Filtrer les résultats
Multimédias
  • 130
  • 5
Période
  • 1
  • 2
  • 2
  • 7
  • 20
  • 21
  • 33
  • 99
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 54
  • 6
  • 6
  • 6
  • 5
Afficher plus
Lieux
  • 22
  • 14
  • 13
  • 10
  • 9
Afficher plus
Typologies
  • 60
  • 15
  • 10
  • 10
  • 8
Afficher plus
Sujets
  • 135
  • 94
  • 31
  • 17
  • 16
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Affiches, ventes par adjudication de biens immobiliers (1631, 1634, 1642-1649)

    Date

    1631-1649

    Cote

    B/2545

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Affiches, ventes par adjudication de biens immobiliers (1650-1656), (1661)

    Date

    1650-1661

    Cote

    B/2546

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Affiches, ventes par adjudication de biens immobiliers (1670, 1671, 1673, 1675, 1676, 1677, 1678, 1679, 1680, 1681, 1682, 1684, 1687, 1689)

    Date

    1670-1689

    Cote

    B/2547

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (3 février - 28 février 1641) Quittance de 102 livres tournois, délivrée à Ignace Buceval et Marguerite Burgevin, sa femme, par Toussaint Loiseau, marchand à CHÂTRES.- Échange entre Pierre Subtil, vigneron à BOISSY, d'une part, et François Jérôme, vigneron à LARDY, d'autre part.- Autre entre le même Subtil, d'une part, et Jean Binot, vigneron à LARDY, d'autre part.- Vente d'un demi-quartier de vigne, vignoble de BOISSY, chantier de la Garenne, faite, moyennant 36 livres tournois, à Pierre Gilebon, le jeune, vigneron à BRUYERES-LE-CHÂTEL, par Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, et Marie Ramon, sa femme.- Accord et convention entre Éloi Foucquet, vigneron à ÉGLY, d'une part, et Claude Foucquet, serrurier à GIF, d'autre part.- Partage entre les enfants et héritiers de Simonne Gier, femme de François Picot.- Inventaire après décès de Gaspard Picard et Simonne Mandonnet, sa femme. La livre d'étain, 8 sous tournois ; le boisseau de fèves, 10 sous tournois ; le boisseau de graine de chanvre, 10 sous tournois.- Actes relatifs à une vente de labours et semences sur 7 arpents 1 quartier de terre en une pièce, terroir de BOISSY, chantier de Poteron, faite, moyennant 147 livres tournois, à Laurent Petit, marchand et laboureur à BOISSY, par Christophe Forestier, laboureur à SAINTE-MESME.- Règlement de compte entre les héritiers de Guillemette Chesné, femme de Jean Mareschal.- Actes y relatifs.- Bail d'héritages à Pierre Lévy, tailleurs d'habits à BOISSY, par Gamaliel Pouvin, marchand à CHÂTRES.- Autre à Denis Lambert, marchand et laboureur à BOISSY, par Siméon Bonnart.- Autre à Jean Lecomte, vigneron à BOISSY, par Guillaume Mandonnet, vigneron au même lieu.- Actes relatifs à un bail d'héritages fait au susdit Mandonnet par Philippe Cavellier ou Carellier, fils et héritier en partie de feu Éloi Cavellier ou Carellier et de Simonne Mandonnet.- Acte intéressant les familles Boullay et Angoulin.

