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78 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

Date

1482-1747

Cote

A/1196

Résultat n°2

FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.- Arrêt de la Cour du Parlement portant réglement (1778). Demande de transport de corps, passeport pour voyager à l'intérieur, note du préfet obligeant chaque nourrice à représenter l'acte de naissance de l'enfant dont elle à la charge [an 9], pétition [an 12], réception du maire (1813), serment du conseil municipal au roi (1814), dommages de guerre (1816), élection des maires (1815), note du sous-préfet à propos des passeports pour les étrangers (1817), livre des mutations de propriétés (1820), publication de mariage de Louis Mathurin SERVANT et Marie Victoire POMARD (1832).

Date

1778-1832

Cote

79J27/2

Résultat n°3

CORBEIL-ESSONNES. - Cimetière.

Date

1800-1938

Cote

2O/365

Résultat n°4

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Donation d'un terrain pour l'établissement d'un cimetière, 1803 [1] ; réparations du mur de clôture, 1806 [2] ; nouveau cimetière : acquisition d'un terrain, travaux et translation, 1855-1856 [3] ; clôture, 1857-1858 [4] ; aliénation de l'ancien cimetière, 1863-1864 [5] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1881-1882 [6] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1905-1911 [7] ; concessions, 1862-1914 [8] ; monument aux morts, 1919-1921 [9].

Date

1803-1921

Cote

2O/619

Résultat n°5

VILLECONIN. - Police des cimetières : règlement, inhumations, transferts de corps.

Date

1804-1943

Cote

EDEPOT13 1I/5

Résultat n°6

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière.- Translation, 1805-1812 [1] ; location du terrain entourant le cimetière, 1884-1895 [2] ; acte de décès d'Henri LEBLANC, 1877 [3] ; concession militaire, 1922 [4] ; concessions, 1922-1938 [5].

Date

1805-1938

Cote

2O/973

Résultat n°7

NORVILLE (LA). - Cimetière.- Echange de terrain, demande de translation, mémoire imprimé, 1807-1808 [1] ; travaux (plan), 1817-1913 [2] ; translation, 1859-1861 [3] ; plan, 1860 [4] ; tombes de soldats, 1876 [5] ; concessions, 1871-1940 [6].

Date

1807-1940

Cote

2O/978

Résultat n°8

LONGPONT-SUR-ORGE. - Cimetière.- Projet de translation, 1808-1809 [1] ; travaux, 1870-1919 [2] ; agrandissement : rapport, correspondance, cahier des charges, mémoires, 1928-1935 [3] ; monument aux morts (plan), 1879 [4] ; tarifs et règlements (plan de 1837), 1837-1925 [5] ; concessions, 1839, 1870-1940 [6].

Date

1808-1940

Cote

2O/773

Résultat n°9

GIF-SUR-YVETTE. - Cimetière.- Création, travaux, 1809-1859 [1] ; aliénation de l'ancien cimetière 1849-1852 [2] ; translation (plan), 1875, 1882 [3] ; aliénation de l'ancien cimetière (plan), 1882 [4].

Date

1809-1882

Cote

2O/608

Résultat n°10

IGNY. - Cimetière.- Translation, acquisition de terrains, plan, 1810-1844 [1] ; agrandissement, terrains, travaux, 1846-1884 [2] ; travaux d'agrandissement, 1890-1897 [3] ; contentieux entre la fabrique et Forme concernant les limites du cimetière, 1812-1813 [4] ; tarifs et règlement, 1846-1847, 1891-1932 [5].

Date

1810-1932

Cote

2O/664

Résultat n°11

FONTENAY-LES-BRIIS. - Cimetière.- Donation d'un terrain pour servir de nouveau cimetière par le baron de l'ESPARDA, plan, 1812 [1] ; translation du cimetière, 1844-1849 (plan de 1844) [2] ; terrain, 1846-1849 [3] ; ancien cimetière : nivellement, établissement d'une place publique, 1857-1859 [4] ; travaux, 1895 [5] ; échange de terrains, 1907 [6] ; agrandissement, 1936-1939 [7] ; monument aux morts, 1919-1920 [8] ; concessions, 1836-1939 [9].

Date

1812-1939

Cote

2O/577

Résultat n°12

DRAVEIL. - Administration générale.- Comptabilité communale, 1895-1936 [1] ; dépenses, 1828-1925 [2] ; taxes, 1820-1925 [3] ; legs GOURGUES, veuve BAYVET, MOREL, 1853-1886 [4] ; arrêtés et règlement de police, 1824-1831 [5] ; droits sur les ports, 1854-1856 [6] ; transports de corps par corbillard, 1889-1890 [7] ; fêtes : autorisation d'installer des tentes, 1867-1896 [8] ; installation d'un marché, 1912-1926 [9] ; réclamations lors des séances du conseil municipal, 1926-1940 (Le Moniteur des Travaux Publics du 21 novembre 1935) [10] ; bureau de bienfaisance, 1853-1896 [11] ; pompes funèbres, 1928 [12] ; personnel, 1912-1939 [13] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1856-1938 [14].

