (LE). - Zone d'activité industrielle (ZAI) du Parc, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : marché 90-2001 avec Etel et Colas.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1523W/1463

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • PLESSIS-PATE (LE). - Zone d'activité industrielle (ZAI)...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)