    Date

    1641

    Cote

    E/4868

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 avril - 23 avril 1641) Vente de 200 toises de bois d'aulne, de dimensions différentes, faite, moyennant 210 livres tournois, à Étienne Picard, fontainier à LONGJUMEAU, par Jérôme Alexandre, sabotier à FONTENAY-LE-VICOMTE.- Actes relatifs au bail d'une ferme et métairie, à AVRAINVILLE, fait à Joachim Hariveau, laboureur audit lieu, par noble homme Renault Lambert, avocat en Parlement, sieur de la Motte, demeurant à PARIS.- Baux divers faits à Pierre Herver, laboureur en la paroisse de BREUX, Nicolas Ballu, Jean Lambieux, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY.- Échange entre Hilaire Picot, vigneron à BOISSY, d'une part, et Pierre Subtil, vigneron au même lieu, d'autre part.- Bail de 5 quartiers de pré, prairie de BREUILLET, fait, moyennant 30 livres tournois, par Jean Lambert, ci-devant nommé, à Sulpice Picot, et Georges Coiffier, vignerons à BOISSY.- Accord entre Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, d'une part, et Denise Ruault, veuve de Guillaume Mercier, demeurant à Guisseray, paroisse de BREUILLET, d'autre part.- Vente d'un quartier de terre en friche, vignoble de BOISSY, faite, moyennant 16 livres tournois, à Jacques Regnu, laboureur à AVRAINVILLE, par Jean Gillet ou Gilles, laboureur à AVRAINVILLE, et Marie Guillemard, sa femme.- Vente de 5 quartes de bois et terre, terroir de BOISSY, faite, moyennant 20 livres tournois, à Guy Gaultier, secrétaire de la Reine, demeurant à PARIS, par Jean Duchesne, vigneron à BOISSY, Marie Rousseau, sa femme, Clément Duchesne, vigneron à BOISSY, Jean Aumont et Marie Duchesne, sa femme.- Actes relatifs à un accord fait entre Étienne Delarre, vigneron à Monfils, paroisse de SERMAISE, d'une part, et Denis Dangente, vigneron à BOISSY, et Marie Lecomte, sa femme, d'autre part.- Bail d'un arpent de vigne, vignoble de BOISSY, chantier des Quatre-Vents, fait, moyennant un loyer annuel de 11 livres tournois, à Jean Bauchet, vigneron à BOISSY, par Antoine Martinon, maitre-maçon au même lieu.

    Date

    1641

    Cote

    E/4870

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1641).

    Date

    1641

    Cote

    E/4877

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er - 21 janvier 1642).

    Date

    1642

    Cote

    E/4878

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9
    DOURDAN.- Vente ou location à l'amiable d'une grande maison, rue Haute foulerie, ayant servi de pensionnat, appartenant à Mme Veuve GRAVADE, [1904].

    1 media

  10. Résultat n°10
    LA FERTE-ALAIS. - Adjudication volontaire le lundi 26 avril 1954, à 14h 30, à LA FERTE-ALAIS, à la Mairie : Terres - Bois - Friches sis sur les communes de BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY, ITTEVILLE, ORVEAU-SOUS-BOUVILLE et VILLENEUVE-SUR-AUVERS. Ces immeubles dépendent de la succession de Mme GAMBRELLE. Pour tous renseignements, s'adresser à Me SAINT-AMAND, Notaire à LA FERTE-ALAIS.

    1 media

  11. Résultat n°11
    PUSSAY. - Vente mobilière, après décès et par suite d'acceptation bénéficiaire, au domicile de feue Mme SAMSON-THOMIN, 20 octobre 1912.

    1 media

    PUSSAY. - Vente mobilière, après décès et par suite d'acceptation bénéficiaire, au domicile de feue Mme SAMSON-THOMIN, 20 octobre 1912.

    Date

    1912

    Cote

    18FI/3840

    • Contexte : AFFICHES

    • PUSSAY. - Vente mobilière, après décès et par suite...
  12. Résultat n°12
    CORBEIL-ESSONNES. - Vente sur publication d'une maison bourgeoise, Porte de Paris sur le bord de la rivière de Seine et près des grands moulins à blé, 17 janvier 1797.

    1 media

  13. Résultat n°13
    CORBEIL-ESSONNES, VILLABE.- Vente sur saisie immobilière de l'ancien canal de l'Essonne et de terrains attenants, 13 septembre 1832.

    2 medias

    CORBEIL-ESSONNES, VILLABE.- Vente sur saisie immobilière de l'ancien canal de l'Essonne et de terrains attenants, 13 septembre 1832.

    Date

    1832

    Cote

    18FI/3947

    • Contexte : AFFICHES

    • CORBEIL-ESSONNES, VILLABE.- Vente sur saisie immobilière...
  14. Résultat n°14

    Recherches sur la pratique de la vente immobilière dans la région parisienne au Moyen-Age (fin Xème - début XIVème siècle)

    Auteur

    FONTETTE, Fr

    Date

    1957

    Cote

    INOCTAVO/6

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recherches sur la pratique de la vente immobilière...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    CORBEIL.

