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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fabrique de Saint-Cyr-la-Rivière. Vente des matériaux et terrain de l'église supprimée de Fontaine-la-Rivière

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/101/1

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 101
    • Fabrique de Saint-Cyr-la-Rivière. Vente des matériaux...
  2. Résultat n°2

    Paléographie. Transcription du texte du bulletin n° 101

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/101/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 101
    • Paléographie. Transcription du texte du bulletin n°...
  3. Résultat n°3

    Conférence de presse Duetto : préservatif et gel ; EVRY : inauguration d'un centre de recherche par le ministre de la recherche ; inauguration des collèges : Bellevue à CROSNE et Galilée à EVRY ; signature devant notaire de l'acte de vente du domaine de MEREVILLE.

    Date

    2000

    Cote

    1703W/43

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Conférence de presse Duetto : préservatif et gel ;...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 1 avenue Marcel Luiard, AD n° 267-268, 236 et 289 m2 (1997). ECHARCON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rû du Vau, quatre parcelles (1997). EGLY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Glaises, B n° 57, 305 m2 (1992-1998) ; les Glaises, B n° 59, 446 m2 (1992-1998) ; la Montagne, B n° 72, 510 m2 (1986-1991). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Chevreaux, BH n° 405, 1149 m2 (1985-1988) ; les Mortemets et autres, vinht-sept parcelles (1988-1991). JUVISY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3 rue Montessuy, AI n° 85, 354 m2 (1997). LONGJUMEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Graviers, AL n° 15, 679 m2 (1995-1998). MAISSE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chaussée Saint-Jacques, AR n° 64, 413 m2 (1993-1997). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 226 avenue R. Leuthreau, AP n° 128, 371 m2 (1997) ; 42 avenue Camille Desmoulins, AS n° 457, 356 m2 (1997). VALPUISEAUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Gros Bonnet, C n° 610, 3469 m2 (1997). VILLECONIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vaux Renards, ZK n° 288, 666 m2 (1998).

    Date

    1985-1998

    Cote

    1451W/49

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    BOUVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Sabottière, E n° 360, 1020 m2 (1995-1998). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 63 avenue des Tilleuls, AE n° 421, 491 m2 (1990-1198). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Boeufs, AK n° 19, 110 m2 (1995-1998). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 20 rue Limon, AI n° 10, 486 m2 (1994-1998). ECHARCON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rû du Vau, B n° 227, 780 m2 (1998) ; rû du Vau, B n° 302, 505 m2 (1998). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 15 rue Maisons Rouges, AC n° 157, 237 m2 (1998). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemain Cernay, G n° 321, 2545 m2 (1998) ; rue Corintas, AR n° 383-388, 80 et 108 m2 (1998) ; les Peignes, G n° 219, 820 m2 (1998) ; chemin Fontenay, AR n° 403, 5105 m2 (1998) ; chemin Briis-sous-Forges, G n° 917, 3422 m2 (1998) ; 22 chemin Rural, F n° 51, 1385 m2 (1998) ; chemin Cernay, G n° 32-381, 795 et 3350 m2 (1998) ; Pièce d'Entragues, AR n° 72, 815 m2 (1998). MASSY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 2 square des Myosotis, immeuble (1998) ; rue Henri Gilbert, trois parcelles (1991). RIS-ORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue du Château d'Eau, immeuble (1998). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 20 allée des Chaumes, B n° 324, 382 m2 (1998). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Paradis, C n° 620, 150 m2 (1990). LINAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Gouttière, C n° 1676, 833 m2 (1990) ; Chèvremonts, C n° 959, 664 m2 (1990). MAISSE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Village, AH n° 60-54, 36 et 160 m2 (1990). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Fosse des Graviers, D n° 64, 813 m2 (1991).