Date

1820-1940

Cote

2O/443

Résultat n°13

Personnel des fabriques. - Val-Saint-Germain (1831), Varennes-Jarcy (1902-1903), Vert-le-Grand (1841), Vert-le-Petit (1864-1904), Videlles (1838-1887), Villabé (1841-1894), Villebon (1844-1870), Villeconin (1881-1896), Villejust (1904), Villemoisson (1828), Villiers-le-Bâcle (1825-1861), Viry-Châtillon (1873-1874), Wissous (1826-1840), Yerres (1884) ; arrondissement d'Etampes : correspondance relative à la nomination des conseillers de fabriques (1807-1810), correspondance relative à la confection des budgets (1808-1813), état nominatif des conseillers de fabriques (1810) ; arrondissements de Corbeil et Etampes : enquête sur les transports des corps (1894) ; arrondissement d'Etampes : reddition des comptes (1895-1905).

Date

1825-1904

Cote

5V/3

Résultat n°14

VILLE-DU-BOIS (LA). - Cimetière. - Acquisition, 1827 [1] ; transaction de BAGNEUX au sujet de la propriété du sol (plan de la chapelle de la famille de BAGNEUX), 1844-1846 [2] ; translation, 1854-1860 [3] ; nouveau cimetière, 1859-1860 [4] ; nouveau cimetière, 1860-1865 [5] ; ancien cimetière, 1866 [6].

Date

1827-1866

Cote

2O/1427

Résultat n°15

EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité, budget, 1850-1933 [1] ; arrêtés, 1828-1933 [2] ; assurances, taxes, 1856-1929 [3] ; asile de VAUCLUSE : différend entre le maire et l'administration de l'asile, 1870, 1896 [4] ; rentes et legs COURTOT, 1915, 1924 [5] ; pompes funèbres : règlement des transports de corps taxés, corbillard, 1891-1923 [6] ; affaire IMBERT-ALONZO : dommage et intérêts alloués à la commune, 1926 [7] ; plaintes, pétition contre l'administration municipale (non-affichage des réunions, projet d'extension d'alignement, compte administratif), 1927-1931 [8] ; critique de la gestion municipale : rapport de l'inspecteur général BRETON, 1932-1933 [9) ; garde champêtre, 1858-1886 [10] ; personnel communal, 1900-1930 [11] ; extraits de délibérations, 1920-1921 [12].

Date

1828-1933

Cote

2O/475

Résultat n°16

ETRECHY. - Cimetière.- Acquisition, translation, 1828-1832 [1] ; travaux de clôture, 1838-1843 [2] ; agrandissement, travaux, mandats de paiement, 1888-1890 [3] ; agrandissement, travaux, 1925-1932 [4] ; réparations, construction d'un hangar, 1902, 1919 [5] ; tarif des concessions, règlement, réclamations, 1837-1859, 1906-1938 [6] ; concessions militaires, 1920-1925 [7] ; monument aux morts : érection, inauguration, 1919-1926 [8].

Date

1828-1938

Cote

2O/542

Résultat n°17

LARDY. - Cimetière.- Translation, acquisition d'un terrain pour le nouveau cimetière, travaux, 1829-1840 [1] ; agrandissement, 1870-1927 [2] ; monuments aux morts de la guerre de 1870-1871, 1901 [3] ; corbillard, 1920 [4] ; tarifs et règlement, taxes, 1843-1929 [5] ; concessions, 1871-1939 [6].

Date

1829-1939

Cote

2O/710

Résultat n°18

VILLABE. - Cimetière. - Expropriation pour l'établissement du nouveau cimetière, translation, plan, 1842-1846 [1] ; tarifs et règlement, 1849, 1875, 1933-1934 [2] ; concessions, 1829-1940 [3].

Date

1829-1940

Cote

2O/1405

Résultat n°19

LINAS. - Cimetière.- Translation, acquisition de terrains, travaux, 1865-1868, 1895-1910 [1] ; désaffectation de l'ancien cimetière, 1900-1901 [2] ; caveau provisoire, 1900 [3] ; inhumation, tarifs et règlement, 1831-1931 [4] ; monument aux morts, 1920-1921 [5] ; fossoyeur, 1860, 1926 [6].