    Date

    1553-1970

    Cote

    1J/8

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CORBEIL.
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Biens nationaux. - Vente de domaines nationaux dans le district de DOURDAN (6 floréal an III) [25 avril 1795].

    Date

    1795

    Cote

    1J/225

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Biens nationaux. - Vente de domaines nationaux dans...
  20. Résultat n°20

    Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire de ses biens : procès-verbal de vente du château de BRUNOY.

    Date

    Vers 1789-1800

    Cote

    1J/399

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire...
  21. Résultat n°21

    Actes notariés. - Liquidation VIARD concernant le domaine de LALEU : Acte de vente par Nicolas DUMUR vigneron d'une pièce de pré sise à SAINT ARNOULT à Hyppolite Henri Antoine HELY d'OISSEL de SAINT SAENS, acte de vente du domaine de LALEU et de FOLLE ENTREPRISE sis à SAINT ARNOULT par M et Mme VIARD à M et Mme de SAINT SAENS passés devant maître CHOUANARD notaire à RAMBOUILLET (1833) ; acte de; vente du domaine par Mme JONC à Emile MESNIL passé devant maître LEROUX notaire à RAMBOUILLET (1837) ; testament olographe de Madame Léonore, Marie, Françoise CHAPELLE de COURTEILLES veuve en premières noces de Abdon Gabriel Achille HELY d'OISSEL de SAINT SAENS et en secondes noces de Paul Emile BREMONTIERS (1834), délivrance de legs par les héritiers de M et Mme de SAINT SAENS (1834-1835), quittance par M de CREVECOEUR à M et Mme BREMONTIERS (1836), transport de créance par M et Mme VIARD au profit de plusieurs personnes, passé devant Maître Laurent Justinien MITAINE notaire à DOURDAN (1838). Actes passés à DOURDAN : acte d'échange d'une maison entre Jules BELIN héritier de Louis Auguste Pierre HEROUX et Hyppolite LAGUESSE maire de SAINT ARNOULT (1855), acte de vente par Charles François DAUVILLIER demeurant à AUTHON- LA- PLAINE (1860) passés chez maître CUROT . Acte de vente de 7 ares de terres aux GRANGES-LE-ROI par Louis Constant BOUTROUX à François Narcisse PLE passé devant maître ORTIGUIER (1871), vente d'une maison sise aux GRANGES-LE-ROI par Charles Léonard THOMAS et Victor Amédée LEJARS à Alfred Stanislas POULLAIN (1870), ordonnance donnant droit de vente par Alphonse Léon LALANDE géomètre expert agissant comme syndic de la faillite de Alfred Stanislas POULLAIN marchand aux GRANGES-LE-ROI passé devant maître CABARET (1875) ; actes notariés concernant Emile Stanislas LECLERC de ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : adjudications de 16 ares 25 centiares de terre sise à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN à la requête de Léon GAURET (1833), de 24 ares 75 centiares de terre sise aux GRANGES-LE-ROI à la requête de Pierre François PINSON (1876), de plusieurs pièces de bois et de terres à Louis André HELIE et consorts demeurant à BULLION (1876), de 27 ares 27 centiares de terre sise à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN à la requête d'Alexandre Désiré HOUDOIRE (1879), quittance d'ordre par les créanciers HOUDOIRE , à la requête de Léonce POMMERET de VARENNES maire de BOISY-LE-SEC,de 72 ares de terre sise à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN à la requête de Emile Arsène VASSAL (1889) ; actes passés chez maîtres CABARET, PRAT-MARCA et MARCHON à DOURDAN ; adjudication à la requête de Romain Gustave DOMENIL caissier au nom de Louis Henri GUYOT pour Alexandre LASNIER passé devant maître GROUAS (1908) ; bail de plusieurs terres par Eugène BOIVIN à Louis STOCKY (1884). Actes passés à ABLIS devant maître CORNU notaire à ABLIS : donation partage par Louis Henri DAVID à ses enfants (1832), vente de 40 ares 84 centiares de terre sise à ABLIS par Pierre Rémi DAVID tonnelier à Madame DAUTRIVE épouse de Charles Michel ROUSSIGNE vice président au tribunal civil de la SEINE, 2 actes (1837). Actes passés à SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES pour la famille LARUE : donation partage de tous ses biens immeubles à ses cinq enfants par Jacques Esprit LARUE vigneron, passé devant maître PICQUEMARD, 2 actes (1831) ; vente par Auguste et Pierre Louis Toussaint LARUE fils de Jean Toussaint passé devant maître MERCIER (1643) ; vente d'une pièce de terre plantée EN BOIS par Lucien FIALON à Jules Désiré AUBERT demeurant à LONGUEVILLIERS avec un plan calque, passé devant maître MERCIER (1847). Géomètre : procès verbal de bornage à la requête de Jean Louis HAURY cantonnier aux GRANGES-LE-ROI fait par Charles Eugène CHEVALIER géomètre demeurant à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, 1 plan et quelques notes manuscrites (1876). Imprimés une brochure intitulée Relations avec les colonies françaises et les pays étrangers d'Outre-mer, liste des paquebots poste français et étrangers, nomenclature des postes coloniaux et étrangers, liste des pays d'Outre-mer (1897) ; bulletin des lois n° 456 juillet 1879 ; projet de loi ayant pour objet de concéder diverses lignes de chemin de fer à la compagnie de chemin de fer de Paris à Orléans (1891).