    Date

    1990-1998

    Cote

    1451W/47

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • BOUVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  7. Résultat n°7

    AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 13 rue Saint-Fiacre, AD n° 86, 569 m2 (1996). BOUVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Val des Trois Crocs et autres, dix-sept parcelles (1990-1994). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Cendrennes, quatre parcelles (1995). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 102 avenue des Acacias, AE n° 114, 564 m2 (1996) ; 20 avenue des Tilleuls, AH n° 352, 562 m2 (1996). CHILLY-MAZARIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue du Lion, AE n° 87, 108 m2 (1996). CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 6 rue des Marais, BC n° 16, 552 m2 (1986-1997). CROSNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 21 rue Mozart, AE n° 56, 552 m2 (1996). DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Butte de Paris et la Butte Rouge, trois parcelles (1996) ; la Butte Rouge, AE n° 68, 5626 m2 (1996) ; rue de la Minière, AH n° 131, 688 m2 (1996). DRAVEIL . - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 2 avenue Jean Jaurès, immeuble lots 41-81 (1997). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Fiefs, BN n° 198, 1510 m2 (1990-1995). GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : avenue Montaigne, C n° 389, 490 m2 (1992-1996) ; Plateau Belleville, D n° 2564, 201 m2 (1992-1996). GRIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 19 avenue des Sablons, immeuble lots 430-222-155 (1996). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Saint-Honoré, AL n° 127, 432 m2 (1995).

    Date

    1990-1997

    Cote

    1451W/48

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants,...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  8. Résultat n°8

    LARDY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Roche qui tourne, e n° 270, 661 m2 (1990-1995). MOLIERES (LES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Village, G n° 174, 360 m2 (1988-1994). ATHIS-MONS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 26 rue du Docteur Roux, n ° 274, 362 m2 (1995). MONTGERON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3 rue Pré Montagne Crecoeur, deux parcelles (1994). MORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 49 rue Jules Massenet, C n° 29-30, 44 et 36 m2 (1994) ; 198 rue Lavoisiser, H n° 26, 42 m2 (1995) ; 14 rue Beau Site, I n° 611, 590 m2 (1995). LISSES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Montauger, D n° 140, 680 m2 (1994). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vieux Gagnon, AR n° 354, 234 m2 (1995) ; Fond Villeneuve, AB n° 74, 455 m2 (1995). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3bis avenue des Pêcheurs, BH n° 20, 189 m2 (1994). EGLY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Champ Bord et autres, trois parcelles, (1994). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 11 avenue de Paris, AH n° 17, 196 m2 (1994) ; le Petit Saint-Mars, BM n° 99, 458 m2 (1997). FERTE-ALAIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Ruelle,A n° 131-139, 420 et 650 m2 (1994). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 25 rue Vauhallan, AM n° 605-606, 755 et 86 m2 (1994) ; 12 avenue Albert Jarrault, AM n° 603-604 (1994). AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 13 rue Saint Fiacre, AD n° 86, 569 m2 (1995). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 4 rue de l'Essonne, A n° 565, 98 m2 (1994). BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 16 rue Saint Denis, F n° 1226, 738 m2 (1994). BOUVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Rocher Vincent et autres, sept parcelles (1997). ECHARCON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Folies et autres, onze parcelles (1997) ; ru du Vau, B n° 219, 1975 m2 (1997) ; 19 rue des Sablons, B n° 605-641, 437 et 318 m2 (1997). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Prairie du Marais, deux parcelles (1997). NORVILLE (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Mare Bordée, B n° 142, 1622 m2 (1997).

    Date

    1988-1997

    Cote

    1451W/40

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • LARDY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Vaussaux, ZD n° 72 et ZC n° 56, 640 et 3580 m2 (1996) ; Aubin, AI n° 90, 749 m2 (1996) ; Garennes de la Brière, AC n° 685, 1172 m2 (1996) ; Pente des Prés Picards, ZA n° 165, 2145 m2 (1994-1997). LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Chicot, AH n° 130, 952 m2 (1995). MAISSE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Friches de Malabris, AL n° 302-347, 649 et 1934 m2 (1985-1996). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Madeleines, C n° 521-522, 300 et 245 m2 (1990-1995) ; Pièce d'Entragues, AR n° 55, 1319 m2 (1996). MORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14 rue Beau Site, I n° 611, 590 m2 (1996). NOZAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Frétay, A n° 14, 760 m2 (1996) ; Croix-Blanche, trois parcelles (1997). PALAISEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : avenue Beauséjour, AZ n° 319, 530 m2 (1987-1990). QUINCY-SOUS-SENART. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 26bis rue Brêche Vignes, AC n° 56, 199 m2 (1990-1996). RIS-ORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 33 avenue Branly, AI n° 320, 346 m2 (1997). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Coudrats et autres, trois parcelles (1996). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bois Bourdon, AL n° 56-86, 249 et 394 m2 (1990-1993). MEREVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vallée Nord, AH n° 216, 773 m2 (1990). MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Vallée et autres, quinze parcelles (1991) ; la Vallée et autres, quatorze parcelles (1991).

