Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 479
Période
  • 4
  • 6
  • 8
  • 26
  • 2 053
  • 590
Nom de l'inventaire
  • 266
  • 139
  • 137
  • 137
  • 135
Afficher plus
Lieux
  • 614
  • 390
  • 378
  • 378
  • 353
Afficher plus
Typologies
  • 2 217
  • 140
  • 111
  • 23
  • 12
Afficher plus
Sujets
  • 2 479
  • 2 047
  • 1 265
  • 597
  • 366
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

2 479 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.

    Date

    1987-2001

    Cote

    2295W/92

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2332W/82

    • Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

    • Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Lettres LAV - MAR.

    Date

    2007

    Cote

    2763W/12

    • Contexte : 2763W Dossiers de tutelles des mineurs clôturés en...

    • Dossiers de tutelles des mineurs terminés en 2007.
    • Lettres LAV - MAR.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

    Date

    1962

    Cote

    1310W/40

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  5. Résultat n°5

    Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers individuels n°2674 à 3605 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1991W/48

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).

    Date

    1993-1998

    Cote

    2110W/65

    • Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...

    • Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.

    Date

    1993

    Cote

    1744W/165

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°801-1000 (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2656W/6

    • Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde...

    • Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992.

    Date

    1992

    Cote

    1733W/306

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tutelle et curatelle des mineurs : dossiers individuels (octobre à décembre).

    Date

    1982

    Cote

    1284W/50

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Tutelle et curatelle des mineurs : dossiers individuels...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991.

    Date

    1991

    Cote

    1733W/289

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    dossiers des majeurs protégés de A à CA

    Date

    1988

    Cote

    1636W/44

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • dossiers des majeurs protégés de A à CA

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    1733W/308

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Minutes de tutelles de majeurs (1967).

    Date

    1967

    Cote

    1924W/310

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de tutelles de majeurs (1967).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.

    Date

    1982

    Cote

    1579W/95

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.

    Date

    1982

    Cote

    1579W/89

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Tutelle judiciaire : tutelle majeurs : dossiers de suivi clôturé en 2001, lettres N-P (1996-2001).

    Date

    1996-2001

    Cote

    2302W/267

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Tutelle judiciaire : tutelle majeurs : dossiers de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    dossiers des mineurs protégés de J à M

    Date

    1991

    Cote

    1636W/87

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • dossiers des mineurs protégés de J à M

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Tutelle et curatelle des mineurs : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances.

    Date

    1986

    Cote

    1284W/13

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Tutelle et curatelle des mineurs : minutes des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

    Date

    1985

    Cote

    1579W/136

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)