    Date

    1832-1908

    Cote

    1J/785

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Actes notariés. - Liquidation VIARD concernant le domaine...
  22. Résultat n°22

    François de TERTULLE (= François de RAPHAELLIS). - Papiers de famille.

    Date

    1253-1656

    Cote

    13J/81

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • François de TERTULLE (= François de RAPHAELLIS). -...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    MILLIE (veuve), DOURDAN. - Titres de propriété, vente d'immeubles, rentes viagères, obligation, actes relatifs à une adjudication, à une liquidation, à une vente, et des pièces de dépense.

    Date

    1701-1888

    Cote

    48J/127

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • MILLIE (veuve), DOURDAN. - Titres de propriété, vente...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  25. Résultat n°25

    SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit Lyonnais, Banque de France, actions, ventes d'immeubles, bail, dot, assurances.

    Date

    1928-1951

    Cote

    48J/190

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  26. Résultat n°26

    SCELLE (Emile), DOURDAN. - Testament (1942), règlement de copropriété (1951), prêt au Crédit Foncier, plan d'un immeuble sis boulevard Exelmans, promesse de vente de cet immeuble, correspondance au sujet de la vente de l'immeuble (1945-1951), pièces relatives aux dommages de guerre, factures.

    Date

    1941-1951

    Cote

    48J/191

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Testament (1942), règlement...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL. - Succession d' Adolphe Eugène Tessier, cultivateur et de son épouse Marie, Augustine Laure : vente aux enchères publiques des immeubles par leurs héritiers.

    Date

    1839-1952

    Cote

    68J/36

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1573-1855

    Cote

    72J/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  32. Résultat n°32

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1608-1796

    Cote

    72J/2

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  33. Résultat n°33

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1563-1787

    Cote

    72J/7

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  34. Résultat n°34

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1694-1880

    Cote

    72J/9

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  35. Résultat n°35

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1803-1879

    Cote

    72J/11

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  36. Résultat n°36

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1895-1913

    Cote

    72J/13

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Titres de propriété. - Adjudication des terres de VILLENEUVE : extrait de l'acte de vente de la terre et baronnie de CIPPIERES et CAUSSOLS par François de BOLLERYE à René GASPARD comte de VILLARS, en latin (1510). Acte du parlement de PROVENCE, séant à AIX, relatif à la terre de VILLENEUVE et à la famille du comte de TENDE, marquis de VILLARS, document papier très abîmé (1579). Trois pièces concernant l'adjudication des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES poursuivie par Jacques COLAS, parchemin (1640). Les habitants : correspondance entre les habitants de CIPPIERES et VILLENEUVe le duc et la duchesse de MAYENNE (1567-1608). Rapport de Pierre MILLET avocat à GRASSE, adressé au duc du MAINE, au sujet de la terre de VILLENEUVE en PROVENCE et ses habitants (1612). Location des herbages à divers habitants de VILLENEUVE et CIPPIERES (1626). Comptes pour monseigneur de MAYENNE : état abrégé de tout ce qui est du à monseigneur de MAYENNE sur les terres de VILLENEUVE, ANTIBES, CIPPIERES et CAUSSOLS (1589-1602) ; bail à Jehan de la CHAUSSE par Henri de LORRAINE de tous les fruits, profits et émoluments des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MADAILHAN et dépendances (1617) ; Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE : cession à Rodolphe CENAMY de 9 000 livres tournois du par Jehan de la CHAUSSE, parchemin (1606) ; 1 lettre autographe à M GABALEON dans laquelle Henri de LORRAINE accorde une somme de 300 livres pour services rendus, 1 lettre de GUENEGAUD pour le même motif [s.d.] ; paiement à Michel Le ROY sieur d'ARGENCE, des créances sur la vente des terres de VILLENEUVE, CIPIERES et ANTIBES, parchemin et papier (1671-1679) ; consentement au bail des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES par Eustache THIBEUF et Roland de BRY, répartition des sommes restant après la vente de ces terres (1679). 23 pièces papier, 5 parchemins\t\t