    Date

    1987-1997

    Cote

    1451W/50

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  10. Résultat n°10

    VARENNES-JARCY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Rôle de Jarcy, A n° 194, 534 m2 (1991-1996). SAINTRY-SUR-SEINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 180 route de Melun, A n° 545, 442 m2 (1995) ; cour Notre Dame, AI n° 027, 469 m2 (1995) ; 188 route de Melun, A n° 552, 1321 m2 (1995). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 10 avenue Gambetta, AH n° 68, 403 m2 (1997). SOISY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bois Réaux et Butte à Pierre, deux parcelles (1995). VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 27 rue Fabre, AL n° 390, 699 m2 (1995). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Jachère des Bois, B n° 71-72, 1897 et 656 m2 (1996). VILLEJUST. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin Vert, AD n° 18, 292 m2 (1996) ; Mare de l'Evêque, E n° 332, 5910 m2 (1996) ; Mare des Jardins et Poitevine, deux parcelles (1997) ; Mare des Vaches etPetit Orme, deux parcelles (1997). WISSOUS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 18 rue des Peupliers, AC n° 50, 311 m2 (1996). YERRES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 11 rue Thésée, AI n° 48, 422 m2 (1996). VALPUISEAUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 4 Arpents Beaumont, B n° 128, 3248 m2 (1997) ; Coutières, C n° 375-662, 380 et 2345 m2 (1997). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 30 rue Iris, AO n° 379, 410 m2 (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 30 avenue Victor Hugo, AE n° 171, 293 m2 (1995). CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Saint-Lazare, BH n° 94, 240 m2 (1990) ; 20 rue Pêcherie, AK n° 7, 162 m2 (1990). DANNEMOIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 36 Arpents, A n° 272, 1205 m2 (1991). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Basses Garces, BH n° 12-13, 607 et 1408 m2 (1990). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Marais Pasloup et Fond Pollon, deux parcelles (1991). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : l'Ecluse, AB n° 40, 653 m2 (1992). ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Longue Raie, ZA n° 613, 500 m2 (1990) ; la Longue Raie, ZA n° 614, 610 m2 (1990). LARDY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 10 rue du Maréchal Joffre, C n° 517, 432 m2 (1990).

    Date

    1990-1997

    Cote

    1451W/46

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • VARENNES-JARCY. - Biens immobiliers vacants, ventes...

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    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Bois Jouis, AL n° 344, 1665 m2 (1994-1997). LINAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Chèvremonts, C n° 1011, 197 m2 (1995-1997). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vieux Gagnon, AR n° 325, 245 m2 (1994-1997). MONTLHERY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Deux Croix, A n° 2006, 570 m2 (1995-1997). ORVEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Seigles Gelés, C n° 12, 1262 m2 (1991-1995). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 55 rue Daniel Niord, AK n° 560, 206 m2 (1991-1995). VARENNES-JARCY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Rôle de Jarcy, A n° 203, 595 m2 (1991-1995). VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Belles Feuilles, AC n° 194, 294 m2 (1993-1995). VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bois Turande et Joncs Marins, deux parcelles (1991-1994) ; Vallées, E n° 925, 395 m2 (1991-1994) ; le Courrier, AN n° 197, 389 m2 (1994). YERRES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Gabriel Péri, AR n° 15, 1060 m2 (1990-1995). VILLABE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 19 rue Claude Mouchel, B n° 90, 389 m2 (1994). SOISY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques :Tertre Blanc, b n° 354, 389 m2 (1995). PALAISEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Escalier Désiré, B n° 535, 575 m2 (1995).