Date

1831-1931

Cote

2O/743

Résultat n°20

VERT-LE-GRAND. - Cimetière. - Translation, 1834 [1] ; agrandissement, 1857-1860 [2] ; legs pour l'entretien d'une tombe, 1897 [3] ; travaux, 1909-1922 [4] ; monument aux morts, 1922 [5] ; tarifs et règlement, 1842-1938, plan du cimetière, 1842 [6] ; concessions, 1836-1938 [7].

Date

1834-1938

Cote

2O/1371

Résultat n°21

GRANGES-LE-ROI (LES). - Mobilisation : avis de déclaration des hommes mobilisables, demandes d'acte de naissance, instruction sur le transfert des corps, tarif, registre portant avis de décès (1835-1974).

Date

1835-1974

Cote

EDEPOT45 1H/6

Résultat n°22

VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Cimetière. - Translation, 1836-1854 [1] ; travaux, 1873-1894 [2] ; monument aux morts, 1921-1922 [3] ; concessions, 1851-1940 [4].

Date

1836-1940

Cote

2O/1322

Résultat n°23

ORSAY. - Cimetière.- Projet de translation, 1838 [1] ; travaux d'agrandissement : acquisition des terrains TISSERAND, CANTERELLE, DUSSEAUX, MOUSSET, LECLERC, correspondance , extraits de délibérations, enquête de commodo et incommodo, déposition SAVY, devis, 1853-1863 [2] travaux de clôture et établissement d'une grille d'entrée, 1875, 1892 [3] ; établissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain FIALON, protestation de la famille d'ORGEVAL, rapport, procès-verbal d'adjudication des travaux, plan, correspondance, 1903-1938 [4] ; travaux d'aménagement, 1921-1935 [5] ; travaux d'entretien, 1900-1938 [6] ; police des cimetières, 1909-1935 [7] ; règlement et tarifs des transports funèbres, 1900-1901 [8].

Date

1838-1938

Cote

2O/1018

Résultat n°24

CROSNE. - Cimetière.- Travaux, vente d'arbres, 1839 [1] ; projet d'agrandissement du cimetière : correspondance, plans de situation (couleur), enquête de salubrité, rapports, étude géologique, devis estimatif, décret impérial du 4 août 1870 annulant les arrêtés préfectoraux, 1868-1906 [2] ; translation : acquisition du terrain de la baronne de GOURGAUD 1904-1905 [3] ; tarifs, 1839-1939 [4] ; règlement, 1887-1909 [5] ; désaffectation de l'ancien cimetière, 1908 [6] ; sépultures militaires, 1922 [7] ; nomination d'un gardien et d'un fossoyeur, 1926, 1939 [8].

Date

1839-1939

Cote

2O/407

Résultat n°25

JANVRY. - Cimetière.- Donation d'un terrain, 1840 [1] ; translation, 1886-1889 [2] ; désaffectation du vieux cimetière, 1903 [3] ; tarifs et règlement, 1889 [4] ; concessions, 1889-1937 [5] ; monument aux morts, 1920-1922 [6].

Date

1840-1937

Cote

2O/684

Résultat n°26

GRIGNY. - Cimetière.- Translation (plan), 1859 [1] ; travaux, 1903, 1914 [2] ; création d'un nouveau cimetière, 1929-1937 [3] ; monument aux morts de la guerre de 1870 : construction, 1906, 1915 [4] ; caveau provisoire, 1882 [5] ; règlement, tarifs des exhumations, produit des concessions, 1844-1880, 1902-1928 [6] ; concessions, 1841-1939 [7].

Date

1841-1939

Cote

2O/642

Résultat n°27

EGLY. - Cimetière.- Projet de translation, 1841-1861, plan et projet de construction d'un nouveau cimetière, 1861 [1] ; translation, 1867-1868 [2] ; ancien cimetière transformé en place publique, 1869-1877 [3] ; acquisition de terrains et travaux, 1867-1932 [4] ; concessions et tarifs, 1866-1939 [5] ; inhumations militaires, 1920 [6].

Date

1841-1939

Cote

2O/468

Résultat n°28

PALAISEAU. - Cimetière.- Réclamation, demande de translation, 1841 [1] ; reconstruction d'un mur, 1851-1853 [2] ; nouveau cimetière : acquisition du terrain, emprunt, travaux, 1871-1888 [3] ; devis, hypothèques, 1878-1880 [4] ; suppression de l'ancien cimetière, 1886 [5] ; réutilisation des pierres tombales, 1888 [6] ; monument aux morts : acquisition du terrain et érection, 1924 [7] ; cimetière : travaux, 1928 [8].

