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  1. Résultat n°1

    ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/131

    • Contexte : 1005W TUTELLE COMMUNALE (1962-1977)
    • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/79

    • Contexte : 1005W TUTELLE COMMUNALE (1962-1977)
    • LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté de Hauterive (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/71

    • Contexte : 1005W TUTELLE COMMUNALE (1962-1977)
    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/156

    • Contexte : 1005W TUTELLE COMMUNALE (1962-1977)
    • JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE,…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/19

    • Contexte : 1005W TUTELLE COMMUNALE (1962-1977)
    • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1975).

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    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : 1009W TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS…
    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    MORANGIS, ORSAY, SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1970

    Cote

    1009W/85

    • Contexte : 1009W TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS…
    • MORANGIS, ORSAY, SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/106

    • Contexte : 1009W TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS…
    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : marchés publics ; YERRES, tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/102

    • Contexte : 1005W TUTELLE COMMUNALE (1962-1977)
    • VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : marchés publics…

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    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale : marchés publics (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/144

    • Contexte : 1005W TUTELLE COMMUNALE (1962-1977)
    • VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale : marchés publics…

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    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Comptes administratifs (1967) ; budgets supplémentaires (1968).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1009W/33

    • Contexte : 1009W TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS…
    • Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.-…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1968

    Cote

    1009W/16

    • Contexte : 1009W TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS…
    • MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant…

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    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VAUGRIGNEUSE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1970

    Cote

    1009W/91

    • Contexte : 1009W TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS…
    • PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD,…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    PALAISEAU.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1970

    Cote

    1009W/88

    • Contexte : 1009W TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS…
    • PALAISEAU.- Délibérations du conseil municipal concernant…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    BRUNOY, BUNO-BONNEVAUX, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES.- Tutelle communale (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/126

    • Contexte : 1005W TUTELLE COMMUNALE (1962-1977)
    • BRUNOY, BUNO-BONNEVAUX, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES.-…

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  16. Résultat n°16

    VILLABE, VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/120

    • Contexte : 1005W TUTELLE COMMUNALE (1962-1977)
    • VILLABE, VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale (1976).…

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  17. Résultat n°17

    ORSAY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1971

    Cote

    1009W/71

    • Contexte : 1009W TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS…
    • ORSAY.- Délibérations du conseil municipal concernant…

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    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1969

    Cote

    1009W/44

    • Contexte : 1009W TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS…
    • Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.-…

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    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics ; LISSES, tutelle communale (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/133

    • Contexte : 1005W TUTELLE COMMUNALE (1962-1977)
    • JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics…

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  20. Résultat n°20

    MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1005W/179

    • Contexte : 1005W TUTELLE COMMUNALE (1962-1977)
    • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).…

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    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)