    Date

    1990-1997

    Cote

    1451W/41

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Fond Pollon, B n° 97, 765 m2 (1993). COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : impasse des Tilleuls, AE n° 76, 184 m2 (1993). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 11 rue Rose Chéri, AO n° 282, 210 m2 (1993) ; Bas Larris, AB n° 317, 880 m2 (1993). ETRECHY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue du Cerf, AB n° 111, 67 m2 (1993). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Rocher Bucaille, C n° 1295, 1349 m2 (1996) ; Rocher Bucaille, ZA n° 25, 2220 m2 (1993). JUVISY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 5 avenue Botherel, AE n° 244, 340 m2 (1994). ORSAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 67 route de Montlhéry, BH n° 10, 500 m2 (1993). PALAISEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 62 rue Marceau, BS n° 101, 770 m2 (1993). QUINCY-SOUS-SENART. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 16 rue Jean Jaurès, AI n° 66, 447 m2 (1993) ; 10 rue André, AL n° 79, 317 m2 (1994) ; chemin Pierreux, AC n° 79, 297 m2 (1994). SAINTRY-SUR-SEINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 180 route de Melun et autres, quatre parcelles (1994). VERT-LE-GRAND. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 30 rue Saint-Pierre, D n° 1087, 819 m2 (1993). VERT-LE-PETIT. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin Saint-Vrain, Z n° 216, 1190 m2 (1993). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 56 avenue du Général de Gaulle, AC n° 402, 108 m2 (1992) ; 5 rue du Lac Léman, AD n° 264, 400 m2 (1993). VIRY-CHATILLON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 43 rue du Hêtre, BL n° 49, 365 m2 (1993). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 12 rue Charles Mory, AM n° 119, 705 m2 (1993). ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Saint-Gaubert, AO n° 795, 406 m2 (1993). VILLABE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bras Fer, B n° 87, 539 m2 (1994). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue de Montgeron,AL n° 244, 108 m2 (1994). RIS-ORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 18 rue d'Anjou, AI n° 567, 529 m2 (1995). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Gratte Loup et Coudrats, deux parcelles (1995) ; Coudrats, A n° 690, 3460 m2 (1995) ; Fagotière et Petites Fontaines, deux parcelles (1995) ; Fourneaux, C n° 37, 1935 m2 (1995) ; Mal Assis, trois parcelles (1995) ; Buttes à Baslu et Fourrière, deux parcelles (1995) ; Butte Mulot et autres, trois parcelles (1995) ; les Gouttières et autres, six parcelles (1995). SACLAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14-16 rue des Graviers, AK n° 720-722, 1294 et 824 m2 (1994). SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : vers Buisson et sous la Plaine, deux parcelles (1995). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 26 rue de la Gare, BC n° 20, 195 m2 (1994).

    Date

    1992-1995

    Cote

    1451W/42

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants,...

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  14. Résultat n°14

    MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vieux Gagnon, D n° 764, 75 m2 (1992-1994). MONTLHERY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Petits Champs, A n° 1242, 313 m2 (1990-1994). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bas Champains, I n° 1052, 934 m2 (1987-1993). MORSANG-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Village, AH n° 85, 24 m2 (1985-1992). SACLAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : hameau Vallée Parrain, AL n° 127, 253 m2 (1989-1994). VIRY-CHATILLON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 61 rue Carmelinat, AI n° 154, 397 m2 (1990-1993). WISSOUS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Crossettes, A n° 50, 231 m2 (1989-1993) ; chemin Montjean, F n° 47, 102 m2 (1989-1993). BONDOUFLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Village, C n° 226, 1505 m2 (1990). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Mûriers, AO n° 12-13, 2675 et 565 m2 (1991). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 15 avenue Portalis, AL n° 139, 715 m2 (1991) ; 6 avenue de l'Orangerie, AN n° 115, 416 m2 (1990) ; 1 allée des Violettes, AO n° 54, 469 m2 (1992). BURES-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : avenue de la Mutualité, C n° 424, 490 m2 (1991).