Date

1841-1928

Cote

2O/1039

Résultat n°29

VAUGRIGNEUSE. - Cimetière. - Transfert, travaux, 1848-1868 [1] ; enlèvement de l'ancien cimetière, 1868, 1884-1886 [2] ; monument aux morts, 1921 [3] ; tarif et règlement, 1867, 1884, 1906 [4] ; concessions, 1842-1940 [5].

Date

1842-1940

Cote

2O/1333

Résultat n°30

VERRIERES-LE-BUISSON. - Cimetière. - Echange de terrain, plan couleur de l'église et du cimetière, 1843 [1] ; translation, conversion de l'ancien cimetière en place publique, 1856-1860 [2] ; inhumations, caveaux, 1860, 1899-1937 [3] ; construction d'un ossuaire, monument aux morts, 1881, 1902 [4] ; agrandissement du cimetière, 1920-1921, 1939 [5] ; tarifs et règlements, 1907-1908 [6].

Date

1843-1939

Cote

2O/1353

Résultat n°31

Certificats de décès des médecins (1843, 1884-1918) ; transports de corps : autorisation de la mairie, télégrammes (1898).

Date

1843-1918

Cote

HDEPOT2 Q/1

Résultat n°32

ORMOY. - Cimetière.- Travaux, 1843, 1880 [1] ; création du nouveau cimetière : plan (1899), travaux, 1899, 1911 [2] ; transformation de l'ancien cimetière en place publique, transfert de corps, caveau provisoire, 1909-1912 [3] ; tarifs des concessions, arrêté, 1872-1901 [4] ; concessions, 1924-1927 [5].

Date

1843-1927

Cote

2O/1001

Résultat n°33

FORGES-LES-BAINS. - Cimetière.- Translation (plans), 1844-1848 [1] ; nouveau cimetière : implantation, travaux, agrandissement, 1844-1924 [2] ; ancien cimetière : suppression, location, 1860-1861 [3] ; fossoyeurs, 1907 [4] ; monument aux morts, 1921 [5].

Date

1844-1924

Cote

2O/598

Résultat n°34

JUVISY. - Cimetière.- Translation, plan et travaux, 1865-1889 [1] ; travaux d'agrandissement, 1901-1934 [2] ; règlement et tarifs, 1844-1938 [3] ; taxes des inhumations et des exhumations, 1873-1897 [4] ; tombes des soldats morts pendant la guerre de 1870-1871, 1876 [5] ; convoi funèbre : arrêtés, 1908 [6] ; affaires diverses (pompe du cimetière, monument aux morts, donation) : extraits de délibérations, 1921-1938 [7].

Date

1844-1938

Cote

2O/695

Résultat n°35

GRANGES-LE-ROI (LES). - Inhumations, exhumations, transports de corps. - Autorisation : arrêtés, procès-verbaux, permis (1844-1932).

Date

1844-1932

Cote

EDEPOT45 1I/10

Résultat n°36

COURANCES. - Cimetière.- Translation, travaux, 1845-1850 [1] aliénation de mitoyennenté, agrandissement, 1883-1900 [2] ; concessions, 1869-1939 [3] ; tarifs, 1846-1847, 1902, 1917 [4].

Date

1845-1939

Cote

2O/383

Résultat n°37

VIRY-CHATILLON - Cimetière. - Translation, 1900-1903 [1] ; agrandissement et aménagement, 1923-1936 [2] ; tarifs et règlement, 1845-1937 [3].

Date

1845-1937

Cote

2O/1471

Résultat n°38

MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Cimetière.- Translation, 1854 [1] ; nouveau cimetière : travaux, 1845-1914 [2] ; produits du cimetière, 1873 [3] ; demande de clef, 1873 [4] ; caveau provisoire , 1898 [5] ; monument aux morts : réclamations, 1932 (6] ; fossoyeur : salaire, 1896-1819 [7] ; cimetière : agrandissement, 1919-1934 [8].

Date

1845-1934

Cote

2O/802

Résultat n°39

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : pompes funèbres. Police des inhumations. Exhumations. Transports de corps. Police des cimetières (1845-1946).

Date

1845-1946

Cote

EDEPOT17 1I/13

Résultat n°40

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Cimetière. - Translation, 1854 [1] ; assainissement, 1857-1863 [2] ; exhumations dans l'ancien cimetière, 1862 [3] ; agrandissement : projet (plan couleur), achat de terrains, devis, 1893-1895 [4] ; assainissement, 1924-1925 [5] ; agrandissement : achat de terrains et aménagement, 1934-1935 [6] ; règlement et tarifs, 1847-1937 [7].

Date

1847-1937

Cote

2O/1197