    Date

    1567-1679

    Cote

    77J/389

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHILLY-MAZARIN, actes notariés. - Testaments de Madelaine HUMBERT veuve LEMERCIER (1729, 1736), vente par Pierre LEMERY jardinier à Pierre LEROUX boucher (1783), affiches de vente par adjudication du château de Chilly (1890).

    Date

    1729-1890

    Cote

    79J13/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CHILLY-MAZARIN
    • CHILLY-MAZARIN, actes notariés. - Testaments de Madelaine...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  40. Résultat n°40

    CORBEIL, actes et copies d'actes notariés.

    Date

    1343-1891

    Cote

    79J14/10

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, actes et copies d'actes notariés.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  41. Résultat n°41

    ESSONNES, actes notariés. - Affiches de vente de maisons et de terrains (1756-1856).

    Date

    1752-1856

    Cote

    79J23/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ESSONNES
    • ESSONNES, actes notariés. - Affiches de vente de maisons...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43

    SAINTRY, correspondance.- Une lettre à M de COURCEL à propos de la vente du château de Champlâtreux (1902).

    Date

    1902

    Cote

    79J61/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINTRY
    • SAINTRY, correspondance.- Une lettre à M de COURCEL...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    Fabrique de Saint-Cyr-la-Rivière. Vente des matériaux et terrain de l'église supprimée de Fontaine-la-Rivière

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/101/1

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 101
    • Fabrique de Saint-Cyr-la-Rivière. Vente des matériaux...
  46. Résultat n°46

    Paléographie. Transcription du texte du bulletin n° 101

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/101/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 101
    • Paléographie. Transcription du texte du bulletin n°...
  47. Résultat n°47

    Correspondance entre la Direction des Domaines et l'Armée au sujet de la vente de biens mobiliers et immobiliers (1879-1899) ; acquisitions de terrains militaires : Bièvres, Brétigny-sur-Orge, Briis-sous-Forges, Palaiseau, Saclay, Savigny-sur-Orge (1924-1926).

    Date

    1879-1926

    Cote

    2R/7

    • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

    • Correspondance entre la Direction des Domaines et l'Armée...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Etats des ventes judiciaires d'immeubles (1923-1926, 1932, 1934-1939).

    Date

    1923-1939

    Cote

    3U/20

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
    • Parquet, généralités
    • Statistiques
    • Etats des ventes judiciaires d'immeubles (1923-1926,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Civil, actes civils. - Créances, saisies : requêtes afin de conversion de saisies en ventes mobilières, saisies immobilières, jugements de conversion de saisies (1877, 1897) ; saisie du château de GRAVELLES, de ses dépendances et terres de la ferme de la Boulie à AUVERS-SAINT-GEORGES (1844).

    Date

    1801-1897

    Cote

    3U/2425

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances, saisies : requêtes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Civil, actes civils. - Créances, saisies : requêtes afin de conversion de saisies en ventes mobilières.

    Date

    1876-1936

    Cote

    3U/2426

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances, saisies : requêtes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Civil, actes civils. - Créances : dossiers individuels de ventes immobilières après décès, dettes.

    Date

    1873-1905

    Cote

    3U/2432

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : dossiers individuels...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois en cassation contre les jugements de simple police (1834-1913) ; registre des ventes publiques d'objets mobiliers (1886-1925) ; registres d'inscription des élèves en pharmacie (1861-1888) ; registre des délibérations de la commission cantonale d'assistance (1934-1954) ; jugements de prud'hommes (1938-1942).