    Date

    1987-1994

    Cote

    1451W/45

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    OLLAINVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Ruisseau Soufflé, C n° 515, 550 m2 (1990). ORSAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14 avenue Chênes, AZ n° 256, 529 m2 (1992) ; 68 route de Montlhéry, BH n° 10, 500 m2 (1992) ; 37 avenue de la Concorde, AT n° 181, 400 m2 (1991). PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 11 rue du Général Lefèvre, AC n° 227, 414 m2 (1990). RIS-ORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 28 rue Henri Robida, AB n° 168, 479 m2 (1992). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Gournais, deux parcelles (1990) ; Crosneries, AT n° 109, 678 m2 (1990). SOISY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : plus de trente parcelles (1991) ; Bois à la Bourse, B n° 466, 1770 m2 (1991) ; Chauffour, E n° 121-122, 725 et 1220 m2 (1991) ; Petit Tertre, quatre parcelles (1991) ; Petits Pois, H n° 458, 265 m2 (1991) ; Fosse à Chambollin, ZC n° 2-3, deux parcelles (1991) ; Fosse à Chambollin et Sente Craise, deux parcelles (1991) ; Fontenys, deux parcelles (1991) ; Petits Pois, H n° 497, 2225 m2 (1991) ; Vigne Danger, G n° 1031-1037, 375 et 132 m2 (1991) ; Tertre et Butte à Pierre, trois parcelles (1991) ; Raie Tortue et Boo Bois Net, trois parcelles (1991). VARENNES-JARCY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Gresle, E n° 142, 2600 m2 (1990). VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Briolettes, AL n° 56, 1532 m2 (1991) ; Ruisolles, AT n° 60-61, 796 et 664 m2 (1991). VIRY-CHATILLON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 5 rue Charles Picketty, A n° 57, 377 m2 (1990).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1451W/44

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • OLLAINVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  18. Résultat n°18

    BAULNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Mont de Fillon, AD n° 22-88, 309 et 770 m2 (1986-1992). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Cheneaux, C n° 901, 842 m2 (1974-1991) ; Clos Valgorge, C n° 668, 1456 m2 (1988-1992) ; impasse du Parc, AM n° 60, 286 m2 (1988-1990). BOURAY-SUR-JUINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Pas Mauvais, A n° 705, 440 m2 (1987-1991). BREUILLET. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Minerêt et Au-Dessus Folleville, deux parcelles (1988-1992). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 45 rue Marceau, AK n° 21, 385 m2 (1987-1990). CHAMPCUEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Terriers à Pescheux et la Couture, quatre parcelles (1986-1991). CONGERVILLE-THIONVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Fravillés, W n° 38p, 4157 m2 (1989-1992). CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14 Grande Rue, BC n° 140, 53 m2 (1988-1992) ; sentier Hauts Vignons, AW n° 90, 1218 m2 (1981-1990). MORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 47 rue du Général Leclerc, M n° 93, 440 m2 (1990).

    Date

    1981-1992

    Cote

    1451W/53

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • BAULNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Pré Maison Neuve, AB n° 206, 84 m2 (1981-1982) ; Courtils de la Ville, AD n° 175-180, 74 et 165 m2 (1985-1989) ; les Plents et autres, seize parcelles (1976-1982) ; la Grivette, 13 parcelles (1976-1982).

    Date

    1976-1989

    Cote

    1451W/22

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

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  28. Résultat n°28

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Caillettes Saint-Lazare, BH n° 33, 209 m2 (1987-1989) ; 40 rue Champlouis, AM n° 320, 158 m2 (1983) ; sentier Hauts Vignous, AX n° 65, 475 m2 (1971-1976) ; chemin des Vignes Hauts Tarterets, AC n° 277, 291 m2 (1975). COURANCES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : prés Moulin Grenat, E n° 84, 100 m2 (1975-1980) ; prés Moulin Grenat, E n° 111, 75 m2 (1975-1977). CROSNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14 rue de Tripolitaine, AK n° 226, 436 m2 (1972-1979) ; 19 rue de Remontrin, AC n° 73, 180 m2 (1975) ; la Folie, AD n° 413, 85 m2 (1971-1974). D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vert de Valance, D n° 166, 2178 m2 (1973-1975). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue des Claudines, AO n° 764, 257 m2 (1984-1986) ; rue Corneille, AT n° 164, 2852 m2 (1988-1989) ; allée des Sources, AK n° 112, 414 m2 (1981-1987) ; 10 rue Nadar, AN n° 172, 41 m2 (1984) ; rue Eugène Delacroix, AT n° 70, 1775 m2 (1981-1985) ; 106G rue Eugène Delacroix, AN n° 237, 1064 m2 (1970-1972) ; 55 rue Eugène Delacroix, AS n° 117, 212 m2 (1972-1977) ; le Belvédère, AN n° 235, 231 m2 (1971-1976) ; rue Henri Barbusse, AT n° 172, 1090 m2 (1971-1972) ; 17 rue Jean-Jacques Rousseau, BE n° 368, 502 m2 (1969-1972).

    Date

    1970-1989

    Cote

    1451W/9

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes...

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  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 30 avenue Victor Hugo, B n° 518, 300 m2 (1978-1981) ; 6 rue Plaine, E n° 209, 265 m2 (1976-1978) ; 9-11 rue Lamartine, B n° 3278, 1191 m2 (1968-1971). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : au Dessus des Bienfaits, A n° 238, 2110 m2 (1968-1983). VARENNES-JARCY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Larris, C n° 282-283, 180 et 235 m2 (1975-1977) ; Rôle de Jarcy, A n° 251, 951 m2 (1975). VAUHALLAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Village, A n° 412-413-423, trois parcelles (1979-1982) ; les Petits Bois, A n° 641, 1570 m2 (1976-1977). VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Sablonnière, B n° 315, 575 m2 (1976-1984) ; la Boulie, D n° 852, 120 m2 (1974-1975) ; le Village, C n° 586, 30 m2 (1970-1973) ; les Coeurs, C n° 100, 185 m2 (1976-1981). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 9-11 rue Bouquet, AP n° 178, 974 m2 (1980-1982) , 11 rue Pierre Brossolette, AN n° 479, 982 m2 (1972-1983) ; 6bis rue Pasteur, AS n° 363, 309 m2 (1978-1979). VILLABE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Lormeteau, B n° 1082, 1130 m2 (1971-1972).

    Date

    1968-1989

    Cote

    1451W/34

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens immobiliers vacants,...

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  33. Résultat n°33

    PALAISEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 80 rue Léon Bourgeois, AW n° 277, 2482 m2 (1986) ; rue du Midi, AK n° 289, 240 m2 (1987-1988) ; Motte Samson, BH n° 247, 200 m2 (1976) ; chemin Hunière, AT n° 4p, 522 m2 (1979) ; 10-12-14 rue Henri, 3 parcelles (1972-1974) ; rue Henri et rue du Midi, AK n° 320, 225 m2 (1971-1974) ; rue Escalier Désiré, AX n° 102, 491 m2 (1989) ; rue Escalier Désiré, AX n° 104, 575 m2 (1979) ; rues Thomson - Antoine Badour, AS n° 53, 315 m2 (1976-1981) ; rue Elysée Reclus, AT n° 237, 524 m2 (1975-1982) ; 102 rue Capitaine Cocart, AB n° 335, 485 m2 (1971-1972) ; 213 chemin Hunière, AZ n° 264, 951 m2 (1971-1973). PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 44 rue Francis Malard, AD n° 216, 392 m2 (1986). RIS-ORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 2 chemin Trousseau, A n° 192, 336 m2 (1987) ; avenue Vieux Cèdre et autres, sept parcelles (1986) ; chemin Trousseau et autres, neuf parcelles (1983) ; avenue du Vieux Cèdre, A n° 957-958, 181 et 1693 m2 (1987) ; avenue Parmentier - rue Temple, AE n° 362, 456 m2 (1972-1975) ; Mare Pilatie et Champtier Thorigny, deux parcelles (1985). SACLAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Prés Gillonville, AK n° 3247, 532 m2 (1980-1982) ; Côte Gitourville, AK n° 642, 455 m2 (1971-1980) ; Pré Fairer, AK n° 626, 550 m2 (1981-1982).

    Date

    1971-1989

    Cote

    1451W/28

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • PALAISEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  34. Résultat n°34

    MILLY-LA-FORET. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Partie Longs Vaux, E n° 186, 105 m2 (1975-1977) ; Partie Longs Vaux, E n° 185, 78 m2 (1975-1976) ; Partie Longs Vaux, E n° 184, 84 m2 (1975-1977) ; la Roche Corbeau, E n° 159, 1126 m2 (1975-1977). MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Plents, O n° 996, 315 m2 (1985-1989) ; la Folie dessus Garenne et autres, vingt-et-une parcelles (1976-1982).

    Date

    1975-1989

    Cote

    1451W/20

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MILLY-LA-FORET. - Biens immobiliers vacants, ventes...