    Date

    1834-1954

    Cote

    4U/588

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Justice de paix de Palaiseau. - Registre des ventes publiques.

    Date

    1877

    Cote

    4U/1321

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Registre des ventes...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Affaires générales : poursuites par voie de vente.

    Date

    1960

    Cote

    923W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Affaires générales : poursuites par voie de vente....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Affaires générales : poursuites par voie de vente (1969) ; registres des poursuites par voie de vente (1960 - 1969)

    Date

    1960-1969

    Cote

    923W/2

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Affaires générales : poursuites par voie de vente (1969)...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Adjudications

    Date

    1917-1948

    Cote

    933W/2

    • Contexte : 933W Procédures et décisions de justice civile (1917-1956)

    • Adjudications

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Adjudications

    Date

    1941-1947

    Cote

    933W/3

    • Contexte : 933W Procédures et décisions de justice civile (1917-1956)

    • Adjudications

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Levées de scellés, ventes mobilières, assistance judiciaire.

    Date

    1946

    Cote

    1181W/8

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Levées de scellés, ventes mobilières, assistance judiciaire....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  59. Résultat n°59

    Levées de scellés, ventes mobilières.

    Date

    1947

    Cote

    1181W/11

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Levées de scellés, ventes mobilières.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  60. Résultat n°60

    Ventes mobilières (1948), conciliations et non conciliations, assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires, loyers (1949).

    Date

    1948-1949

    Cote

    1181W/14

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Ventes mobilières (1948), conciliations et non conciliations,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  61. Résultat n°61

    Poursuite par voie de vente : dossiers nominatifs.

    Date

    1967-1968

    Cote

    1200W/30

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Poursuite par voie de vente : dossiers nominatifs....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Poursuites par voie de vente : dossiers nominatifs, 1964, 1965 et 1966.

    Date

    1964-1966

    Cote

    1200W/65

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Poursuites par voie de vente : dossiers nominatifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Dossiers d'ordres et contributions (spécialisations).

    Date

    1940-1956

    Cote

    1210W/12

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Dossiers d'ordres et contributions (spécialisations)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Dossiers de ventes et licitations.

    Date

    1943-1944

    Cote

    1210W/14

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Dossiers de ventes et licitations.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Dossiers de ventes et licitations.

    Date

    1945-1947

    Cote

    1210W/20

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Dossiers de ventes et licitations.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Ventes mobilières.

    Date

    1941-1953

    Cote

    1221W/40

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Ventes mobilières.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70
  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Caillettes Saint-Lazare, BH n° 33, 209 m2 (1987-1989) ; 40 rue Champlouis, AM n° 320, 158 m2 (1983) ; sentier Hauts Vignous, AX n° 65, 475 m2 (1971-1976) ; chemin des Vignes Hauts Tarterets, AC n° 277, 291 m2 (1975). COURANCES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : prés Moulin Grenat, E n° 84, 100 m2 (1975-1980) ; prés Moulin Grenat, E n° 111, 75 m2 (1975-1977). CROSNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14 rue de Tripolitaine, AK n° 226, 436 m2 (1972-1979) ; 19 rue de Remontrin, AC n° 73, 180 m2 (1975) ; la Folie, AD n° 413, 85 m2 (1971-1974). D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vert de Valance, D n° 166, 2178 m2 (1973-1975). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue des Claudines, AO n° 764, 257 m2 (1984-1986) ; rue Corneille, AT n° 164, 2852 m2 (1988-1989) ; allée des Sources, AK n° 112, 414 m2 (1981-1987) ; 10 rue Nadar, AN n° 172, 41 m2 (1984) ; rue Eugène Delacroix, AT n° 70, 1775 m2 (1981-1985) ; 106G rue Eugène Delacroix, AN n° 237, 1064 m2 (1970-1972) ; 55 rue Eugène Delacroix, AS n° 117, 212 m2 (1972-1977) ; le Belvédère, AN n° 235, 231 m2 (1971-1976) ; rue Henri Barbusse, AT n° 172, 1090 m2 (1971-1972) ; 17 rue Jean-Jacques Rousseau, BE n° 368, 502 m2 (1969-1972).

    Date

    1970-1989

    Cote

    1451W/9

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80