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  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    MONTGERON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin des Saules, AO n° 210, 615 m2 (1987-1988) ; chemin dessus Vignes Nouzet, AT n° 448, 838 m2 (1987-1988) ; chemin du dessus du Luet, AO n° 310, 288 m2 (1974-1975) ; 108 rue des Plantes, AO n° 142, 133 m2 (1975) ; avenue Sénart route Champrosay, AP n° 100, 425 m2 (1975). MONTLHERY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 21 Grande Rue, B n° 1035, 250 m2 (1986) ; les Godins, A n° 919, 997 m2 (1985) ; les Godins, A n° 882, 267 m2 (1985) ; la Pommeray, A n° 1770, 200 m2 (1978) ; les Petits Champs, A n° 1192, 1241 m2 (1985-1989) ; les Petits Champs, A n° 1191, 1287 m2 (1986-1989) ; les Petits Champs, A n° 1300, 386 m2 (1978-1979) ; A n° 1418, 113 m2 (1976-1983) ; les Petits Champs, A n° 1228, 575 m2 (1972-1974) ; les Petits Champs, A n° 1206-1207, 505 et 281 m2 (1976-1977) ; Fond de Corveau, A n° 1618, 238 m2 (1978-1979) ; Hauts Luisants, A N) 1568, 325 m2 (1972-1973) ; route de la Borde, B n° 377-378, 51 et 34 m2 (1986-1988) ; Bel Egoût, A n° 261, 319 m2 (1972-1975) ; Bel Egoût, A n° 231, 250 m2 (1969-1972) ; les Huats Pommeraies, A n° 1170 (1977) ; la Justice, A n° 610, 331 m2 (1980-1985).

    Date

    1969-1989

    Cote

    1451W/24

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MONTGERON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    LISSES : Quartier du Long Rayage, vente de locaux commerciaux Mail de l'Ile-de-France : convention, dossiers des différents commerçants, correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1981).

    Date

    1978-1988

    Cote

    1523W/894

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier du Long Rayage, vente de locaux commerciaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54

    MEREVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Petit Parc, AH n° 129, 518 m2 (1979-1983) ; Pré Gorge Fontaine et autres, cinq parcelles (1977-1984) ; la Vallée Nord, AH n° 216, 773 m2 (1977) ; la Cave, ZY n° 10, 160 m2 (1977-1984) ; Buette Monnerville, ZZ n° 16-108, 2110 et 2294 m2 (1977-1984) ; Prés Chatelliers et Prés Carbonnière, AD n° 87-143, 717 et 605 m2 (1977-1984) ; Bossenvel at Pré Bossenval, AB n° 31-76-95-98, quatre parcelles (1977-1984) ; Petit Parc, AH n° 131g, 499 m2 (1977-1984). MESPUITS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Pendants de la Bauge, ZF n° 18, 2130 m2 (1980-1986). MILLY-LA-FORET. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Partie Longs Vaux, E n° 99, 8060 m2 (1975-1976) ; Partie Longs Vaux, F n° 59, 1325 m2 (1975-1976) ; Partie Longs Vaux, F n° 36, 2190 m2 (1975-1977) ; Partie Longs Vaux, F n° 96, 1040 m2 (1975-1976). MILLY-LA-FORET. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Partie Longs Vaux, E n° 189, 120 m2 (1975-1977) ; Partie Longs Vaux, E n° 188, 120 m2 (1975-1977) ; Partie Longs Vaux, F n° 102, 3055 m2 (1975-1986) ; Gorge Bois Feuillu, F n° 293, 2424 m2 (1975-1976) ; Sablonel, H n° 159, 2520 m2 (1975-1976) ; Sablonel, H n° 144, 3895 m2 (1975-1977) ; Roche qui Tourne, F n° 149, 564 m2 (1976-1980).

    Date

    1975-1986

    Cote

    1451W/19

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MEREVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Ronce et autres, vingt-cinq parcelles ; les Rochettes et autres, dix-sept parcelles.

    Date

    1976-1982

    Cote

    1451W/21

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  61. Résultat n°61

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : dossier d'acquisition de terrains et d'immeubles par la Semeaso rue Albert Rémy (1970-1975) ; vente par la Semeaso d'un terrain à M Maké pour la construction d'une quincaillerie : acte de cession, plans, correspondance, (1975-1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1786W/187

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : dossier...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Zones d'activités industrielles de Bois de l'Epine à COURCOURONNES : bordereau d'envoi, correspondance, comptes-rendus de réunions, avant-projet, note, plans, projet de convention de promesse de vente, dépliants, convention de cession de terrains, cahier de présentation.

    Date

    1969-1971

    Cote

    1776W/48

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zones d'activités industrielles de Bois de l'Epine...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  63. Résultat n°63

    CORBEIL.

    Date

    1553-1970

    Cote

    1J/8

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CORBEIL.
  64. Résultat n°64

    Affaires générales : poursuites par voie de vente (1969) ; registres des poursuites par voie de vente (1960 - 1969)

    Date

    1960-1969

    Cote

    923W/2

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Affaires générales : poursuites par voie de vente (1969)...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Poursuite par voie de vente : dossiers nominatifs.

    Date

    1967-1968

    Cote

    1200W/30

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Poursuite par voie de vente : dossiers nominatifs....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Poursuites par voie de vente : dossiers nominatifs, 1964, 1965 et 1966.

    Date

    1964-1966

    Cote

    1200W/65

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Poursuites par voie de vente : dossiers nominatifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    Affaires générales : poursuites par voie de vente.

    Date

    1960

    Cote

    923W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Affaires générales : poursuites par voie de vente....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    Recherches sur la pratique de la vente immobilière dans la région parisienne au Moyen-Age (fin Xème - début XIVème siècle)

    Auteur

    FONTETTE, Fr

    Date

    1957

    Cote

    INOCTAVO/6

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recherches sur la pratique de la vente immobilière...
  71. Résultat n°71

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, terrains et biens.

    Date

    1859-1956

    Cote

    EDEPOT64 Q/10

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé,...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  72. Résultat n°72

    Dossiers d'ordres et contributions (spécialisations).

    Date

    1940-1956

    Cote

    1210W/12

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Dossiers d'ordres et contributions (spécialisations)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois en cassation contre les jugements de simple police (1834-1913) ; registre des ventes publiques d'objets mobiliers (1886-1925) ; registres d'inscription des élèves en pharmacie (1861-1888) ; registre des délibérations de la commission cantonale d'assistance (1934-1954) ; jugements de prud'hommes (1938-1942).

    Date

    1834-1954

    Cote

    4U/588

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75
    LA FERTE-ALAIS. - Adjudication volontaire le lundi 26 avril 1954, à 14h 30, à LA FERTE-ALAIS, à la Mairie : Terres - Bois - Friches sis sur les communes de BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY, ITTEVILLE, ORVEAU-SOUS-BOUVILLE et VILLENEUVE-SUR-AUVERS. Ces immeubles dépendent de la succession de Mme GAMBRELLE. Pour tous renseignements, s'adresser à Me SAINT-AMAND, Notaire à LA FERTE-ALAIS.

    1 media

  76. Résultat n°76

    Ventes mobilières.

    Date

    1941-1953

    Cote

    1221W/40

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Ventes mobilières.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  77. Résultat n°77

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL. - Succession d' Adolphe Eugène Tessier, cultivateur et de son épouse Marie, Augustine Laure : vente aux enchères publiques des immeubles par leurs héritiers.

    Date

    1839-1952

    Cote

    68J/36

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  78. Résultat n°78

    SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit Lyonnais, Banque de France, actions, ventes d'immeubles, bail, dot, assurances.

    Date

    1928-1951

    Cote

    48J/190

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  79. Résultat n°79

    SCELLE (Emile), DOURDAN. - Testament (1942), règlement de copropriété (1951), prêt au Crédit Foncier, plan d'un immeuble sis boulevard Exelmans, promesse de vente de cet immeuble, correspondance au sujet de la vente de l'immeuble (1945-1951), pièces relatives aux dommages de guerre, factures.

    Date

    1941-1951

    Cote

    48J/191

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Testament (1942), règlement...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  80. Résultat n°80

    Ventes mobilières (1948), conciliations et non conciliations, assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires, loyers (1949).

    Date

    1948-1949

    Cote

    1181W/14

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Ventes mobilières (1948), conciliations et non conciliations,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)